La société du jour: La truite des veuzes et d oron

La truite des veuzes et d oron

La société La truite des veuzes et d oron a été créée le 31/12/1981, soit 41 années d'activités. Le siège de la société est basé à MANTHES 26210. Elle possède un seul établissement. Son dernier bilan date du 5/5/2017. La truite des veuzes et d oron a choisi le statut juridique Association déclarée. Elle opère sous le code NAF 94.99Z et évolue dans le secteur .

94.99Z -

Le code APE - NAF 9499Z est unique et implique des droits et obligations spécifiques. A ce jour, 493947 sociétés sont immatriculées sous ce code qui concerne essentiellement des employés d'association.

Nous avons épluché l'ensemble des textes de loi pour que vous sachiez tout sur le code APE - NAF 9499Z : obligations, organismes de formations, conventions collectives applicables et assurances obligatoires.

La définition précise de l'activité du code APE ou NAF 9499Z est : "Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire".Lors de la création d'une société, le centre des formalités des entreprises recueille des informations sur votre société, qui seront transmises à l'INSEE. C'est cet organe de classification qui vous attribuera un des 732 codes présents dans les branches professionnelles en France. Même s'il n'y a pas de liste de métiers définie pour l'activité Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire, les salariés de cette branche sont essentiellement des employés d'association.

La convention collective nationale (CCN) applicable est choisie par l'employeur en fonction de l'activité principale de l'entreprise. Un même code NAF peut regrouper plusieurs conventions, donc cet identifiant n'est pas toujours suffisant pour déterminer la convention collective applicable.

Aucune convention collective particulière n’est attribuée au code NAF 9499Z.

Ce sont les conventions collectives et les accords branche qui vont déterminer les principaux droits et devoirs du salarié : grille de salaire, préavis en cas de démission, congés payés, période d'essai, horaire de travail, couverture et prix de la mutuelle entreprise.

Pour être en conformité avec la loi, vous avez besoin de votre convention collective à jour en permanence des derniers accords, même non étendus. Voir les offres pour les conventions collectives du code NAF 9499Z.

Le code APE n'est pas vraiment utile pour un chef d'entreprise car il n'a pas de valeur juridique et sert surtout pour les statistiques de l'INSEE. Cependant, il peut être utile pour savoir vers quelle convention collective se tourner. Par ailleurs, dans le cas d'appels d'offres par exemple, les prestataires sont parfois écartés si leur code APE ne correspond pas à celui exigé par le client final.

Si vous exercez plusieurs activités, le code NAF doit être celui de l'activité principale. Si le code NAF qui vous a été attribuée par l'INSEE n'est pas correct, vous pouvez envoyer un courrier de réclamation en y joignant ce formulaire de modification de code NAF 9499Z. Si votre activité a changé, vous pouvez contacter votre CFE.

Si vous êtes une société en création et que vous ne savez pas quel code NAF vous sera attribuée ou si vous n'êtes pas certain d'être bien enregistré; nous vous recommandons d'identifier une société qui a une activité similaire et regarder sous quel code NAF elle est enregistrée.

L'INSEE vous délivrera votre code d’activité en fonction de l'activité principale de votre entreprise. Vous retrouverez ensuite ce numéro sur :

Si vous démarrez l'activité de "Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire", vous devez choisir la forme juridique de votre société parmi de nombreuses possibilités.

Vous devrez également définir un objet social et faire les démarches auprès de votre CFE pour obtenir un numéro de SIREN.

L'activité 9499Z est une activité commerciale ou artisanale, par conséquent le régime est celui des bénéfices industriels et commerciaux (BIC) et non la catégorie des bénéfices non commerciaux (BNC), avec les conséquences suivantes :

Les centres de formalités des entreprises (CFE) sont des guichets uniques permettant aux entreprises de souscrire en un même lieu à l'ensemble des formalités nécessaires au démarrage de leur activité.

L'entreprise sera rattachée à l'activité artisanale si l'entreprise compte moins de 10 salariés et commerciale si l'entreprise compte 10 salariés et plus. Par ailleurs, les artisans-commerçants et les artisans qui créent une société commerciale doivent être inscrits simultanément au Registre du commerce et des sociétés et au Répertoire des métiers. 

Les organismes paritaires collecteurs agréés (OPCA) ont été remplacés par les opérateurs de compétences (OPCO) le 1er avril 2019. Les OPCO sont donc désormais les organismes chargés de collecter les fonds de la formation continue professionnelle et de financer la formation des salariés.

Il n’y a pas d’institut de formation pour le code NAF 9499Z.

En tant que micro-entrepreneur de l’activité “Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire”, les mêmes règles s’appliquent pour vous que les autres types de société. Vous avez obligatoirement un code NAF qui vous a été attribué en même temps que votre SIREN et vous avez la possibilité de le changer si il ne correspond plus à votre activité.

En revanche, la convention collective ne s’applique pas pour vous puisque vous êtes travailleur non salarié.

Les établissements de La truite des veuzes et d oron

L'établissement principal est domicilié au mairie, Manthes 26210. La société possède aucun autre établissement. 0 établissement(s) ont été fermé depuis la création de la société.

Les concurrents

À Manthes 26210, il y a 5 autres entreprises qui ont la même activité.

Qu'est ce qu'il y a savoir sur Manthes ?

Manthes est une commune française située dans le département de la Drôme en région Auvergne-Rhône-Alpes.

