La société du jour: Bs expertise conseils

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Bs expertise conseils

La société Bs expertise conseils a été créée le 12/10/2011, soit 11 années d'activités. Le siège de la société est basé à TADEN 22100. Elle possède un seul établissement. Le gérant de la société est Sébastien, Francis, Christophe BUET. Elle a un capital social de 700000 €. Son dernier bilan date du 17/12/2020. Bs expertise conseils a choisi le statut juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication). Elle opère sous le code NAF 69.20Z et évolue dans le secteur .

Société à responsabilité limitée, c'est quoi ?

Une société à responsabilité limitée (SARL) est une société commerciale où la responsabilité est limitée jusqu'à concurrence des apports et qui présente des caractéristiques d'une société mixte de 2 à 100 personnes (selon le nouveau droit suisse, une personne seule peut également créer sa propre SARL), notamment parce que les parts détenues dans le capital ne sont pas librement accessibles sans accord de tout ou partie des actionnaires. Cette forme de société existe en Italie, en France, en Suisse, au Luxembourg, en Belgique, au Cameroun, aux Pays-Bas, en Algérie, au Maroc, en Tunisie, au Liban, en Pologne, en Lettonie, en Finlande, en République démocratique du Congo, au Bénin et dans d'autres pays.

Histoire et conséquences du concept de « responsabilité limitée »

Le concept de « responsabilité limitée » et sa mise en œuvre dans les lois au XIXe siècle(en France, lois du 23 mai 1863 puis du 24 juillet 1867 ; en Angleterre, lois de 1856 à 1862 sur les Joint-Stock Company limited) compte, d'après Y. N. Harari dans son célèbre ouvrage Sapiens : Une brève histoire de l'humanité, « parmi les inventions les plus ingénieuses de l’humanité » : « Peugeot est une création de notre imagination collective. Les juristes parlent de "fiction de droit". Peugeot appartient à un genre particulier de fictions juridiques, celle des "sociétés anonymes à responsabilité limitée". L’idée qui se trouve derrière ces compagnies compte parmi les inventions les plus ingénieuses de l’humanité ». Harari en explique ainsi les avantages : « Si une voiture tombait en panne, l’acheteur pouvait poursuivre Peugeot, mais pas Armand Peugeot. Si la société empruntait des millions avant de faire faillite, Armand Peugeot ne devait pas le moindre franc à ses créanciers. Après tout, le prêt avait été accordé à Peugeot, la société, non pas à Armand Peugeot, l’Homosapiens actionnaire ! ». Cette explication montre que le terme « responsabilité limitée » est un euphémisme : il s'agit en fait non d'une limitation des risques, mais d'un véritable transfert de responsabilité et des risques de l'actionnaire à l'entreprise, à son collectif de travail, responsabilité pénale et économique. Toutefois, quel que soit le montant investi par l'actionnaire, il a toujours le pouvoir et est propriétaire de tous les moyens de production (locaux, machines, moyens informatiques, etc.), y compris ceux acquis grâce aux « millions » empruntés. En effet, l'entreprise, qui acquiert en empruntant, qui rembourse, qui entretient à ses frais les moyens de production, n'est propriétaire de rien, car elle n'est pas sujet de droit quant à la propriété. Grâce à cette « responsabilité limitée » et à la non-existence juridique de l'entreprise, plusieurs procédés permettent aux actionnaires d'accroître les moyens de production qu'ils contrôlent en minimisant au maximum leur mise (le capital social) : investissement par effet de levier, achat à effet de levier, rachat d'actions. Il est donc très compréhensible que les actionnaires recourent à ces procédés plutôt que d’émettre des actions supplémentaires, provoquant l'arrivée d'autres actionnaires avec qui certes les risques sont partagés, mais également le pouvoir et la propriété. Si l'entreprise était, comme une association 1901, sujet de droit, la « responsabilité limitée » serait remplacée par les « responsabilités et propriétés partagées » entre actionnaires et le collectif de travail de l'entreprise, chacun selon sa contribution. Les procédés « à effet de levier » et autres au profit de certains ne seraient plus et beaucoup d'autres s'en réjouiraient.

