La société du jour: Nord'esire

Découvrez une entreprise par jour et quelques astuces au travers de nos différents articles

Nord'esire

La société Nord'esire a été créée le 30/3/2006, soit 16 années d'activités. Le siège de la société est basé à VELANNE 38620. Elle possède un seul établissement. Son dernier bilan date du 5/5/2017. Nord'esire a choisi le statut juridique Association déclarée. Elle opère sous le code NAF 94.99Z et évolue dans le secteur .

94.99Z -

Le code APE - NAF 9499Z est unique et implique des droits et obligations spécifiques. A ce jour, 493947 sociétés sont immatriculées sous ce code qui concerne essentiellement des employés d'association.

Nous avons épluché l'ensemble des textes de loi pour que vous sachiez tout sur le code APE - NAF 9499Z : obligations, organismes de formations, conventions collectives applicables et assurances obligatoires.

La définition précise de l'activité du code APE ou NAF 9499Z est : "Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire".Lors de la création d'une société, le centre des formalités des entreprises recueille des informations sur votre société, qui seront transmises à l'INSEE. C'est cet organe de classification qui vous attribuera un des 732 codes présents dans les branches professionnelles en France. Même s'il n'y a pas de liste de métiers définie pour l'activité Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire, les salariés de cette branche sont essentiellement des employés d'association.

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La convention collective nationale (CCN) applicable est choisie par l'employeur en fonction de l'activité principale de l'entreprise. Un même code NAF peut regrouper plusieurs conventions, donc cet identifiant n'est pas toujours suffisant pour déterminer la convention collective applicable.

Aucune convention collective particulière n’est attribuée au code NAF 9499Z.

Ce sont les conventions collectives et les accords branche qui vont déterminer les principaux droits et devoirs du salarié : grille de salaire, préavis en cas de démission, congés payés, période d'essai, horaire de travail, couverture et prix de la mutuelle entreprise.

Le code APE n'est pas vraiment utile pour un chef d'entreprise car il n'a pas de valeur juridique et sert surtout pour les statistiques de l'INSEE. Cependant, il peut être utile pour savoir vers quelle convention collective se tourner. Par ailleurs, dans le cas d'appels d'offres par exemple, les prestataires sont parfois écartés si leur code APE ne correspond pas à celui exigé par le client final.

Si vous exercez plusieurs activités, le code NAF doit être celui de l'activité principale. Si le code NAF qui vous a été attribuée par l'INSEE n'est pas correct, vous pouvez envoyer un courrier de réclamation en y joignant ce formulaire de modification de code NAF 9499Z. Si votre activité a changé, vous pouvez contacter votre CFE.

Si vous êtes une société en création et que vous ne savez pas quel code NAF vous sera attribuée ou si vous n'êtes pas certain d'être bien enregistré; nous vous recommandons d'identifier une société qui a une activité similaire et regarder sous quel code NAF elle est enregistrée.

L'INSEE vous délivrera votre code d’activité en fonction de l'activité principale de votre entreprise. Vous retrouverez ensuite ce numéro sur :

Si vous démarrez l'activité de "Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire", vous devez choisir la forme juridique de votre société parmi de nombreuses possibilités.

Vous devrez également définir un objet social et faire les démarches auprès de votre CFE pour obtenir un numéro de SIREN.

L'activité 9499Z est une activité commerciale ou artisanale, par conséquent le régime est celui des bénéfices industriels et commerciaux (BIC) et non la catégorie des bénéfices non commerciaux (BNC), avec les conséquences suivantes :

Les centres de formalités des entreprises (CFE) sont des guichets uniques permettant aux entreprises de souscrire en un même lieu à l'ensemble des formalités nécessaires au démarrage de leur activité.

L'entreprise sera rattachée à l'activité artisanale si l'entreprise compte moins de 10 salariés et commerciale si l'entreprise compte 10 salariés et plus. Par ailleurs, les artisans-commerçants et les artisans qui créent une société commerciale doivent être inscrits simultanément au Registre du commerce et des sociétés et au Répertoire des métiers. 

Les organismes paritaires collecteurs agréés (OPCA) ont été remplacés par les opérateurs de compétences (OPCO) le 1er avril 2019. Les OPCO sont donc désormais les organismes chargés de collecter les fonds de la formation continue professionnelle et de financer la formation des salariés.

Il n’y a pas d’institut de formation pour le code NAF 9499Z.

En tant que micro-entrepreneur de l’activité “Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire”, les mêmes règles s’appliquent pour vous que les autres types de société. Vous avez obligatoirement un code NAF qui vous a été attribué en même temps que votre SIREN et vous avez la possibilité de le changer si il ne correspond plus à votre activité.

En revanche, la convention collective ne s’applique pas pour vous puisque vous êtes travailleur non salarié.

