La société du jour: Groupement d employeurs des bois et des champs

Découvrez une entreprise par jour et quelques astuces au travers de nos différents articles

Groupement d employeurs des bois et des champs

La société Groupement d employeurs des bois et des champs a été créée le 1/1/2008, soit 14 années d'activités. Le siège de la société est basé à MELLIONNEC 22110. Elle possède un seul établissement. Son dernier bilan date du 25/6/2019. Groupement d employeurs des bois et des champs a choisi le statut juridique Autre groupement de droit privé non doté de la personnalité morale. Elle opère sous le code NAF 78.30Z et évolue dans le secteur .

78.30Z -

Le code APE - NAF 7830Z est unique et implique des droits et obligations spécifiques. A ce jour, 10479 sociétés sont immatriculées sous ce code qui concerne 69495 salariés, essentiellement des chargés de recrutement.

Nous avons épluché l'ensemble des textes de loi pour que vous sachiez tout sur le code APE - NAF 7830Z : obligations, organismes de formations, conventions collectives applicables et assurances obligatoires.

La définition précise de l'activité du code APE ou NAF 7830Z est : "Autre mise à disposition de ressources humaines".Lors de la création d'une société, le centre des formalités des entreprises recueille des informations sur votre société, qui seront transmises à l'INSEE. C'est cet organe de classification qui vous attribuera un des 732 codes présents dans les branches professionnelles en France. Même s'il n'y a pas de liste de métiers définie pour l'activité Autre mise à disposition de ressources humaines, les salariés de cette branche sont essentiellement des chargés de recrutement.

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La convention collective nationale (CCN) applicable est choisie par l'employeur en fonction de l'activité principale de l'entreprise. Un même code NAF peut regrouper plusieurs conventions, donc cet identifiant n'est pas toujours suffisant pour déterminer la convention collective applicable.

L'Identifiant de la Convention Collective (IDCC) d'une société est défini par le Ministère du travail, et permet de numéroter l'ensemble des conventions collectives applicables (il y en plus de 1000).

Ce sont les conventions collectives et les accords branche qui vont déterminer les principaux droits et devoirs du salarié : grille de salaire, préavis en cas de démission, congés payés, période d'essai, horaire de travail, couverture et prix de la mutuelle entreprise.

Le code APE n'est pas vraiment utile pour un chef d'entreprise car il n'a pas de valeur juridique et sert surtout pour les statistiques de l'INSEE. Cependant, il peut être utile pour savoir vers quelle convention collective se tourner. Par ailleurs, dans le cas d'appels d'offres par exemple, les prestataires sont parfois écartés si leur code APE ne correspond pas à celui exigé par le client final.

Si vous exercez plusieurs activités, le code NAF doit être celui de l'activité principale. Si le code NAF qui vous a été attribuée par l'INSEE n'est pas correct, vous pouvez envoyer un courrier de réclamation en y joignant ce formulaire de modification de code NAF 7830Z. Si votre activité a changé, vous pouvez contacter votre CFE.

Si vous êtes une société en création et que vous ne savez pas quel code NAF vous sera attribuée ou si vous n'êtes pas certain d'être bien enregistré; nous vous recommandons d'identifier une société qui a une activité similaire et regarder sous quel code NAF elle est enregistrée.

L'INSEE vous délivrera votre code d’activité en fonction de l'activité principale de votre entreprise. Vous retrouverez ensuite ce numéro sur :

Si vous démarrez l'activité de "Autre mise à disposition de ressources humaines", vous devez choisir la forme juridique de votre société parmi de nombreuses possibilités.

Vous devrez également définir un objet social et faire les démarches auprès de votre CFE pour obtenir un numéro de SIREN.

L'activité 7830Z est une activité commerciale ou artisanale, par conséquent le régime est celui des bénéfices industriels et commerciaux (BIC) et non la catégorie des bénéfices non commerciaux (BNC), avec les conséquences suivantes :

Les centres de formalités des entreprises (CFE) sont des guichets uniques permettant aux entreprises de souscrire en un même lieu à l'ensemble des formalités nécessaires au démarrage de leur activité.

