La société du jour: Sam taxi

Sam taxi

La société Sam taxi a été créée le 1/2/2021, soit 2 années d'activités. Le siège de la société est basé à ECHIROLLES 38130. Elle possède un seul établissement. Le gérant de la société est Samuel ROUSSELET. Elle a un capital social de 30000 €. Son dernier bilan date du 9/2/2021. Sam taxi a choisi le statut juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication). Elle opère sous le code NAF 49.32Z et évolue dans le secteur .

Société à responsabilité limitée, c'est quoi ?

Une société à responsabilité limitée (SARL) est une société commerciale où la responsabilité est limitée jusqu'à concurrence des apports et qui présente des caractéristiques d'une société mixte de 2 à 100 personnes (selon le nouveau droit suisse, une personne seule peut également créer sa propre SARL), notamment parce que les parts détenues dans le capital ne sont pas librement accessibles sans accord de tout ou partie des actionnaires. Cette forme de société existe en Italie, en France, en Suisse, au Luxembourg, en Belgique, au Cameroun, aux Pays-Bas, en Algérie, au Maroc, en Tunisie, au Liban, en Pologne, en Lettonie, en Finlande, en République démocratique du Congo, au Bénin et dans d'autres pays.

Histoire et conséquences du concept de « responsabilité limitée »

Le concept de « responsabilité limitée » et sa mise en œuvre dans les lois au XIXe siècle (en France, lois du 23 mai 1863 puis du 24 juillet 1867 ; en Angleterre, lois de 1856 à 1862 sur les Joint-Stock Company limited) compte, d'après Y. N. Harari dans son célèbre ouvrage Sapiens : Une brève histoire de l'humanité, « parmi les inventions les plus ingénieuses de l’humanité » : « Peugeot est une création de notre imagination collective. Les juristes parlent de "fiction de droit". Peugeot appartient à un genre particulier de fictions juridiques, celle des "sociétés anonymes à responsabilité limitée". L’idée qui se trouve derrière ces compagnies compte parmi les inventions les plus ingénieuses de l’humanité ». Harari en explique ainsi les avantages : « Si une voiture tombait en panne, l’acheteur pouvait poursuivre Peugeot, mais pas Armand Peugeot. Si la société empruntait des millions avant de faire faillite, Armand Peugeot ne devait pas le moindre franc à ses créanciers. Après tout, le prêt avait été accordé à Peugeot, la société, non pas à Armand Peugeot, l’Homosapiens actionnaire ! ». Cette explication montre que le terme « responsabilité limitée » est un euphémisme : il s'agit en fait non d'une limitation des risques, mais d'un véritable transfert de responsabilité et des risques de l'actionnaire à l'entreprise, à son collectif de travail[Information douteuse], responsabilité pénale et économique. Toutefois, quel que soit le montant investi par l'actionnaire, il a toujours le pouvoir et est propriétaire de tous les moyens de production (locaux, machines, moyens informatiques, etc.), y compris ceux acquis grâce aux « millions » empruntés. En effet, l'entreprise, qui acquiert en empruntant, qui rembourse, qui entretient à ses frais les moyens de production, n'est propriétaire de rien, car elle n'est pas sujet de droit quant à la propriété[Information douteuse]. Grâce à cette « responsabilité limitée » et à la non-existence juridique de l'entreprise, plusieurs procédés permettent aux actionnaires d'accroître les moyens de production qu'ils contrôlent en minimisant au maximum leur mise (le capital social) : investissement par effet de levier, achat à effet de levier, rachat d'actions. Il est donc très compréhensible que les actionnaires recourent à ces procédés plutôt que d’émettre des actions supplémentaires, provoquant l'arrivée d'autres actionnaires avec qui certes les risques sont partagés, mais également le pouvoir et la propriété. Si l'entreprise était, comme une association loi de 1901, sujet de droit, la « responsabilité limitée » serait remplacée par les « responsabilités et propriétés partagées » entre actionnaires et le collectif de travail de l'entreprise, chacun selon sa contribution. Les procédés « à effet de levier » et autres au profit de certains ne seraient plus.

