La société du jour: Sci sabro

Sci sabro

La société Sci sabro a été créée le 5/11/2004, soit 19 années d'activités. Le siège de la société est basé à ALLANCHE 15160. Elle possède un seul établissement. Le gérant de la société est Gilles Georges Victor BROCART. Elle a un capital social de 1000000 €. Son dernier bilan date du 7/8/2019. Sci sabro a choisi le statut juridique Société civile immobilière. Elle opère sous le code NAF 68.20B et évolue dans le secteur .

Société civile immobilière, c'est quoi ?

En droit civil français, une société civile immobilière (SCI) est une société civile, qui a un objet immobilier. Elle est parfois également nommée société de gestion immobilière (SGI). Elle ne saurait être confondue avec la société civile de placement immobilier (SCPI), ni avec la société civile immobilière d’accession progressive à la propriété (SCIAPP), ni avec la coopérative d'habitants. Elle fait partie des sociétés civiles patrimoniales qui regroupent les SCI et les sociétés civiles de portefeuille (de gestion de valeurs mobilières).

Présentation

Le recours à une SCI permet la détention d'un bien immobilier par plusieurs personnes et peut faciliter la transmission du bien. Cette forme de société exige deux associés minimum au moment de la création. Au cours de son existence, une SCI peut toutefois se retrouver détenue par un unique associé, mais cette situation ne peut être que transitoire. Il existe une autre forme de société civile immobilière, la SCI de construction vente (SCICV) laquelle ne concerne pas les particuliers mais plutôt les professionnels (les promoteurs immobiliers).

Mise en place

La création d'une SCI est simple, et les délais sont courts. Cette création est divisée en quatre étapes indispensables, à réaliser chronologiquement.

Capitalisation

Le capital d’une SCI est appelé capital social, ce capital a une influence non négligeable sur la fiscalité, si bien que la nature même du capital va être définie par les objectifs de la SCI. La valeur comptable des parts sociales est égale à l’actif social (dont notamment les immeubles de la SCI) moins les dettes sociales (emprunt bancaire ou compte courant). Leur valeur vénale peut cependant être très différente, et dépend de multiples autres facteurs, dont leur liquidité, c'est-à-dire la possibilité de les revendre, qui est souvent faible. On parle de capital social faible si le montant de l’actif net social est faible, c'est-à-dire lorsque la société a recouru à un emprunt pour acquérir les immeubles. À l’inverse, on parle de capital social fort lorsque l’actif net social est élevé, c’est-à-dire lorsque la société ne s’est pas endettée pour acquérir ses immeubles. Le capital peut prendre une forme variable. Dans ce cas, le montant du capital minimum et maximum est déterminé dans les statuts. L'avantage est que ce dernier peut varier dans la limite de ces deux valeurs sans qu'il y ait de quelconques formalités à accomplir. La modification du capital dans ces conditions n'entraîne pas la publication d'une annonce légale ni de modification des statuts. Les nouveaux associés (non fondateurs) peuvent aussi conserver l'anonymat et ne pas figurer dans les statuts.

Avantages

C'est une bonne solution pour éviter les blocages pouvant naître de l'indivision, dans la mesure où le désaccord des associés n'empêche pas le(s) gérant(s) de la SCI de prendre les décisions nécessaires à la bonne gestion du patrimoine. Elle confère un avantage fiscal pour la transmission des parts, dans la mesure où - contrairement à l'immobilier détenu en direct, où seule la valeur « brute » est prise en compte - elle autorise la déduction d'un éventuel endettement pour déterminer la valeur de l'actif net qui sera l'assiette du calcul des droits de mutation. Elle offre un avantage patrimonial car une SCI peut être donnée partiellement sous forme de donation de parts sociales de manière plus souple qu'un bien immobilier qui suppose la création d'une indivision. Cette procédure, si elle est étalée dans le temps, permet de bénéficier des abattements disponibles dans le droit français pour les dons faits du vivant du donateur, et ainsi d'éluder ou de minorer les droits de succession. De plus, la très grande liberté laissée par le législateur dans la rédaction des statuts de la société permet au donateur de garder le contrôle de la société avec très peu de capital en s'instituant gérant inamovible. Elle peut constituer une protection contre ses créanciers personnels (en raison de la difficulté de revente des parts). Elle peut permettre une alternative à la gestion classiquement lourde des biens immobiliers d'un incapable (gestion libre par le gérant dans la limite de l'objet social). La SCI à capital variable peut permettre l'entrée de nouveaux associés (personnes physiques ou personnes morales), sans apparaître dans les statuts.