L'entreprise sera rattachée à l'activité artisanale si l'entreprise compte moins de 10 salariés et commerciale si l'entreprise compte 10 salariés et plus. Par ailleurs, les artisans-commerçants et les artisans qui créent une société commerciale doivent être inscrits simultanément au Registre du commerce et des sociétés et au Répertoire des métiers. 

Les organismes paritaires collecteurs agréés (OPCA) ont été remplacés par les opérateurs de compétences (OPCO) le 1er avril 2019. Les OPCO sont donc désormais les organismes chargés de collecter les fonds de la formation continue professionnelle et de financer la formation des salariés.

Il n’y a pas d’institut de formation pour le code NAF 7830Z.

En tant que micro-entrepreneur de l’activité “Autre mise à disposition de ressources humaines”, les mêmes règles s’appliquent pour vous que les autres types de société. Vous avez obligatoirement un code NAF qui vous a été attribué en même temps que votre SIREN et vous avez la possibilité de le changer si il ne correspond plus à votre activité.

En revanche, la convention collective ne s’applique pas pour vous puisque vous êtes travailleur non salarié.

Les établissements de Groupement d employeurs des bois et des champs

L'établissement principal est domicilié au ld tregarantec, Mellionnec 22110. La société possède aucun autre établissement. 0 établissement(s) ont été fermé depuis la création de la société.

Les concurrents

À Mellionnec 22110, il y a 2 autres entreprises qui ont la même activité.

Qu'est ce qu'il y a savoir sur Mellionnec ?

Mellionnec [mɛljɔnɛk], est une commune française située dans le département des Côtes-d'Armor en région Bretagne. Cette commune rurale de 389 habitants en 2018 fait partie du Kreiz Breizh et plus spécifiquement du Pays Pourlet. Longtemps tournée vers l'agriculture de subsistance, l'activité économique et culturelle du village connaît un développement important dans les années 2000 avec l'ouverture de commerces et structures de l'économie sociale et solidaire et l'implantation d'une école de cinéma.

Toponymie

En breton le nom de la commune est Melioneg (souvent prononcé « Méc'héneuc »). Le nom de la localité est attesté sous les formes Parrochia de Meillonec en 1265, Parrochia de Mellionnec en 1278, Meillonec en 1291 et vers 1330, Meillonnec en 1387 et en 1448, Melienec en 1477, Mellonnec en 1516. La toponymie du nom Mellionnec correspond au nom breton melchon voulant dire trèfle, qui est une variante de meillion au même sens. Le suffixe eg est l'endroit où il y a... Donc nous pouvons dire qu'à Mellionnec auparavant se trouvait un champ de trèfle suffisamment important pour que ce lieu soit reconnu de par cette caractéristique. Mellionnec peut aussi désigner un « lieu à violettes », de mellion (violette).

Géographie

Mellionnec, petit bourg du Kreiz Breizh (Centre-Bretagne), se situe à la limite du Morbihan. Le Scorff, cours d'eau important qui traverse le département du Morbihan, prend sa source dans le village de Saint-Auny. La commune est vallonnée et possède de nombreux petits monticules. Le bourg occupe le sommet d'une colline qui culmine à 237 mètres d'altitude. Mellionnec fait partie du pays Pourlet, (anciennement Pays Gwenedour) caractérisé autrefois par ses costumes aux mille boutons. Ce pays faisait partie autrefois du diocèse de Vannes et Mellionnec et sa voisine Plélauff en étaient les paroisses les plus reculées au Nord. Dans le mot Gwenedour on retrouve en effet le nom breton Gwened autrement dit, pays de Vannes.

Urbanisme

Mellionnec est une commune rurale, car elle fait partie des communes peu ou très peu denses, au sens de la grille communale de densité de l'Insee,,,. Par ailleurs la commune fait partie de l'aire d'attraction de Rostrenen, dont elle est une commune de la couronne. Cette aire, qui regroupe 10 communes, est catégorisée dans les aires de moins de 50 000 habitants,. Le tableau ci-dessous présente l'occupation des sols de la commune en 2018, telle qu'elle ressort de la base de données européenne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC).