Dénominations

Selon le pays, elle est désignée par l'expression : Société à responsabilité limitée (sarl) en Suisse romande Société à responsabilité limitée en France (SARL) ; Société à responsabilité limitée (srl) en Belgique francophone Società a responsabilità limitataSocietà a responsabilità limitata (srl) en Italie ou à Saint-Marin ; besloten vennootschap (bv) en néerlandais aux Pays-Bas et en Belgique ; Limited company (Ltd.) au sein des pays du Common law, par exemple en Angleterre ; Gesellschaft mit beschränkter Haftung (GmbH) en Allemagne, en Autriche et en Suisse alémanique ; Sociedad de responsabilidad limitada (SdeRL) au Mexique et autres pays latino-américains ; Sociedade limitada (Ltda.) au Brésil ; Spółka z ograniczoną odpowiedzialnością (Sp. z o.o.) en Pologne.

Droit canadien

Dans les provinces de common law, une société à responsabilité limitée (SARL) est un type de société où, d'après Cliquezjustice.ca, « les biens appartiennent à l’entreprise, les associés partagent les profits et les pertes entre eux, l'entreprise ne fait pas de déclaration de revenus. Chaque associé déclare les pertes et les profits qui lui sont attribués dans sa propre déclaration de revenus. L’entreprise n’est pas une personne selon la loi ». En Ontario, l'article 44.1 de la Loi sur les Sociétés en nom collectif prévoit la formation des sociétés à responsabilité limitée. En droit québécois, l'article 20 de la Loi sur les sociétés par actions prévoit que « Le nom de la société qui ne comprend pas l’expression « société par actions » ou « compagnie » doit comporter, à la fin, la mention «s.a.», «ltée» ou «inc.», indiquant qu’elle est une société à responsabilité limitée ». En outre, il existe une distinction entre la société en nom collectif (SENC) et la société en nom collectif à responsabilité limitée (SENCRL). Une SENCRL est une SENC où les associés ne sont pas personnellement responsables des fautes professionnelles de leurs collègues et des secrétaires de ceux-ci. Cependant, pour effectuer l'émission d'actions, il faut plutôt constituer une société par actions.

Annexes

Entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée Public limited company Portail du management Portail du droit Portail de la Suisse

49.32Z -

Le code APE - NAF 4932Z est unique et implique des droits et obligations spécifiques. A ce jour, 82021 sociétés sont immatriculées sous ce code qui concerne 18398 salariés, essentiellement des chauffeurs de taxi.

Nous avons épluché l'ensemble des textes de loi pour que vous sachiez tout sur le code APE - NAF 4932Z : obligations, organismes de formations, conventions collectives applicables et assurances obligatoires.

La définition précise de l'activité du code APE ou NAF 4932Z est : "Transports de voyageurs par taxis".Lors de la création d'une société, le centre des formalités des entreprises recueille des informations sur votre société, qui seront transmises à l'INSEE. C'est cet organe de classification qui vous attribuera un des 732 codes présents dans les branches professionnelles en France. Même s'il n'y a pas de liste de métiers définie pour l'activité Transports de voyageurs par taxis, les salariés de cette branche sont essentiellement des chauffeurs de taxi.

La convention collective nationale (CCN) applicable est choisie par l'employeur en fonction de l'activité principale de l'entreprise. Un même code NAF peut regrouper plusieurs conventions, donc cet identifiant n'est pas toujours suffisant pour déterminer la convention collective applicable.

L'Identifiant de la Convention Collective (IDCC) d'une société est défini par le Ministère du travail, et permet de numéroter l'ensemble des conventions collectives applicables (il y en plus de 1000).

Ce sont les conventions collectives et les accords branche qui vont déterminer les principaux droits et devoirs du salarié : grille de salaire, préavis en cas de démission, congés payés, période d'essai, horaire de travail, couverture et prix de la mutuelle entreprise.

Pour être en conformité avec la loi, vous avez besoin de votre convention collective à jour en permanence des derniers accords, même non étendus. Voir les offres pour les conventions collectives du code NAF 4932Z.

Le code APE n'est pas vraiment utile pour un chef d'entreprise car il n'a pas de valeur juridique et sert surtout pour les statistiques de l'INSEE. Cependant, il peut être utile pour savoir vers quelle convention collective se tourner. Par ailleurs, dans le cas d'appels d'offres par exemple, les prestataires sont parfois écartés si leur code APE ne correspond pas à celui exigé par le client final.