Les établissements de Nord'esire

L'établissement principal est domicilié au , Velanne 38620. La société possède aucun autre établissement. 0 établissement(s) ont été fermé depuis la création de la société.

Les concurrents

À Velanne 38620, il y a 11 autres entreprises qui ont la même activité.

Qu'est ce qu'il y a savoir sur Velanne ?

Velanne est une commune rurale de montagne française, située dans le département de l'Isère en région Auvergne-Rhône-Alpes, en France. Située historiquement dans l'ancienne province du Dauphiné et rattachée à communauté d'agglomération du Pays voironnais, ses habitants sont les Velannois.

Géographie

La commune se situe à vol d'oiseau à 25 kilomètres au sud-ouest de Chambéry, à 35 kilomètres au nord de Grenoble et à 65 kilomètres au sud-est de Lyon. Le village appartient au Pays Voironnais, situé dans les Terres froides au-dessus de la vallée de l'Ainan, dans un paysage vallonné et aux portes de la Chartreuse. Velanne est un petit village de campagne dont l'élevage et l'agriculture occupent encore la majeure partie de la superficie. D'un point de vue altimétrique, le village ne possède pas une grande amplitude, le point le plus haut sur la commune se situe à 641 mètres et le plus bas à 509 mètres. Les principaux reliefs de ce village sont le mont Charvet (541 mètres), le mont Saint-Martin (pointant à 582 mètres, à cheval sur la commune de Saint-Martin-de-Vaulserre) et le mont Velanne culminant à 647 mètres au-dessus du domaine de Cotagon sur la commune de Saint-Geoire-en-Valdaine. La partie septentrionale du département de l'Isère est formée de plaines à l'ambiance tempérée, de bas plateaux et de collines un peu plus rudes, d'où leur nom de Terres froides. Du fait d'un relief peu accentué, les masses d'air venues du nord et du sud circulent aisément. En hiver, la bise du nord (dénommée bise noire par les plus anciens) peut favoriser des gelées nocturnes. Les deux principaux ruisseaux qui traversent le village sont : le Bassarot le Malafossant, petit torrent présentant un intérêt écologique, il est classé tout le long de son parcours entre Velanne et Saint-Jean-d'Avelanne en ZNIEFF (Zone naturelle d'intérêt écologique, faunistique et floristique).Le territoire communal compte également quelques petits marais et un certain nombre de puits répandus sur toute sa superficie. Le territoire communal, situé hors des grands axes de circulation est principalement desservi par deux routes départementales les RD28c et RD28d qui orientent les usagers vers Saint-Geoire-en-Valdaine, Pont-de-Beauvoisin et les Abrets. L'autoroute la plus proche est l'A43 qui relie Lyon à Chambéry passe à proximité des deux communes du Pont-de-Beauvoisin. Une bretelle autoroutière permet de rejoindre Velanne après avoir traversé l'agglomération de Pont. 11 à 62 km : Le Pont-de-Beauvoisin.

Urbanisme

Velanne est une commune rurale, car elle fait partie des communes peu ou très peu denses, au sens de la grille communale de densité de l'Insee,,,. La commune est en outre hors attraction des villes,. Le centre du village de Velanne se présente sous la fomme d'un modeste Bourg regroupe la mairie, la salle des fêtes à côté de laquelle se trouve le terrain de football de la commune, l'école et l'unique commerce de Velanne, le bar-restaurant « au 1884 » rappelant l'année de création de la commune. Le Bourg possède aussi un des arrêts de bus de la commune, l'arrêt « Velanne Centre » desservi par la ligne E du réseau de transport en commun Pays voironnais Mobilité. L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de données européenne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquée par l'importance des territoires agricoles (69 % en 2018), néanmoins en diminution par rapport à 1990 (73,7 %). La répartition détaillée en 2018 est la suivante : zones agricoles hétérogènes (50,8 %), forêts (26,4 %), terres arables (17,2 %), zones urbanisées (4,7 %), prairies (1 %). L'IGN met par ailleurs à disposition un outil en ligne permettant de comparer l’évolution dans le temps de l’occupation des sols de la commune (ou de territoires à des échelles différentes). Plusieurs époques sont accessibles sous forme de cartes ou photos aériennes : la carte de Cassini (XVIIIe siècle), la carte d'état-major (1820-1866) et la période actuelle (1950 à aujourd'hui). les Bruyères : situé sur la pointe nord de la commune et dominant la Combe Noire, ce lieu-dit jouxte les communes de Saint-Jean-d'Avelanne et de Pressins. La limite avec cette dernière se fait par le ruisseau de la Côte Rondet, ce dernier se jetant dans le ruisseau de la Corbière. le Buisson : situé sur le Mont Velanne, le buisson se situe à une altitude de 608 mètres. C'est sur le chemin allant du Grand Velanne au Buisson que se trouvent les ruines de la tour O'Mahony. Cette dernière se trouve sur la gauche de la route en montant vers le hameau, à une altitude de 639 m, dominant ainsi le bourg d'une centaine de mètres. le Grand Velanne : à proximité immédiate du Bourg, le grand Velanne se trouve à la droite de la RD 28D (en allant en direction des Abrets) juste à la sortie du village. Ce lieu-dit voit sur son territoire la naissance de la combe de Pierre Cherd et de la combe de Virifosse qui se prolongent plus bas sur le village de Saint-Jean-d'Avelanne. le Mollard le Mont de Velanne les Planchettes : situé sur le chemin reliant La Sauge au village de Saint-Martin-de-Vaulserre, le hameau est bordé à l'est par le ruisseau des Communaux, lequel se jette ensuite dans le ruisseau de Bassarot, pour former ensuite le ruisseau du Malafossant. Ce dernier est classé en ZNIEFF tout le long de son trajet. la Ramelière : situé au nord-est de la commune, cette partie du village est séparée de la commune de la Batie-Divisin par le ruisseau des Rajans, lui aussi classé en ZNIEFF. la Sauge les Communaux

