La société du jour: Holding jns

Holding jns

La société Holding jns a été créée le 10/3/2021, soit 2 années d'activités. Le siège de la société est basé à AULNAT 63510. Elle possède un seul établissement. Le gérant de la société est Frank, Jean, Michel NIGON. Elle a un capital social de 3000 €. Son dernier bilan date du 18/3/2021. Holding jns a choisi le statut juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication). Elle opère sous le code NAF 66.30Z et évolue dans le secteur .

Société à responsabilité limitée, c'est quoi ?

Une société à responsabilité limitée (SARL) est une société commerciale où la responsabilité est limitée jusqu'à concurrence des apports et qui présente des caractéristiques d'une société mixte de 2 à 100 personnes (selon le nouveau droit suisse, une personne seule peut également créer sa propre SARL), notamment parce que les parts détenues dans le capital ne sont pas librement accessibles sans accord de tout ou partie des actionnaires. Cette forme de société existe en Italie, en France, en Suisse, au Luxembourg, en Belgique, au Cameroun, aux Pays-Bas, en Algérie, au Maroc, en Tunisie, au Liban, en Pologne, en Lettonie, en Finlande, en République démocratique du Congo, au Bénin et dans d'autres pays.

Histoire et conséquences du concept de « responsabilité limitée »

Le concept de « responsabilité limitée » et sa mise en œuvre dans les lois au XIXe siècle (en France, lois du 23 mai 1863 puis du 24 juillet 1867 ; en Angleterre, lois de 1856 à 1862 sur les Joint-Stock Company limited) compte, d'après Y. N. Harari dans son célèbre ouvrage Sapiens : Une brève histoire de l'humanité, « parmi les inventions les plus ingénieuses de l’humanité » : « Peugeot est une création de notre imagination collective. Les juristes parlent de "fiction de droit". Peugeot appartient à un genre particulier de fictions juridiques, celle des "sociétés anonymes à responsabilité limitée". L’idée qui se trouve derrière ces compagnies compte parmi les inventions les plus ingénieuses de l’humanité ». Harari en explique ainsi les avantages : « Si une voiture tombait en panne, l’acheteur pouvait poursuivre Peugeot, mais pas Armand Peugeot. Si la société empruntait des millions avant de faire faillite, Armand Peugeot ne devait pas le moindre franc à ses créanciers. Après tout, le prêt avait été accordé à Peugeot, la société, non pas à Armand Peugeot, l’Homosapiens actionnaire ! ». Cette explication montre que le terme « responsabilité limitée » est un euphémisme : il s'agit en fait non d'une limitation des risques, mais d'un véritable transfert de responsabilité et des risques de l'actionnaire à l'entreprise, à son collectif de travail[Information douteuse], responsabilité pénale et économique. Toutefois, quel que soit le montant investi par l'actionnaire, il a toujours le pouvoir et est propriétaire de tous les moyens de production (locaux, machines, moyens informatiques, etc.), y compris ceux acquis grâce aux « millions » empruntés. En effet, l'entreprise, qui acquiert en empruntant, qui rembourse, qui entretient à ses frais les moyens de production, n'est propriétaire de rien, car elle n'est pas sujet de droit quant à la propriété[Information douteuse]. Grâce à cette « responsabilité limitée » et à la non-existence juridique de l'entreprise, plusieurs procédés permettent aux actionnaires d'accroître les moyens de production qu'ils contrôlent en minimisant au maximum leur mise (le capital social) : investissement par effet de levier, achat à effet de levier, rachat d'actions. Il est donc très compréhensible que les actionnaires recourent à ces procédés plutôt que d’émettre des actions supplémentaires, provoquant l'arrivée d'autres actionnaires avec qui certes les risques sont partagés, mais également le pouvoir et la propriété. Si l'entreprise était, comme une association loi de 1901, sujet de droit, la « responsabilité limitée » serait remplacée par les « responsabilités et propriétés partagées » entre actionnaires et le collectif de travail de l'entreprise, chacun selon sa contribution. Les procédés « à effet de levier » et autres au profit de certains ne seraient plus.

