La société du jour: Centre equestre poney club lauzerte

Centre equestre poney club lauzerte

La société Centre equestre poney club lauzerte a été créée le 1/1/1900, soit 123 années d'activités. Le siège de la société est basé à LAUZERTE 82110. Elle possède 2 établissements. Son dernier bilan date du 29/8/2022. Elle emploie 10 à 19 salariés. Centre equestre poney club lauzerte a choisi le statut juridique Association déclarée. Elle opère sous le code NAF 93.12Z et évolue dans le secteur .

93.12Z -

Le code APE - NAF 9312Z est unique et implique des droits et obligations spécifiques. A ce jour, 148668 sociétés sont immatriculées sous ce code qui concerne 58286 salariés, essentiellement des responsables d'équipement sportif.

Nous avons épluché l'ensemble des textes de loi pour que vous sachiez tout sur le code APE - NAF 9312Z : obligations, organismes de formations, conventions collectives applicables et assurances obligatoires.

La définition précise de l'activité du code APE ou NAF 9312Z est : "Activités de clubs de sports".Lors de la création d'une société, le centre des formalités des entreprises recueille des informations sur votre société, qui seront transmises à l'INSEE. C'est cet organe de classification qui vous attribuera un des 732 codes présents dans les branches professionnelles en France. Même s'il n'y a pas de liste de métiers définie pour l'activité Activités de clubs de sports, les salariés de cette branche sont essentiellement des responsables d'équipement sportif.

La convention collective nationale (CCN) applicable est choisie par l'employeur en fonction de l'activité principale de l'entreprise. Un même code NAF peut regrouper plusieurs conventions, donc cet identifiant n'est pas toujours suffisant pour déterminer la convention collective applicable.

L'Identifiant de la Convention Collective (IDCC) d'une société est défini par le Ministère du travail, et permet de numéroter l'ensemble des conventions collectives applicables (il y en plus de 1000).

Ce sont les conventions collectives et les accords branche qui vont déterminer les principaux droits et devoirs du salarié : grille de salaire, préavis en cas de démission, congés payés, période d'essai, horaire de travail, couverture et prix de la mutuelle entreprise.

Pour être en conformité avec la loi, vous avez besoin de votre convention collective à jour en permanence des derniers accords, même non étendus. Voir les offres pour les conventions collectives du code NAF 9312Z.

Le code APE n'est pas vraiment utile pour un chef d'entreprise car il n'a pas de valeur juridique et sert surtout pour les statistiques de l'INSEE. Cependant, il peut être utile pour savoir vers quelle convention collective se tourner. Par ailleurs, dans le cas d'appels d'offres par exemple, les prestataires sont parfois écartés si leur code APE ne correspond pas à celui exigé par le client final.

Si vous exercez plusieurs activités, le code NAF doit être celui de l'activité principale. Si le code NAF qui vous a été attribuée par l'INSEE n'est pas correct, vous pouvez envoyer un courrier de réclamation en y joignant ce formulaire de modification de code NAF 9312Z. Si votre activité a changé, vous pouvez contacter votre CFE.

Si vous êtes une société en création et que vous ne savez pas quel code NAF vous sera attribuée ou si vous n'êtes pas certain d'être bien enregistré; nous vous recommandons d'identifier une société qui a une activité similaire et regarder sous quel code NAF elle est enregistrée.

L'INSEE vous délivrera votre code d’activité en fonction de l'activité principale de votre entreprise. Vous retrouverez ensuite ce numéro sur :

Si vous démarrez l'activité de "Activités de clubs de sports", vous devez choisir la forme juridique de votre société parmi de nombreuses possibilités.

Vous devrez également définir un objet social et faire les démarches auprès de votre CFE pour obtenir un numéro de SIREN.

