La société du jour: Earl les becquets

Earl les becquets

La société Earl les becquets a été créée le 1/2/2011, soit 11 années d'activités. Le siège de la société est basé à VILLEPORCHER 41310. Elle possède un seul établissement. Le gérant de la société est Sébastien Michel Christian LASNEAU. Elle a un capital social de 290000 €. Son dernier bilan date du 20/5/2017. Earl les becquets a choisi le statut juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée. Elle opère sous le code NAF 01.11Z et évolue dans le secteur .

Exploitation agricole à responsabilité limitée, c'est quoi ?

L’exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL) est un statut d’entreprise spécialisée dans l’exploitation agricole de droit français. Cette entreprise à responsabilité limitée se crée avec un capital minimum de 7 500 € et entre 1 et 10 associés. En 2000, il en existait 55 925 en France.

Associés

Les associés d'une EARL sont obligatoirement des personnes physiques. 50 % du capital au moins doit être détenu par un ou plusieurs associés participant effectivement à l’exploitation ; on parle en pratique d'associés exploitants, par opposition aux associés simples apporteurs en capital ne participant pas à cette activité, qualifiés d'associés non exploitants.

Gérant

L'EARL est dirigée par un ou plusieurs gérants ; un gérant d'EARL est obligatoirement un associé exploitant ; il est nommé soit dans les statuts - on parle alors de gérant statutaire - soit par une délibération ultérieure. Le gérant doit avoir la capacité d’accomplir des actes juridiques et ne pas être atteint d’incompatibilités. La société est engagée par tous les actes faits par le gérant y compris ceux qui n’entrent pas dans le cadre de l’objet social. Les statuts peuvent aussi désigner plusieurs gérants et répartir les pouvoirs entre eux. Le gérant peut être révoqué par les associés représentant plus de la moitié des parts. Sa révocation ne peut être prononcée que pour de justes motifs (faute de gestion, infraction aux lois… par exemple) sous peine de dommages-intérêts. Cela permet à un exploitant seul et détenant 100 % du capital de séparer le patrimoine professionnel du privé. La responsabilité des associés est limitée à leurs apports : leur capital privé est de ce fait protégé. Cela permet dans le cas d'un seul associé exploitant avec des associés non exploitants : de limiter la reprise de capital ; une reprise progressive de capital ; de maintenir un complément de revenus aux parents ayant conservé une partie de capital.Cela permet de s’installer : entre époux ; avec ses parents, ses enfants, ses petits-enfants, ses frères et sœurs ou tout autre cédant proche de la retraite.

Régime fiscal

L'EARL est en principe soumise à l'impôt sur le revenu (IR). L'EARL peut toutefois opter pour l'impôt sur les sociétés (IS) ; cette option est irrévocable : pour cette raison, elle est rarement exercée dans les sociétés agricoles, dont l'activité a pour particularité de générer un chiffre d'affaires qui peut connaître de très fortes fluctuations.

Sécurité sociale

Le régime de protection sociale des associés exploitants de l'EARL est celui des exploitants agricoles ; ils cotisent à la MSA. Ils sont donc des travailleurs non salariés.

01.11Z -

Le code APE - NAF 0111Z est unique et implique des droits et obligations spécifiques. A ce jour, 154180 sociétés sont immatriculées sous ce code qui concerne essentiellement des agriculteurs, des conducteurs et mécaniciens de machines agricole, des saisonniers, des horticulteurs, des ingénieurs forestiers et des maraîchers.

Nous avons épluché l'ensemble des textes de loi pour que vous sachiez tout sur le code APE - NAF 0111Z : obligations, organismes de formations, conventions collectives applicables et assurances obligatoires.

