La société du jour: Association les zalouniers

Association les zalouniers

La société Association les zalouniers a été créée le 26/9/2017, soit 5 années d'activités. Le siège de la société est basé à GELLIN 25240. Elle possède un seul établissement. Son dernier bilan date du 16/10/2017. Association les zalouniers a choisi le statut juridique Association déclarée. Elle opère sous le code NAF 93.29Z et évolue dans le secteur .

93.29Z -

Le code APE - NAF 9329Z est unique et implique des droits et obligations spécifiques. A ce jour, 70898 sociétés sont immatriculées sous ce code qui concerne essentiellement des animateurs.

Nous avons épluché l'ensemble des textes de loi pour que vous sachiez tout sur le code APE - NAF 9329Z : obligations, organismes de formations, conventions collectives applicables et assurances obligatoires.

La définition précise de l'activité du code APE ou NAF 9329Z est : "Autres activités récréatives et de loisirs".Lors de la création d'une société, le centre des formalités des entreprises recueille des informations sur votre société, qui seront transmises à l'INSEE. C'est cet organe de classification qui vous attribuera un des 732 codes présents dans les branches professionnelles en France. Même s'il n'y a pas de liste de métiers définie pour l'activité Autres activités récréatives et de loisirs, les salariés de cette branche sont essentiellement des animateurs.

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La convention collective nationale (CCN) applicable est choisie par l'employeur en fonction de l'activité principale de l'entreprise. Un même code NAF peut regrouper plusieurs conventions, donc cet identifiant n'est pas toujours suffisant pour déterminer la convention collective applicable.

Aucune convention collective particulière n’est attribuée au code NAF 9329Z.

Ce sont les conventions collectives et les accords branche qui vont déterminer les principaux droits et devoirs du salarié : grille de salaire, préavis en cas de démission, congés payés, période d'essai, horaire de travail, couverture et prix de la mutuelle entreprise.

Le code APE n'est pas vraiment utile pour un chef d'entreprise car il n'a pas de valeur juridique et sert surtout pour les statistiques de l'INSEE. Cependant, il peut être utile pour savoir vers quelle convention collective se tourner. Par ailleurs, dans le cas d'appels d'offres par exemple, les prestataires sont parfois écartés si leur code APE ne correspond pas à celui exigé par le client final.

Si vous exercez plusieurs activités, le code NAF doit être celui de l'activité principale. Si le code NAF qui vous a été attribuée par l'INSEE n'est pas correct, vous pouvez envoyer un courrier de réclamation en y joignant ce formulaire de modification de code NAF 9329Z. Si votre activité a changé, vous pouvez contacter votre CFE.

Si vous êtes une société en création et que vous ne savez pas quel code NAF vous sera attribuée ou si vous n'êtes pas certain d'être bien enregistré; nous vous recommandons d'identifier une société qui a une activité similaire et regarder sous quel code NAF elle est enregistrée.

L'INSEE vous délivrera votre code d’activité en fonction de l'activité principale de votre entreprise. Vous retrouverez ensuite ce numéro sur :

Si vous démarrez l'activité de "Autres activités récréatives et de loisirs", vous devez choisir la forme juridique de votre société parmi de nombreuses possibilités.

Vous devrez également définir un objet social et faire les démarches auprès de votre CFE pour obtenir un numéro de SIREN.

L'activité 9329Z est une activité commerciale ou artisanale, par conséquent le régime est celui des bénéfices industriels et commerciaux (BIC) et non la catégorie des bénéfices non commerciaux (BNC), avec les conséquences suivantes :

Les centres de formalités des entreprises (CFE) sont des guichets uniques permettant aux entreprises de souscrire en un même lieu à l'ensemble des formalités nécessaires au démarrage de leur activité.

L'entreprise sera rattachée à l'activité artisanale si l'entreprise compte moins de 10 salariés et commerciale si l'entreprise compte 10 salariés et plus. Par ailleurs, les artisans-commerçants et les artisans qui créent une société commerciale doivent être inscrits simultanément au Registre du commerce et des sociétés et au Répertoire des métiers. 

Les organismes paritaires collecteurs agréés (OPCA) ont été remplacés par les opérateurs de compétences (OPCO) le 1er avril 2019. Les OPCO sont donc désormais les organismes chargés de collecter les fonds de la formation continue professionnelle et de financer la formation des salariés.

Il n’y a pas d’institut de formation pour le code NAF 9329Z.

En tant que micro-entrepreneur de l’activité “Autres activités récréatives et de loisirs”, les mêmes règles s’appliquent pour vous que les autres types de société. Vous avez obligatoirement un code NAF qui vous a été attribué en même temps que votre SIREN et vous avez la possibilité de le changer si il ne correspond plus à votre activité.

En revanche, la convention collective ne s’applique pas pour vous puisque vous êtes travailleur non salarié.

Les établissements de Association les zalouniers

L'établissement principal est domicilié au 3 che louis pergaud, Gellin 25240. La société possède aucun autre établissement. 0 établissement(s) ont été fermé depuis la création de la société.

Les concurrents

À Gellin 25240, il y a 1 autre entreprise qui a la même activité.