Points négatifs

Les associés d'une SCI sont responsables indéfiniment des dettes de la société sur leurs biens propres. Ainsi un créancier peut se retourner contre les associés pour le paiement des dettes, mais seulement après avoir vainement discuté celles-ci dans le patrimoine de la société. La responsabilité étant illimitée, mais non solidaire, les associés ne seront tenus des dettes dont la société ne peut s'acquitter qu'en proportion de leur participation dans le capital social. Attention donc aux associés incapables juridiquement (dont les mineurs). Pour que les éventuelles conséquences fiscales produisent tous leurs effets il faut veiller à ce que la SCI ait une réalité et réponde à de nombreuses obligations : juridiques, comptables et fiscales (Assemblée Générale annuelle, tenue d'une comptabilité…), qui peuvent engendrer des coûts. Il est recommandé, en amont de sa création, de soumettre le projet de SCI à un professionnel du Droit (notaire ou avocat), voire à un expert-comptable pour les aspects les plus techniques, et en particulier si l'option d'un assujettissement à l'impôt sur les sociétés est envisagée. Une SCI peut se révéler très utile à condition de savoir pourquoi — et donc comment — on la constitue. Avant sa création, on devra s’assurer de savoir dans quelle condition elle pourra potentiellement être dissoute un jour. L'objet de la société est essentiel. Pour bénéficier de la fiscalité transparente (imposition des associés à l'impôt sur le revenu des personnes physiques), cet objet doit être civil. Si la société exerce une activité commerciale, elle sera en effet soumise à l'impôt sur les sociétés. Se méfier de l’apparente simplicité juridique a priori de cette forme juridique de société.

Comptabilité

Une fois la SCI immatriculée, le gérant doit tenir une comptabilité car : le fisc peut lui demander des justifications ;le gérant doit effectuer une présentation annuelle des comptes pour approbation par l'assemblée des associés. Cette obligation se justifie d'autant plus que les associés sont indéfiniment responsables des dettes sociales proportionnellement à leur apport.Les SCI sont majoritairement des sociétés dites « fiscalement transparentes », c'est-à-dire que, sauf option pour l'impôt sur les sociétés, ce sont les associés qui sont personnellement redevables de l'impôt en fonction de leur catégorie d'imposition et à due proportion de leur participation au capital. Par exemple l'associé personne physique sera imposé selon les règles des revenus fonciers (loyers encaissés et charges décaissées). L'option pour l'impôt sur les sociétés autorise la déduction de l'amortissement des immeubles du résultat fiscal. Cette option peut aussi être retenue dans une optique de capitalisation des revenus (la distribution de dividendes aux associés étant facultative). La SCI est alors qualifiée de « fiscalement opaque ».

Voir aussi

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68.20B -

Le code APE - NAF 6820B est unique et implique des droits et obligations spécifiques. A ce jour, 1 633 149 sociétés sont immatriculées sous ce code qui concerne 23 905 salariés, essentiellement des agents immobiliers.

Nous avons épluché l'ensemble des textes de loi pour que vous sachiez tout sur le code APE - NAF 6820B : obligations, organismes de formations, conventions collectives applicables et assurances obligatoires.

La définition précise de l'activité du code APE ou NAF 6820B est : "Location de terrains et d'autres biens immobiliers".Lors de la création d'une société, le centre des formalités des entreprises recueille des informations sur votre société, qui seront transmises à l'INSEE. C'est cet organe de classification qui vous attribuera un des 732 codes présents dans les branches professionnelles en France. Même s'il n'y a pas de liste de métiers définie pour l'activité Location de terrains et d'autres biens immobiliers, les salariés de cette branche sont essentiellement des agents immobiliers.

La convention collective nationale (CCN) applicable est choisie par l'employeur en fonction de l'activité principale de l'entreprise. Un même code NAF peut regrouper plusieurs conventions, donc cet identifiant n'est pas toujours suffisant pour déterminer la convention collective applicable.

