La société du jour: Snc gausson-beven

Snc gausson-beven

La société Snc gausson-beven a été créée le 20/9/2019, soit 4 années d'activités. Le siège de la société est basé à PLOUAY 56240. Elle possède un seul établissement. Le gérant de la société est Régis GAUSSON. Elle a un capital social de 10000 €. Son dernier bilan date du 29/8/2022. Elle emploie 1 ou 2 salariés. Snc gausson-beven a choisi le statut juridique Société en nom collectif. Elle opère sous le code NAF 56.30Z et évolue dans le secteur .

Société en nom collectif, c'est quoi ?

La société en nom collectif (SNC ou s.e.n.c.) désigne, en français, la forme élémentaire de société commerciale. Il s'agit d'une société de personnes formée par contrat sous seing privé entre au moins deux personnes et où chacun des partenaires est solidairement et personnellement responsable des dettes de la société. Cette forme de société extrêmement simple est la forme de société « par défaut », qui peut être choisie dès lors que deux ou plusieurs personnes physiques souhaitent s’associer afin d’exploiter ensemble une entreprise. Dans la plupart des systèmes juridiques qui connaissent cette forme de société, la société en nom collectif n'a pas de personnalité juridique propre mais doit pourtant s'inscrire sous son nom au registre de commerce, peut acquérir des droits, contracter des obligations ou agir en justice. Du point de vue fiscal, la transparence est de règle, puisque la société en nom collectif n'est pas assujettie et que les associés sont imposés directement sur leur quote-part des bénéfices de la société. La société en nom collectif existe en France, en Suisse, au Canada, en Belgique, en Allemagne (en allemand : Offene Handelsgesellschaft), dans les pays anglo-saxons (General partnership).

En droit québécois

En droit québécois, la société en nom collectif est régie par les articles 2198 à 2225 du Code civil du Québec. D'après l'arrêt Ferme CGR enr., s.e.n.c. (Syndic de) de la Cour d'appel du Québec, la SENC n'a pas la personnalité juridique, mais elle possède un patrimoine indépendant de ses associés.

Voir aussi

Société en nom collectif (droit français) Droit des sociétés Portail du droit

56.30Z -

Le code APE - NAF 5630Z est unique et implique des droits et obligations spécifiques. A ce jour, 43110 sociétés sont immatriculées sous ce code qui concerne 46790 salariés, essentiellement des exploitants de bars, des serveurs et des barmans.

Nous avons épluché l'ensemble des textes de loi pour que vous sachiez tout sur le code APE - NAF 5630Z : obligations, organismes de formations, conventions collectives applicables et assurances obligatoires.

La définition précise de l'activité du code APE ou NAF 5630Z est : "Débits de boissons".Lors de la création d'une société, le centre des formalités des entreprises recueille des informations sur votre société, qui seront transmises à l'INSEE. C'est cet organe de classification qui vous attribuera un des 732 codes présents dans les branches professionnelles en France. Même s'il n'y a pas de liste de métiers définie pour l'activité Débits de boissons, les salariés de cette branche sont essentiellement des exploitants de bars, des serveurs et des barmans.

La convention collective nationale (CCN) applicable est choisie par l'employeur en fonction de l'activité principale de l'entreprise. Un même code NAF peut regrouper plusieurs conventions, donc cet identifiant n'est pas toujours suffisant pour déterminer la convention collective applicable.

L'Identifiant de la Convention Collective (IDCC) d'une société est défini par le Ministère du travail, et permet de numéroter l'ensemble des conventions collectives applicables (il y en plus de 1000).

Ce sont les conventions collectives et les accords branche qui vont déterminer les principaux droits et devoirs du salarié : grille de salaire, préavis en cas de démission, congés payés, période d'essai, horaire de travail, couverture et prix de la mutuelle entreprise.

Pour être en conformité avec la loi, vous avez besoin de votre convention collective à jour en permanence des derniers accords, même non étendus. Voir les offres pour les conventions collectives du code NAF 5630Z.

Le code APE n'est pas vraiment utile pour un chef d'entreprise car il n'a pas de valeur juridique et sert surtout pour les statistiques de l'INSEE. Cependant, il peut être utile pour savoir vers quelle convention collective se tourner. Par ailleurs, dans le cas d'appels d'offres par exemple, les prestataires sont parfois écartés si leur code APE ne correspond pas à celui exigé par le client final.

