La société du jour: Sci s.a

Découvrez une entreprise par jour et quelques astuces au travers de nos différents articles

Sci s.a

La société Sci s.a a été créée le 1/3/2004, soit 18 années d'activités. Le siège de la société est basé à COGOLIN 83310. Elle possède un seul établissement. Le gérant de la société est Sandra Nathalie Veronique PETIT. Elle a un capital social de 200 €. Son dernier bilan date du 7/12/2011. Sci s.a a choisi le statut juridique Société civile immobilière. Elle opère sous le code NAF 68.20A et évolue dans le secteur .

Société civile immobilière, c'est quoi ?

En droit civil français, une société civile immobilière (SCI) est une société civile, qui a un objet immobilier. Elle est parfois également nommée société de gestion immobilière (SGI). Elle ne saurait être confondue avec la société civile de placement immobilier (SCPI), ni avec la société civile immobilière d’accession progressive à la propriété (SCIAPP), ni avec la coopérative d'habitants. Elle fait partie des sociétés civiles patrimoniales qui regroupent les SCI et les Sociétés Civiles de Portefeuille (de gestion de valeurs mobilières).

Présentation

Le recours à une SCI permet la détention d'un bien immobilier par plusieurs personnes et peut faciliter la transmission du bien. Cette forme de société exige deux associés minimum au moment de la création. Au cours de son existence, une SCI peut toutefois se retrouver détenue par un unique associé, mais cette situation ne peut être que transitoire. Il existe une autre forme de société civile immobilière, la SCI de construction vente (SCICV) laquelle ne concerne pas les particuliers mais plutôt les professionnels (les promoteurs immobiliers).

Mise en place

La création d'une SCI est simple, et les délais sont courts. Cette création est divisée en quatre étapes indispensables, à réaliser chronologiquement.

Capitalisation

Le capital d’une SCI est appelé capital social, ce capital a une influence non négligeable sur la fiscalité, si bien que la nature même du capital va être définie par les objectifs de la SCI. La valeur comptable des parts sociales est égale à l’actif social (dont notamment les immeubles de la SCI) moins les dettes sociales (emprunt bancaire ou compte courant). Leur valeur vénale peut cependant être très différente, et dépend de multiples autres facteurs, dont leur liquidité, c'est-à-dire la possibilité de les revendre, qui est souvent faible. On parle de capital social faible si le montant de l’actif net social est faible, c'est-à-dire lorsque la société a recouru à un emprunt pour acquérir les immeubles. À l’inverse, on parle de capital social fort lorsque l’actif net social est élevé, c’est-à-dire lorsque la société ne s’est pas endettée pour acquérir ses immeubles. Le capital peut prendre une forme variable. Dans ce cas, le montant du capital minimum et maximum est déterminé dans les statuts. L'avantage est que ce dernier peut varier dans la limite de ces deux valeurs sans qu'il y ait de quelconques formalités à accomplir. La modification du capital dans ces conditions n'entraîne pas la publication d'une annonce légale ni de modification des statuts. Les nouveaux associés (non fondateurs) peuvent aussi conserver l'anonymat et ne pas figurer dans les statuts.

Avantages

C'est une bonne solution pour éviter les blocages pouvant naître de l'indivision, dans la mesure où le désaccord des associés n'empêche pas le(s) gérant(s) de la SCI de prendre les décisions nécessaires à la bonne gestion du patrimoine. Elle confère un avantage fiscal pour la transmission des parts, dans la mesure où - contrairement à l'immobilier détenu en direct, où seule la valeur « brute » est prise en compte - elle autorise la déduction d'un éventuel endettement pour déterminer la valeur de l'actif net qui sera l'assiette du calcul des droits de mutation. Elle offre un avantage patrimonial car une SCI peut être donnée partiellement sous forme de donation de parts sociales de manière plus souple qu'un bien immobilier qui suppose la création d'une indivision. Cette procédure, si elle est étalée dans le temps, permet de bénéficier des abattements disponibles dans le droit français pour les dons faits du vivant du donateur, et ainsi d'éluder ou de minorer les droits de succession. De plus, la très grande liberté laissée par le législateur dans la rédaction des statuts de la société permet au donateur de garder le contrôle de la société avec très peu de capital en s'instituant gérant inamovible. Elle peut constituer une protection contre ses créanciers personnels (en raison de la difficulté de revente des parts). Elle peut permettre une alternative à la gestion classiquement lourde des biens immobiliers d'un incapable (gestion libre par le gérant dans la limite de l'objet social). La SCI à capital variable peut permettre l'entrée de nouveaux associés (personnes physiques ou personnes morales), sans apparaître dans les statuts.