Dénominations

Selon le pays, elle est désignée par l'expression : Société à responsabilité limitée (sarl) en Suisse romande Société à responsabilité limitée en France (SARL) ; Société à responsabilité limitée (srl) en Belgique francophone Società a responsabilità limitataSocietà a responsabilità limitata (srl) en Italie ou à Saint-Marin ; besloten vennootschap (bv) en néerlandais aux Pays-Bas et en Belgique ; Limited company (Ltd.) au sein des pays du Common law, par exemple en Angleterre ; Gesellschaft mit beschränkter Haftung (GmbH) en Allemagne, en Autriche et en Suisse alémanique ; Sociedad de responsabilidad limitada (SdeRL) au Mexique et autres pays latino-américains ; Sociedade limitada (Ltda.) au Brésil ; Spółka z ograniczoną odpowiedzialnością (Sp. z o.o.) en Pologne.

Droit canadien

Dans les provinces de common law, une société à responsabilité limitée (SARL) est un type de société où, d'après Cliquezjustice.ca, « les biens appartiennent à l’entreprise, les associés partagent les profits et les pertes entre eux, l'entreprise ne fait pas de déclaration de revenus. Chaque associé déclare les pertes et les profits qui lui sont attribués dans sa propre déclaration de revenus. L’entreprise n’est pas une personne selon la loi ». En Ontario, l'article 44.1 de la Loi sur les Sociétés en nom collectif prévoit la formation des sociétés à responsabilité limitée. En droit québécois, l'article 20 de la Loi sur les sociétés par actions prévoit que « Le nom de la société qui ne comprend pas l’expression « société par actions » ou « compagnie » doit comporter, à la fin, la mention «s.a.», «ltée» ou «inc.», indiquant qu’elle est une société à responsabilité limitée ». En outre, il existe une distinction entre la société en nom collectif (SENC) et la société en nom collectif à responsabilité limitée (SENCRL). Une SENCRL est une SENC où les associés ne sont pas personnellement responsables des fautes professionnelles de leurs collègues et des secrétaires de ceux-ci. Cependant, pour effectuer l'émission d'actions, il faut plutôt constituer une société par actions.

Annexes

Entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée Public limited company Portail du management Portail du droit Portail de la Suisse

66.30Z -

Le code APE - NAF 6630Z est unique et implique des droits et obligations spécifiques. A ce jour, 21801 sociétés sont immatriculées sous ce code qui concerne 17687 salariés, essentiellement des gestionnaires de fonds et des analystes financiers.

Nous avons épluché l'ensemble des textes de loi pour que vous sachiez tout sur le code APE - NAF 6630Z : obligations, organismes de formations, conventions collectives applicables et assurances obligatoires.

La définition précise de l'activité du code APE ou NAF 6630Z est : "Gestion de fonds".Lors de la création d'une société, le centre des formalités des entreprises recueille des informations sur votre société, qui seront transmises à l'INSEE. C'est cet organe de classification qui vous attribuera un des 732 codes présents dans les branches professionnelles en France. Même s'il n'y a pas de liste de métiers définie pour l'activité Gestion de fonds, les salariés de cette branche sont essentiellement des gestionnaires de fonds et des analystes financiers.

La convention collective nationale (CCN) applicable est choisie par l'employeur en fonction de l'activité principale de l'entreprise. Un même code NAF peut regrouper plusieurs conventions, donc cet identifiant n'est pas toujours suffisant pour déterminer la convention collective applicable.

L'Identifiant de la Convention Collective (IDCC) d'une société est défini par le Ministère du travail, et permet de numéroter l'ensemble des conventions collectives applicables (il y en plus de 1000).

Ce sont les conventions collectives et les accords branche qui vont déterminer les principaux droits et devoirs du salarié : grille de salaire, préavis en cas de démission, congés payés, période d'essai, horaire de travail, couverture et prix de la mutuelle entreprise.

Pour être en conformité avec la loi, vous avez besoin de votre convention collective à jour en permanence des derniers accords, même non étendus. Voir les offres pour les conventions collectives du code NAF 6630Z.

Le code APE n'est pas vraiment utile pour un chef d'entreprise car il n'a pas de valeur juridique et sert surtout pour les statistiques de l'INSEE. Cependant, il peut être utile pour savoir vers quelle convention collective se tourner. Par ailleurs, dans le cas d'appels d'offres par exemple, les prestataires sont parfois écartés si leur code APE ne correspond pas à celui exigé par le client final.

Si vous exercez plusieurs activités, le code NAF doit être celui de l'activité principale. Si le code NAF qui vous a été attribuée par l'INSEE n'est pas correct, vous pouvez envoyer un courrier de réclamation en y joignant ce formulaire de modification de code NAF 6630Z. Si votre activité a changé, vous pouvez contacter votre CFE.