Si vous exercez plusieurs activités, le code NAF doit être celui de l'activité principale. Si le code NAF qui vous a été attribuée par l'INSEE n'est pas correct, vous pouvez envoyer un courrier de réclamation en y joignant ce formulaire de modification de code NAF 5630Z. Si votre activité a changé, vous pouvez contacter votre CFE.

Si vous êtes une société en création et que vous ne savez pas quel code NAF vous sera attribuée ou si vous n'êtes pas certain d'être bien enregistré; nous vous recommandons d'identifier une société qui a une activité similaire et regarder sous quel code NAF elle est enregistrée.

L'INSEE vous délivrera votre code d’activité en fonction de l'activité principale de votre entreprise. Vous retrouverez ensuite ce numéro sur :

Si vous démarrez l'activité de "Débits de boissons", vous devez choisir la forme juridique de votre société parmi de nombreuses possibilités.

Vous devrez également définir un objet social et faire les démarches auprès de votre CFE pour obtenir un numéro de SIREN.

L'activité 5630Z est une activité commerciale ou artisanale, par conséquent le régime est celui des bénéfices industriels et commerciaux (BIC) et non la catégorie des bénéfices non commerciaux (BNC), avec les conséquences suivantes :

Les centres de formalités des entreprises (CFE) sont des guichets uniques permettant aux entreprises de souscrire en un même lieu à l'ensemble des formalités nécessaires au démarrage de leur activité.

L'entreprise sera rattachée à l'activité artisanale si l'entreprise compte moins de 10 salariés et commerciale si l'entreprise compte 10 salariés et plus. Par ailleurs, les artisans-commerçants et les artisans qui créent une société commerciale doivent être inscrits simultanément au Registre du commerce et des sociétés et au Répertoire des métiers. 

Les organismes paritaires collecteurs agréés (OPCA) ont été remplacés par les opérateurs de compétences (OPCO) le 1er avril 2019. Les OPCO sont donc désormais les organismes chargés de collecter les fonds de la formation continue professionnelle et de financer la formation des salariés.

Ci-après les OPCO pour les organismes de formation relevant de l'activité Débits de boissons :

En 2019 et 2020, les entreprises devaient verser à un Opérateur de compétence (OPCO) la taxe d’apprentissage due à une date fixée par décret. Depuis début 2021, la contribution est faite via l’URSSAF sur le même modèle que les cotisations de la sécurité sociale.

En tant que micro-entrepreneur de l’activité “Débits de boissons”, les mêmes règles s’appliquent pour vous que les autres types de société. Vous avez obligatoirement un code NAF qui vous a été attribué en même temps que votre SIREN et vous avez la possibilité de le changer si il ne correspond plus à votre activité.

En revanche, la convention collective ne s’applique pas pour vous puisque vous êtes travailleur non salarié.

Les établissements de Snc gausson-beven

L'établissement principal est domicilié au 6 pl de la mairie, Plouay 56240. La société possède aucun autre établissement. 0 établissement(s) ont été fermé depuis la création de la société.

Les concurrents

À Plouay 56240, il y a 20 autres entreprises qui ont la même activité.

Qu'est ce qu'il y a savoir sur Plouay ?

Plouay [pluɛ] est une commune française située en Bretagne, dans le département du département du Morbihan. La commune de Plouay est une destination de renom pour les amateurs de cyclisme. Elle fait partie historiquement du Kemenet-Héboé et du Pays de Lorient. Plouay est surnommée la « Ville du Vélo » , en raison de son engagement dans ce sport et de son accueil de nombreux événements de cyclisme. Chaque année, le dernier week-end d'août, la commune accueille la Bretagne Classic qui était autrefois connue sous le nom de Grand Prix de Plouay. Cet événement de cyclisme est très important pour la ville et attire de nombreux cyclistes professionnels chaque année. En 2000, elle a organisé les Championnats du monde de cyclisme sur route.