Points négatifs

Les associés d'une SCI sont responsables indéfiniment des dettes de la société sur leurs biens propres. Ainsi un créancier peut se retourner contre les associés pour le paiement des dettes, mais seulement après avoir vainement discuté celles-ci dans le patrimoine de la société. La responsabilité étant illimitée, mais non solidaire, les associés ne seront tenus des dettes dont la société ne peut s'acquitter qu'en proportion de leur participation dans le capital social. Attention donc aux associés incapables juridiquement (dont les mineurs). Pour que les éventuelles conséquences fiscales produisent tous leurs effets il faut veiller à ce que la SCI ait une réalité et réponde à de nombreuses obligations : juridiques, comptables et fiscales (Assemblée Générale annuelle, tenue d'une comptabilité…), qui peuvent engendrer des coûts. Il est recommandé, en amont de sa création, de soumettre le projet de SCI à un professionnel du Droit (notaire ou avocat), voire à un expert-comptable pour les aspects les plus techniques, et en particulier si l'option d'un assujettissement à l'impôt sur les sociétés est envisagée. Une SCI peut se révéler très utile à condition de savoir pourquoi — et donc comment — on la constitue. Avant sa création, on devra s’assurer de savoir dans quelle condition elle pourra potentiellement être dissoute un jour. L'objet de la société est essentiel. Pour bénéficier de la fiscalité transparente (imposition des associés à l'impôt sur le revenu des personnes physiques), cet objet doit être civil. Si la société exerce une activité commerciale, elle sera en effet soumise à l'impôt sur les sociétés. Se méfier de l’apparente simplicité juridique a priori de cette forme juridique de société.

Comptabilité

Une fois la SCI immatriculée, le gérant doit tenir une comptabilité car : le fisc peut lui demander des justifications ;le gérant doit effectuer une présentation annuelle des comptes pour approbation par l'assemblée des associés. Cette obligation se justifie d'autant plus que les associés sont indéfiniment responsables des dettes sociales proportionnellement à leur apport.Les SCI sont majoritairement des sociétés dites « fiscalement transparentes », c'est-à-dire que, sauf option pour l'impôt sur les sociétés, ce sont les associés qui sont personnellement redevables de l'impôt en fonction de leur catégorie d'imposition et à due proportion de leur participation au capital. Par exemple l'associé personne physique sera imposé selon les règles des revenus fonciers (loyers encaissés et charges décaissées). L'option pour l'impôt sur les sociétés autorise la déduction de l'amortissement des immeubles du résultat fiscal. Cette option peut aussi être retenue dans une optique de capitalisation des revenus (la distribution de dividendes aux associés étant facultative). La SCI est alors qualifiée de « fiscalement opaque ».

Voir aussi

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68.20A -

Le code APE - NAF 6820A est unique et implique des droits et obligations spécifiques. A ce jour, 494 764 sociétés sont immatriculées sous ce code qui concerne 241 600 salariés, essentiellement des agents immobilier.

Nous avons épluché l'ensemble des textes de loi pour que vous sachiez tout sur le code APE - NAF 6820A : obligations, organismes de formations, conventions collectives applicables et assurances obligatoires.

La définition précise de l'activité du code APE ou NAF 6820A est : "Location de logement".Lors de la création d'une société, le centre des formalités des entreprises recueille des informations sur votre société, qui seront transmises à l'INSEE. C'est cet organe de classification qui vous attribuera un des 732 codes présents dans les branches professionnelles en France. Même s'il n'y a pas de liste de métiers définie pour l'activité Location de logement, les salariés de cette branche sont essentiellement des agents immobilier.

