La société du jour: Ryani sci

Ryani sci

La société Ryani sci a été créée le 14/6/2019, soit 4 années d'activités. Le siège de la société est basé à FOSSES 95470. Elle possède un seul établissement. Le gérant de la société est Djamila AMGOUD. Elle a un capital social de 10000 €. Son dernier bilan date du 18/6/2019. Ryani sci a choisi le statut juridique Société civile immobilière. Elle opère sous le code NAF 68.20B et évolue dans le secteur .

Société civile immobilière, c'est quoi ?

En droit civil français, une société civile immobilière (SCI) est une société civile, qui a un objet immobilier. Elle est parfois également nommée société de gestion immobilière (SGI). Elle ne saurait être confondue avec la société civile de placement immobilier (SCPI), ni avec la société civile immobilière d’accession progressive à la propriété (SCIAPP), ni avec la coopérative d'habitants. Elle fait partie des sociétés civiles patrimoniales qui regroupent les SCI et les sociétés civiles de portefeuille (de gestion de valeurs mobilières).

Présentation

Le recours à une SCI permet la détention d'un bien immobilier par plusieurs personnes et peut faciliter la transmission du bien. Cette forme de société exige deux associés minimum au moment de la création. Au cours de son existence, une SCI peut toutefois se retrouver détenue par un unique associé, mais cette situation ne peut être que transitoire. Il existe une autre forme de société civile immobilière, la SCI de construction vente (SCICV) laquelle ne concerne pas les particuliers mais plutôt les professionnels (les promoteurs immobiliers).

Mise en place

La création d'une SCI est simple, et les délais sont courts. Cette création est divisée en quatre étapes indispensables, à réaliser chronologiquement.

Capitalisation

Le capital d’une SCI est appelé capital social, ce capital a une influence non négligeable sur la fiscalité, si bien que la nature même du capital va être définie par les objectifs de la SCI. La valeur comptable des parts sociales est égale à l’actif social (dont notamment les immeubles de la SCI) moins les dettes sociales (emprunt bancaire ou compte courant). Leur valeur vénale peut cependant être très différente, et dépend de multiples autres facteurs, dont leur liquidité, c'est-à-dire la possibilité de les revendre, qui est souvent faible. On parle de capital social faible si le montant de l’actif net social est faible, c'est-à-dire lorsque la société a recouru à un emprunt pour acquérir les immeubles. À l’inverse, on parle de capital social fort lorsque l’actif net social est élevé, c’est-à-dire lorsque la société ne s’est pas endettée pour acquérir ses immeubles. Le capital peut prendre une forme variable. Dans ce cas, le montant du capital minimum et maximum est déterminé dans les statuts. L'avantage est que ce dernier peut varier dans la limite de ces deux valeurs sans qu'il y ait de quelconques formalités à accomplir. La modification du capital dans ces conditions n'entraîne pas la publication d'une annonce légale ni de modification des statuts. Les nouveaux associés (non fondateurs) peuvent aussi conserver l'anonymat et ne pas figurer dans les statuts.

Avantages

C'est une bonne solution pour éviter les blocages pouvant naître de l'indivision, dans la mesure où le désaccord des associés n'empêche pas le(s) gérant(s) de la SCI de prendre les décisions nécessaires à la bonne gestion du patrimoine. Elle confère un avantage fiscal pour la transmission des parts, dans la mesure où - contrairement à l'immobilier détenu en direct, où seule la valeur « brute » est prise en compte - elle autorise la déduction d'un éventuel endettement pour déterminer la valeur de l'actif net qui sera l'assiette du calcul des droits de mutation. Elle offre un avantage patrimonial car une SCI peut être donnée partiellement sous forme de donation de parts sociales de manière plus souple qu'un bien immobilier qui suppose la création d'une indivision. Cette procédure, si elle est étalée dans le temps, permet de bénéficier des abattements disponibles dans le droit français pour les dons faits du vivant du donateur, et ainsi d'éluder ou de minorer les droits de succession. De plus, la très grande liberté laissée par le législateur dans la rédaction des statuts de la société permet au donateur de garder le contrôle de la société avec très peu de capital en s'instituant gérant inamovible. Elle peut constituer une protection contre ses créanciers personnels (en raison de la difficulté de revente des parts). Elle peut permettre une alternative à la gestion classiquement lourde des biens immobiliers d'un incapable (gestion libre par le gérant dans la limite de l'objet social). La SCI à capital variable peut permettre l'entrée de nouveaux associés (personnes physiques ou personnes morales), sans apparaître dans les statuts.