Qu'est ce qu'il y a savoir sur Gellin ?

Gellin est une commune française située dans le département du Doubs en région Bourgogne-Franche-Comté. Ses habitants sont surnommés les Z’Alouniers.

Géographie

Gerlans en 1266 ; Gellain en 1312. La commune de Gellin est située sur la D 437 à 4 km de Mouthe et à 25 km de Pontarlier. La D 45 part de Gellin en direction de Métabief et la D 254 rejoint Les Villedieu. La superficie communale est de 497 ha dont 167 de forêts. Le site de Gellin rappelle celui des villages voisins de Sarrageois et de Brey-et-Maison-du-Bois, et on retrouve les grands ensembles morphologiques propres au Jura plissé. La partie nord du territoire communal s’appuie sur un anticlinal coffré ; le sud correspond en revanche à un val puisqu’on est en présence du synclinal de Mouthe, drainé par le Doubs (rivière). Ce dernier sert de limite méridionale à la commune, sauf au sud-ouest où celle-ci se prolonge curieusement par une étroite bande de terrain longue de 4,5 km et large de 100 à 150 m seulement. Cette bande traverse le val et se poursuit en direction de la frontière suisse, sur l’anticlinal boisé du Risol. C’est là que se trouve le point culminant (1 273 m). Le village est situé à 936 m d’altitude, au contact du mont septentrional et du val. Il s’est développé sur un replat qui le met à l’abri du secteur inondable. Il s’agit d’un village-rue dont les maisons non-jointives s’étirent en longueur, guidées par la direction préférentielle des grands axes du relief.

Urbanisme

Gellin est une commune rurale, car elle fait partie des communes peu ou très peu denses, au sens de la grille communale de densité de l'Insee,,,. La commune est en outre hors attraction des villes,. L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de données européenne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquée par l'importance des territoires agricoles (46,9 % en 2018), néanmoins en diminution par rapport à 1990 (52,3 %). La répartition détaillée en 2018 est la suivante : zones agricoles hétérogènes (46,9 %), forêts (37,8 %), zones humides intérieures (7,2 %), zones urbanisées (5,3 %), milieux à végétation arbustive et/ou herbacée (2,7 %). L'IGN met par ailleurs à disposition un outil en ligne permettant de comparer l’évolution dans le temps de l’occupation des sols de la commune (ou de territoires à des échelles différentes). Plusieurs époques sont accessibles sous forme de cartes ou photos aériennes : la carte de Cassini (XVIIIe siècle), la carte d'état-major (1820-1866) et la période actuelle (1950 à aujourd'hui).