Histoire

La seigneurie de Trégarantec était la plus importante seigneurie de la paroisse. Elle disposait du droit de moyenne et basse justice. Les seigneurs de Trégarantec étaient des vassaux des seigneurs de Guémené. Ils avaient leurs écussons peints dans les vitres de l'église paroissiale avec ceux des seigneurs du Poul. La seigneurie passa successivement entre les mains de différentes familles au cours des siècles. Les premiers seigneurs de Trégarantec portaient le nom de leur terre. Ainsi le plus ancien seigneur dont le nom nous soit parvenu se nommait Alain de Trégarantec et vivait en août 1271, date à laquelle il figure dans une vente faîte par Alice de Hennebont à Geoffroy de Rohan. Les armes de cette famille étaient : d'azur à trois pals d'argent. Louise de La Forest, dame de Kermanant, rend aveu pour la terre de Trégarantec en 1539. Le domaine appartient en 1620 à Charles de Maillé qui le vend à Yves, sieur de la Tour, qui le cède en 1622, à Pierre de Perrien et Hélène Urvoy sa femme. Louis de Perrien, fils de Pierre, possédait le domaine en 1663 et en 1680, il est entre les mains de René Jégou, sieur de Paule et de Trégarantec. Son fils, François René Jégou, mourut en 1721, laissant ses terres à son héritier, François Barthélémy Jégou, sieur du Laz. Ce dernier mourut en 1745. Son fils, Michel Marie Jégou, rendit aveu le 15 juillet 1751. En plus du château de Trégarantec, il y avait dans la paroisse les manoirs du Poul, de Restambleiz, de Kergourant et de Kerhelegouarch. Le sieur du Poul, dans un aveu rendu à la cour de Guémené en 1628, déclare qu'il a un écusson dans l'église paroissiale de Mellionnec dans la vitre du côté de l'évangile. Le manoir du Poul était au XVIIIe siècle aux mains des de Robien, sieur de Pontlo. Ils appartenaient à une des plus prestigieuses familles de Bretagne. Ils étaient de proches parents de Monsieur de Robien, président au mortier du parlement de Bretagne. Malheureusement, René Gabriel de Robien, qui résidait au manoir du Poul, ne faisait pas honneur à sa famille. Homme de mauvaise vie, il fréquentait notamment Marion du Faouët et sa troupe de voleurs de grand chemin. Son père le fit enfermer chez les sœurs de la Charité à Pontorson en 1752. Il recouvra la liberté en 1767 au décès de son père puis s'exila avec sa femme un temps à Jersey pour fuir ses créanciers car il était couvert de dettes. La paroisse de Mellionnec compte 1200 communiants en 1778 selon le géographe Jean-Baptiste Ogée. Pendant la Révolution Française, le 19 juin 1795, les Chouans au retour de leur coup de main sur la poudrière de Pont de Buis, firent une halte à Trégarantec avant de se séparer en deux groupes . Le château de Trégarantec est habité en 1853 par son actuel propriétaire, M. Le Guen. Les manoirs du Poul et de Kergourant en dépendent et sont devenus de simples fermes. La commune a une superficie de 2422 ha dont 1077 ha de terres labourables, 946 ha de landes et de terres incultes, 250 ha de prés et de pâturages, 61 ha de bois et 14 ha de vergers. À partir de 1920, la population de Mellionnec diminue fortement en raison de l'exode rural. En un siècle, la population est passée de 1407 habitants (1921) à 389 habitants (2018). Depuis les années 1990, le village connaît un renouveau économique et culturel. Des néoruraux s'installent sur la commune, l'école ouvre à nouveau, et plusieurs commerces s'installent : un boulanger bio, devenu une SCOP, un café épicerie (Folavoine), une librairie (2018), ainsi qu'une école de cinéma documentaire, Skol Doc. Le bourg connaît ainsi un rajeunissement de sa population et a pu enrayer son déclin démographique : entre 2013 et 2016, les effectifs de l'école primaire ont presque doublé. Près de dix naissances ont été enregistrées en 2016. Près de 25 % de la population a moins de 20 ans en 2018.

Politique et administration

La commune est adhérente à BRUDED (Bretagne Rurale et Rurbaine pour un Développement Durable).