Points négatifs

Les associés d'une SCI sont responsables indéfiniment des dettes de la société sur leurs biens propres. Ainsi un créancier peut se retourner contre les associés pour le paiement des dettes, mais seulement après avoir vainement discuté celles-ci dans le patrimoine de la société. La responsabilité étant illimitée, mais non solidaire, les associés ne seront tenus des dettes dont la société ne peut s'acquitter qu'en proportion de leur participation dans le capital social. Attention donc aux associés incapables juridiquement (dont les mineurs). Pour que les éventuelles conséquences fiscales produisent tous leurs effets il faut veiller à ce que la SCI ait une réalité et réponde à de nombreuses obligations : juridiques, comptables et fiscales (Assemblée Générale annuelle, tenue d'une comptabilité…), qui peuvent engendrer des coûts. Il est recommandé, en amont de sa création, de soumettre le projet de SCI à un professionnel du Droit (notaire ou avocat), voire à un expert-comptable pour les aspects les plus techniques, et en particulier si l'option d'un assujettissement à l'impôt sur les sociétés est envisagée. Une SCI peut se révéler très utile à condition de savoir pourquoi — et donc comment — on la constitue. Avant sa création, on devra s’assurer de savoir dans quelle condition elle pourra potentiellement être dissoute un jour. L'objet de la société est essentiel. Pour bénéficier de la fiscalité transparente (imposition des associés à l'impôt sur le revenu des personnes physiques), cet objet doit être civil. Si la société exerce une activité commerciale, elle sera en effet soumise à l'impôt sur les sociétés. Se méfier de l’apparente simplicité juridique a priori de cette forme juridique de société.

Comptabilité

Une fois la SCI immatriculée, le gérant doit tenir une comptabilité car : le fisc peut lui demander des justifications ;le gérant doit effectuer une présentation annuelle des comptes pour approbation par l'assemblée des associés. Cette obligation se justifie d'autant plus que les associés sont indéfiniment responsables des dettes sociales proportionnellement à leur apport.Les SCI sont majoritairement des sociétés dites « fiscalement transparentes », c'est-à-dire que, sauf option pour l'impôt sur les sociétés, ce sont les associés qui sont personnellement redevables de l'impôt en fonction de leur catégorie d'imposition et à due proportion de leur participation au capital. Par exemple l'associé personne physique sera imposé selon les règles des revenus fonciers (loyers encaissés et charges décaissées). L'option pour l'impôt sur les sociétés autorise la déduction de l'amortissement des immeubles du résultat fiscal. Cette option peut aussi être retenue dans une optique de capitalisation des revenus (la distribution de dividendes aux associés étant facultative). La SCI est alors qualifiée de « fiscalement opaque ».

Voir aussi

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68.20B -

Le code APE - NAF 6820B est unique et implique des droits et obligations spécifiques. A ce jour, 1 633 149 sociétés sont immatriculées sous ce code qui concerne 23 905 salariés, essentiellement des agents immobiliers.

Nous avons épluché l'ensemble des textes de loi pour que vous sachiez tout sur le code APE - NAF 6820B : obligations, organismes de formations, conventions collectives applicables et assurances obligatoires.

La définition précise de l'activité du code APE ou NAF 6820B est : "Location de terrains et d'autres biens immobiliers".Lors de la création d'une société, le centre des formalités des entreprises recueille des informations sur votre société, qui seront transmises à l'INSEE. C'est cet organe de classification qui vous attribuera un des 732 codes présents dans les branches professionnelles en France. Même s'il n'y a pas de liste de métiers définie pour l'activité Location de terrains et d'autres biens immobiliers, les salariés de cette branche sont essentiellement des agents immobiliers.

La convention collective nationale (CCN) applicable est choisie par l'employeur en fonction de l'activité principale de l'entreprise. Un même code NAF peut regrouper plusieurs conventions, donc cet identifiant n'est pas toujours suffisant pour déterminer la convention collective applicable.

L'Identifiant de la Convention Collective (IDCC) d'une société est défini par le Ministère du travail, et permet de numéroter l'ensemble des conventions collectives applicables (il y en plus de 1000).