L'activité 9312Z est une activité commerciale ou artisanale, par conséquent le régime est celui des bénéfices industriels et commerciaux (BIC) et non la catégorie des bénéfices non commerciaux (BNC), avec les conséquences suivantes :

Les centres de formalités des entreprises (CFE) sont des guichets uniques permettant aux entreprises de souscrire en un même lieu à l'ensemble des formalités nécessaires au démarrage de leur activité.

L'entreprise sera rattachée à l'activité artisanale si l'entreprise compte moins de 10 salariés et commerciale si l'entreprise compte 10 salariés et plus. Par ailleurs, les artisans-commerçants et les artisans qui créent une société commerciale doivent être inscrits simultanément au Registre du commerce et des sociétés et au Répertoire des métiers. 

Les organismes paritaires collecteurs agréés (OPCA) ont été remplacés par les opérateurs de compétences (OPCO) le 1er avril 2019. Les OPCO sont donc désormais les organismes chargés de collecter les fonds de la formation continue professionnelle et de financer la formation des salariés.

Ci-après les OPCO pour l'organisme de formation relevant de l'activité Activités de clubs de sports :

En 2019 et 2020, les entreprises devaient verser à un Opérateur de compétence (OPCO) la taxe d’apprentissage due à une date fixée par décret. Depuis début 2021, la contribution est faite via l’URSSAF sur le même modèle que les cotisations de la sécurité sociale.

En tant que micro-entrepreneur de l’activité “Activités de clubs de sports”, les mêmes règles s’appliquent pour vous que les autres types de société. Vous avez obligatoirement un code NAF qui vous a été attribué en même temps que votre SIREN et vous avez la possibilité de le changer si il ne correspond plus à votre activité.

En revanche, la convention collective ne s’applique pas pour vous puisque vous êtes travailleur non salarié.

Les établissements de Centre equestre poney club lauzerte

L'établissement principal est domicilié au domaine les bordes, Lauzerte 82110. La société possède un autre établissement. 0 établissement(s) ont été fermé depuis la création de la société.

Les concurrents

À Lauzerte 82110, il y a 12 autres entreprises qui ont la même activité.

Les autres établissements

Cette établissement est domicilié au lieu dit borie, Saint-vincent-lespinasse 82400.

Qu'est ce qu'il y a savoir sur Lauzerte ?

Lauzerte (en occitan Lausèrta) est une commune française située dans le nord-ouest du département de Tarn-et-Garonne, en région Occitanie. Sur le plan historique et culturel, la commune est dans le Quercy Blanc, correspondant à la partie méridionale du Quercy, devant son nom à ses calcaires lacustres du Tertiaire. Exposée à un climat océanique altéré, elle est drainée par la Barguelonne, la Séoune, la Petite Barguelonne, le Lendou et par divers autres petits cours d'eau. La commune possède un patrimoine naturel remarquable composé de huit zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique. Lauzerte est une commune rurale qui compte 1 453 habitants en 2020, après avoir connu un pic de population de 3 685 habitants en 1831. Ses habitants sont appelés les Lauzertins ou Lauzertines.