Si vous êtes une société en création et que vous ne savez pas quel code NAF vous sera attribuée ou si vous n'êtes pas certain d'être bien enregistré; nous vous recommandons d'identifier une société qui a une activité similaire et regarder sous quel code NAF elle est enregistrée.

L'INSEE vous délivrera votre code d’activité en fonction de l'activité principale de votre entreprise. Vous retrouverez ensuite ce numéro sur :

Si vous démarrez l'activité de "Gestion de fonds", vous devez choisir la forme juridique de votre société parmi de nombreuses possibilités.

Vous devrez également définir un objet social et faire les démarches auprès de votre CFE pour obtenir un numéro de SIREN.

L’activité 6630Z est une activité non-commerciale, par conséquent le régime est celui des bénéfices non commerciaux (BNC) et non la catégorie des bénéfices industriels et commerciaux (BIC), avec les conséquences suivantes :

Les centres de formalités des entreprises (CFE) sont des guichets uniques permettant aux entreprises de souscrire en un même lieu à l'ensemble des formalités nécessaires au démarrage de leur activité.

L'entreprise sera rattachée à l'activité artisanale si l'entreprise compte moins de 10 salariés et commerciale si l'entreprise compte 10 salariés et plus. Par ailleurs, les artisans-commerçants et les artisans qui créent une société commerciale doivent être inscrits simultanément au Registre du commerce et des sociétés et au Répertoire des métiers. 

Les organismes paritaires collecteurs agréés (OPCA) ont été remplacés par les opérateurs de compétences (OPCO) le 1er avril 2019. Les OPCO sont donc désormais les organismes chargés de collecter les fonds de la formation continue professionnelle et de financer la formation des salariés.

Ci-après les OPCO pour les organismes de formation relevant de l'activité Gestion de fonds :

En 2019 et 2020, les entreprises devaient verser à un Opérateur de compétence (OPCO) la taxe d’apprentissage due à une date fixée par décret. Depuis début 2021, la contribution est faite via l’URSSAF sur le même modèle que les cotisations de la sécurité sociale.

En tant que micro-entrepreneur de l’activité “Gestion de fonds”, les mêmes règles s’appliquent pour vous que les autres types de société. Vous avez obligatoirement un code NAF qui vous a été attribué en même temps que votre SIREN et vous avez la possibilité de le changer si il ne correspond plus à votre activité.

En revanche, la convention collective ne s’applique pas pour vous puisque vous êtes travailleur non salarié.

Les établissements de Holding jns

L'établissement principal est domicilié au 14 rue aulnat village, Aulnat 63510. La société possède aucun autre établissement. 0 établissement(s) ont été fermé depuis la création de la société.

Les concurrents

À Aulnat 63510, il y a 4 autres entreprises qui ont la même activité.

Qu'est ce qu'il y a savoir sur Aulnat ?

Aulnat est une commune française, située dans le département du Puy-de-Dôme en région Auvergne-Rhône-Alpes. Elle dépend de Clermont Auvergne Métropole. Elle fait partie de l'aire d'attraction de Clermont-Ferrand et l'aéroport de Clermont-Ferrand-Auvergne est situé sur son territoire. C'est une commune de 4 103 habitants, située à l'entrée Est de Clermont-Ferrand, presque intégrée à la capitale auvergnate. Créée par une ordonnance royale en date du 11 novembre 1839, elle a été démembrée de la commune de Malintrat. Son nom vient des aulnes qui poussaient en abondance le long de l'Artière. Aulnat s'illustre par un passé où les activités étaient tournées vers la terre avec des cultures diverses telles que les céréales, les pommes de terre ou encore les betteraves sucrières. La commune a évolué au même rythme que l'agglomération et s'est progressivement urbanisée.

Géographie

La ville se situe au centre du département du Puy-de-Dôme, dans la plaine de la Limagne, à l'est de la banlieue de Clermont-Ferrand, où se trouve l'aéroport de Clermont-Ferrand-Auvergne. Quatre communes (cinq en incluant le quadripoint avec Gerzat) jouxtent Aulnat : La commune est traversée par l'Artière, rivière canalisée depuis 1981 à la suite d'un orage ayant frappé la commune en 1979, ainsi que par le ruisseau des Guelles, appelé aussi ruisseau des Ronzières, prenant sa source à l'est de Clermont-Ferrand près de la route départementale 770 et se jetant dans le Bédat près d'Épinet (commune de Saint-Beauzire), à la limite avec Chappes. Une station météorologique est implantée depuis 1923 à Aulnat, à une altitude de 329 mètres. Le 12 mai 2015, la station météo a enregistré une température de 32,7 °C, proche du record mensuel de 1945 avec 33 °C alors que les normales de la deuxième décade du mois n'atteignent que 20 °C.