L'Identifiant de la Convention Collective (IDCC) d'une société est défini par le Ministère du travail, et permet de numéroter l'ensemble des conventions collectives applicables (il y en plus de 1000).

Ce sont les conventions collectives et les accords branche qui vont déterminer les principaux droits et devoirs du salarié : grille de salaire, préavis en cas de démission, congés payés, période d'essai, horaire de travail, couverture et prix de la mutuelle entreprise.

Pour être en conformité avec la loi, vous avez besoin de votre convention collective à jour en permanence des derniers accords, même non étendus. Voir les offres pour les conventions collectives du code NAF 6820B.

Agents immobiliers faisant de la transaction ou gestion immobilière, la loi Hoguet vous impose d’être couvert par une assurance RC Pro.  Agents commerciaux immobiliers /mandataires, la loi Alur vous impose également d’être couvert par une RC Pro. Vous pouvez utilisez notre comparateur RC Pro afin de visualiser les différents contrats disponibles.

Le code APE n'est pas vraiment utile pour un chef d'entreprise car il n'a pas de valeur juridique et sert surtout pour les statistiques de l'INSEE. Cependant, il peut être utile pour savoir vers quelle convention collective se tourner. Par ailleurs, dans le cas d'appels d'offres par exemple, les prestataires sont parfois écartés si leur code APE ne correspond pas à celui exigé par le client final.

Si vous exercez plusieurs activités, le code NAF doit être celui de l'activité principale. Si le code NAF qui vous a été attribuée par l'INSEE n'est pas correct, vous pouvez envoyer un courrier de réclamation en y joignant ce formulaire de modification de code NAF 6820B. Si votre activité a changé, vous pouvez contacter votre CFE.

Si vous êtes une société en création et que vous ne savez pas quel code NAF vous sera attribuée ou si vous n'êtes pas certain d'être bien enregistré; nous vous recommandons d'identifier une société qui a une activité similaire et regarder sous quel code NAF elle est enregistrée.

L'INSEE vous délivrera votre code d’activité en fonction de l'activité principale de votre entreprise. Vous retrouverez ensuite ce numéro sur :

Si vous démarrez l'activité de "Location de terrains et d'autres biens immobiliers", vous devez choisir la forme juridique de votre société parmi de nombreuses possibilités.

Vous devrez également définir un objet social et faire les démarches auprès de votre CFE pour obtenir un numéro de SIREN.

L'activité 6820B est une activité commerciale ou artisanale, par conséquent le régime est celui des bénéfices industriels et commerciaux (BIC) et non la catégorie des bénéfices non commerciaux (BNC), avec les conséquences suivantes :

Les centres de formalités des entreprises (CFE) sont des guichets uniques permettant aux entreprises de souscrire en un même lieu à l'ensemble des formalités nécessaires au démarrage de leur activité.

L'entreprise sera rattachée à l'activité artisanale si l'entreprise compte moins de 10 salariés et commerciale si l'entreprise compte 10 salariés et plus. Par ailleurs, les artisans-commerçants et les artisans qui créent une société commerciale doivent être inscrits simultanément au Registre du commerce et des sociétés et au Répertoire des métiers. 

Les organismes paritaires collecteurs agréés (OPCA) ont été remplacés par les opérateurs de compétences (OPCO) le 1er avril 2019. Les OPCO sont donc désormais les organismes chargés de collecter les fonds de la formation continue professionnelle et de financer la formation des salariés.

Ci-après les OPCO pour les organismes de formation relevant de l'activité Location de terrains et d'autres biens immobiliers :

En 2019 et 2020, les entreprises devaient verser à un Opérateur de compétence (OPCO) la taxe d’apprentissage due à une date fixée par décret. Depuis début 2021, la contribution est faite via l’URSSAF sur le même modèle que les cotisations de la sécurité sociale.

En tant que micro-entrepreneur de l’activité “Location de terrains et d'autres biens immobiliers”, les mêmes règles s’appliquent pour vous que les autres types de société. Vous avez obligatoirement un code NAF qui vous a été attribué en même temps que votre SIREN et vous avez la possibilité de le changer si il ne correspond plus à votre activité.