Ce sont les conventions collectives et les accords branche qui vont déterminer les principaux droits et devoirs du salarié : grille de salaire, préavis en cas de démission, congés payés, période d'essai, horaire de travail, couverture et prix de la mutuelle entreprise.

Pour être en conformité avec la loi, vous avez besoin de votre convention collective à jour en permanence des derniers accords, même non étendus. Voir les offres pour les conventions collectives du code NAF 6820B.

Agents immobiliers faisant de la transaction ou gestion immobilière, la loi Hoguet vous impose d’être couvert par une assurance RC Pro.  Agents commerciaux immobiliers /mandataires, la loi Alur vous impose également d’être couvert par une RC Pro. Vous pouvez utilisez notre comparateur RC Pro afin de visualiser les différents contrats disponibles.

Le code APE n'est pas vraiment utile pour un chef d'entreprise car il n'a pas de valeur juridique et sert surtout pour les statistiques de l'INSEE. Cependant, il peut être utile pour savoir vers quelle convention collective se tourner. Par ailleurs, dans le cas d'appels d'offres par exemple, les prestataires sont parfois écartés si leur code APE ne correspond pas à celui exigé par le client final.

Si vous exercez plusieurs activités, le code NAF doit être celui de l'activité principale. Si le code NAF qui vous a été attribuée par l'INSEE n'est pas correct, vous pouvez envoyer un courrier de réclamation en y joignant ce formulaire de modification de code NAF 6820B. Si votre activité a changé, vous pouvez contacter votre CFE.

Si vous êtes une société en création et que vous ne savez pas quel code NAF vous sera attribuée ou si vous n'êtes pas certain d'être bien enregistré; nous vous recommandons d'identifier une société qui a une activité similaire et regarder sous quel code NAF elle est enregistrée.

L'INSEE vous délivrera votre code d’activité en fonction de l'activité principale de votre entreprise. Vous retrouverez ensuite ce numéro sur :

Si vous démarrez l'activité de "Location de terrains et d'autres biens immobiliers", vous devez choisir la forme juridique de votre société parmi de nombreuses possibilités.

Vous devrez également définir un objet social et faire les démarches auprès de votre CFE pour obtenir un numéro de SIREN.

L'activité 6820B est une activité commerciale ou artisanale, par conséquent le régime est celui des bénéfices industriels et commerciaux (BIC) et non la catégorie des bénéfices non commerciaux (BNC), avec les conséquences suivantes :

Les centres de formalités des entreprises (CFE) sont des guichets uniques permettant aux entreprises de souscrire en un même lieu à l'ensemble des formalités nécessaires au démarrage de leur activité.

L'entreprise sera rattachée à l'activité artisanale si l'entreprise compte moins de 10 salariés et commerciale si l'entreprise compte 10 salariés et plus. Par ailleurs, les artisans-commerçants et les artisans qui créent une société commerciale doivent être inscrits simultanément au Registre du commerce et des sociétés et au Répertoire des métiers. 

Les organismes paritaires collecteurs agréés (OPCA) ont été remplacés par les opérateurs de compétences (OPCO) le 1er avril 2019. Les OPCO sont donc désormais les organismes chargés de collecter les fonds de la formation continue professionnelle et de financer la formation des salariés.

Ci-après les OPCO pour les organismes de formation relevant de l'activité Location de terrains et d'autres biens immobiliers :

En 2019 et 2020, les entreprises devaient verser à un Opérateur de compétence (OPCO) la taxe d’apprentissage due à une date fixée par décret. Depuis début 2021, la contribution est faite via l’URSSAF sur le même modèle que les cotisations de la sécurité sociale.

En tant que micro-entrepreneur de l’activité “Location de terrains et d'autres biens immobiliers”, les mêmes règles s’appliquent pour vous que les autres types de société. Vous avez obligatoirement un code NAF qui vous a été attribué en même temps que votre SIREN et vous avez la possibilité de le changer si il ne correspond plus à votre activité.

En revanche, la convention collective ne s’applique pas pour vous puisque vous êtes travailleur non salarié.

Les établissements de Ryani sci

L'établissement principal est domicilié au 46 sq d alsace, Fosses 95470. La société possède aucun autre établissement. 0 établissement(s) ont été fermé depuis la création de la société.