Géographie

Manthes est situé au nord d'Hauterives (au nord du département). Sites particuliers : La commune esr arrosée par les cours d'eau suivants : la Veuze qui prend sa source dans le bourg, ; le Dolure ; l'Oron ; Torrent de Combet ; Torrent de Frémuzet.

Urbanisme

Manthes est une commune rurale, car elle fait partie des communes peu ou très peu denses, au sens de la grille communale de densité de l'Insee,,,. La commune est en outre hors attraction des villes,. L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de données européenne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquée par l'importance des territoires agricoles (89,8 % en 2018), néanmoins en diminution par rapport à 1990 (92,4 %). La répartition détaillée en 2018 est la suivante : terres arables (73,3 %), zones agricoles hétérogènes (13,7 %), zones urbanisées (6,3 %), forêts (3,8 %), cultures permanentes (2,8 %). L'IGN met par ailleurs à disposition un outil en ligne permettant de comparer l’évolution dans le temps de l’occupation des sols de la commune (ou de territoires à des échelles différentes). Plusieurs époques sont accessibles sous forme de cartes ou photos aériennes : la carte de Cassini (XVIIIe siècle), la carte d'état-major (1820-1866) et la période actuelle (1950 à aujourd'hui).

Toponymie

Dictionnaire topographique du département de la Drôme : 1333 : Mantol (choix de documents, 40). XIVe siècle : mention du prieuré : prioratus de Mantula Cluniaci (pouillé de Vienne). 1408 : Mantula (archives de la Drôme, E 2296). XVe siècle : mention du prieuré : prioratus de Manthula (cartulaire de Cluny, 2104, note). 1521 : mention du prieuré : prioratus Mantulae (pouillé de Vienne). XVIe siècle : mention du prieuré : prioratus Sancti Petri de Menthula et Mentheul (pouillé gén., 73). 1614 : Mantols (archives de la Drôme, E 2276). 1650 : Menton (archives de la Drôme, B 1640). 1778 : Mantoz (alman. du Dauphiné). 1790 : Mantes (état du clergé). 1891 : Manthes, commune du canton du Grand-Serre.

Histoire

Manthes fit partie du comté d'Albon et des possessions des dauphins. La seigneurie : au point de vue féodal, Manthes faisait partie de la terre et mandement de Moras, mais le prieur y jouissait de quelques droits seigneuriaux. Avant 1790, Manthes était une paroisse du diocèse de Vienne et de la communauté de Moras dont l'église, dédiée à saint Pierre, était celle d'un prieuré de l'ordre de Saint-Benoit (filiation de Cluny) qui avait dans sa dépendance les obédiences ou prieurés de Peaugres, de Montchastain et de Charrières, et dont le titulaire était décimateur et seigneur temporel du lieu. En 1790, Manthes devient une section de la commune de Moras. Elle a été érigée en commune distincte du canton du Grand-Serre le 16 avril 1884.

Politique et administration

Population et société

L'évolution du nombre d'habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis 1886. À partir de 2006, les populations légales des communes sont publiées annuellement par l'Insee. Le recensement repose désormais sur une collecte d'information annuelle, concernant successivement tous les territoires communaux au cours d'une période de cinq ans. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquête de recensement portant sur toute la population est réalisée tous les cinq ans, les populations légales des années intermédiaires étant quant à elles estimées par interpolation ou extrapolation. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a été réalisé en 2007. En 2019, la commune comptait 664 habitants, en diminution de 1,48 % par rapport à 2013 (Drôme : +4,46 %, France hors Mayotte : +2,17 %). Fête : dimanche suivant le 30 juin. Chaque année, une exposition d'art contemporain (gratuite) est organisée dans l'ancien prieuré[réf. nécessaire]. Pêche.

Économie

En 1992 : bois, céréales (maïs), élevage, pisciculture. Foire : le 18 septembre.La pisciculture des Sources est située dans le cadre du château avec des bassins naturels.

Culture locale et patrimoine

Église Saint-Pierre-et-Saint-Paul de Manthes, romane : clocher et chevet (MH), vitraux (XIVe siècle), Christ (XVIIe siècle). Prieuré de Manthes datant du XIe siècle : il appartient à l'évêché de la Drôme et a été restauré en 2006. Il a été fondé par les bénédictins de l'ordre de Cluny. Il est à l'origine de la constitution du village de Manthes. La bâtisse, construite en galets, est située au sommet d'une colline dominant le village. Elle est composée d'une église, d'un clocher et d'un ensemble de salles remarquables (dont des oubliettes). Un beau vitrail double orne l'abside centrale de l'église[réf. nécessaire].Vestiges du prieuré (XVIe siècle) : cheminées.Château du XVIIe siècle[réf. nécessaire]. Le parc du lac de Manthes possède un lavoir et une ancienne usine textile dont les ruines ne révèlent qu'une vieille roue à aubes immobilisée par le temps[réf. nécessaire].Vieux moulin (en activité en 1992). Le lac de Manthes auquel de récents travaux ont adjoint un parc. Ce lac dispose malgré sa petite taille d'une faune diversifiée[réf. nécessaire].

Annexes

Liste des communes de la Drôme Site officiel Manthes sur le site de l'Institut géographique national / page archivée depuis 2011. Ressources relatives à la géographie : Insee (communes) Ldh/EHESS/Cassini