Géographie

La commune de Plouay appartient à la communauté d'agglomération de Lorient Agglomération. Elle appartient par ses traditions au Pays de Lorient et à la Basse Bretagne. Le bourg de Plouay, qui sert de chef-lieu de commune, est situé à vol d'oiseau à 13 km au nord-ouest de Hennebont et à 18,5 km au nord de la ville de Lorient . La commune est vallonnée comme l'atteste la côte de Ty Marrec qui constituait autrefois la principale difficulté du circuit du Grand Prix de Plouay. Le territoire communal s'étage entre 13 mètres ( point le plus bas de la vallée du Scorff) et 164 mètres d'altitude. La forêt, qui couvre une surface de 1 679 ha soit 24,9 % de la superficie communale, occupe surtout les terrains en pente. La commune est située sur les grandes failles du Massif Armoricain allant de Nantes à la Pointe du Raz. Le Scorff est le principal cours d'eau de la commune. Il coule au fond d'une vallée encaissée et matérialise au nord et à l'ouest la limite avec les communes limitrophes de Berné, Guilligomarc'h et Arzano. Des cours d'eau de taille plus modeste drainent le territoire communal et matérialisent pour certains la limite communale : le ruisseau de Pont er Bellec dont le cours matérialise la frontière au nord avec la commune d' Inguiniel, le ruisseau Saint-Sauveur qui traverse le bourg, le ruisseau du Crano dont le cours matérialise en partie la frontière au sud avec les communes de Cléguer et Calan. Une station hydrométrique est située à Plouay au lieu-dit Pont Kerlo. La station est référencée J510221001 par le SANDRE. La vallée du Scorff L'axe Lorient Roscoff (D 769) traverse la commune suivant un axe NNO/SSE. La départementale a été partiellement aménagée en 2x2 voies entre le bourg de Plouay et Lorient. La distance par la route entre le bourg de Plouay et Hennebont est de 17 km et entre le bourg de Plouay et Lorient de 20 km. Le climat qui caractérise la commune est qualifié, en 2010, de « climat océanique franc », selon la typologie des climats de la France qui compte alors huit grands types de climats en métropole. En 2020, la commune ressort du type « climat océanique » dans la classification établie par Météo-France, qui ne compte désormais, en première approche, que cinq grands types de climats en métropole. Ce type de climat se traduit par des températures douces et une pluviométrie relativement abondante (en liaison avec les perturbations venant de l'Atlantique), répartie tout au long de l'année avec un léger maximum d'octobre à février. Les paramètres climatiques qui ont permis d’établir la typologie de 2010 comportent six variables pour les températures et huit pour les précipitations, dont les valeurs correspondent à la normale 1971-2000. Les sept principales variables caractérisant la commune sont présentées dans l'encadré ci-après. Avec le changement climatique, ces variables ont évolué. Une étude réalisée en 2014 par la Direction générale de l'Énergie et du Climat complétée par des études régionales prévoit en effet que la température moyenne devrait croître et la pluviométrie moyenne baisser, avec toutefois de fortes variations régionales. Ces changements peuvent être constatés sur la station météorologique de Météo-France la plus proche, « Lorient-Lann Bihoue », sur la commune de Quéven, mise en service en 1952 et qui se trouve à 15 km à vol d'oiseau,, où la température moyenne annuelle évolue de 11,6 °C pour la période 1971-2000, à 12 °C pour 1981-2010, puis à 12,2 °C pour 1991-2020.

Urbanisme

Plouay est une commune rurale, car elle fait partie des communes peu ou très peu denses, au sens de la grille communale de densité de l'Insee,,,. Elle appartient à l'unité urbaine de Plouay, une unité urbaine monocommunale de 5 670 habitants en 2017, constituant une ville isolée,. Par ailleurs la commune fait partie de l'aire d'attraction de Lorient, dont elle est une commune de la couronne. Cette aire, qui regroupe 31 communes, est catégorisée dans les aires de 200 000 à moins de 700 000 habitants,. Le tableau ci-dessous présente l'occupation des sols détaillée de la commune en 2018, telle qu'elle ressort de la base de données européenne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC). L'occupation des sols montre la prédominance des territoires agricoles sur la forêt et les milieux semi-naturels : 59,7 % contre 34,2 %. Les territoires agricoles ont perdu leur structure bocagère pour laisser place aux grandes parcelles de terre. La forêt, qui occupe 33,4 % de la surface communale, est constituée au 2/3 de feuillus. Les zones urbanisées sont passées de 184 ha en 1990 à 249 ha en 2018, soit une augmentation de 35%. Le bourg constitue l'agglomération principale tandis que l'activité industrielle se concentre dans la ZA de Restavy, située à l'ouest du bourg à proximité de la voie rapide.