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La convention collective nationale (CCN) applicable est choisie par l'employeur en fonction de l'activité principale de l'entreprise. Un même code NAF peut regrouper plusieurs conventions, donc cet identifiant n'est pas toujours suffisant pour déterminer la convention collective applicable.

L'Identifiant de la Convention Collective (IDCC) d'une société est défini par le Ministère du travail, et permet de numéroter l'ensemble des conventions collectives applicables (il y en plus de 1000).

Ce sont les conventions collectives et les accords branche qui vont déterminer les principaux droits et devoirs du salarié : grille de salaire, préavis en cas de démission, congés payés, période d'essai, horaire de travail, couverture et prix de la mutuelle entreprise.

Agents immobiliers faisant de la transaction ou gestion immobilière, la loi Hoguet vous impose d’être couvert par une assurance RC Pro.  Agents commerciaux immobiliers /mandataires, la loi Alur vous impose également d’être couvert par une RC Pro. Vous pouvez utilisez notre comparateur RC Pro afin de visualiser les différents contrats disponibles.

Le code APE n'est pas vraiment utile pour un chef d'entreprise car il n'a pas de valeur juridique et sert surtout pour les statistiques de l'INSEE. Cependant, il peut être utile pour savoir vers quelle convention collective se tourner. Par ailleurs, dans le cas d'appels d'offres par exemple, les prestataires sont parfois écartés si leur code APE ne correspond pas à celui exigé par le client final.

Si vous exercez plusieurs activités, le code NAF doit être celui de l'activité principale. Si le code NAF qui vous a été attribuée par l'INSEE n'est pas correct, vous pouvez envoyer un courrier de réclamation en y joignant ce formulaire de modification de code NAF 6820A. Si votre activité a changé, vous pouvez contacter votre CFE.

Si vous êtes une société en création et que vous ne savez pas quel code NAF vous sera attribuée ou si vous n'êtes pas certain d'être bien enregistré; nous vous recommandons d'identifier une société qui a une activité similaire et regarder sous quel code NAF elle est enregistrée.

L'INSEE vous délivrera votre code d’activité en fonction de l'activité principale de votre entreprise. Vous retrouverez ensuite ce numéro sur :

Si vous démarrez l'activité de "Location de logement", vous devez choisir la forme juridique de votre société parmi de nombreuses possibilités.

Vous devrez également définir un objet social et faire les démarches auprès de votre CFE pour obtenir un numéro de SIREN.

L'activité 6820A est une activité commerciale ou artisanale, par conséquent le régime est celui des bénéfices industriels et commerciaux (BIC) et non la catégorie des bénéfices non commerciaux (BNC), avec les conséquences suivantes :

Les centres de formalités des entreprises (CFE) sont des guichets uniques permettant aux entreprises de souscrire en un même lieu à l'ensemble des formalités nécessaires au démarrage de leur activité.

L'entreprise sera rattachée à l'activité artisanale si l'entreprise compte moins de 10 salariés et commerciale si l'entreprise compte 10 salariés et plus. Par ailleurs, les artisans-commerçants et les artisans qui créent une société commerciale doivent être inscrits simultanément au Registre du commerce et des sociétés et au Répertoire des métiers. 

Les organismes paritaires collecteurs agréés (OPCA) ont été remplacés par les opérateurs de compétences (OPCO) le 1er avril 2019. Les OPCO sont donc désormais les organismes chargés de collecter les fonds de la formation continue professionnelle et de financer la formation des salariés.

Ci-après les OPCO pour l'organisme de formation relevant de l'activité Location de logement :

En 2019 et 2020, les entreprises devaient verser à un Opérateur de compétence (OPCO) la taxe d’apprentissage due à une date fixée par décret. Depuis début 2021, la contribution est faite via l’URSSAF sur le même modèle que les cotisations de la sécurité sociale.