Urbanisme

Aulnat est une commune urbaine, car elle fait partie des communes denses ou de densité intermédiaire, au sens de la grille communale de densité de l'Insee,,,. Elle appartient à l'unité urbaine de Clermont-Ferrand, une agglomération intra-départementale regroupant 17 communes et 273 443 habitants en 2020, dont elle est une commune de la banlieue,. Par ailleurs la commune fait partie de l'aire d'attraction de Clermont-Ferrand dont elle est une commune de la couronne. Cette aire, qui regroupe 209 communes, est catégorisée dans les aires de 200 000 à moins de 700 000 habitants,. L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de données européenne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquée par l'importance des territoires artificialisés (71,2 % en 2018), en augmentation par rapport à 1990 (69 %). La répartition détaillée en 2018 est la suivante : zones industrielles ou commerciales et réseaux de communication (41,4 %), zones urbanisées (29,8 %), terres arables (28,8 %). L'évolution de l’occupation des sols de la commune et de ses infrastructures peut être observée sur les différentes représentations cartographiques du territoire : la carte de Cassini (XVIIIe siècle), la carte d'état-major (1820-1866) et les cartes ou photos aériennes de l'IGN pour la période actuelle (1950 à aujourd'hui). Pacheroux : C'est le plus grand quartier pavillonnaire de la ville. Les Chapelles : Zone d'habitations regroupant plusieurs immeubles de type HLM. C'est d'ailleurs la principale zone HLM de la ville. Le Breuil et Grenouillet : Ils font face au quartier des Chapelles, de plus petite taille ils sont eux aussi uniquement composés de logements de type HLM. Village : Bourg de la ville traversé en souterrain par l'Artière. Le Fleury : Quartier pavillonnaire relativement récent. En 2013, la commune comptait 1 929 logements, contre 1 913 en 2008. Parmi ces logements, 92,5 % étaient des résidences principales, 0,3 % des résidences secondaires et 7,2 % des logements vacants. Ces logements étaient pour 58,4 % d'entre eux des maisons individuelles et pour 41,4 % des appartements. La proportion des résidences principales, propriétés de leurs occupants était de 52,8 %, en hausse sensible par rapport à 2008 (52,3 %). La part de logements HLM loués vides était de 34,9 % (contre 35,1 %). La commune a projeté de construire sur le site des Chapelles, au cœur de la ville. La commune est soumise à quatre risques naturels et un risque technologique. Elle a élaboré un DICRIM.

Toponymie

Le nom Aulnat vient de l'ancien occitan Alnag, forme mentionnée plusieurs fois au Moyen Âge.

Histoire

Un cimetière médiéval et moderne, en fonction du XIe siècle au XVIIe siècle, découvert à l'occasion d'une fouille préventive de l'Inrap en 2021-2022, et distant de 300 m de l'église paroissiale, interpelle par sa distance au lieu de culte, par la densité de 668 inhumations dans une emprise restreinte de 300 m2, et par le nombre d'inhumés qui dépasse de beaucoup les 57 feux connus pour le village d'Aulnat au milieu du XIVe siècle,. La commune a été victime des deux guerres 1914-1918 et 1939-1945, et a été particulièrement marquée par le bombardement d'avril 1944. L'armée allemande s'étant installée dans les locaux de l'AIA (Ateliers Industriels Aéronautiques), les alliés en ont fait une cible privilégiée pour leurs bombardements. Après la réussite d'un premier raid nocturne qui a fait fuir les Allemands, un second fut entrepris le 30 avril 1944 au matin. Mais le manque de précision a eu pour conséquence un lâcher de plusieurs bombes sur Aulnat. On dénombrera sept victimes et une dizaine de blessés. Les dégâts sont considérables : de très nombreux bâtiments ont été violemment touchés. Du fait de la proximité de l'aéroport, d'une station d'épuration et d'une usine de transformation de betteraves sucrières et de l'existence d'une zone à risque de crues centennales, réduisant l'espace disponible, la commune a perdu beaucoup d'habitants depuis 1992. Entre 2007 et 2012, Aulnat a perdu 327 habitants, dévalorisant son image.