Toponymie

Le nom de la localité est attesté sous la forme Villana au XIIe siècle, Villana au XIVe siècle. L'explication par le latin abellana signifiant « aveline, grosse noisette, noisetier » est douteuse. Le mot aveline était effectivement avellane, avelaine en ancien français, mais la forme ancienne du toponyme, c'est-à-dire Villana s'oppose à cette explication. Il faudrait en outre préalablement supposer une aphérèse du a initial de l'étymon latin, ce qui est indémontrable. Il s'agit d'un gallo-roman VILLANA « ferme, tenure de paysan », terme dérivé du gallo-roman VILLA « domaine rural » (mot issu du latin classique villa rustica),. Cette formation toponymique est très répandue en France et explique notamment les Velaine, Velenne et les Villaines, caractéristiques du domaine d'oïl. 223 noms de lieux ont été recensés sur la commune.

Histoire

Les plus anciennes traces d'activités humaines datent des Romains, ceux-ci auraient érigé un camp[réf. nécessaire], sur l'actuel lieu-dit les Bruyères (lieu-dit à cheval sur la commune de Pressins), sur ces lieux se succédèrent une commanderie des templiers et une abbaye de Bénédictines, il ne reste de ce passé qu'un pan de mur et des souterrains encore à prospecter dont les entrées furent découvertes vers 1972. L'année 1877 signe la fin de la construction de l'église de Velanne, celle-ci fut bénie en 1845. Trois ans plus tard (soit en 1848) l'abbé du village créa l'école de filles et en 1850 l'école de garçons. Ce n'est que le 16 avril 1884 que naquit la commune de Velanne, par détachement de la commune de Saint-Geoire-en-Valdaine. En 1890, la commune s'agrandit de près de 5 hectares à la suite de la demande de MM. Blain et Berthet (deux habitants de Saint-Jean-d'Avelanne) qui demandèrent à être rattachés avec leurs terrains à Velanne. Cette même année voici comment était décrit la commune dans le dictionnaire géographique et administratif de la France et de ses colonies : — Dictionnaire géographique et administratif de la France et de ses colonies. 7, Se-Z / par Paul Joanne Le nom de Saint-Étienne-de-Velanne est de nos jours tombé en désuétude, toutefois la fête patronale du village est toujours le 26 décembre, jour ou est fêter saint Étienne, premier martyr de la chrétienté. Au lieu-dit du Mont de Velanne se trouve la tour O'Mahony, de nos jours il ne reste de cette tour que des vestiges au milieu des bois. Il s'agissait là d'un pavillon de chasse construit au XIXe siècle qui servit à abriter un petit détachement de soldats pendant la Première Guerre mondiale.