La définition précise de l'activité du code APE ou NAF 0111Z est : "Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses".Lors de la création d'une société, le centre des formalités des entreprises recueille des informations sur votre société, qui seront transmises à l'INSEE. C'est cet organe de classification qui vous attribuera un des 732 codes présents dans les branches professionnelles en France. Même s'il n'y a pas de liste de métiers définie pour l'activité Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses, les salariés de cette branche sont essentiellement des agriculteurs, des conducteurs et mécaniciens de machines agricole, des saisonniers, des horticulteurs, des ingénieurs forestiers et des maraîchers.

La convention collective nationale (CCN) applicable est choisie par l'employeur en fonction de l'activité principale de l'entreprise. Un même code NAF peut regrouper plusieurs conventions, donc cet identifiant n'est pas toujours suffisant pour déterminer la convention collective applicable.

Aucune convention collective particulière n’est attribuée au code NAF 0111Z.

Ce sont les conventions collectives et les accords branche qui vont déterminer les principaux droits et devoirs du salarié : grille de salaire, préavis en cas de démission, congés payés, période d'essai, horaire de travail, couverture et prix de la mutuelle entreprise.

Pour être en conformité avec la loi, vous avez besoin de votre convention collective à jour en permanence des derniers accords, même non étendus. Voir les offres pour les conventions collectives du code NAF 0111Z.

Le code APE n'est pas vraiment utile pour un chef d'entreprise car il n'a pas de valeur juridique et sert surtout pour les statistiques de l'INSEE. Cependant, il peut être utile pour savoir vers quelle convention collective se tourner. Par ailleurs, dans le cas d'appels d'offres par exemple, les prestataires sont parfois écartés si leur code APE ne correspond pas à celui exigé par le client final.

Si vous exercez plusieurs activités, le code NAF doit être celui de l'activité principale. Si le code NAF qui vous a été attribuée par l'INSEE n'est pas correct, vous pouvez envoyer un courrier de réclamation en y joignant ce formulaire de modification de code NAF 0111Z. Si votre activité a changé, vous pouvez contacter votre CFE.

Si vous êtes une société en création et que vous ne savez pas quel code NAF vous sera attribuée ou si vous n'êtes pas certain d'être bien enregistré; nous vous recommandons d'identifier une société qui a une activité similaire et regarder sous quel code NAF elle est enregistrée.

L'INSEE vous délivrera votre code d’activité en fonction de l'activité principale de votre entreprise. Vous retrouverez ensuite ce numéro sur :

Si vous démarrez l'activité de "Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses", vous devez choisir la forme juridique de votre société parmi de nombreuses possibilités.

Vous devrez également définir un objet social et faire les démarches auprès de votre CFE pour obtenir un numéro de SIREN.

L'activité 0111Z est une activité agricole, par conséquent le régime est celui des bénéfices agricoles (BA) et non la catégorie des BIC ou des BNC avec les conséquences suivantes :

Les centres de formalités des entreprises (CFE) sont des guichets uniques permettant aux entreprises de souscrire en un même lieu à l'ensemble des formalités nécessaires au démarrage de leur activité.

L'entreprise sera rattachée à l'activité artisanale si l'entreprise compte moins de 10 salariés et commerciale si l'entreprise compte 10 salariés et plus. Par ailleurs, les artisans-commerçants et les artisans qui créent une société commerciale doivent être inscrits simultanément au Registre du commerce et des sociétés et au Répertoire des métiers. 

Les organismes paritaires collecteurs agréés (OPCA) ont été remplacés par les opérateurs de compétences (OPCO) le 1er avril 2019. Les OPCO sont donc désormais les organismes chargés de collecter les fonds de la formation continue professionnelle et de financer la formation des salariés.

Ci-après les OPCO pour l'organisme de formation relevant de l'activité Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses :

En 2019 et 2020, les entreprises devaient verser à un Opérateur de compétence (OPCO) la taxe d’apprentissage due à une date fixée par décret. Depuis début 2021, la contribution est faite via l’URSSAF sur le même modèle que les cotisations de la sécurité sociale.