Si vous exercez plusieurs activités, le code NAF doit être celui de l'activité principale. Si le code NAF qui vous a été attribuée par l'INSEE n'est pas correct, vous pouvez envoyer un courrier de réclamation en y joignant ce formulaire de modification de code NAF 4932Z. Si votre activité a changé, vous pouvez contacter votre CFE.

Si vous êtes une société en création et que vous ne savez pas quel code NAF vous sera attribuée ou si vous n'êtes pas certain d'être bien enregistré; nous vous recommandons d'identifier une société qui a une activité similaire et regarder sous quel code NAF elle est enregistrée.

L'INSEE vous délivrera votre code d’activité en fonction de l'activité principale de votre entreprise. Vous retrouverez ensuite ce numéro sur :

Si vous démarrez l'activité de "Transports de voyageurs par taxis", vous devez choisir la forme juridique de votre société parmi de nombreuses possibilités.

Vous devrez également définir un objet social et faire les démarches auprès de votre CFE pour obtenir un numéro de SIREN.

L'activité 4932Z est une activité commerciale ou artisanale, par conséquent le régime est celui des bénéfices industriels et commerciaux (BIC) et non la catégorie des bénéfices non commerciaux (BNC), avec les conséquences suivantes :

Les centres de formalités des entreprises (CFE) sont des guichets uniques permettant aux entreprises de souscrire en un même lieu à l'ensemble des formalités nécessaires au démarrage de leur activité.

L'entreprise sera rattachée à l'activité artisanale si l'entreprise compte moins de 10 salariés et commerciale si l'entreprise compte 10 salariés et plus. Par ailleurs, les artisans-commerçants et les artisans qui créent une société commerciale doivent être inscrits simultanément au Registre du commerce et des sociétés et au Répertoire des métiers. 

Les organismes paritaires collecteurs agréés (OPCA) ont été remplacés par les opérateurs de compétences (OPCO) le 1er avril 2019. Les OPCO sont donc désormais les organismes chargés de collecter les fonds de la formation continue professionnelle et de financer la formation des salariés.

Ci-après les OPCO pour les organismes de formation relevant de l'activité Transports de voyageurs par taxis :

En 2019 et 2020, les entreprises devaient verser à un Opérateur de compétence (OPCO) la taxe d’apprentissage due à une date fixée par décret. Depuis début 2021, la contribution est faite via l’URSSAF sur le même modèle que les cotisations de la sécurité sociale.

En tant que micro-entrepreneur de l’activité “Transports de voyageurs par taxis”, les mêmes règles s’appliquent pour vous que les autres types de société. Vous avez obligatoirement un code NAF qui vous a été attribué en même temps que votre SIREN et vous avez la possibilité de le changer si il ne correspond plus à votre activité.

En revanche, la convention collective ne s’applique pas pour vous puisque vous êtes travailleur non salarié.

Les établissements de Sam taxi

L'établissement principal est domicilié au 2 all copernic, Echirolles 38130. La société possède aucun autre établissement. 0 établissement(s) ont été fermé depuis la création de la société.

Les concurrents

À Echirolles 38130, il y a 47 autres entreprises qui ont la même activité.

Qu'est ce qu'il y a savoir sur Echirolles ?

Échirolles est une commune française située dans le département de l'Isère, en région Auvergne-Rhône-Alpes. La commune compte 36 932 habitants au 1er janvier 2019, se positionnant avec Saint-Martin-d'Hères comme l'une des deux principales villes de la banlieue de Grenoble, au sud de celle-ci. C'est une ville à fort caractère urbain, dont un centre n'a été développé que vers la fin du XXe siècle. Ses habitants sont appelés les Échirollois.