Géographie

Lauzerte est située dans le Quercy et plus précisément dans le Quercy Blanc, sur l'ancienne route nationale 653. De son sommet, Lauzerte surveille depuis le XIIe siècle la route Cahors-Moissac et les rivières Barguelonnette et Lendou. Lauzerte est une bastide classée Plus Beaux Villages de France. Les communes limitrophes sont Belvèze, Bouloc-en-Quercy, Cazes-Mondenard, Montagudet, Montaigu-de-Quercy, Saint-Amans-de-Pellagal, Sainte-Juliette, Touffailles et Tréjouls. La commune est dans le bassin versant de la Garonne, au sein du bassin hydrographique Adour-Garonne. Elle est drainée par la Barguelonne, la Séoune, la Petite Barguelonne, le Lendou, un bras de la Petite Barguelonne, un bras de la Petite Barguelonne, un bras de la Séoune, un bras de la Séoune, un bras du Lendou, un bras du Lendou, un bras du Lendou, le ruisseau de Giret, le ruisseau de Pech Sec, le ruisseau des Milloques et par divers petits cours d'eau, constituant un réseau hydrographique de 54 km de longueur totale,. La Barguelonne, d'une longueur totale de 61,1 km, prend sa source dans la commune de Lhospitalet et s'écoule du nord-est au sud-ouest. Elle traverse la commune et se jette dans le canal de Golfech à Lamagistère, après avoir traversé 24 communes. La Séoune, d'une longueur totale de 64,9 km, prend sa source dans la commune de Sauzet et s'écoule du nord-est au sud-ouest. Elle traverse la commune et se jette dans la Garonne à Sauveterre-Saint-Denis, après avoir traversé 24 communes. La Petite Barguelonne, d'une longueur totale de 35,1 km, prend sa source dans la commune de Villesèque et s'écoule du nord-est au sud-ouest. Elle traverse la commune et se jette dans la Barguelonne à Montesquieu, après avoir traversé 11 communes. Le Lendou, d'une longueur totale de 30,5 km, prend sa source dans la commune de Lhospitalet et s'écoule du nord-est au sud-ouest. Il traverse la commune et se jette dans la Petite Barguelonne à Saint-Amans-de-Pellagal, après avoir traversé 9 communes. Le climat qui caractérise la commune est qualifié, en 2010, de « climat du Bassin du Sud-Ouest », selon la typologie des climats de la France qui compte alors huit grands types de climats en métropole. En 2020, la commune ressort du type « climat océanique altéré » dans la classification établie par Météo-France, qui ne compte désormais, en première approche, que cinq grands types de climats en métropole. Il s’agit d’une zone de transition entre le climat océanique et les climats de montagne et semi-continental. Les écarts de température entre hiver et été augmentent avec l'éloignement de la mer. La pluviométrie est plus faible qu'en bord de mer, sauf aux abords des reliefs. Les paramètres climatiques qui ont permis d’établir la typologie de 2010 comportent six variables pour les températures et huit pour les précipitations, dont les valeurs correspondent à la normale 1971-2000. Les sept principales variables caractérisant la commune sont présentées dans l'encadré ci-après. Avec le changement climatique, ces variables ont évolué. Une étude réalisée en 2014 par la Direction générale de l'Énergie et du Climat complétée par des études régionales prévoit en effet que la température moyenne devrait croître et la pluviométrie moyenne baisser, avec toutefois de fortes variations régionales. Ces changements peuvent être constatés sur la station météorologique de Météo-France la plus proche, « Durfort », sur la commune de Durfort-Lacapelette, mise en service en 1993 et qui se trouve à 8 km à vol d'oiseau,, où la température moyenne annuelle est de 13,8 °C et la hauteur de précipitations de 765,6 mm pour la période 1981-2010. Sur la station météorologique historique la plus proche, « Montauban », sur la commune de Montauban, mise en service en 1885 et à 32 km, la température moyenne annuelle évolue de 13,6 °C pour 1981-2010 à 14 °C pour 1991-2020. L’inventaire des zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) a pour objectif de réaliser une couverture des zones les plus intéressantes sur le plan écologique, essentiellement dans la perspective d’améliorer la connaissance du patrimoine naturel national et de fournir aux différents décideurs un outil d’aide à la prise en compte de l’environnement dans l’aménagement du territoire. Huit ZNIEFF de type 1 sont recensées sur la commune : la « butte de Haut-Castel et du Grés, pech de Cachou et de Coupet » (366 ha), couvrant 3 communes du département ; le « Clot des Albas » (49 ha), couvrant 3 communes du département ; les « corniches de Montagudet et de Valromane » (291 ha), couvrant 3 communes du département. les « coteaux de la Longagne et de Bistournayre » (493 ha), couvrant 5 communes dont deux dans le Lot et trois dans le Tarn-et-Garonne. le « pech de la Rode » (276 ha), couvrant 4 communes dont une dans le Lot et trois dans le Tarn-et-Garonne. les « Penchants de Bouloc » (323 ha), couvrant 3 communes du département. les « Penchants et plateau de Villebourgon » (34 ha), couvrant 2 communes du département. les « pentes orientales de serre entre Genouillac et Montagudet » (153 ha), couvrant 2 communes du département ;

