La société du jour: Pngj

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Pngj

La société Pngj a été créée le 27/11/2017, soit 5 années d'activités. Le siège de la société est basé à ONET-LE-CHATEAU 12850. Elle possède un seul établissement. Le gérant de la société est Jérémie, Christophe, Pascal GARRIGUES. Elle a un capital social de 1500 €. Son dernier bilan date du 12/12/2017. Pngj a choisi le statut juridique Société civile immobilière. Elle opère sous le code NAF 68.20B et évolue dans le secteur .

Société civile immobilière, c'est quoi ?

En droit civil français, une société civile immobilière (SCI) est une société civile, qui a un objet immobilier. Elle est parfois également nommée société de gestion immobilière (SGI). Elle ne saurait être confondue avec la société civile de placement immobilier (SCPI), ni avec la société civile immobilière d’accession progressive à la propriété (SCIAPP), ni avec la coopérative d'habitants. Elle fait partie des sociétés civiles patrimoniales qui regroupent les SCI et les Sociétés Civiles de Portefeuille (de gestion de valeurs mobilières).

Présentation

Le recours à une SCI permet la détention d'un bien immobilier par plusieurs personnes et peut faciliter la transmission du bien. Cette forme de société exige deux associés minimum au moment de la création. Au cours de son existence, une SCI peut toutefois se retrouver détenue par un unique associé, mais cette situation ne peut être que transitoire. Il existe une autre forme de société civile immobilière, la SCI de construction vente (SCICV) laquelle ne concerne pas les particuliers mais plutôt les professionnels (les promoteurs immobiliers).

Mise en place

La création d'une SCI est simple, et les délais sont courts. Cette création est divisée en quatre étapes indispensables, à réaliser chronologiquement.

Capitalisation

Le capital d’une SCI est appelé capital social, ce capital a une influence non négligeable sur la fiscalité, si bien que la nature même du capital va être définie par les objectifs de la SCI. La valeur comptable des parts sociales est égale à l’actif social (dont notamment les immeubles de la SCI) moins les dettes sociales (emprunt bancaire ou compte courant). Leur valeur vénale peut cependant être très différente, et dépend de multiples autres facteurs, dont leur liquidité, c'est-à-dire la possibilité de les revendre, qui est souvent faible. On parle de capital social faible si le montant de l’actif net social est faible, c'est-à-dire lorsque la société a recouru à un emprunt pour acquérir les immeubles. À l’inverse, on parle de capital social fort lorsque l’actif net social est élevé, c’est-à-dire lorsque la société ne s’est pas endettée pour acquérir ses immeubles. Le capital peut prendre une forme variable. Dans ce cas, le montant du capital minimum et maximum est déterminé dans les statuts. L'avantage est que ce dernier peut varier dans la limite de ces deux valeurs sans qu'il y ait de quelconques formalités à accomplir. La modification du capital dans ces conditions n'entraîne pas la publication d'une annonce légale ni de modification des statuts. Les nouveaux associés (non fondateurs) peuvent aussi conserver l'anonymat et ne pas figurer dans les statuts.

Avantages

C'est une bonne solution pour éviter les blocages pouvant naître de l'indivision, dans la mesure où le désaccord des associés n'empêche pas le(s) gérant(s) de la SCI de prendre les décisions nécessaires à la bonne gestion du patrimoine. Elle confère un avantage fiscal pour la transmission des parts, dans la mesure où - contrairement à l'immobilier détenu en direct, où seule la valeur « brute » est prise en compte - elle autorise la déduction d'un éventuel endettement pour déterminer la valeur de l'actif net qui sera l'assiette du calcul des droits de mutation. Elle offre un avantage patrimonial car une SCI peut être donnée partiellement sous forme de donation de parts sociales de manière plus souple qu'un bien immobilier qui suppose la création d'une indivision. Cette procédure, si elle est étalée dans le temps, permet de bénéficier des abattements disponibles dans le droit français pour les dons faits du vivant du donateur, et ainsi d'éluder ou de minorer les droits de succession. De plus, la très grande liberté laissée par le législateur dans la rédaction des statuts de la société permet au donateur de garder le contrôle de la société avec très peu de capital en s'instituant gérant inamovible. Elle peut constituer une protection contre ses créanciers personnels (en raison de la difficulté de revente des parts). Elle peut permettre une alternative à la gestion classiquement lourde des biens immobiliers d'un incapable (gestion libre par le gérant dans la limite de l'objet social). La SCI à capital variable peut permettre l'entrée de nouveaux associés (personnes physiques ou personnes morales), sans apparaître dans les statuts.