Politique et administration

La commune d'Aulnat est membre de Clermont Auvergne Métropole, un établissement public de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre créé le 24 décembre 1999 (en tant que communauté d'agglomération) dont le siège est à Clermont-Ferrand. Ce dernier est par ailleurs membre d'autres groupements intercommunaux. Sur le plan administratif, elle est rattachée à l'arrondissement de Clermont-Ferrand, à la circonscription administrative de l'État du Puy-de-Dôme et à la région Auvergne-Rhône-Alpes. À sa création, elle dépendait du canton de Clermont-Ferrand-Est. En 1982, un décret modifie les cantons autour de Clermont-Ferrand ; Aulnat est rattachée au canton de Gerzat. Le redécoupage cantonal de 2014 n'affecte pas la commune, qui reste dans le canton de Gerzat. À l'élection présidentielle de 2012, François Hollande a recueilli plus de deux tiers des suffrages exprimés ; le taux de participation s'élève à 81,50 %. Aux élections législatives de 2012, la candidate Odile Saugues a recueilli 73,07 % des suffrages exprimés. Celle-ci est élue députée de la première circonscription du Puy-de-Dôme. Le taux de participation s'élève à 52,34 %. Aux élections municipales de 2014, le maire sortant Didier Laville était le seul à s'être représenté ; il a donc été élu au premier tour, avec 1 191 voix. Le taux de participation s'élève à 51,68 %, soit 1 488 votants sur 2 879 inscrits. Aux élections européennes de 2014, la liste FN est arrivée en tête avec 25,30 % des suffrages exprimés, suivie par la liste Union de la gauche (21,25 %) et la liste UMP (16,28 %). Le taux de participation est seulement de 41,57 %, soit 1 174 votants sur 2 824 inscrits. Aux élections départementales de 2015, dans le canton de Gerzat, le binôme Serge Pichot – Émilie Vallée, élu dans le canton, a recueilli 63,27 % des suffrages exprimés. Le taux de participation s'élève seulement à 45,62 %.

Équipements et services publics

Aulnat dispose d'un agenda 21. Face à la décroissance démographique de la ville en raison « du non-renouvellement des foyers, du vieillissement de la population, de la fermeture des classes scolaires et du dynamisme moindre », la commune s'engage à « retrouver une population proche des 5 000 habitants ». La ville procède également à l'extinction de l'éclairage public la nuit, entre 23 heures et 4 heures (entre 1 heure et 5 heures les vendredis et samedis), ce qui a contribué à une baisse de consommation de 42 % entre 2011 et 2013, ainsi qu'une économie de 13 000 € pour l'année 2013. Elle a également arrêté l'utilisation de pesticides et procède aussi à l'entretien différencié des espaces verts depuis 2013. La collecte des déchets est assurée par la métropole. Aulnat relève de l'académie de Clermont-Ferrand. Elle gère une école maternelle publique Formes et couleurs, ainsi que l'école élémentaire publique François-Beytout. Les élèves sont scolarisés au collège Antoine de Saint-Exupéry à Lempdes, puis à Clermont-Ferrand, au lycée Ambroise-Brugière pour les filières générales et STMG ou aux lycées Lafayette ou Roger-Claustres pour la filière STI2D. Aulnat dépend de la cour administrative d'appel de Lyon, de la cour d'appel de Riom et des tribunaux administratif, judiciaire et de commerce de Clermont-Ferrand.

Population et société

Course à pied « Ronde des aulnes », en mars. La ville dispose d'un complexe sportif (Pierre-Ducourtial) avec un gymnase, des terrains de football et de tennis de table.

Économie

Aulnat est le siège de la chambre régionale de commerce et d'industrie Auvergne, sur le site de l'aéroport.

Culture locale et patrimoine

Église Saint-Rustique, édifiée du IXe et XIXe siècles. Médiathèque communautaire « Rêve et savoir », gérée par Clermont Auvergne Métropole.

Pour approfondir

Jean-Pierre Chambon et Emmanuel Grélois, « La strate haut-médiévale (paléo-occitane) dans la toponymie de Clermont-Ferrand (ca 700-ca 1000). Essai de synthèse », Nouvelle revue d'onomastique, Paris, Société française d'onomastique, vol. 56,‎ 2014, p. 37-54 (ISSN 0755-7752, lire en ligne). Aéroport de Clermont-Ferrand-Auvergne Liste des communes du Puy-de-Dôme Liste des commanderies templières en Auvergne Commanderie de Chanonat Site de la mairie Aulnat sur le site de l'Institut géographique national (archive)