Dénominations

Selon le pays, elle est désignée par l'expression : Société à responsabilité limitée (sarl) en Suisse romande Société à responsabilité limitée en France (SARL) ; Société à responsabilité limitée (srl) en Belgique francophone Società a responsabilità limitataSocietà a responsabilità limitata (srl) en Italie ou à Saint-Marin ; besloten vennootschap (bv) en néerlandais aux Pays-Bas et en Belgique ; Limited company (Ltd.) au sein des pays du Common law, par exemple en Angleterre ; Gesellschaft mit beschränkter Haftung (GmbH) en Allemagne, en Autriche et en Suisse alémanique ; Sociedad de responsabilidad limitada (SdeRL) au Mexique et autres pays latino-américains ; Sociedade limitada (Ltda.) au Brésil ; Spółka z ograniczoną odpowiedzialnością (Sp. z o.o.) en Pologne.

Droit canadien

Dans les provinces de common law, une société à responsabilité limitée (SARL) est un type de société où, d'après Cliquezjustice.ca, « les biens appartiennent à l’entreprise, les associés partagent les profits et les pertes entre eux, l'entreprise ne fait pas de déclaration de revenus. Chaque associé déclare les pertes et les profits qui lui sont attribués dans sa propre déclaration de revenus. L’entreprise n’est pas une personne selon la loi ». En Ontario, l'article 44.1 de la Loi sur les Sociétés en nom collectif prévoit la formation des sociétés à responsabilité limitée. En droit québécois, l'article 20 de la Loi sur les sociétés par actions prévoit que « Le nom de la société qui ne comprend pas l’expression « société par actions » ou « compagnie » doit comporter, à la fin, la mention «s.a.», «ltée» ou «inc.», indiquant qu’elle est une société à responsabilité limitée ». En outre, il existe une distinction entre la société en nom collectif (SENC) et la société en nom collectif à responsabilité limitée (SENCRL). Une SENCRL est une SENC où les associés ne sont pas personnellement responsables des fautes professionnelles de leurs collègues et des secrétaires de ceux-ci. Cependant, pour effectuer l'émission d'actions, il faut plutôt constituer une société par actions.

Annexes

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69.20Z -

Le code APE - NAF 6920Z est unique et implique des droits et obligations spécifiques. A ce jour, 27 433 sociétés sont immatriculées sous ce code qui concerne 153 302 salariés, essentiellement des experts-comptables et des commissaires aux comptes.

Nous avons épluché l'ensemble des textes de loi pour que vous sachiez tout sur le code APE - NAF 6920Z : obligations, organismes de formations, conventions collectives applicables et assurances obligatoires.

La définition précise de l'activité du code APE ou NAF 6920Z est : "Activités comptables".Lors de la création d'une société, le centre des formalités des entreprises recueille des informations sur votre société, qui seront transmises à l'INSEE. C'est cet organe de classification qui vous attribuera un des 732 codes présents dans les branches professionnelles en France. Même s'il n'y a pas de liste de métiers définie pour l'activité Activités comptables, les salariés de cette branche sont essentiellement des experts-comptables et des commissaires aux comptes.

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La convention collective nationale (CCN) applicable est choisie par l'employeur en fonction de l'activité principale de l'entreprise. Un même code NAF peut regrouper plusieurs conventions, donc cet identifiant n'est pas toujours suffisant pour déterminer la convention collective applicable.

L'Identifiant de la Convention Collective (IDCC) d'une société est défini par le Ministère du travail, et permet de numéroter l'ensemble des conventions collectives applicables (il y en plus de 1000).