Points négatifs

Les associés d'une SCI sont responsables indéfiniment des dettes de la société sur leurs biens propres. Ainsi un créancier peut se retourner contre les associés pour le paiement des dettes, mais seulement après avoir vainement discuté celles-ci dans le patrimoine de la société. La responsabilité étant illimitée, mais non solidaire, les associés ne seront tenus des dettes dont la société ne peut s'acquitter qu'en proportion de leur participation dans le capital social. Attention donc aux associés incapables juridiquement (dont les mineurs). Pour que les éventuelles conséquences fiscales produisent tous leurs effets il faut veiller à ce que la SCI ait une réalité et réponde à de nombreuses obligations : juridiques, comptables et fiscales (Assemblée Générale annuelle, tenue d'une comptabilité…), qui peuvent engendrer des coûts. Il est recommandé, en amont de sa création, de soumettre le projet de SCI à un professionnel du Droit (notaire ou avocat), voire à un expert-comptable pour les aspects les plus techniques, et en particulier si l'option d'un assujettissement à l'impôt sur les sociétés est envisagée. Une SCI peut se révéler très utile à condition de savoir pourquoi — et donc comment — on la constitue. Avant sa création, on devra s’assurer de savoir dans quelle condition elle pourra potentiellement être dissoute un jour. L'objet de la société est essentiel. Pour bénéficier de la fiscalité transparente (imposition des associés à l'impôt sur le revenu des personnes physiques), cet objet doit être civil. Si la société exerce une activité commerciale, elle sera en effet soumise à l'impôt sur les sociétés. Se méfier de l’apparente simplicité juridique a priori de cette forme juridique de société.

Comptabilité

Une fois la SCI immatriculée, le gérant doit tenir une comptabilité car : le fisc peut lui demander des justifications ;le gérant doit effectuer une présentation annuelle des comptes pour approbation par l'assemblée des associés. Cette obligation se justifie d'autant plus que les associés sont indéfiniment responsables des dettes sociales proportionnellement à leur apport.Les SCI sont majoritairement des sociétés dites « fiscalement transparentes », c'est-à-dire que, sauf option pour l'impôt sur les sociétés, ce sont les associés qui sont personnellement redevables de l'impôt en fonction de leur catégorie d'imposition et à due proportion de leur participation au capital. Par exemple l'associé personne physique sera imposé selon les règles des revenus fonciers (loyers encaissés et charges décaissées). L'option pour l'impôt sur les sociétés autorise la déduction de l'amortissement des immeubles du résultat fiscal. Cette option peut aussi être retenue dans une optique de capitalisation des revenus (la distribution de dividendes aux associés étant facultative). La SCI est alors qualifiée de « fiscalement opaque ».

Voir aussi

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68.20B -

Le code APE - NAF 6820B est unique et implique des droits et obligations spécifiques. A ce jour, 1 633 149 sociétés sont immatriculées sous ce code qui concerne 23 905 salariés, essentiellement des agents immobiliers.

Nous avons épluché l'ensemble des textes de loi pour que vous sachiez tout sur le code APE - NAF 6820B : obligations, organismes de formations, conventions collectives applicables et assurances obligatoires.