En revanche, la convention collective ne s’applique pas pour vous puisque vous êtes travailleur non salarié.

Les établissements de Sci sabro

L'établissement principal est domicilié au 26 pl du cezallier, Allanche 15160. La société possède aucun autre établissement. 0 établissement(s) ont été fermé depuis la création de la société.

Les concurrents

À Allanche 15160, il y a 63 autres entreprises qui ont la même activité.

Qu'est ce qu'il y a savoir sur Allanche ?

Allanche est une commune française située dans le département du Cantal, en région Auvergne-Rhône-Alpes. Elle est commune adhérente du parc naturel régional des Volcans d'Auvergne.

Géographie

Allanche est située dans le sud du Cézallier, dans le nord du département du Cantal. La commune fait partie du parc naturel régional des volcans d'Auvergne. À vol d'oiseau, Massiac se trouve 20 km à l'est, Aurillac à 54 km au sud-ouest et Clermont-Ferrand à 62 km au nord. Le 24 juin 2016, une tornade a été observée dans les environs de la commune.

Urbanisme

Allanche est une commune rurale,. Elle fait en effet partie des communes peu ou très peu denses, au sens de la grille communale de densité de l'Insee,. La commune est en outre hors attraction des villes,. L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de données européenne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquée par l'importance des forêts et milieux semi-naturels (53,5 % en 2018), en augmentation par rapport à 1990 (52,3 %). La répartition détaillée en 2018 est la suivante : milieux à végétation arbustive et/ou herbacée (36,5 %), prairies (24,2 %), zones agricoles hétérogènes (20,3 %), forêts (17 %), zones urbanisées (1,9 %). L'IGN met par ailleurs à disposition un outil en ligne permettant de comparer l’évolution dans le temps de l’occupation des sols de la commune (ou de territoires à des échelles différentes). Plusieurs époques sont accessibles sous forme de cartes ou photos aériennes : la carte de Cassini (XVIIIe siècle), la carte d'état-major (1820-1866) et la période actuelle (1950 à aujourd'hui). Quartiers du bourg : la place du Cézallier, la Grand'Rue de l'Abbé de Prat, la place du Marché, l'avenue du Puy-Mary, le Pont Romain, la place Saint-Jean, la rue des Forgerons, la rue du 19-Mars-1962, la rue du 11-Novembre-1918, le Faubourg Terre Vermeille, le Pont Valat, la rue Saint-Eloi, place Mercoeurs, place de l'Église, rue de la Pierre-Grosse… Lieux-dits et hameaux : le Baladour, Maillargues, Coudour, Lapeyrot, Romaniargues, Chastre, les Clauzels, Chavanon, Béteil, Feydit, Roche, le Bac, Lorillou Fourche, Fromageade, Donnenuit, Combalut, Gouay, les Planes, Rouchy, Lampres, Chameille. En 2018, le nombre total de logements dans la commune était de 673, alors qu'il était de 677 en 2013 et de 691 en 2008. Parmi ces logements, 59,4 % étaient des résidences principales, 19,5 % des résidences secondaires et 21,1 % des logements vacants. Ces logements étaient pour 87,8 % d'entre eux des maisons individuelles et pour 11,9 % des appartements. Le tableau ci-dessous présente la typologie des logements à Allanche en 2018 en comparaison avec celle du Cantal et de la France entière. Une caractéristique marquante du parc de logements est ainsi une proportion de résidences secondaires et logements occasionnels (19,5 %) inférieure à celle du département (20,4 %) mais supérieure à celle de la France entière (9,7 %). Concernant le statut d'occupation de ces logements, 74,5 % des habitants de la commune sont propriétaires de leur logement (70,8 % en 2013), contre 70,4 % pour le Cantal et 57,5 pour la France entière. Réseau routier : Allanche est traversée par la D 679 qui conduit à Marcenat, Condat en direction du nord-ouest et vers Neussargues en Pinatelle en direction du sud et de Saint-Flour ; la D 9 part vers l'ouest en direction de Vernols, Ségur-les-Villas et vers l'est pour mener à Vèze ou rejoindre la D 21 qui conduit à Massiac ; la D 39, en direction du nord, conduit à Pradiers puis vers le Cézallier, Puy-de-Dôme. Réseau ferroviaire : la ligne de Bort-les-Orgues à Neussargues passait par la gare d'Allanche mais la SNCF a fermé le trafic voyageur en 1990 et le trafic fret en 1991 (la voie ferrée est utilisée en été par le vélo-rail jusqu'à Landeyrat).