Économie

Mellionnec est connu pour son festival du film documentaire, « Les Rencontres du film documentaire », organisé le dernier week-end de juin. Employant l'équivalent de neuf salariés à temps plein, ce festival a permis de relancer l'activité du bourg, avec l'installation par exemple d'une épicerie bio ou d'un restaurant. Mellionnec est un des rares villages en France à réunir les 3 structures de l'ESS (Économie Sociale et Solidaire): SCOP de l'Arbre à Pain, SCIC de Folavoine et le PTCE (Pôle Territorial de Coopération Économique) de l'Éco Domaine Le Bois du Barde. Certains citoyens sont engagés depuis plusieurs années pour développer des alternatives économiques, créer de l'emploi, et permettre de rester vivre et travailler sur le territoire. Mellionnec est connu pour sa transition écologique grâce notamment au PTCE de l'Éco Domaine du Bois du Barde qui est le seul PTCE en France basé sur une ferme paysanne[réf. nécessaire]. Il est constitué de 2 entreprises une ferme bio en arboriculture pommes à cidre et sève de bouleau, une aire naturelle de camping avec l'écolabel européen, 2 yourtes et une roulotte, ainsi que 2 associations : l'association koed barz qui a la charge de la partie pédagogique et des événements culturels, et l'association breizh coopération qui propose des ateliers, des stages et l'essaimage de la gouvernance partagée, la sociocratie et la permaculture.

Les associations locales

Mellionnec possède une vie associative très dynamique. Ty Film - festival du film documentaire le dernier week-end de juin. Kizellan - exposition biennale dans le bourg de Mellionnec. PTCE Eco Domaine Le Bois du Barde. Kreiz Breizh Village d'Europe. Association des parents d'élèves. La Marmite - activités d'aïkido et de shojindo. Mellianimaction - organisation de manifestations pour toutes les générations. L'intelligence des mains - mettre en place des marchés d'artisanat d'art. Les Arapates. La SLIP (Structure Locale d'Initiatives Populaires) - organisation d’événements populaires, festifs, culturels, sportifs L'ASEM (Association de Sauvegarde de l'Eglise de Mellionnec) - organisation d'événements pour la sauvegarde du patrimoine religieux.

Culture locale et patrimoine

Mellionnec fait partie du territoire Pourlet (anciennement Pays Gwenedour), caractérisé autrefois par ses costumes aux mille boutons. Celui-ci sera porté par les hommes jusqu'en l'entre-deux-guerres. C'était en quelque sorte l'habit de sortie. Au XIXe siècle, l'habit des hommes est en lin et de ce fait est de couleur « écrue ». Toutes les couches de la société le portent. Au XXe siècle, le gilet et la veste seront faits de velours et seuls les gens d'une certaine condition pourront l'acquérir. Les femmes âgées porteront cette tenue de fête jusqu'au milieu des années 1960. On peut admirer encore ce costume dans les fêtes folkloriques. Le cercle du Croisty en Morbihan est actuellement l'un des dépositaires de ces habits traditionnels du pays Pourlet. L’Église Saint-Jean-Baptiste fut rebâtie en 1647 du temps du recteur Le Coguic. Le clocher et la tribune furent endommagés par la foudre le 24 février 1935. Le maître-autel date du XVIIe siècle. Le château de Trégarantec, partiellement inscrit au titre des Monuments historiques. La chapelle Notre-Dame-de-la-Pitié, inscrite au titre des Monuments historiques. Elle a été édifiée par la famille de Boutteville au début du XVIe siècle. La chapelle abrite une Piéta et une statue de Saint Gildas. Cette dernière fut semble-t-il retirée de l'édifice au moment de la Révolution par les fidèles puis enterrée afin d'échapper à la destruction. Elle retrouvera naturellement sa place dans la chapelle après les événements. Le canal de Nantes à Brest borde la chapelle où il forme une sorte d'anse. Dans le lit du canal coule le ruisseau original, le petit Doré sur lequel fut bâti un pont gallo-romain tout près de la chapelle. Ce pont existe toujours et il est visible lorsque le canal est vidé. Ce pont reliait au début du XIXe siècle, Mellionnec à Plouguernével situé sur l'autre rive. La chapelle de Saint-Auny date du XVIIe siècle. Elle abrite en son sein, une statue en bois de Saint Julien. De nombreux puits se trouvent sur la commune notamment au bourg, à Kerguillic et à Trégarantec. Des anciens fours à pain, relativement en bon état sont visibles aux hameaux de Kermer et Restehalés.