La définition précise de l'activité du code APE ou NAF 6820B est : "Location de terrains et d'autres biens immobiliers".Lors de la création d'une société, le centre des formalités des entreprises recueille des informations sur votre société, qui seront transmises à l'INSEE. C'est cet organe de classification qui vous attribuera un des 732 codes présents dans les branches professionnelles en France. Même s'il n'y a pas de liste de métiers définie pour l'activité Location de terrains et d'autres biens immobiliers, les salariés de cette branche sont essentiellement des agents immobiliers.

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La convention collective nationale (CCN) applicable est choisie par l'employeur en fonction de l'activité principale de l'entreprise. Un même code NAF peut regrouper plusieurs conventions, donc cet identifiant n'est pas toujours suffisant pour déterminer la convention collective applicable.

L'Identifiant de la Convention Collective (IDCC) d'une société est défini par le Ministère du travail, et permet de numéroter l'ensemble des conventions collectives applicables (il y en plus de 1000).

Ce sont les conventions collectives et les accords branche qui vont déterminer les principaux droits et devoirs du salarié : grille de salaire, préavis en cas de démission, congés payés, période d'essai, horaire de travail, couverture et prix de la mutuelle entreprise.

Agents immobiliers faisant de la transaction ou gestion immobilière, la loi Hoguet vous impose d’être couvert par une assurance RC Pro.  Agents commerciaux immobiliers /mandataires, la loi Alur vous impose également d’être couvert par une RC Pro. Vous pouvez utilisez notre comparateur RC Pro afin de visualiser les différents contrats disponibles.

Le code APE n'est pas vraiment utile pour un chef d'entreprise car il n'a pas de valeur juridique et sert surtout pour les statistiques de l'INSEE. Cependant, il peut être utile pour savoir vers quelle convention collective se tourner. Par ailleurs, dans le cas d'appels d'offres par exemple, les prestataires sont parfois écartés si leur code APE ne correspond pas à celui exigé par le client final.

Si vous exercez plusieurs activités, le code NAF doit être celui de l'activité principale. Si le code NAF qui vous a été attribuée par l'INSEE n'est pas correct, vous pouvez envoyer un courrier de réclamation en y joignant ce formulaire de modification de code NAF 6820B. Si votre activité a changé, vous pouvez contacter votre CFE.

Si vous êtes une société en création et que vous ne savez pas quel code NAF vous sera attribuée ou si vous n'êtes pas certain d'être bien enregistré; nous vous recommandons d'identifier une société qui a une activité similaire et regarder sous quel code NAF elle est enregistrée.

L'INSEE vous délivrera votre code d’activité en fonction de l'activité principale de votre entreprise. Vous retrouverez ensuite ce numéro sur :

Si vous démarrez l'activité de "Location de terrains et d'autres biens immobiliers", vous devez choisir la forme juridique de votre société parmi de nombreuses possibilités.

Vous devrez également définir un objet social et faire les démarches auprès de votre CFE pour obtenir un numéro de SIREN.

L'activité 6820B est une activité commerciale ou artisanale, par conséquent le régime est celui des bénéfices industriels et commerciaux (BIC) et non la catégorie des bénéfices non commerciaux (BNC), avec les conséquences suivantes :

Les centres de formalités des entreprises (CFE) sont des guichets uniques permettant aux entreprises de souscrire en un même lieu à l'ensemble des formalités nécessaires au démarrage de leur activité.

L'entreprise sera rattachée à l'activité artisanale si l'entreprise compte moins de 10 salariés et commerciale si l'entreprise compte 10 salariés et plus. Par ailleurs, les artisans-commerçants et les artisans qui créent une société commerciale doivent être inscrits simultanément au Registre du commerce et des sociétés et au Répertoire des métiers. 

Les organismes paritaires collecteurs agréés (OPCA) ont été remplacés par les opérateurs de compétences (OPCO) le 1er avril 2019. Les OPCO sont donc désormais les organismes chargés de collecter les fonds de la formation continue professionnelle et de financer la formation des salariés.