Urbanisme

Lauzerte est une commune rurale, car elle fait partie des communes peu ou très peu denses, au sens de la grille communale de densité de l'Insee,,,. La commune est en outre hors attraction des villes,. L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de données européenne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquée par l'importance des territoires agricoles (84,8 % en 2018), une proportion sensiblement équivalente à celle de 1990 (84,2 %). La répartition détaillée en 2018 est la suivante : terres arables (54,2 %), zones agricoles hétérogènes (22,7 %), forêts (13,8 %), prairies (6,5 %), zones urbanisées (1,4 %), cultures permanentes (1,4 %). L'IGN met par ailleurs à disposition un outil en ligne permettant de comparer l’évolution dans le temps de l’occupation des sols de la commune (ou de territoires à des échelles différentes). Plusieurs époques sont accessibles sous forme de cartes ou photos aériennes : la carte de Cassini (XVIIIe siècle), la carte d'état-major (1820-1866) et la période actuelle (1950 à aujourd'hui). Le territoire de la commune de Lauzerte est vulnérable à différents aléas naturels : météorologiques (tempête, orage, neige, grand froid, canicule ou sécheresse), inondations, mouvements de terrains et séisme (sismicité très faible). Il est également exposé à un risque technologique, le transport de matières dangereuses. Un site publié par le BRGM permet d'évaluer simplement et rapidement les risques d'un bien localisé soit par son adresse soit par le numéro de sa parcelle.

Toponymie

Son nom est issu d'un des noms occitans du sainfoin, la lauserta. Une légende locale veut que le nom dérive du lézard, qui figure sur les armoiries de la ville, mais c'est une fausse interprétation : il symbolise l’oisiveté des sénéchaux au XVIIe siècle.

Histoire

Raymond VI de Toulouse, qui y possédait déjà un château, fonde à Lauzerte une bastide, en lui concédant des coutumes. La ville connaît par la suite la guerre de Cent Ans et les guerres de religion : aussi fallut-il reconstruire ses églises. Lors des guerres de religion, Symphorien de Durfort, sire de Duras, du parti huguenot prend la ville grâce à une percée dans les murailles de la ville, à l'emplacement de l'actuelle rue de la Brèche. La totalité des 597 habitants, hommes, femmes et enfants, est tuée sur l'ordre de Duras. Dans la maison des marchands, rue de la Gendarmerie, les boutiques occupaient le rez-de-chaussée, vendant à la clientèle les draps de lin du Quercy avec les épices venues des Indes, le blé ou le vin de Cahors. Ces commerçants s'adonnaient à l'usure, prêtant aux Anglais le paiement des rançons des prisonniers. Dans la même rue, les avancées de la maison à colombages rappellent que cette manière de construire économisait sur l'impôt. Lauzerte fut chef-lieu de district de 1790 à 1795.

Politique et administration

Lauzerte possède un centre de secours, une gendarmerie, une poste, une maison de retraite, un office de tourisme.

Population et société

L'évolution du nombre d'habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis 1793. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquête de recensement portant sur toute la population est réalisée tous les cinq ans, les populations légales des années intermédiaires étant quant à elles estimées par interpolation ou extrapolation. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a été réalisé en 2008. En 2020, la commune comptait 1 453 habitants, en diminution de 1,96 % par rapport à 2014 (Tarn-et-Garonne : +3,86 %, France hors Mayotte : +1,9 %). Lauzerte possède une école maternelle et primaire ainsi qu'un collège.