En tant que micro-entrepreneur de l’activité “Location de logement”, les mêmes règles s’appliquent pour vous que les autres types de société. Vous avez obligatoirement un code NAF qui vous a été attribué en même temps que votre SIREN et vous avez la possibilité de le changer si il ne correspond plus à votre activité.

En revanche, la convention collective ne s’applique pas pour vous puisque vous êtes travailleur non salarié.

Les établissements de Sci s.a

L'établissement principal est domicilié au che de faucon, Cogolin 83310. La société possède aucun autre établissement. 0 établissement(s) ont été fermé depuis la création de la société.

Les concurrents

À Cogolin 83310, il y a 413 autres entreprises qui ont la même activité.

Qu'est ce qu'il y a savoir sur Cogolin ?

Cogolin est une commune française située dans le département du Var, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur, entre Saint-Tropez et Sainte-Maxime. La ville se situe en plein cœur du golfe de Saint-Tropez et abrite le siège social de la communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez. Ses habitants sont les Cogolinois.

Géographie

Commune située à 3,5 km de Grimaud et 12 km de Saint-Tropez. La commune s’étend d'ouest en est sur toute la vallée, depuis le pied du massif des Maures, où se trouve le village proprement dit, jusqu'à la mer Méditerranée (avec ses deux ports de plaisance : les Marines de Cogolin et Port-Cogolin). Le village se situe à environ 6 km des plages. Cours d'eau sur la commune ou à son aval : Cogolin est traversée par le fleuve la Giscle ; rivière la Môle ; les ruisseaux : de Grenouille, de val de Gilly, de Sainte-Magdeleine, du Canadel. La commune jouit d'un climat méditerranéen, doux l'hiver et chaud l'été, classé Csa dans la classification de Köppen et Geiger.

Urbanisme

Cogolin est une commune urbaine, car elle fait partie des communes denses ou de densité intermédiaire, au sens de la grille communale de densité de l'Insee,,,. Elle appartient à l'unité urbaine de Cogolin, une unité urbaine monocommunale de 11 736 habitants en 2017, constituant une ville isolée,. Par ailleurs la commune fait partie de l'aire d'attraction de Cogolin, dont elle est la commune-centre. Cette aire, qui regroupe 2 communes, est catégorisée dans les aires de moins de 50 000 habitants,. La commune, bordée par la mer Méditerranée, est également une commune littorale au sens de la loi du 3 janvier 1986, dite loi littoral. Des dispositions spécifiques d’urbanisme s’y appliquent dès lors afin de préserver les espaces naturels, les sites, les paysages et l’équilibre écologique du littoral, comme par exemple le principe d'inconstructibilité, en dehors des espaces urbanisés, sur la bande littorale des 100 mètres, ou plus si le plan local d’urbanisme le prévoit,. Le tableau ci-dessous présente l'occupation des sols de la commune en 2018, telle qu'elle ressort de la base de données européenne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC).

Toponymie

Le nom de la localité est attesté sous la forme Cucullinus en 1055 dans le cartulaire de l'abbaye de Saint-Victor de Marseille, Cugullino en 1079, Cogolino vers 1200. Cogolin est un promontoire s'avançant sur une plaine ; c'est ce genre de colline, que l'on appelle en provençal « cuquihon - couquihoun », qui a donné son nom à Cougoulin-Cogolin. Probablement de l'occitan coucouri, coucouli, gougouli « cône de pin » pour désigner une hauteur.

Histoire

Seigneurie des vicomtes de Marseille, puis de la famille de Cuers. Par héritage, elle entre dans la famille Chabert, maison noble provençale. La seigneurie est élevée au marquisat par Louis XV pour Joseph Bernard de Chabert. En 1579, la ville fut mise à sac par les soldats du comte de Carcès. Débarquement de la 3e division d'infanterie américaine Cogolin est libérée le 15 août 1944 au moment du débarquement de Provence par la 3e division d'infanterie américaine venant par la route de Cavalaire. Mais l'évènement le plus mémorable est sans doute le débarquement de la prestigieuse 3e division d'infanterie algérienne (3e DIA) du général de Monsabert sur la plage de La Foux le 16 août 1944, qui marque le retour de l'armée française d'Afrique en métropole. De Monsabert (3e DIA) et De Lattre (armée B) établissent leur PC à Cogolin.