Géographie

Échirolles est située dans le Sud-Est de la France dans le département de l'Isère, à 70 km de la frontière italienne, au sud du sillon alpin. Ce territoire se positionne dans la partie sud de l'agglomération grenobloise, entre le Drac, principal affluent de l'Isère qui borde les falaises du massif du Vercors (situées à l'ouest) et les premiers contreforts de modestes reliefs situés en avant poste de la chaîne de Belledonne (au sud et au sud-est). Le centre d'Échirolles (où se trouve l’hôtel de ville) est situé, par la route, à environ 7 km du centre de Grenoble, préfecture du département de l'Isère, à 109 km de Lyon, préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes, à 312 km de Marseille et 578 km de Paris. La majeure partie du territoire communal est fortement urbanisée et accueille la quasi-totalité de la population urbaine dans un ensemble architectural assez hétéroclite, composé essentiellement de villas de taille modeste, de maisons rurales, notamment dans la partie méridionale du territoire, ainsi que de nombreuses barres d'immeubles à la dimension et à la hauteur plus ou moins variées (comportant généralement entre cinq et dix-huit étages), majoritairement implantées dans la partie septentrionale de la commune (secteur de la Villeneuve d'Échirolles). Dans sa partie la plus méridionale, dénommée « frange verte » par la mairie et qui est non urbanisée, le territoire échirollois est constitué de forêts, sillonné de nombreux sentiers menant vers le plateau de Champagnier. Cet espace de verdure a été menacé par un projet de carrière dans les années 1970, celle-ci devant notamment fournir des matériaux destinés à l'extension du réseau routier ; il a été épargné à la suite de la mobilisation de la population locale et des associations naturalistes. À l'instar de la plupart des zones urbanisées des communes de la cuvette grenobloise reposant sur une zone alluvionnaire formée par les sédiments déposés par l'Isère et le Drac au fil des millénaires, le relief du territoire échirollois est relativement plat. La commune est toutefois située entre deux massifs montagneux, la chaîne de Belledonne vers le sud-est et le plateau du Vercors à l'ouest. La fonte du glacier de l'Isère, il y a environ vingt-cinq mille ans, entraîne la présence d'un lac pendant plus de dix mille ans, avec ses alluvions lacustres würmiennes. La disparition progressive de ce lac n'en a pas moins laissé un nombre très important de petits cours d'eau dans la plaine nouvellement émergée. Ainsi, avant le XVIIe siècle, le Drac n'était pas canalisé et rejoignait l'Isère par de nombreux méandres vers l'actuel pont de la Porte de France, à proximité du centre-ville de Grenoble, le reste de la plaine, soumis aux inondations fréquentes se partageait entre marais, cultures et modestes pâturages. Le Drac, un affluent de l'Isère, borde la partie ouest de la commune. Son cours le sépare du territoire voisin de Seyssins. Il forme la limite entre Échirolles et Seyssins, située sur la rive gauche du torrent. Le canal des cent vingt toises constitue le seul axe d'écoulement artificiel franchi par l'autoroute A481, soumis à un régime hydraulique artificiel engendré par les besoins de la microcentrale électrique du Rondeau. Comme pour tout le bassin grenoblois, le climat est mélangé entre océanique et continental, avec une très légère influence méditerranéenne (pluie d'été plus faibles qu'en hiver et ensoleillement presque comparable à celui des alentours de Montpellier). Le bassin comporte un bon ensoleillement (2650 heures par an) mais des précipitations abondantes (presque un mètre par an). L'amplitude thermique annuelle est une des plus élevées de France, avec 19 °C d'écart entre janvier et juillet. Les montagnes environnantes particularisent beaucoup le climat : effet "cuvette" avec des chaleurs torrides l'été et un froid assez important l'hiver, ainsi que d'autres phénomènes liés aux vents (foehn…).