Ci-après les OPCO pour les organismes de formation relevant de l'activité Location de terrains et d'autres biens immobiliers :

En 2019 et 2020, les entreprises devaient verser à un Opérateur de compétence (OPCO) la taxe d’apprentissage due à une date fixée par décret. Depuis début 2021, la contribution est faite via l’URSSAF sur le même modèle que les cotisations de la sécurité sociale.

En tant que micro-entrepreneur de l’activité “Location de terrains et d'autres biens immobiliers”, les mêmes règles s’appliquent pour vous que les autres types de société. Vous avez obligatoirement un code NAF qui vous a été attribué en même temps que votre SIREN et vous avez la possibilité de le changer si il ne correspond plus à votre activité.

En revanche, la convention collective ne s’applique pas pour vous puisque vous êtes travailleur non salarié.

Les établissements de Pngj

L'établissement principal est domicilié au 234 rue des landes, Onet-le-chateau 12850. La société possède aucun autre établissement. 0 établissement(s) ont été fermé depuis la création de la société.

Les concurrents

À Onet-le-chateau 12850, il y a 371 autres entreprises qui ont la même activité.

Qu'est ce qu'il y a savoir sur Onet-le-chateau ?

Onet-le-Château est une commune française, située dans le département de l'Aveyron en région Occitanie. Elle est, par sa population, la quatrième commune de l’Aveyron après Rodez, Millau et Villefranche-de-Rouergue. Ses habitants, appelés les Castonétois, sont passés de 1 200 à 11 000 habitants en 50 ans. Le patrimoine architectural de la commune comprend trois immeubles protégés au titre des monuments historiques : le château et l'église, inscrits en 1977, le château de Canac, inscrit en 1990 puis classé en 1991, et l'église Saint-Joseph-l'Artisan, inscrite en 2005.

Géographie

Commune de l'aire urbaine de Rodez située dans son Unité urbaine au nord-est de Rodez. Elle fait partie aussi des huit communes de la Communauté d'agglomération de Rodez. Avec ses 40 km2 de superficie, elle est la plus grande de sa communauté d'agglomération. Elle est presque aussi grande qu'Albi qui compte 50 000 habitants. La commune s'étend de Capelle (village le plus à l'ouest) à La Roquette (village le plus à l'est) sur 12 kilomètres. Elle est bordée au nord par le domaine de Vabre et son château, au sud par le quartier des Quatre-Saisons (zone densément peuplée) et à l'est par la colline des Crêtes, zone tout en longueur qui s'étend de La Roquette à l'Oustal Nau. La commune se situe en majeure partie sur le bassin versant de l'Auterne, ruisseau affluent de l'Aveyron. Plusieurs affluents de l'Auterne traversent la commune : le ruisseau de Fontanges, le ruisseau de Saint-Mayme, le Roudoulou. Une partie de la commune est inondable, notamment dans les secteurs peu pentus de Saint-Mayme, de Saint-Marc et des Balquières, ou encore à la Roquette, au bord de l'Aveyron. Une station hydrologique, destinée à mesurer la hauteur de l'Aveyron, est implantée à Onet le Château, au lieu-dit Manhac. La presse locale relate plusieurs crues de l'Auterne : décembre 1906