Politique et administration

Les électeurs de Cogolin votent en majorité pour le FN depuis 2014. En 2020, le budget de la commune était constitué ainsi : total des produits de fonctionnement : 16 535 000 €, soit 1 379 € par habitant ; total des charges de fonctionnement : 14 712 000 €, soit 1 227 € par habitant ; total des ressources d'investissement : 2 964 000 €, soit 247 € par habitant ; total des emplois d'investissement : 3 252 000 €, soit 271 € par habitant ; endettement : 9 936 000 €, soit 829 € par habitant.Avec les taux de fiscalité suivants : taxe d'habitation : 18,87 % ; taxe foncière sur les propriétés bâties : 14,01 % ; taxe foncière sur les propriétés non bâties : 77,15 % ; taxe additionnelle à la taxe foncière sur les propriétés non bâties : 0,00 % ; cotisation foncière des entreprises : 0,00 %.Chiffres clés Revenus et pauvreté des ménages en 2018 : médiane en 2018 du revenu disponible, par unité de consommation : 20 160 €. Bad Wildbad (Allemagne) depuis 1981. Cogolin dispose de la station d'épuration de Cogolin-Font-Mourier d'une capacité de 45 000 équivalent-habitants.

Population et société

L'évolution du nombre d'habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis 1793. À partir de 2006, les populations légales des communes sont publiées annuellement par l'Insee. Le recensement repose désormais sur une collecte d'information annuelle, concernant successivement tous les territoires communaux au cours d'une période de cinq ans. Pour les communes de plus de 10 000 habitants les recensements ont lieu chaque année à la suite d'une enquête par sondage auprès d'un échantillon d'adresses représentant 8 % de leurs logements, contrairement aux autres communes qui ont un recensement réel tous les cinq ans, En 2019, la commune comptait 11 311 habitants, en diminution de 2,84 % par rapport à 2013 (Var : +4,68 %, France hors Mayotte : +2,17 %). Les établissements d'enseignements : Elle possède plusieurs écoles primaires (dont Fontvieille, Malaspina, Chabaud et dernièrement le Rialet) et deux collèges (le collège Gérard-Philipe et le collège Assomption). Ce dernier, le collège de l'Assomption est assez spécifique. C'est une institution privée et catholique (bien que l'établissement accepte tous les élèves, quelles que soient leurs croyances). Il compte en fait deux unités (la deuxième étant située à Saint-Maxime) et, dans celle de Cogolin, la seconde langue étrangère est forcément l'allemand. C'est une des écoles qui a les meilleurs résultats de la région ; par exemple, en 2013 le taux de réussite au diplôme national du Brevet était de 96 % et le taux de réussite avec mention était de 65 % ! En 2010, l'Assomption fête ses 20 ans et, au début de 2014, l'établissement lance un vaste projet de rénovation de son unité de Cogolin,. Professionnels et établissements de santé : Le pôle de santé du golfe de Saint-Tropez, à Gassin, est en 2019 le centre hospitalier le plus proche. La ville possède une clinique de santé mentale du groupe Korian. La commune dispose également d'un hôpital de jour pour enfants (situé au 82 impasse Marceau), d'un hôpital de jour pour adultes (situé au rue Jacques-Monod), d'un centre SESSAD (au chemin de Radasse) ainsi que d'une maison d'enfants à caractère social (située au 182 avenue de la Cauquière). Cogolin compte également quatre pharmacies. Culte catholique. La paroisse Saint-Sauveur de Cogolin dépend du diocèse de Fréjus-Toulon, doyenné de Saint-Tropez. Cogolin est une ville qui compte plusieurs infrastructures sportives :