Urbanisme

Échirolles est une commune urbaine, car elle fait partie des communes denses ou de densité intermédiaire, au sens de la grille communale de densité de l'Insee,,,. Elle appartient à l'unité urbaine de Grenoble, une agglomération intra-départementale regroupant 38 communes et 450 501 habitants en 2017, dont elle est une commune de la banlieue,. Par ailleurs la commune fait partie de l'aire d'attraction de Grenoble, dont elle est une commune du pôle principal. Cette aire, qui regroupe 204 communes, est catégorisée dans les aires de 700 000 habitants ou plus (hors Paris),. L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de données européenne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquée par l'importance des territoires artificialisés (88 % en 2018), une proportion identique à celle de 1990 (87,8 %). La répartition détaillée en 2018 est la suivante : zones urbanisées (44,9 %), zones industrielles ou commerciales et réseaux de communication (39,9 %), forêts (10,9 %), espaces verts artificialisés, non agricoles (3,2 %), eaux continentales (1,1 %). L'évolution de l’occupation des sols de la commune et de ses infrastructures peut être observée sur les différentes représentations cartographiques du territoire : la carte de Cassini (XVIIIe siècle), la carte d'état-major (1820-1866) et les cartes ou photos aériennes de l'IGN pour la période actuelle (1950 à aujourd'hui). La commune est composée d'un bourg principal et de plusieurs lieux-dits. Voici, ci-dessous, la liste la plus complète possible des divers hameaux, quartiers et lieux-dits résidentiels urbains comme ruraux, ainsi que les écarts qui composent le territoire d'Échirolles, présentés selon les références toponymiques fournies par le site géoportail de l'Institut géographique national. Ces quartiers sont très différents et très peu liés actuellement, bien que la commune réfléchit très sérieusement pour augmenter la cohésion urbaine de l'ensemble de la ville. Le centre-ville se veut le premier quartier de ce projet de cohésion. Bâti sur des réserves foncières acquises dans les années 1970, les travaux ont débuté seulement lorsque la commune s'est sentie financièrement capable de les mener, soit à partir de 1992. L'objectif de ce projet était de réunir des activités diverses, permettant la rencontre et la centralité : On y trouve l'un des plus grands multiplex de l'agglomération, un bowling, de nombreux fast-food et une série de restaurations rapides, un lycée, et enfin le siège de la Fédération Compagnonnique des Métiers du Bâtiment et autres services publics. Le centre-ville a été construit en deux tranches principales : la première était dédiée à l'installation des grands équipements (Multiplex, lycée, une partie des Universités de Grenoble). La seconde tranche s'est concentrée sur des objectifs de développement durable, en intégrant la notion de performances énergétiques au bâti et en réalisant un parc, le Champ de la Rousse, plusieurs fois récompensé pour son intérêt environnemental. C'est dans les années 1920 que la cité dite « ouvrière » de la Viscose est sortie de terre, permettant aux ouvriers de ne faire qu'une centaine de mètres pour retrouver leur logement. Cette cité est à l'origine d'une véritable augmentation de la population. C'est le début des logements sociaux échirollois. Avant cette date, les Échirollois étaient concentrés dans le vieux village. Dans les années 1960, c'est au tour du quartier voisin de La Luire de voir le jour (aujourd'hui, ces deux cités sont considérées par les jeunes populations comme un « méga-quartier »). Après les Jeux olympiques de 1968, Échirolles a vu la naissance de nouveaux quartiers : Village II, Village I, la Villeneuve... cette dernière intègre aujourd'hui une très grande partie de la population échirolloise. Enfin, dans les années 2000, le quartier centre-ville a connu une importante croissance économique mais également démographique. Septembre 2016, une série de scènes de violence s’enchaîne dans la banlieue grenobloise : coups de feu, rixes et fusillades.

Toponymie

L'étymologie du nom Échirolles est controversée. L'hypothèse la plus populaire la fait remonter à une forme latine signifiant « écureuil », expliquant pourquoi le mammifère figure sur le blason de la ville. Une seconde hypothèse, basée sur l'existence de lieux-dits paronymes (c'est-à-dire portant presque le même nom) et présentant des caractéristiques topographiques similaires, la relie au mot « laîche », du nom d'une plante des zones humides. Échirolles aurait alors signifié « [prairie à] laîche » à l'origine. Une dernière théorie rapprocherait le nom d'Échirolles de la racine latine « Ex-Cularo » dont la contraction au fil des siècles aurait donné le nom de la commune. Cularo étant le nom celtique de Grenoble cela signifierait « à l'extérieur de Cularo », donc lieu en dehors de l'enceinte de la cité.