Histoire

Le nom de la commune rappelle très vite, lors de la Révolution, l'Ancien Régime. La commune est donc renommée Onet-la-Montagne en hommage aux Montagnards. Elle change de nom sous l'Empire devenant Onet-la-Plaine, puis redevient Onet-le-Château lors de la Restauration, jusqu'à aujourd'hui. En occitan, le nom de la commune s'orthographie : Ònes lo Castèl. La prospérité du territoire de l'actuelle commune d'Onet-le-Château, qui faisait alors partie du comté de Rodez, démarre en 1589 lorsque ce même comté est rattaché à la couronne de France. Avant la Révolution, l'actuel territoire communal était découpé en 4 paroisses : Saint-Mayme (la Roquette, la Souyrinie, Manhac, Vialatelle, Cantaranne, l'Oustal Nau, la Brenguerie, la Combe, Boscus, Saint Affricain de Limouze (Onet-village, la Bertrandie, le Trauc, la Praderie, Onrazac, la Tricherie) Saint-Martin de Limouze (600 habitants en 1771), dont le village de Capelle, qui comprenait également une grande partie de la commune de Druelle (le bourg de Druelle, Agnac, Anglade haut, Ayssiols, Lagarrigue, le Pas) Saint-Félix (Vabre, la Basterie, Fontanges, Puech Baurez, Flars, Floyrac, les Cabaniols, Labro, Canaguet), qui comprenait également plusieurs secteurs de l'actuelle commune de Rodez (Calcomier, la Peyrinie).C'est une période très pauvre, Saint-Mayme compte jusqu'à 27 mendiants et Limouze en dénombre 15. La commune d'Onet-le-Château est créée par ordonnance du roi Louis-Philippe Ier le 3 juillet 1837. Elle réunit les anciennes communes d'Onet-la-Plaine, Limouse, Is-Causse, Vabre, Cabaniol, Puech Baurez et Floirac. Jusqu'en 1861, les hameaux d'Arsac, Arsaguet, Gros et Recoules (aujourd'hui sur la commune de Sainte-Radegonde) faisaient partie de la commune d'Onet le Château. Petite commune rurale en 1960, elle est devenue aujourd'hui un pôle urbain au sein de l'agglomération ruthénoise où se côtoient immeubles collectifs et zones pavillonnaires. Son essor est dû au développement important d’artisans et de commerçants qui viennent renforcer le tissu économique local. La proximité de Rodez (préfecture de l'Aveyron) constitue également facteur du développement économique (zone d'activité, loisirs). Onet-le-Château possède les deux plus grands centres commerciaux du département, et des équipements routiers denses et congestionnés qui traversent de part en part la commune et de plus en plus les quartiers résidentiels. L'implantation de l'usine Bosch fabriquant des injecteurs pour moteurs diesel explique également l'expansion démographique de la commune.

Politique et administration

Onet-le-Château est une commune de la Communauté d'agglomération du Grand Rodez. C'est la deuxième plus grande ville de l'agglomération après Rodez. Elle marque l'entrée nord du territoire par son attractivité, ses commerces, ses loisirs, etc. Allemagne Stegaurach (Bavière)

Population et société

Amédée-Jean-Baptiste Latieule, (1838-1903), évêque de Vannes, né dans l'ancienne commune de Saint-Mayne ; Cyril Lignac (1977), cuisinier français ; Dominique Reynié, politologue français ; Frédéric Hantz : entraîneur de football, a été joueur au club d'Onet-le-Château Football jusqu'à sa majorité ; Zinédine Zidane Citoyen d'honneur depuis le 12 avril 1999, il possède une maison au lieu-dit Puech Baurez.