En tant que micro-entrepreneur de l’activité “Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses”, les mêmes règles s’appliquent pour vous que les autres types de société. Vous avez obligatoirement un code NAF qui vous a été attribué en même temps que votre SIREN et vous avez la possibilité de le changer si il ne correspond plus à votre activité.

En revanche, la convention collective ne s’applique pas pour vous puisque vous êtes travailleur non salarié.

Les établissements de Earl les becquets

L'établissement principal est domicilié au ld les becquets, Villeporcher 41310. La société possède aucun autre établissement. 0 établissement(s) ont été fermé depuis la création de la société.

Les concurrents

À Villeporcher 41310, il y a 17 autres entreprises qui ont la même activité.

Qu'est ce qu'il y a savoir sur Villeporcher ?

Villeporcher est une commune française située dans le département de Loir-et-Cher, en région Centre-Val de Loire. Localisée au nord-ouest du département, la commune fait partie de la petite région agricole « la Gâtine tourangelle », constituée de plateaux séparés par des vallées souvent étroites. Elle est drainée par la Rère, les Lacs Plats, le Rouaire, les Forges, les Gaz, le Saint Joseph et par divers petits cours d'eau. L'occupation des sols est marquée par l'importance des espaces agricoles et naturels qui occupent la quasi-totalité du territoire communal. Aucun espace naturel présentant un intérêt patrimonial n'est toutefois recensé sur la commune dans l'inventaire national du patrimoine naturel. En 2010, l'orientation technico-économique de l'agriculture sur la commune est la culture des céréales et des oléoprotéagineux. À l'instar du département qui a vu disparaître le quart de ses exploitations en dix ans, le nombre d'exploitations agricoles a fortement diminué, passant de 24 en 1988, à 8 en 2000, puis à 9 en 2010. Avec 150 habitants en 2019, la commune fait partie des 24 communes les plus faiblement peuplées de Loir-et-Cher. Ses habitants s'appellent les Villeporcheroises et les Villeporcherois. Le patrimoine architectural de la commune comprend un bâtiment porté à l'inventaire des monuments historiques : l'église Saint-Pierre de Villeporcher.

Géographie

La commune de Villeporcher se trouve au nord-ouest du département de Loir-et-Cher, dans la petite région agricole de la Gâtine tourangelle,. À vol d'oiseau, elle se situe à 25,6 km de Blois, préfecture du département, à 17,8 km de Vendôme, sous-préfecture, et à 15,9 km de Montoire-sur-le-Loir, chef-lieu du canton de Montoire-sur-le-Loir dont dépend la commune depuis 2015. La commune fait en outre partie du bassin de vie de Château-Renault. Les communes les plus proches sont : Saint-Gourgon (2,8 km), Saint-Cyr-du-Gault (3,5 km), Villechauve (4 km), Saunay (4,4 km) (37), Saint-Amand-Longpré (5,6 km), Gombergean (6,7 km), Neuville-sur-Brenne (6,7 km) (37), Saint-Nicolas-des-Motets (7 km) (37) et Saint-Étienne-des-Guérets (7 km). Dans le cadre de la Convention européenne du paysage, adoptée le 20 octobre 2000 et entrée en vigueur en France le 1er juillet 2006, un atlas des paysages de Loir-et-Cher a été élaboré en 2010 par le CAUE de Loir-et-Cher, en collaboration avec la DIREN Centre (devenue DREAL en 2011), partenaire financier. Les paysages du département s'organisent ainsi en huit grands ensembles et 25 unités de paysage,. La commune fait partie de l'unité de paysage de « la Gâtine Tourangelle », au sein de l'ensemble des « confins de la Touraine ». La Gâtine tourangelle se présente comme un plateau agricole aux paysages ouverts marqués par de grands massifs boisés et des boqueteaux épars et de tailles variées. Sur ces terres à la fois lourdes et plus caillouteuses qu'en Beauce, l'agriculture laisse par endroits la place à des bois qui occupent les moins bonnes terres. Globalement aplani, le relief s'anime par endroits de légères ondulations en rebord de la vallée de la Cisse, de la Loire, ou de la Brenne. Ces trois vallées drainent les eaux de surface du plateau à travers des micro-vallons qui se creusent petit à petit en atteignant la couche calcaire sous-jacente. Ces entailles dans le plateau constituent des paysages particuliers, plus verdoyants et intimistes, bornés par les coteaux boisés. L'altitude du territoire communal varie de 115 mètres à 137 mètres,. La commune est drainée par des petits cours d'eau, constituant un réseau hydrographique de 5,37 km de longueur totale. La commune bénéficie d'un climat « océanique dégradé des plaines du Centre et du Nord », selon la typologie des climats de la France définie en 2010. Ce type affecte l'ensemble du Bassin parisien avec une extension vers le sud, et en particulier la plus grande partie du département de Loir-et-Cher. Le climat reste océanique mais avec de belles dégradations. Les températures sont intermédiaires et les précipitations sont faibles (moins de 700 mm de cumul annuel), surtout en été, mais les pluies tombent en moyenne sur 12 jours en janvier et sur 8 en juillet, valeurs moyennes rapportées à l'ensemble français. La variabilité interannuelle des précipitations est minimale tandis que celle des températures est élevée. Les paramètres climatiques qui ont permis d'établir cette typologie comportent 6 variables pour les températures et 8 pour les précipitations, dont les valeurs correspondent aux données mensuelles sur la normale 1971-2000. Les sept principales variables caractérisant la commune sont présentées dans l'encadré ci-contre. Avec le changement climatique, ces variables ont pu depuis évoluer. Aucun espace naturel présentant un intérêt patrimonial n'est recensé sur la commune dans l'inventaire national du patrimoine naturel,,.