Toponymie

Le nom de la localité est mentionné sous les formes Plozoe en 1308 ; Plozoc en 1368 ; Plouzay en 1387 ; Plouay en 1448, en 1536 ; Ploay en 1464[source insuffisante]. Son nom breton est Ploue, prononcé localement [ploˈe]. Plouay est une paroisse de l'Armorique primitive comme l'indique son nom qui associe le mot breton plou signifiant « paroisse » au nom d'un saint évangélisateur. Par contre, l'identité du saint évangélisateur fait débat. Il pourrait s'agir de saint Douë (comme le pensait Joseph Loth, mais Pierre Trépos en doute), un moine gallois qui débarqua entre le Bélon et la Laïta et fonda sur la côte l'ermitage de Doëlan avant de devenir missionnaire itinérant et de franchir l'Ellé ou de saint Zay, un missionnaire originaire de Cornouailles disciple de saint Guénolé, fondateur de l'abbaye de Landévennec. Les formes anciennes du nom de la paroisse ne permettent pas de trancher. Toujours est-il que l'église catholique ne tarda pas à substituer à ce saint non officiel un autre saint reconnu celui-ci par le pape, saint Ouen.

Histoire

En l'an 1281, le duc de Bretagne Jean Ier et Hervé IV de Léon firent un accord entre eux, qui portait que puisque le duc avait acheté de la dame de Ty Henry (Adelice Henry épouse du baron de Lanvaux) et de Geoffroy, son fils aîné, ce qu'ils possédaient dans la paroisse de Plouay et à Bécherel, ce prince, par cet acquêt, devait avoir la moitié du marché de Plouay. En conséquence, ils y firent à frais communs, une halle ou une cohue, qui coûta la somme de 178 livres, y compris le fonds de la terre où elle fut construite et la place qui l'environne. Avant la Révolution française, la paroisse de Plouay dépendait du Kemenet-Héboé et de la sénéchaussée d'Hennebont. Plusieurs seigneuries se partageaient les terres dont celles de Kerdrého et de Cunffio. Les seigneurs de Cunffio étaient des vassaux des seigneurs de Pontcallec dont les terres furent érigées en marquisat en 1667 en faveur d'Alain de Guer. Les seigneurs de Pontcallec disposaient du droit de haute, moyenne et basse justice et l'auditoire de justice était situé au bourg de Plouay (actuelle maison du Marquis). Le chef-lieu de Plouay s'apparentait à un gros bourg ou à une petite ville selon les dires de Jean Baptiste Ogée et la paroisse comptait 5000 communiants à la veille de la Révolution Française. Toujours selon Jean-Baptiste Ogée le territoire fournissait une quantité prodigieuse de fougère et des landes. Les terres cultivées produisaient du grain, du cidre et du lin. Plouay est attaqué par les chouans le 28 janvier 1795. La petite ville tombe sous l'assaut des troupes de Louis Calan. Le détachement républicain de 100 hommes qui s'y trouve s'enfuit à Hennebont après avoir eu deux tués et deux blessés. Louis Calan,de Pluméliau, surnommé Salomon, étendait son autorité des rives du Blavet à celle de l'Ellé. Ses hommes avaient l'habitude des coups de main. La nuit ils entraient en maître dans les petites localités. Ils déracinaient les arbres de la liberté, détruisaient les ateliers de salpêtre et dispersaient les documents administratifs. Le chef chouan sera arrêté 2 jours plus tard le 30 janvier 1795 au château de Kerdrého où il se laissera surprendre par un détachement de la garnison d'Hennebont après que ses hommes aient essuyés un échec lors de l'attaque la veille de la ville du Faouët. Une épidémie de variole sévit à Plouay en 1869 : elle fit 250 malades, dont 97 moururent.

Événements

La paroisse de Plouay est sous le patronage de saint Ouen. Lors des fêtes patronales qui avaient lieu au mois d'août diverses manifestations sportives étaient organisées dont une course de vélo. Par la suite la course de vélo est devenu le Grand Prix de Plouay, puis la Bretagne Classic Ouest-France.