Enseignement

Économie

En 2018 (données Insee publiées en septembre 2021), la commune compte 5 222 ménages fiscaux, regroupant 11 118 personnes. La médiane du revenu disponible par unité de consommation est de 21 160 € (20 640 € dans le département). 52 % des ménages fiscaux sont imposés ( % dans le département). En 2018, la population âgée de 15 à 64 ans s'élève à 7 064 personnes, parmi lesquelles on compte 74,4 % d'actifs (67,2 % ayant un emploi et 7,2 % de chômeurs) et 25,6 % d'inactifs,. Depuis 2008, le taux de chômage communal (au sens du recensement) des 15-64 ans est supérieur à celui du département, mais inférieur à celui de la France. La commune fait partie du pôle principal de l'aire d'attraction de Rodez,. Elle compte 6 449 emplois en 2018, contre 6 822 en 2013 et 6 823 en 2008. Le nombre d'actifs ayant un emploi résidant dans la commune est de 4 825, soit un indicateur de concentration d'emploi de 133,7 % et un taux d'activité parmi les 15 ans ou plus de 55,7 %. Sur ces 4 825 actifs de 15 ans ou plus ayant un emploi, 1 758 travaillent dans la commune, soit 36 % des habitants. Pour se rendre au travail, 85,1 % des habitants utilisent un véhicule personnel ou de fonction à quatre roues, 3,4 % les transports en commun, 9,1 % s'y rendent en deux-roues, à vélo ou à pied et 2,5 % n'ont pas besoin de transport (travail au domicile). La commune est dans les Grands Causses, une petite région agricole occupant le sud-est du département de l'Aveyron. En 2020, l'orientation technico-économique de l'agriculture sur la commune est l'élevage d'ovins ou de caprins. Le nombre d'exploitations agricoles en activité et ayant leur siège dans la commune est passé de 68 lors du recensement agricole de 1988 à 39 en 2000 puis à 43 en 2010 et enfin à 37 en 2020, soit une baisse de 46 % en 32 ans. Le même mouvement est observé à l'échelle du département qui a perdu pendant cette période 51 % de ses exploitations,. La surface agricole utilisée sur la commune a également diminué, passant de 3 371 ha en 1988 à 2 821 ha en 2020. Parallèlement la surface agricole utilisée moyenne par exploitation a augmenté, passant de 50 à 76 ha.

Culture locale et patrimoine

Église Saint-Joseph-l'Artisan d'Onet-le-Château. Église Saint-Mayme de Saint-Mayme. Église Saint-Martin de Limouze. Onet-le-Château a beau être une ville nouvelle qui accueille le surplus d'habitants ruthénois, elle a su conserver un patrimoine châtelin. Héritage de l'insécurité du Moyen Âge ou démonstration de richesse de leurs propriétaires, la commune compte pas moins de 28 châteaux.

Vie locale

Depuis 2006, et jusqu'en 2010, Onet-le-Château a accueilli le grand festival Skabazac, qui était alors représenté à Sébazac-Concourès. La commune dispose de plusieurs équipements sportifs et culturels: cinq stades dont un synthétique, une piscine couverte, gérée notamment par Rodez Agglomération, une médiathèque municipale Paul Géraldini, une MJC, trois gymnases, une salle des fêtes, deux city-stades de basket, un parcours de golf. Un théâtre municipal d'une capacité de 499 places La Baleine, fait également partie du patrimoine culturel de la commune. De nombreux espaces verts, espaces et voies de promenades sont également en accès libre pour les habitants. Jusqu'en 2018, la commune dispose d'un espace bowling : Le Bowling du Rouergue, composé de 12 pistes de jeu. Durant la nuit du 30 juillet 2018, un incendie se déclare dans les cuisines. Il détruit l'établissement en totalité et endommage partiellement l'hôtel attenant. Sur le domaine de Vabre, la commune Castonétoise compte également de grands équipements sportifs : lancer de poids, saut en longueur, football, rugby, pétanque, tennis, athlétisme, parcours de santé, etc.

Voir aussi

Collège des Quatre-Saisons, Onet-le-Château, Aveyron, les Balquières : site gallo-romain. : réalisé par les élèves de 3e du collège public des Quatre-saisons, Onet-le-Château, Onet-le-Château, Collège public des Quatre-saisons, 1984, 36 p., ill., couv. ill. ; 30 cm (BNF 36619145) (oc + fr) Christian-Pierre Bedel (préf. Christian Teyssèdre), Rodés-nòrd : Ònes, Sebasac / Christian-Pierre Bedel e los estatjants del canton de Rodés-nòrd, Rodez, Mission départementale de la culture, coll. « Al canton », 2004, 271 p., ill., couv. ill. ; 28 cm (ISBN 2-907279-61-0, ISSN 1151-8375, BNF 39300572) Liste des communes de l'Aveyron Château d'Onet-le-Château Les Quatre Saisons Les Costes Rouges Domaine de Vabre Rodez Agglomération Site de la ville d'Onet-le-Château Portail des communes de France Portail du Massif central Portail de l’Aveyron et du Rouergue