Ce sont les conventions collectives et les accords branche qui vont déterminer les principaux droits et devoirs du salarié : grille de salaire, préavis en cas de démission, congés payés, période d'essai, horaire de travail, couverture et prix de la mutuelle entreprise.

L’assurance RC Pro est obligatoire dans le cadre de votre activité. Elle couvre les dommages corporels, matériels et immatériels causés à autrui dans le cadre professionnel. Ces dommages peuvent être coûteux, et vous devrez payer de votre poche si vous n’êtes pas couvert. Vous pouvez effectuer un devis en ligne sans engagement et sans laisser vos coordonnées sur notre comparateur RC Pro.

Le code APE n'est pas vraiment utile pour un chef d'entreprise car il n'a pas de valeur juridique et sert surtout pour les statistiques de l'INSEE. Cependant, il peut être utile pour savoir vers quelle convention collective se tourner. Par ailleurs, dans le cas d'appels d'offres par exemple, les prestataires sont parfois écartés si leur code APE ne correspond pas à celui exigé par le client final.

Si vous exercez plusieurs activités, le code NAF doit être celui de l'activité principale. Si le code NAF qui vous a été attribuée par l'INSEE n'est pas correct, vous pouvez envoyer un courrier de réclamation en y joignant ce formulaire de modification de code NAF 6920Z. Si votre activité a changé, vous pouvez contacter votre CFE.

Si vous êtes une société en création et que vous ne savez pas quel code NAF vous sera attribuée ou si vous n'êtes pas certain d'être bien enregistré; nous vous recommandons d'identifier une société qui a une activité similaire et regarder sous quel code NAF elle est enregistrée.

L'INSEE vous délivrera votre code d’activité en fonction de l'activité principale de votre entreprise. Vous retrouverez ensuite ce numéro sur :

Si vous démarrez l'activité de "Activités comptables", vous devez choisir la forme juridique de votre société parmi de nombreuses possibilités.

Vous devrez également définir un objet social et faire les démarches auprès de votre CFE pour obtenir un numéro de SIREN.

L’activité 6920Z est une activité non-commerciale, par conséquent le régime est celui des bénéfices non commerciaux (BNC) et non la catégorie des bénéfices industriels et commerciaux (BIC), avec les conséquences suivantes :

Les centres de formalités des entreprises (CFE) sont des guichets uniques permettant aux entreprises de souscrire en un même lieu à l'ensemble des formalités nécessaires au démarrage de leur activité.

L'entreprise sera rattachée à l'activité artisanale si l'entreprise compte moins de 10 salariés et commerciale si l'entreprise compte 10 salariés et plus. Par ailleurs, les artisans-commerçants et les artisans qui créent une société commerciale doivent être inscrits simultanément au Registre du commerce et des sociétés et au Répertoire des métiers. 

Les organismes paritaires collecteurs agréés (OPCA) ont été remplacés par les opérateurs de compétences (OPCO) le 1er avril 2019. Les OPCO sont donc désormais les organismes chargés de collecter les fonds de la formation continue professionnelle et de financer la formation des salariés.

Ci-après les OPCO pour l'organisme de formation relevant de l'activité Activités comptables :

En 2019 et 2020, les entreprises devaient verser à un Opérateur de compétence (OPCO) la taxe d’apprentissage due à une date fixée par décret. Depuis début 2021, la contribution est faite via l’URSSAF sur le même modèle que les cotisations de la sécurité sociale.

En tant que micro-entrepreneur de l’activité “Activités comptables”, les mêmes règles s’appliquent pour vous que les autres types de société. Vous avez obligatoirement un code NAF qui vous a été attribué en même temps que votre SIREN et vous avez la possibilité de le changer si il ne correspond plus à votre activité.

En revanche, la convention collective ne s’applique pas pour vous puisque vous êtes travailleur non salarié.

Les établissements de Bs expertise conseils

L'établissement principal est domicilié au 6 rue de la tramontane, Taden 22100. La société possède aucun autre établissement. 0 établissement(s) ont été fermé depuis la création de la société.