Urbanisme

Villeporcher est une commune rurale, car elle fait partie des communes peu ou très peu denses, au sens de la grille communale de densité de l'Insee,,,. Par ailleurs la commune fait partie de l'aire d'attraction de Vendôme, dont elle est une commune de la couronne. Cette aire, qui regroupe 57 communes, est catégorisée dans les aires de moins de 50 000 habitants,. L'occupation des sols est marquée par l'importance des espaces agricoles et naturels (100 %). La répartition détaillée ressortant de la base de données européenne d'occupation biophysique des sols Corine Land Cover millésimée 2012 est la suivante : terres arables (81,8 %), zones agricoles hétérogènes (0,5 %), forêts (18,1 %). La loi SRU du 13 décembre 2000 a incité fortement les communes à se regrouper au sein d'un établissement public, pour déterminer les partis d'aménagement de l'espace au sein d'un SCoT, un document essentiel d'orientation stratégique des politiques publiques à une grande échelle. La commune est dans le territoire du SCOT des Territoires du Grand Vendômois, approuvé en 2006 et dont la révision a été prescrite en 2017, pour tenir compte de l'élargissement de périmètre,. En matière de planification, la commune, en 2017, avait engagé l'élaboration d'un plan local d'urbanisme. Par ailleurs, à la suite de la loi ALUR (loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové) de mars 2014, un plan local d'urbanisme intercommunal couvrant le territoire de la communauté d'agglomération Territoires Vendômois a été prescrit le 14 décembre 2015. Le tableau ci-dessous présente la typologie des logements à Villeporcher en 2016 en comparaison avec celle du Loir-et-Cher et de la France entière. Une caractéristique marquante du parc de logements est ainsi la faible proportion des résidences secondaires et logements occasionnels (3 %) par rapport au département (18 %) et à la France entière (9,6 %). Concernant le statut d'occupation de ces logements, 82,6 % des habitants de la commune sont propriétaires de leur logement (79,7 % en 2011), contre 68,1 % pour le Loir-et-Cher et 57,6 pour la France entière. Le territoire communal de Villeporcher est vulnérable à différents aléas naturels : climatiques (hiver exceptionnel ou canicule), mouvements de terrains ou sismique (sismicité très faible). Il est également exposé à un risque technologique : le transport de matières dangereuses,.