Politique et administration

Population et société

L'évolution du nombre d'habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis 1886. À partir de 2006, les populations légales des communes sont publiées annuellement par l'Insee. Le recensement repose désormais sur une collecte d'information annuelle, concernant successivement tous les territoires communaux au cours d'une période de cinq ans. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquête de recensement portant sur toute la population est réalisée tous les cinq ans, les populations légales des années intermédiaires étant quant à elles estimées par interpolation ou extrapolation. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a été réalisé en 2008. En 2019, la commune comptait 561 habitants, en augmentation de 9,78 % par rapport à 2013 (Isère : +2,9 %, France hors Mayotte : +2,17 %). De sa création jusqu'à 1980, Velanne connu un exode rural important (la population était de 617 habitants en 1891), c'est donc à partir des années 1980 qu'une légère augmentation de la population s'amorça. Située dans l'académie de Grenoble, Velanne possède une école primaire publique et comprenant un instituteur qui gère une classe unique d’une vingtaine d’élève (21 pour l’année 2007-2008). L’école de Velanne dépend du collège de secteur « Le Guillon » se situant à une dizaine de kilomètres à Pont-de-Beauvoisin. On trouve à Velanne un club de football, le F.C. Velanne, les couleurs de l'équipe sont le vert et blanc. Le F.C.V. joue sur le terrain de football de la commune, le club bénéficie gratuitement des vestiaires de la salle des fêtes communale qui jouxte le terrain lors de ses matchs à domicile. Depuis fin janvier 2008, Velanne abrite l’institut français de zoothérapie fondé et présidé par François Beiger. Les missions de cet établissement sont de former des professionnels du social, de la santé et de l’enseignement à cette pratique, et de développer des méthodes en médiation animale afin d’aider les personnes en difficultés physique et/ou psychique et/ou sociale ; c’est-à-dire les personnes handicapées (physiquement ou mentalement), les enfants hospitalisés, ou encore à des personnes âgées, en réinsertion sociale, en institut pénitentiaire…

Économie

La population active de la commune était en 1999 de 205 personnes, dont 21 chômeurs (soit un taux de chômage de 10,2 %). Les artisans, commerçants, chefs d'entreprise représentent 7,5 %, de la population active de la ville ; les agriculteurs 9,5 %, les cadres et professions intellectuelles 7,5 % ; les professions intermédiaires 27,1 % ; les employés 29,1 % et les ouvriers 19,3 %.

Culture et patrimoine

Les maisons en pisé sont encore nombreuses dans le village, celles-ci furent construites notamment au cours du XVIIIe siècle. L'utilisation de ce matériau dans une grande partie du nord-ouest de l'Isère, vient du fait que cette zone du département est pauvre en roche, les habitants de l'époque durent faire avec les matières premières qu'ils avaient à proximité. Ces constructions jugées comme "des cabanes de boue laides" par Arthur Young lors de son passage dans les terres froides en 1789, possèdent toutefois de bonnes qualités isolantes. Deux zones naturelles : Les boisements humides du Malafossant font partie d'une Zone naturelle d'intérêt écologique, faunistique et floristique de type 1 (ZNIEFF no 38000121) couvrant une zone de 64,11 hectares ce territoire s'étend sur les communes de Velanne, Saint-Martin-de-Vaulserre et Saint-Jean-d'Avelanne. Bordé tout le long de son cours par un bois ombragé et frais, le ruisseau du Malafossant et ses environs, sont une zone accueillant des espèces végétales et animales recherchant l'ombrage des sous-bois et leurs fraîcheurs. Ainsi il est possible d'y trouver trois plantes de la famille des saxifrages dont une espèce protégée et très rare du fait qu'elle se reproduit très difficilement et est très sensible au moindre bouleversement de son environnement, la saxifrage variable (Saxifraga mutata) qui est une plante vert jaunâtre avec des fleurs jaune orangé. Les deux autres espèces plus courantes sont la dorine à feuilles alternes (Chrysosplenium alternifolium) et celle à feuilles opposées (Chrysosplenium oppositifolium). De nombreuses autres espèces occupent également cet espace comme la germandrée d'eau (Teucrium scordium), le millepertuis androsème, le Phégoptéris vulgaire, et deux types de fougères la polystic à aiguillons et la polystic à soies. Une deuxième ZNIEFF de type 1 s'étend sur le territoire de la commune de Velanne; cette zone des forêts riveraines des ruisseaux des Rajans, du Caron et de la Combe Pigna s'étale sur les villages de Velanne, Pressins et La Batie-Divisin sur plus de 74 hectares. Cette zone comprend grosso-modo les mêmes espèces végétales, les seules différences étant le fait qu'il n'y a pas de trace de la saxifrage variable, mais il fut dénombré un certain nombre de prêles. L'église Saint-Étienne de Velanne est un monument du XIXe siècle à clocher massif, cette dernière est rattachée à la paroisse de Saint Jacques de la Marche dont la maison paroissiale se situe à Pont-de-Beauvoisin, celle-ci faisant partie du diocèse de Grenoble - Vienne. Construite sur l'emplacement d'un vieux château, elle aurait été, ainsi que le presbytère, érigée par tous les habitants de Velanne ; et c'est le 16 octobre 1845 qu'elle fut bénie. Les travaux s'achevèrent en 1877 et les derniers vitraux furent posés en 1908.

Pour approfondir

Communes de l'Isère site officiel de Velanne Velanne sur le site de l'Insee Office de Tourisme du Pays Voironnais Portail des communes de France Portail de l’Isère