Histoire

Situé au sud du bourg antique de Cularo, le territoire échirollois était situé sur la zone de peuplement des peuples gaulois dénommés Allobroges. Le christianisme se diffuse dans la région autour du IVe siècle. En 1825, la création d’une paroisse locale sépare le village d'Échirolles de la paroisse de Bresson. Le territoire acquiert alors une certaine reconnaissance permettant l'annonce d'une future autonomie, les habitants décident dès lors de demander au gouvernement du roi Louis-Philippe 1er la création de la commune. C'est l'ordonnance royale no 5147 du 25 décembre 1833 qui a officiellement créé la commune d'Échirolles par démembrement des communes de Grenoble et de Jarrie. Ancien village ouvrier, dont la plupart des habitants travaillaient dans les usines de viscose, matière inventée par le comte Hilaire de Chardonnet en 1884 et qui connut un bel essor à Échirolles dès les années 1920, avant de connaître une diffusion mondiale.

Politique et administration

En 2010, la commune d'Échirolles a été récompensée par le label « Ville Internet @@@@ ». La ville a engagé une politique de développement durable en lançant une démarche d'Agenda 21 en 2000. La commune d'Échirolles est jumelée avec trois communes dont une, située en Afrique, et deux, en Europe : Grugliasco (Italie) depuis 1966 Honhoué (Bénin) (jumelage coopératif depuis le 7 juillet 1991) Kimberley (Angleterre) depuis 1976

Population et société

L'évolution du nombre d'habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis 1836. Pour les communes de plus de 10 000 habitants les recensements ont lieu chaque année à la suite d'une enquête par sondage auprès d'un échantillon d'adresses représentant 8 % de leurs logements, contrairement aux autres communes qui ont un recensement réel tous les cinq ans,. En 2020, la commune comptait 36 970 habitants, en augmentation de 3,05 % par rapport à 2014 (Isère : +2,73 %, France hors Mayotte : +1,9 %). Située dans l'académie de Grenoble, la commune compte de nombreux établissements scolaires du premier et du second degré mais aussi des établissements d'études supérieures et une école de musique. La commune compte deux établissements sanitaire sur son territoire, un établissement public : l'hôpital Sud, établissement du CHRU de Grenoble et un établissement privé : la clinique des Cèdres.

Économie

La ville compte de nombreuses entreprises situées dans plusieurs zones d'activités anciennes (la ZA des Essarts qui accueille le siège de la Société Métallurgique de Grenoble, la ZA des Granges ou encore celle de Sud village...), ou plus récente comme le parc d'entreprises "Sud Galaxie" créé en 1987. À l'instar de la banlieue sud de Grenoble, et grâce à son passé, Echirolles reste une ville industrielle. Notamment avec les établissements Caterpillar qui en occupent une surface importante. De dimension plus modeste par la surface, un important centre R&D de développement et expertise en solutions informatiques, dénommé Bull Grenoble est installé rue de Provence sur un site occupé précédemment et successivement par la Télémécanique et la SEMS. En 2014, Bull a été racheté par la SSII française ATOS. La commune fait partie de l'aire géographique de production et transformation du « Bois de Chartreuse », la première AOC de la filière Bois en France,. Au niveau commercial, la commune abrite deux zones commerciales d'importance régionale, le centre commercial Grand'Place (dans sa partie située autour de l'hypermarché Carrefour) et l'Espace Comboire, situé entre le Drac et l'A480.

Culture locale et patrimoine

La commune héberge sur son territoire de nombreux établissement à vocation culturelle, dont, notamment : le musée de la viscose ;le musée Géo-Charles ; le Ciné-Théâtre La Ponatière ; le théâtre « La Rampe » ; les bibliothèques Pablo Neruda et La Ponatière ; le cinéma multiplex Pathé ; les Moulins de Villancourt, lieu d'expositions temporaires ; le Dcap, Développement culturel arts et poésie ; la Maison des écrits propose des ateliers et des formations et elle développe des projets culturels autour de l'écrit ; le Centre du graphisme. En mars 2017, la commune confirme le niveau « deux fleurs » au concours des villes et villages fleuris, ce label récompense le fleurissement de la commune au titre de l'année 2016. En 2014, la commune avait obtenu « une fleur ».

Voir aussi

Association départementale Isère Drac Romanche Unité urbaine de Grenoble Ressources relatives à la géographie : Insee (communes) Ldh/EHESS/Cassini Ressource relative à plusieurs domaines : Annuaire du service public français Ressource relative à la musique : MusicBrainz Ressource relative aux organisations : SIREN Site de la mairie Musée de la viscose