Blasonnement

Politique et administration

Pendant 88 ans les membres de la famille de Pluvié, une famille de châtelains résidant au château de Manéhouarn, ont dirigé la municipalité. Quatre générations se sont succédé à la tête de celle-ci.

Population et société

Économie

Les indicateurs de revenus et de fiscalité à Plouay et dans l'ensemble du Morbihan en 2016 sont présentés ci-dessous. Plouay est un petit centre d'industrie agro-alimentaire avec une usine de transformation et de conservation de la viande de volaille Celtys (170 salariés ), une usine de découpe et transformation de porcs et volaille Délice mondial (50 salariés), les salaisons et charcuteries AT France (40 salariés) . En outre Plouay accueille la Forge Lebéon (45 salariés), la maçonnerie Garniel (30 salariés), les revêtements Doré sol (30 salariés), la menuiserie bois et pvc Loy (25 salariés), les transports Kerjean (30 salariés). Un supermarché Carrefour emploie 30 salariés et La Poste 20 salariés. Une ferme cidricole située à Locunel utilise pour commercialiser sa production le nom la petite reine. Le tableau ci-dessous présente les principales caractéristiques des exploitations agricoles de Plouay, observées entre 1988 et 2010, soit sur une période de 22 ans.

Langue bretonne

Le nom de la commune est Ploue en breton. La langue autrefois pratiquée dans la commune était le breton bas-vannetais. L’adhésion à la charte Ya d'ar brezhoneg a été votée par le conseil municipal le 10 février 2006. La commune a obtenu le label de niveau 1. À la rentrée 2016, 126 élèves étaient scolarisés dans la filière bilingue publique (soit 16 % des enfants de la commune inscrits dans le primaire).

Lieux et monuments

Vallée du Scorff. Stèle de l'Âge du fer du village de Zandec. Château de Manéhouarn : propriété de la ville depuis 1975 après avoir appartenu à la famille de Pluvié, ses dépendances abritaient le musée du Vélo. Château de Kerdrého Château de Kersily Manoir de Kermorgan Manoir de Cunffio Manoir de Kerhouant Manoir de Kermarec Église paroissiale Saint-Ouen. Le monument aux morts se trouvant sur sa place est construit en 1923 par l'architecte Charles Chaussepied et le sculpteur Gauthier. La partie centrale à quatre côtés rectangulaires est ornée de plaques de marbre blanc sur lesquelles sont gravés les noms des Plouaysiens tués au cours de la Première Guerre mondiale. Les quatre piliers d'où partent les arcs-boutants qui rejoignent la partie centrale sont surmontés de sculptures représentant les corps d'armée de la Grande Guerre (fantassin, artilleur, aviateur et marin). Chapelle de Locmaria-Grâce, dite aussi "Chapelle Notre-Dame de Grâce" : elle date du XVIe siècle. Chapelle Saint-Sauveur Chapelle Sainte-Anne du Scorff Chapelle Saint-Vincent Chapelle Saint Hubert Chapelle Saint Sébastien Chapelle Notre-Dame-des-Fleurs Chapelle Notre-Dame-de-Vraie-Secours Chapelle Notre-Dame de Sion La maison dite du Marquis, ancien siège de la juridiction de la seigneurie de Pontcallec. Le moulin de Coët Cren, sur le Scorff. Le moulin à papier du Paou, situé dans la vallée du Scorff. Le moulin de la Rue Neuve.

Randonnée

La commune est parcourue par 300 km[réf. nécessaire] de sentiers de randonnée. Le GR34 emprunte la vallée du Scorff entre le Pont Neuf et l'ancien moulin à papier du Paou.

Personnalités liées à la commune

Hyacinthe du Botderu, député du Morbihan de 1815 à 1816 et de 1820 à 1827, puis Pair de France entre 1827 et 1830.

Voir aussi

Liste des communes du Morbihan Lorient Agglomération - Pays de Lorient Communauté de communes de la région de Plouay (ancienne intercommunalité) Bretagne Classic (Grand Prix de Plouay) Site de la mairie de Plouay Ressources relatives à la géographie : Insee (communes) Ldh/EHESS/Cassini Ressource relative à plusieurs domaines : Annuaire du service public français Ressource relative aux organisations : SIREN Comité des fêtes de Plouay Plouay sur le site de l'Institut géographique national « Inventaire du patrimoine »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?) Portail des communes de France Portail du pays de Lorient