Histoire

Le peuplement de la haute vallée du Doubs s’est fait tardivement ; au début du XIIe siècle, c’est encore un désert forestier. En 1077, Simon, comte en Valois, s’était retiré à l’abbaye de Saint-Claude, puis il s’est installé en ermite à proximité de la source du Doubs ; au cours du XIIe siècle, l’ermitage se transforme en prieuré, donnant naissance à une première clairière de peuplement autour de Mouthe. D’autres suivront : les défrichements du XIIIe siècle font apparaître de nouveaux abergements. C’est dans ce contexte qu’il faut situer l’apparition de Gellin dans l’histoire. En 1266, l’acte d’inféodation (par l’abbé de St-Oyend) des Hautes-Joux à Jean de Chalon, sire de Salins, mentionne les lieux-dits Crozet (le Crouzet) et Gerlans (Gellin) ; il délimite les forêts inféodées, par rapport aux domaines de Mouthe et du Mont Sainte-Marie : « Gerlans » sert de repère de délimitation. Une charte de 1312 cite également Gellin : Jean de Chalon ratifie la donation faite par Gaucher de Salins en 1199 aux religieux de l'abbaye de Mont-Sainte-Marie et délimite à nouveau le domaine de celle-ci du côté de Mouthe, « Gellain » servant encore une fois de point de repère ; cet accord sera précisé en 1340. Au XIVe siècle, le prieuré compte déjà huit villages dont, bien entendu, celui de Gellin. Au XIVe siècle également, les Chalon affranchissent les habitants de leurs domaines (seigneuries de Rochejean et de Châtelblanc, voisines de Mouthe), alors que les abbés de St-Claude, puis les jésuites (qui ont annexé le prieuré en 1582), maintiennent la mainmorte sur les terres de la seigneurie de Mouthe. On constate pourtant une augmentation de population durant tout le XVIe siècle, attestée par les comptes des individus taxés, réalisés par le greffier du prieuré. Mais la guerre de Dix Ans va ruiner la haute vallée du Doubs et la vide de ses habitants. Gellin avait 46 feux vers 1578 et 54 en 1635 ; et à la fin du siècle en 1696 (un demi-siècle après les ravages de la guerre), ils ne sont plus que 42. Au XVIIIe siècle la population n’augmente plus : l’émigration est forte et l’immigration est nulle. Savoyards et Suisses qui repeuplent la Franche-Comté, préfèrent s’installer ailleurs plutôt que sur une terre mainmortable. En 1783, il n’y a que 38 feux à Gellin, en 1805, 39 maisons et 46 ménages. Certes, la mainmorte n’explique pas tout ; de Châtelblanc et de Rochejean sont partis aussi de nombreux émigrants. On pourrait également l’accuser d’avoir entretenu l’ignorance ; pourtant, à la veille de la Révolution, Gellin (mainmortable) a le même taux d’alphabétisation que Rochejean (affranchi) : 97 % des hommes et 80 % des femmes signent leur acte de mariage. Les ressources de Gellin ont toujours été fondées sur l’agriculture. L’élevage est une activité importante dès l’ancien régime, car l’altitude et la longueur des hivers sont peu propices aux cultures, qui n’étaient pourtant pas absentes. 221 bêtes à cornes, 80 ovins et 13 chevaux sont élevés en 1688. En 1795, on dénombre 284 bovins et 16 chevaux. Une fruitière a été créée en 1753 et l’existence d’un taillandier est mentionnée en 1783. Au XIXe siècle, le maximum démographique est atteint en 1841 avec 278 habitants. Le déclin s’affirme ensuite, la population tombant en dessous de 150 habitants après la Première Guerre mondiale. Les cultures céréalières sont pratiquées : en 1852, 29 ha sont consacrés à l’orge et à l’avoine, 19 ha au méteil et 4 ha au froment. La fromagerie travaille 17 000 kg de lait en 1856. Une petite activité textile est aussi implantée. En 1883, il y a une fabrique de tissage de coton employant 2 ouvriers sur 2 métiers. Il existe aussi une petite filature travaillant le lin et le chanvre. Le village au XXe siècle ne cesse de se dépeupler, avant de se reprendre. La chute a été sensible après 1968 (113 habitants) et le village ne compte plus que 74 habitants en 1982. Pourtant, depuis cette date, l’augmentation est forte, et la commune dépasse aujourd'hui les 200 habitants. L’agriculture, encore largement présente au début du XXe siècle, n’est plus pratiquée que par 2 exploitations. La fromagerie travaille 600 000 kg de lait par an durant les années 1980. Les artisans (un charronier-serrurier, un cordonnier, un mécanicien) ont disparu. Le café et l’école (en 1972) ont également été fermés. La fromagerie et une entreprise de menuiserie restent les seules activités. La création du comité des fêtes en 1997 et la mise en place d’un terrain de pétanque ont redonné vie au village, avec de nombreuses activités (soirée fondue, soirée barbecue, sorties cinéma…). La proximité de la Suisse joue un rôle important dans la population active. Le tourisme est aussi présent, Gellin comptant plusieurs gîtes ruraux et chambres d’hôtes. L’intégration au parc naturel régional du Haut-Jura en 1998 va dans ce sens. Les années 2000 sont marquées par la rénovation du bâtiment communal (création de deux logements, d’une salle de convivialité, et réhabilitation des bureaux de secrétariat), la construction d’une aire de jeux Agorespace et la création d’un second lotissement d’une dizaine d’habitations (2008). La commune a aussi accueilli le comice agricole du canton le 6 octobre 2001 (après les éditions de 1949 et 1980).

Politique et administration

Démographie

L'évolution du nombre d'habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis 1793. À partir de 2006, les populations légales des communes sont publiées annuellement par l'Insee. Le recensement repose désormais sur une collecte d'information annuelle, concernant successivement tous les territoires communaux au cours d'une période de cinq ans. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquête de recensement portant sur toute la population est réalisée tous les cinq ans, les populations légales des années intermédiaires étant quant à elles estimées par interpolation ou extrapolation. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a été réalisé en 2005. En 2019, la commune comptait 250 habitants, en augmentation de 9,65 % par rapport à 2013 (Doubs : +2 %, France hors Mayotte : +2,17 %).

Lieux et monuments

L’église paroissiale de la Présentation-de-Notre-Dame de Gellin a remplacé au XIXe siècle l’édifice plus ancien jugé insalubre. Construite en 1843 sur les plans de l’architecte Pompée, cette église adopte à bien des égards un type classique dans l’architecture religieuse du Haut-Doubs. Précédées par un clocher-porche couvert d’une toiture à l’impériale, les trois travées de la nef ouvrent sur le chœur composé d’une travée droite et d’une abside en plein cintre. Des baies percées dans les murs de chacune des travées des collatéraux ainsi que dans ceux de l’abside du chœur, éclairent l’intérieur de l’église. Des colonnes à fût cylindrique soutiennent les voûtes d’arêtes des trois vaisseaux et soulignent l’aspect élancé de l’ensemble. Une toiture à deux versants couvre la nef et la travée droite du chœur, l’abside ayant sa couverture propre. Les murs extérieurs sont en partie recouverts de plaques de métal.

Personnalités liées à la commune

Équipements

Maison-commune/École 1835 Église 1843 Électrification 1912 Station d'épuration 1988 Déviation routière 1988 Terrain de sport 2006

Voir aussi

Liste des communes du Doubs L'office du Tourisme Val de Mouthe et Chapelle des Bois Gellin sur le site de l'Institut géographique national Portail du Doubs Portail des communes de France