Toponymie

Le nom de la localité est attesté en 1332 sous la forme latine Alancha. En occitan auvergnat, le nom de la commune est Alancha en graphie classique de l'occitan, ; l'altération de -l- intervocalique, typique de la Haute-Auvergne et d'une partie de la Basse, n'est pas notée en graphie classique,.

Histoire

À l'est du bourg d'Allanche, au puy de Mathonière, se trouve une agglomération antique d'au moins vingt hectares dotée d'un fanum. Créée en 1790, elle intègre l'ancienne commune de Chanet le 29 octobre 1964 dans le cadre d'une fusion simple. Elle est le chef-lieu du canton d'Allanche jusqu'en 2015.

Politique et administration

La commune d'Allanche est membre de l'intercommunalité Hautes Terres Communauté, un établissement public de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre créé le 1er janvier 2017, dont le siège est à Murat, après avoir fait partie de la communauté de communes du Cézallier de 1998 à 2016. Cette intercommunalité est par ailleurs membre d'autres groupements intercommunaux. Sur le plan administratif, elle est rattachée à l'arrondissement de Saint-Flour, à la circonscription administrative de l'État du Cantal et à la région Auvergne-Rhône-Alpes. Sur le plan électoral, elle dépend du canton de Murat pour l'élection des conseillers départementaux, depuis le redécoupage cantonal de 2014 entré en vigueur en 2015, et de la deuxième circonscription du Cantal pour les élections législatives, depuis le dernier découpage électoral de 2010.

Population et société

Tous les ans au mois de mai, la fête de l'Estive célèbre la montée des troupeaux de bovins de race Salers dans les pâturages d'altitude. Les troupeaux défilent depuis le village de Maillargues jusqu'au centre d'Allanche.

Économie

Culture locale et patrimoine

L'église Saint-Jean-Baptiste L'église Saint-Julien-de-Chanet Chapelle de Maillargues Ancien hôtel Modern Hotel (hôtel Bonnal), de style Art déco, devenu Maison des services Ancien château de Mercoeur, à Maillargues La gare d'Allanche, accueille le vélo-rail du Cézallier, une activité touristique, en mai, juin, juillet, août et septembre. À proximité, se trouve le massif de la pinatelle d'Allanche et le lac du Pêcher. Espace nordique d'Allanche dispose de plusieurs kilomètres de piste de ski de fond et raquettes à neige, sur le massif du Cézallier.Autrefois (1971/1989), sur les pentes du puy de Mathonière, se trouvait un téléski avec 2 pistes pour pratiquer le ski alpin. Dominique Dufour de Pradt (1759-1837), dit l'abbé de Pradt, né à Allanche ; Charles Ganilh (1758-1836), économiste, né à Allanche ; Armand Bory (1844-1931), député du Cantal (1891-1898) et (1910-1914), né à Allanche ; Sœur Marie-Angèle (née Jeanne Dessaigne) et sœur Marie-Étienne (née Philomène Rolland), directrice et enseignante, pendant la Seconde Guerre mondiale, de l'école Saint-Joseph, y ont caché, de 1942 à 1945, des enfants juifs. Elles ont été reconnues Justes parmi les Nations par le comité français pour Yad Vachem en 2002 ; Jean-Paul Belmondo (1933-2021), comédien, séjourna à Allanche dans sa jeunesse.

Voir aussi

Communes du Cantal Lac du Pêcher Nos ancêtres auvergnats, L'immigration auvergnate en Bretagne, Serge Duigou, Éditions Ressac, Quimper, 2004. [le mouvement migratoire qui partit du Cézallier vers la Bretagne aux XVIIIe et XIXe siècles - et notamment d'Allanche avec les Albaret, Chabrier, Laymet, Mainhes, etc.] Site internet de la commune d'Allanche Les Amis du Vieil Allanche Insee : Commune d'Allanche (15001)