Les concurrents

À Fosses 95470, il y a 160 autres entreprises qui ont la même activité.

Qu'est ce qu'il y a savoir sur Fosses ?

Fosses est une commune française située dans le département du Val-d'Oise en région Île-de-France. Ses habitants sont appelés les Fossatussiens.

Géographie

Fosses est une ville périurbaine située en plaine de France, à 30 km environ au Nord-Est de Paris. Elle est coupée en deux parties : Fosses-village et le reste de la ville (Plateau et la Cabine). Les communes limitrophes sont Survilliers, Saint-Witz, Marly-la-Ville, Bellefontaine, Luzarches et La Chapelle-en-Serval (dans le département voisin de l'Oise). La ville de Fosses est desservie par la gare de Survilliers - Fosses sur la ligne D du RER, et l'autoroute du nord A1, sortie 7. L'Ysieux, petit affluent de l'Oise et donc sous-affluent de la Seine, de 12 kilomètres de longueur y prend sa source.

Urbanisme

Fosses est une commune urbaine, car elle fait partie des communes denses ou de densité intermédiaire, au sens de la grille communale de densité de l'Insee,,,. Elle appartient à l'unité urbaine de Fosses, une agglomération intra-départementale regroupant 3 communes et 19 767 habitants en 2020, dont elle est ville-centre,. Par ailleurs la commune fait partie de l'aire d'attraction de Paris, dont elle est une commune de la couronne. Cette aire regroupe 1 929 communes,. Les principaux quartiers sont : La gare de Survilliers-Fosses France Foncière, un quartier proche de la gare Provinces Le village, communément appelé "Vieux Fosses", qui est la partie ouest de la commune et la plus ancienne Les Trois Collines, un ensemble de quartiers pavillonnaires, avec un parc du même nom Le Quartier des musiciens Le Plateau, qui est un quartier résidentiel de la commune La Cabine

Toponymie

Fossæ en 1166.

Histoire

Politique et administration

Fosses fait partie de la juridiction d’instance de Gonesse (depuis la suppression du tribunal d'instance d'Écouen en février 2008), et de grande instance ainsi que de commerce de Pontoise,. Depuis mars 2013, la commune fait partie des ZSP (Zone de Sécurité Prioritaire), de la 2e vague, comme Sarcelles et Argenteuil, situées dans le même département. La commune devrait en outre recevoir de nouvelles patrouilles des forces de l'ordre dans les quartiers pour baisser la délinquance et améliorer les conditions de vie des habitants.

Population et société

La commune dispose de deux établissements d'enseignement secondaire : Collège Stendhal situé Chemin de Beaumont Lycée Polyvalent Charles Beaudelaire situé rue du Grand Tremblay, qui accueille près de 1200 élèves