Personnalités liées à la commune

René Gabriel de Robien, sieur de Pontlo, propriétaire du manoir du Poul en Mellionnec. Fils de Charles Pierre de Robien, chevalier seigneur et vicomte de Pontlo, son père le fait arrêté et conduire le 4 janvier 1752 chez les soeurs de la charité de Pontorson pour y être enfermé. Il ne recouvrera la liberté que le 16 janvier 1765, une fois son père décédé. Son père lui reprochait ses mauvaises mœurs. Il fréquentait notamment de façon assidu des voleurs de grand chemin : la bande à Marion du Faouët. Celle-ci devint même un temps sa maîtresse. Il décède le 30 septembre 1772 à Glomel et est inhumé le lendemain dans la paroisse de Mellionnec .François-Marie Laurent (br), un breton originaire de Mellionnec, est un soldat fusillé pour l'exemple. C’est au cours d’un combat dans la nuit du 1er au 2 octobre 1914 que ce soldat est légèrement blessé en Champagne sous les yeux de son capitaine. La dernière phalange de son petit doigt de la main gauche est arrachée. Suivant les recommandations de son capitaine, il va se faire soigner dans un poste de secours par le docteur Buy. Le médecin, trouvant la blessure trop légère, le soupçonne de s'être automutilé et de vouloir se dérober à ses obligations militaires. Ce soldat ne s'exprime que malhabilement en français. Il sera accusé d'abandon de poste, condamné par le Conseil de guerre et fusillé le 19 octobre 1914. Le 9 décembre 1933, il est réhabilité et sa famille reçoit la somme de 10 000 francs. La mairie de Mellionec fait enlever la plaque de marbre où étaient inscrits les noms des soldats tués. Par la suite, elle fait graver directement sur le monument le nom des soldats en incluant celui de F.-M. Laurent dans son ordre alphabétique,, Jules-Charles Le Bozec (1898-1973), sculpteur, membre des Seiz Breur (mouvement intellectuel breton).Cet homme acquit notamment sa notoriété en sculptant de nombreux monuments aux morts. Natif de Saint Mayeux en Côtes du Nord; il vécut l'essentiel de son existence à Mellionnec. Glenmor (1931-1996) fut propriétaire du manoir du Poul sur la commune. Il écrivit dans ce lieu de nombreuses chansons qu'il enregistrait ensuite dans le studio qu'il fit aménager dans une des dépendances du manoir. Ce manoir avait auparavant appartenu à la famille De Robien, dont René Gabriel appelé le Seigneur du Poul se distingua, hélas dans le mauvais sens. Homme brutal, il fut considéré par ses sujets comme un tyran. Il fréquenta également les brigands et côtoya la célèbre Marion du Faouët qu'il hébergea quelque temps au manoir. Cet homme mourut le 30 septembre 1772 à l'âge de 61 ans.

Démographie

L'évolution du nombre d'habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis 1793. À partir de 2006, les populations légales des communes sont publiées annuellement par l'Insee. Le recensement repose désormais sur une collecte d'information annuelle, concernant successivement tous les territoires communaux au cours d'une période de cinq ans. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquête de recensement portant sur toute la population est réalisée tous les cinq ans, les populations légales des années intermédiaires étant quant à elles estimées par interpolation ou extrapolation. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a été réalisé en 2008. En 2019, la commune comptait 391 habitants, en diminution de 6,46 % par rapport à 2013 (Côtes-d'Armor : +0,59 %, France hors Mayotte : +2,17 %).

Voir aussi

Liste des communes des Côtes-d'Armor Site internet de la commune Mellionnec sur le site de l'Institut géographique national Mellionnec sur Google Maps (Vue aérienne) Portail des communes de France Portail des Côtes-d’Armor