Les concurrents

À Taden 22100, il y a 19 autres entreprises qui ont la même activité.

Qu'est ce qu'il y a savoir sur Taden ?

Taden [tadɛ̃] est une commune française située dans le département des Côtes-d'Armor en région Bretagne.

Géographie

Cette commune est aux bords de l’estuaire de la Rance. Elle comprend le bourg de Trélat qui se situe à environ deux kilomètres au nord-ouest. Taden et Lanvallay sont séparés par la Rance. Le quadripoint entre Taden, Lanvallay, Saint-Hélen, La Vicomté-sur-Rance et le tripoint entre Taden, La Vicomté-sur-Rance et Saint-Samson-sur-Rance se situent également dans la Rance, à quelques mètres l’un de l’autre.

Urbanisme

Taden est une commune rurale, car elle fait partie des communes peu ou très peu denses, au sens de la grille communale de densité de l'Insee,,,. Par ailleurs la commune fait partie de l'aire d'attraction de Dinan, dont elle est une commune de la couronne. Cette aire, qui regroupe 25 communes, est catégorisée dans les aires de moins de 50 000 habitants,. L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de données européenne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquée par l'importance des territoires agricoles (78,1 % en 2018), néanmoins en diminution par rapport à 1990 (82,7 %). La répartition détaillée en 2018 est la suivante : terres arables (45,8 %), zones agricoles hétérogènes (19 %), prairies (13,3 %), forêts (9,7 %), zones urbanisées (5,6 %), zones industrielles ou commerciales et réseaux de communication (3,9 %), milieux à végétation arbustive et/ou herbacée (2,3 %), eaux continentales (0,6 %). L'IGN met par ailleurs à disposition un outil en ligne permettant de comparer l’évolution dans le temps de l’occupation des sols de la commune (ou de territoires à des échelles différentes). Plusieurs époques sont accessibles sous forme de cartes ou photos aériennes : la carte de Cassini (XVIIIe siècle), la carte d'état-major (1820-1866) et la période actuelle (1950 à aujourd'hui).

Toponymie

Le nom de la localité est attesté sous les formes Ecclesia Sancti Petri de Tadduem et de Tadduen vers 1121, Tadduen et Tadden vers 1120 et en 1130, Tadon en 1133, Taddem vers 1140, Tadden vers 1163, Ecclesia de Tadem en 1187, Taden à la fin du XIIe siècle, Parochia de Taden en 1222, 1232, et vers 1330.

Histoire

Des fouilles archéologiques effectuées aux abords du Bois du Parc, à proximité immédiate de la limite ouest de Taden (commune de Quévert), ont confirmé la présence d'une importante activité métallurgique pouvant remonter à l’époque de la Tène. Des indices de cette activité avaient déjà été mentionnés à la fin du XIXe siècle par plusieurs auteurs. Les sites se caractérisent par l’utilisation de bas-fourneaux alimentés par du minerai de fer et par du charbon de bois fabriqué sur place dans des fosses charbonnières. Le site fouillé sur Quevert appartient à un vaste ensemble réparti dans un cercle de rayon 2 km autour du Bois du Parc, certains pourraient se rattacher à l’époque de la Tène, d’autres à l’époque gallo-romaine et d’autres encore pourraient dater de période plus récente, la technique des bas-fourneaux se poursuivant au-delà de la période gallo-romaine. Ces sites se situent à proximité immédiate de la voie romaine Corseul-Avranches (chemin de l'Estrat sur la commune de Quévert). En 1121, l'évêque d'Aleth mentionne l'église de Taden en ces termes : "Nous avons généreusement fait don de cette église aux moines dudit Marmoutier pour qu’ils la possèdent en aumône perpétuelle". L'église Saint-Fiacre de Trélat est donnée la même année au moines de Marmoutier, les deux églises sont alors toutes deux rattachées au Prieuré Saint-Malo de Dinan. En 1222, Alain de Beaufort, fait don des dîmes de Taden aux moines du Prieuré Saint-Malo de Dinan, ce prieuré dépendait de l'abbaye de Marmoutier. Il scella l'acte de donation d'un sceau portant ses armoiries: de gueules à trois écus d'hermines. Ultérieurement, Taden fut un lieu où le comte de la Garaye accueillait des pauvres ou des soldats français ou anglais pour les soigner. Ce même comte découvrit de nouveaux médicaments.[réf. nécessaire]