Économie

En 2018, la commune compte 640 ménages fiscaux, regroupant 1 323 personnes. La médiane du revenu disponible par unité de consommation est de 18 750 € (20 140 € dans le département). En 2018, la population âgée de 15 à 64 ans s'élève à 774 personnes, parmi lesquelles on compte 77,6 % d'actifs (64,7 % ayant un emploi et 12,9 % de chômeurs) et 22,4 % d'inactifs,. En 2018, le taux de chômage communal (au sens du recensement) des 15-64 ans est supérieur à celui du département et de la France, alors qu'en 2008 la situation était inverse. La commune est hors attraction des villes,. Elle compte 644 emplois en 2018, contre 629 en 2013 et 612 en 2008. Le nombre d'actifs ayant un emploi résidant dans la commune est de 518, soit un indicateur de concentration d'emploi de 124,3 % et un taux d'activité parmi les 15 ans ou plus de 49 %. Sur ces 518 actifs de 15 ans ou plus ayant un emploi, 291 travaillent dans la commune, soit 56 % des habitants. Pour se rendre au travail, 82 % des habitants utilisent un véhicule personnel ou de fonction à quatre roues, 0,2 % les transports en commun, 7,8 % s'y rendent en deux-roues, à vélo ou à pied et 10 % n'ont pas besoin de transport (travail au domicile). La commune est dans le « Bas-Quercy de Montpezat », une petite région agricole couvrant une bande nord du département de Tarn-et-Garonne. En 2020, l'orientation technico-économique de l'agriculture sur la commune est la polyculture et/ou le polyélevage. Le nombre d'exploitations agricoles en activité et ayant leur siège dans la commune est passé de 123 lors du recensement agricole de 1988 à 91 en 2000 puis à 65 en 2010 et enfin à 63 en 2020, soit une baisse de 49 % en 32 ans. Le même mouvement est observé à l'échelle du département qui a perdu pendant cette période 57 % de ses exploitations,. La surface agricole utilisée sur la commune a quant à elle augmenté, passant de 2 698 ha en 1988 à 2 950 ha en 2020. Parallèlement la surface agricole utilisée moyenne par exploitation a augmenté, passant de 22 à 47 ha.