Économie

Une grande partie de la commune est composée de terres agricoles, notamment pour la production de vins de Provence. Coopérative vinicole dite Cave des Vignerons de Cogolin. Domaines viticoles : Château Trémouriès. Château des Garcinières Château Saint-Maur. Cogolin est connue pour deux savoir-faire : d'une part, avec la fabrication des pipes, taillées, sculptées dans la bruyère du massif des Maures - la fabrique de pipes, maison familiale, est l'une des plus anciennes du genre au monde ; d'autre part, grâce à la Manufacture de tapis, où les tapis et tapisseries sont encore « fait main ». Les plus belles pièces ont été conçues pour le paquebot Normandie, ou encore pour la Maison-Blanche ou l'Élysée (ainsi que le fort de Brégançon),. L'entreprise d'anches pour instruments à vent Rigotti, depuis 1966. Port Cogolin est un port de plaisance privé. C'est une marina en forme de cité lacustre de style provençal bâtie sur la rivière de la Giscle. Il possède 180 anneaux d'amarrage. Port dit les Marines de Cogolin. Hôtels, Restaurants, Camping, Gîtes, chambres d'hôtes.Animations : Bravades de Cogolin.

Culture locale et patrimoine

Emmanuelle Béart a été élevée par sa mère à Cogolin et à Beauvallon, après sa naissance à Gassin. Salle du cinéma Raimu. Médiathèque municipale à l'espace Chostakovitch. Conservatoire à l'espace Rostropovitch. Demeure musée Sellier (en attente de restructuration - est fermé au public depuis octobre 2016),. Musée Raimu(a déménagé à Marignane) Centre Maurin des Maures. Patrimoine religieux et lieux de mémoire : Église Saint-Étienne-Saint-Sauveur, bâtie en 1087 et sa cloche de 1535. Chapelle Saint-Roch. Chapelle Notre-Dame-des-Salles (ruine). Stèle de la 1re armée française, square Jean-Moulin,. Monument aux morts.Autres patrimoines : Motte castrale ? Tour de l'horloge et mur d'enceinte. Fontaine devant l'Hôtel-de-Ville. Fontaine en forme de champignon. Coq au lin. Sculpture due au sculpteur d'origine belge, Jean-Pierre de Kock, décédé à Cogolin en 1985. Œuvre en bronze du sculpteur Ali Salem. Statue de bronze qui unit deux corps vers une même tête.

Voir aussi

Livre d'or de la 3e division d'infanterie algérienne, Imprimerie nationale, 1948 Capitaine Heurgon, La victoire sous le signe des trois croissants la vie, les peines et les gloires de la troisième division d'infanterie algérienne, P. Vrillon, 1946 De Lattre de Tassigny, Histoire de la première armée française, Plon, 1949 Église paroissiale de la Transfiguration Charles-Laurent Salch, Dictionnaire des châteaux et des fortifications du moyen âge en France, Strasbourg, Editions Publitotal, 4ème trimestre 1979, 1287 p. (ISBN 978-2-86535-070-4 et 2-86535-070-3) La maison du Temple de Cogolin Guide du Tourisme industriel et technique en Provence-Alpes-Côte d’Azur-Corse, Monuments, Etapes et Curiosités, Paris, Éditions Solar, mai 1994, 151 p. (ISBN 2-263-01872-7) Un tramway dans le golfe de Saint Tropez. Ancien train du littoral Toulon / Saint-Raphaël : Le tramway de Cogolin à Saint-Tropez Chiffres clés publiés par l'institut national de la statistique et des études économiques (INSEE). Dossier complet Inventaire national du patrimoine naturel de la commune Liste des communes du Var Maison de Peirasson Site de la mairie Site de l'office de tourisme Le patrimoine architectural et mobilier des communes sur le site officiel du ministère français de la Culture (Bases Mérimée, Palissy, Palissy, Mémoire, ArchiDoc), Médiathèque de l'architecture et du patrimoine (archives photographiques) diffusion RMN, et service régional de l'inventaire général de la direction de la Culture et du Patrimoine de la Région PACA] Site de la Direction Régionale de l’Environnement, de l'Aménagement et du Logement (DREAL) et Inventaire et protections réglementaires de l'environnement des communes Système d’information géographique du Var (SIG Var) : Cogolin Portail des communes de France Portail du Var