Héraldique

Politique et administration

Démographie

L'évolution du nombre d'habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis 1793. À partir de 2006, les populations légales des communes sont publiées annuellement par l'Insee. Le recensement repose désormais sur une collecte d'information annuelle, concernant successivement tous les territoires communaux au cours d'une période de cinq ans. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquête de recensement portant sur toute la population est réalisée tous les cinq ans, les populations légales des années intermédiaires étant quant à elles estimées par interpolation ou extrapolation. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a été réalisé en 2007. En 2019, la commune comptait 2 524 habitants, en augmentation de 10,31 % par rapport à 2013 (Côtes-d'Armor : +0,59 %, France hors Mayotte : +2,17 %).

Lieux et monuments

La commune compte cinq monuments historiques, dont : le manoir de la Grand'Cour (restauré), près de l'église, résidence seigneuriale de la fin du Moyen Âge (c. 1300), de type logis-porche. Il a été acheté par la commune en 1991. Le manoir est classé monument historique depuis 1993. Il fut notamment la possession des Quédillac. La souche de cheminée a été restitué d'après un modèle du XVe siècle ; le château de La Garaye, domaine privé, est en partie en ruine, certaines dépendances abritent un gite d'hôtes, classé MH ; le château de la Conninais, inscrit MH.Ainsi que plusieurs sites antiques : site gallo-romain de l'Asile des Pêcheurs, inscrit MH ; site gallo-romain des Boissières, inscrit MH ; la villa antique de Taden ; l'église Saint-Pierre. En forme de croix latine, elle date du XIVe siècle mais a été profondément remaniée au XIXe. Des travaux de réhabilitation, en 2003, ont révélé la présence de peintures murales datant du XIVe jusqu'au XVIIIe siècle. On peut y voir notamment une litre funéraire, du début du XVIe siècle où figure le blason des Quédillac, seigneurs du manoir de la Grand Cour, de gueules à trois fasces d'argent surmonté d'un cimier et d'un panache à tête de chèvre ; l'église Saint-Fiacre de Trélat, elle pourrait dater du XVIIIe siècle selon R. Couffon ; la motte féodale de la grande Prévotais. Les landes et bois d'Avaugour au nord-ouest de la commune ont été classés zone naturelle d'intérêt écologique faunistique et Floristique (ZNIEFF de type I). Constitués d'une trentaine d'hectares, ces terrains sont occupés par une lande mésophile à humide partiellement reboisée. Cette zone qui appartenait initialement à l'armée a été rachetée en partie par le Syndicat mixte de la Rance et de la Baie. On peut y observer quelques espèces végétales rares des milieux humides ainsi que des espèces animales peu fréquentes : fauvette pitchou, bondrée apivore, lézard vivipare, triton marbré.

Personnalités liées à la commune

Le Comte Claude Toussaint Marot de La Garaye, qui fut un bienfaiteur à l'origine de la création de l'Hôpital de la Sagesse de Dinan et de l'école de Taden. L'acteur Yann Sundberg, connu notamment pour son rôle dans Flics (série TV) aux côtés de Frédéric Diefenthal en 2008 y habita.

Voir aussi

Liste des communes des Côtes-d'Armor

Liens externes

Site officiel de la mairie de Taden Taden sur le site de l'Institut géographique national Taden sur le site de l'Insee Portail des communes de France Portail des Côtes-d’Armor