Culture locale et patrimoine

La ville est perchée sur son promontoire, ouvrant ses fenêtres sur un panorama généreusement offert depuis la Barbacane ou la promenade de l'Éveillé. On peut y voir, dans la vieille ville, des maisons du XIIIe siècle, à façades de bois et fenêtres géminées, d'autres de la Renaissance à fenêtres à meneaux, d'autres encore formant rempart ; colombages et pierres blanches, et des rues descendantes bordées d'histoire. Un chemin de ronde incliné mène à la place des Cornières aux couverts marchands ; des esplanades plus récentes offrent leur panorama. Église Saint-Amans de Lespinasse. Église Saint-Didier de Cadamas. Église Saint-Fort de Saint-Fort. Église Saint-Jean de Salles. L'édifice est référencé dans la base Mérimée et à l'Inventaire général Région Occitanie. Plusieurs objets sont référencés dans la base Palissy. Chapelle de la maison de retraite de Lauzerte. Chapelle Saint-Mathurin de Lauzerte. Église du couvent des Clarisses de Lauzerte. Église Saint-Martin de Carcès. L'édifice est référencé dans la base Mérimée et à l'Inventaire général Région Occitanie. Une cloche est référencée dans la base Palissy. Église Saint-Pierre-ès-Liens de Moncessou. Église Saint-Symphorien de Lauzerte. L'édifice est référencé dans la base Mérimée et à l'Inventaire général Région Occitanie. Église Saint-Sernin-du-Bosc de Lauzerte. L'édifice a été classé au titre des monuments historiques en 1995. La chapelle de l'hospice. Reconstruite vers 1830, elle accueillait pèlerins et mendiants sur le chemin de Saint-Jacques-de-Compostelle. L'église des CarmesLes façades et toitures ont été inscrits au titre des monuments historiques en 1974. La chaire est référencé dans la base Palissy. À la sortie du faubourg d'Auriac, elle garde le nom de l'ordre religieux du Carmel qui fonda ici un couvent au XIVe siècle. Elle a un chevet plat et une nef unique, reconstruite en 1673. On y voit la Notre-Dame du Mont Carmel remettre le scapulaire à saint Simon Stock et à sainte Thérèse d'Ávila ; et dans les niches latérales, le prophète Élie et saint Jean de la Croix. Elle possède un retable. L'église Saint-BarthélemyL'édifice a été inscrit au titre des monuments historiques en 1976. Plusieurs objets sont référencés dans la base Palissy. Dans la ville haute, elle possède un clocher carré très sobre. Elle présente deux façades des XIVe et XIXe siècles. Elle a été agrandie et voûtée d'ogives de 1591 à 1654 : abside à cinq pans, large nef unique à trois travées flanquée de six chapelles, clocher rectangulaire. À l'intérieur, le Christ en cuir est l’œuvre d'un prisonnier en échange de sa libération. Elle possède un retable en bois doré consacré à la Vierge, véritable chef-d'œuvre de l'art baroque. Le monastère des capucinsMonastère de moines mendiants, fondé au XIIe siècle, il fut occupé par des capucins jusqu'en 1789. S'étant fait chasser du monastère par les révolutionnaires français, ces derniers se dispersèrent à travers la France. Une légende relate que, depuis cette date, le père Calixte, revient tous les soirs de Noël au douzième coup de minuit. Ayant entendu parler de cette tradition de revenant, l'entrepreneur ayant réalisé la restauration du monastère, désireux de vérifier si elle était fondée, vint se poster dans la cellule du père Calixte le 24 décembre 1972 peu avant minuit, accompagné de sa fille. Installés en silence dans une obscurité complète, ils virent apparaître juste après minuit, non pas le moine dans sa robe de bure, mais une lumière douce sur l'âtre de la cheminée, de la forme et de la dimension d'une assiette, éclairant l'ensemble de la pièce. Le phénomène ne dura que quelques secondes puis se reproduisit quelques instants plus tard avant de disparaître définitivement. Le monastère a reçu le trophée de La Tour D'or en 1980, pour la restauration de ce lieu. MétéorologieLe village de Lauzerte comprend une des cinq stations Météo-France du département. Elle relève la température, la pluie, le vent ainsi que tout autre paramètre météorologique. Son exposition, très sujette au vent, lui a permis de relever une rafale supérieure à 100 km/h le 28 juillet 2006, à la suite d'un violent orage remontant du département du Gers. La commune est située sur la via Podiensis et via Arvernha du pèlerinage de Saint-Jacques-de-Compostelle. La chapelle Saint-Sernin du Bosc date du XIe siècle. On vient de Montcuq, la prochaine commune est Moissac, et son abbaye Saint-Pierre. Étienne Baron : homme politique français. Pierre-Paul Cavaillé : peintre. André Étienne Justin Pascal Joseph François d'Audebert de Férussac : naturaliste et homme politique. Pierre Louis Jérôme Gustave de Combarieu : militaire et homme politique. Léonce d'Escayrac-Lauture : conseiller général de Lauzerte, député de Tarn-et-Garonne et pair de France. Arnaud Gouges-Cartou : député de la sénéchaussée de Lauzerte aux États généraux, auteur d'un projet de déclaration des droits de l'homme. Paul Lacombe : historien. Paul Leygue : ancien maire de Lauzerte et ancien président du conseil général de Tarn-et-Garonne (1945-1952). Hugues-Guillaume-Bernard-Joseph Monmayou : homme politique. Jean-Baptiste Rey : compositeur et chef d'orchestre. Louis-Charles-Joseph Rey : violoncelliste. Famille de Durfort.

Pour approfondir

Maison de Duras Liste des communes de Tarn-et-Garonne Anciennes communes de Tarn-et-Garonne Site de la mairie www.ign.fr Lauzerte sur le site de l'Institut géographique national (en cache)