Culture locale et patrimoine

Fosses compte un monument historique sur son territoire : Église Saint-Étienne, Grande-Rue, au village (classée monument historique par arrêté du 18 mars 1913) : Elle a été édifiée pendant deux campagnes de construction, dont la première entre 1170 et 1200 porte sur le chœur, le croisillon nord, l'absidiole nord, la nef et les deux bas-côtés. Ces derniers ont cependant été reconstruits au XVIe siècle. Le croisillon sud et la chapelle de la chapelle de la Vierge ont été ajoutées pendant la seconde campagne vers 1230 / 1240 environ, et présentent ainsi des différences par rapport à leurs homologues au nord. L'ensemble est de style gothique primitif, comme l'indiquent le remarquable clocher et la sculpture des chapiteaux, qui sont de belle facture et représentent de façon assez naturaliste quelques éléments de la flore locale. L'on ne peut en même temps pas nier l'influence persistante de l'architecture romane, qui se traduit par la forme en plein cintre des fenêtres issues de la première campagne, et par le plan en hémicycle du chœur, que l'église de Fosses partage avec quelques autres églises gothiques de la même époque. L'absidiole nord est d'une conception archaïque, et son architecture est moins évoluée que celle de son homologue de l'église de Luzarches, pourtant de cinquante ans plus ancienne. La nef appartient à un type protogothique se caractérisant par des fenêtres hautes alignées au-dessus des piliers des grandes arcades, conçue pour ne pas être voûtée. Un changement de parti est toutefois intervenu lors de la construction du mur du sud, dont les fenêtres sont désormais situées au-dessus des arcades, qui sont donc de plus faible hauteur ; des contreforts latéraux indiquent que l'option d'un voûtement d'ogives a été retenue. Celui-ci ne s'est jamais réalisé, et l'église est effectivement bâtie à l'économique, avec emploi très limité de la pierre de taille et une restriction de l'ornementation au strict nécessaire. La sobriété architecturale avait été compensée par des peintures murales, dont ne subsistent plus que des vestiges, assez éloquents pour permettre une reconstitution. Peu avant le milieu du XIIIe siècle, la nef a été dotée d'un nouveau portail occidental, dont l'agencement fait preuve d'une ambition que l'on ne constate pas ailleurs dans l'église. Elle est la seule église villageoise de style essentiellement gothique primitif dans tout l'est du Val-d'Oise, et à ce titre précieux témoin de l'histoire. Aujourd'hui bien restaurée, elle a toutefois été évincée du calendrier des messes de la paroisse, et l'église Saint-Étienne ne joue presque plus aucun rôle dans la vie religieuse locale,. On peut également signaler : Le logis de l'ancienne ferme Delambre à côté du portail de l'église Saint-Étienne : Les façades simples sont en pierres brutes sans décoration aucune. Derrière le bâtiment, des fouilles archéologiques sont menées depuis 1991 et ont mis au jour d'éloquents vestiges d'une riche activité potière, du IXe au XVIIe siècle. Le monument aux morts, Grande-Rue, au village : édifiée initialement à l'honneur des soldats tombés au cours de la Première Guerre mondiale, sous la forme d'un petit obélisque, l'espace encore libre a ensuite été utilisé pour inscrire les victimes de la Deuxième Guerre mondiale et des guerres dans la France d'outre-mer. L'ancienne école « Fosses Gare », puis « école Henri-Barbusse », avenue Henri-Barbusse : construite entre 1932 et 1936 dans le style moderniste influencé par l'Art déco qui fut appliqué à de nombreux édifices publics de la région à cette époque, elle se distingue par l'utilisation de l'effet décoratif du triangle, sur les pignons et gables au-dessus des portails, ainsi que par les toitures aiguës de la multitude de lucarnes. Ce fut une école à quatre classes avec des logements pour deux instituteurs à l'étage. Sa construction était devenue nécessaire avec la création de nouveaux lotissements à proximité de la gare, à partir du début des années 1920 : jusque-là, Fosses se limitait au vieux village éloigné de 2 500 m de cette école. - En raison de la séparation des sexes, l'on trouve deux cours de récréation (l'une devant, l'une derrière) ; chacune avec un préau et des sanitaires. L'ancienne école est aujourd'hui utilisée comme école municipale de musique et de danse. Y logent également les locaux des antennes de Fosses du secours populaire français et de la croix rouge. La façade attend une réhabilitation.

Voir aussi

Jean Ducos et Gilberte Ducos, Contribution à l'Histoire de la Commune de Fosses : Le Village, l'église St-Étienne, l'abbaye de Hérivaux, Fosses, C.G.H.F.M., s.d., 112 p. (ISBN 978-2-9522444-0-4 et 2-9522444-0-5), p. 1-79 Rémy Guadagnin, Fosses, vallée de l'Ysieux : mille ans de production céramique en Île-de-France : Tome 1 : Les données archéologiques et historiques, Caen, Publications du CRAM, 2000, 736 p. (ISBN 2-902685-08-4, (extraits) lire en ligne) Rémy Guadagnin, Fosses, vallée de l'Ysieux : mille ans de production céramique en Île-de-France : Tome 2 : Catalogue typo-chronologique des produits, Caen, Publications du CRAHM, 2007, 736 p. (ISBN 978-2-902685-41-7, (extraits) lire en ligne) Église Saint-Étienne de Fosses Pays de France Forêt de Chantilly Liste des communes du Val-d'Oise Ressources relatives à la géographie : Insee (communes) Ldh/EHESS/Cassini Ressource relative à la santé : Fichier national des établissements sanitaires et sociaux Ressource relative à plusieurs domaines : Annuaire du service public français Ressource relative aux organisations : SIREN Site de la mairie Site du cercle de généalogie et d'histoire de Fosses-Marly Portail du Val-d'Oise Portail des communes de France