Histoire

Politique et administration

La commune de Villeporcher est membre de la communauté d'agglomération Territoires Vendômois, un établissement public de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre créé le 1er janvier 2017. Elle est rattachée sur le plan administratif à l'arrondissement de Vendôme, au département de Loir-et-Cher et à la région Centre-Val de Loire, en tant que circonscriptions administratives. Sur le plan électoral, elle est rattachée au canton de Montoire-sur-le-Loir depuis 2015 pour l'élection des conseillers départementaux et à la troisième circonscription de Loir-et-Cher pour les élections législatives.

Équipements et services

L'organisation de la distribution de l'eau potable, de la collecte et du traitement des eaux usées et pluviales relève des communes. La compétence eau et assainissement des communes est un service public industriel et commercial (SPIC). La sécurité de la commune est assurée par la brigade de gendarmerie de Saint-Amand-Longpré qui dépend du groupement de gendarmerie départementale de Loir-et-Cher installé à Blois. En matière de justice, Villeporcher relève du conseil de prud'hommes de Blois, de la Cour d'appel d'Orléans (juridiction de Blois), de la Cour d'assises de Loir-et-Cher, du tribunal administratif de Blois, du tribunal de commerce de Blois et du tribunal judiciaire de Blois.

Population et société

Économie

Le tableau ci-dessous détaille le nombre d'entreprises implantées à Villeporcher selon leur secteur d'activité et le nombre de leurs salariés : Le secteur agricole est important puisqu'il représente 52,9 % du nombre d'entreprises de la commune (9 sur 17), contre 11,8 % au niveau départemental. Sur les 17 entreprises implantées à Villeporcher en 2016, 15 ne font appel à aucun salarié et 2 comptent 1 à 9 salariés. Au 1er juillet 2017, la commune est classée en zone de revitalisation rurale (ZRR), un dispositif visant à aider le développement des territoires ruraux principalement à travers des mesures fiscales et sociales. Des mesures spécifiques en faveur du développement économique s'y appliquent également En 2010, l'orientation technico-économique de l'agriculture sur la commune est la culture de céréales et d'oléoprotéagineux (COP). Le département a perdu près d'un quart de ses exploitations en 10 ans, entre 2000 et 2010 (c'est le département de la région Centre-Val de Loire qui en compte le moins). Cette tendance se retrouve également au niveau de la commune où le nombre d'exploitations est passé de 19 en 1988 à 8 en 2000 puis à 9 en 2010. Parallèlement, la taille de ces exploitations augmente, passant de 48 ha en 1988 à 128 ha en 2010. Le tableau ci-dessous présente les principales caractéristiques des exploitations agricoles de Villeporcher, observées sur une période de 22 ans : .

Culture locale et patrimoine

Église Saint-Pierre, bâtie au XIe siècle, et inscrite à l'inventaire des Monuments Historiques.

Voir aussi

Michel Provost, Carte archéologique de la Gaule : Le Loir-et-Cher, Paris, Académie des inscriptions et belles-lettres, 1988, 159 p. (ISBN 2-87754-003-0) Christian Poitou, Paroisses et communes de France : Loir-et-Cher, Paris, CNRS Editions, 1997, 591 p. (ISBN 2-271-05482-6) Stéphane Gendron, Les noms de lieux du Centre, Paris, éditions Bonneton, 1998, 232 p. (ISBN 978-2-86253-226-4). Claude Motte, Isabelle Séguy & Christine Théré, avec la collaboration de Dominique Tixier-Basse, Communes d'hier, communes d'aujourd'hui : Les communes de la France métropolitaine, 1801-2001. Dictionnaire d'histoire administrative, Paris, Institut National d'Études Démographiques,, 2003, 408 p. (ISBN 978-2-7332-1028-4, lire en ligne) Liste des communes de Loir-et-Cher Villeporcher sur le site de l'Insee Portail de Loir-et-Cher Portail des communes de France