La société du jour: Les belles annees

Les belles annees

La société Les belles annees a été créée le 1/2/2000, soit 23 années d'activités. Le siège de la société est basé à AVIZE 51190. Elle possède un seul établissement. Son dernier bilan date du 7/5/2019. Les belles annees a choisi le statut juridique Association déclarée. Elle opère sous le code NAF 94.99Z et évolue dans le secteur .

94.99Z -

Le code APE - NAF 9499Z est unique et implique des droits et obligations spécifiques. A ce jour, 493947 sociétés sont immatriculées sous ce code qui concerne essentiellement des employés d'association.

Nous avons épluché l'ensemble des textes de loi pour que vous sachiez tout sur le code APE - NAF 9499Z : obligations, organismes de formations, conventions collectives applicables et assurances obligatoires.

La définition précise de l'activité du code APE ou NAF 9499Z est : "Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire".Lors de la création d'une société, le centre des formalités des entreprises recueille des informations sur votre société, qui seront transmises à l'INSEE. C'est cet organe de classification qui vous attribuera un des 732 codes présents dans les branches professionnelles en France. Même s'il n'y a pas de liste de métiers définie pour l'activité Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire, les salariés de cette branche sont essentiellement des employés d'association.

La convention collective nationale (CCN) applicable est choisie par l'employeur en fonction de l'activité principale de l'entreprise. Un même code NAF peut regrouper plusieurs conventions, donc cet identifiant n'est pas toujours suffisant pour déterminer la convention collective applicable.

Aucune convention collective particulière n’est attribuée au code NAF 9499Z.

Ce sont les conventions collectives et les accords branche qui vont déterminer les principaux droits et devoirs du salarié : grille de salaire, préavis en cas de démission, congés payés, période d'essai, horaire de travail, couverture et prix de la mutuelle entreprise.

Pour être en conformité avec la loi, vous avez besoin de votre convention collective à jour en permanence des derniers accords, même non étendus. Voir les offres pour les conventions collectives du code NAF 9499Z.

Le code APE n'est pas vraiment utile pour un chef d'entreprise car il n'a pas de valeur juridique et sert surtout pour les statistiques de l'INSEE. Cependant, il peut être utile pour savoir vers quelle convention collective se tourner. Par ailleurs, dans le cas d'appels d'offres par exemple, les prestataires sont parfois écartés si leur code APE ne correspond pas à celui exigé par le client final.

Si vous exercez plusieurs activités, le code NAF doit être celui de l'activité principale. Si le code NAF qui vous a été attribuée par l'INSEE n'est pas correct, vous pouvez envoyer un courrier de réclamation en y joignant ce formulaire de modification de code NAF 9499Z. Si votre activité a changé, vous pouvez contacter votre CFE.

Si vous êtes une société en création et que vous ne savez pas quel code NAF vous sera attribuée ou si vous n'êtes pas certain d'être bien enregistré; nous vous recommandons d'identifier une société qui a une activité similaire et regarder sous quel code NAF elle est enregistrée.

L'INSEE vous délivrera votre code d’activité en fonction de l'activité principale de votre entreprise. Vous retrouverez ensuite ce numéro sur :

Si vous démarrez l'activité de "Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire", vous devez choisir la forme juridique de votre société parmi de nombreuses possibilités.

Vous devrez également définir un objet social et faire les démarches auprès de votre CFE pour obtenir un numéro de SIREN.

L'activité 9499Z est une activité commerciale ou artisanale, par conséquent le régime est celui des bénéfices industriels et commerciaux (BIC) et non la catégorie des bénéfices non commerciaux (BNC), avec les conséquences suivantes :

Les centres de formalités des entreprises (CFE) sont des guichets uniques permettant aux entreprises de souscrire en un même lieu à l'ensemble des formalités nécessaires au démarrage de leur activité.

L'entreprise sera rattachée à l'activité artisanale si l'entreprise compte moins de 10 salariés et commerciale si l'entreprise compte 10 salariés et plus. Par ailleurs, les artisans-commerçants et les artisans qui créent une société commerciale doivent être inscrits simultanément au Registre du commerce et des sociétés et au Répertoire des métiers. 

Les organismes paritaires collecteurs agréés (OPCA) ont été remplacés par les opérateurs de compétences (OPCO) le 1er avril 2019. Les OPCO sont donc désormais les organismes chargés de collecter les fonds de la formation continue professionnelle et de financer la formation des salariés.

Il n’y a pas d’institut de formation pour le code NAF 9499Z.

En tant que micro-entrepreneur de l’activité “Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire”, les mêmes règles s’appliquent pour vous que les autres types de société. Vous avez obligatoirement un code NAF qui vous a été attribué en même temps que votre SIREN et vous avez la possibilité de le changer si il ne correspond plus à votre activité.

En revanche, la convention collective ne s’applique pas pour vous puisque vous êtes travailleur non salarié.

Les établissements de Les belles annees

L'établissement principal est domicilié au 2 pl charles de gaulle, Avize 51190. La société possède aucun autre établissement. 1 établissement(s) ont été fermé depuis la création de la société.

Les concurrents

À Avize 51190, il y a 26 autres entreprises qui ont la même activité.

Qu'est ce qu'il y a savoir sur Avize ?

Avize est une commune française, située dans le département de la Marne en région Grand Est.

Géographie

Avize est située au pied de la côte des Blancs, qui prend ici le nom de « montagne d'Avize ». Ce plateau peu fertile est recouvert par le bois d'Avize, au-dessus de 225 m d'altitude. L'est de la commune, au-delà de la route départementale 9, appartient à la plaine de la Champagne crayeuse.

Urbanisme

Avize est une commune rurale, car elle fait partie des communes peu ou très peu denses, au sens de la grille communale de densité de l'Insee,,,. Par ailleurs la commune fait partie de l'aire d'attraction d'Épernay, dont elle est une commune de la couronne. Cette aire, qui regroupe 45 communes, est catégorisée dans les aires de 50 000 à moins de 200 000 habitants,. Au début du XVIIIe siècle, Avize est réputé pour avoir un vin « aigre » au goût « rêche », étant « un des moindres du pays ». Mais avec l’apparition du champagne, le village alors pauvre s'est enrichi. En moins d'un vingtaine d'années le village a rapidement grossit, devenant vers 1745 « un bourg assez considérable » ; quelques hôtels particuliers commencent à y voir le jour, le long de l'actuelle avenue Jean-Jaurès. Le bourg d'Avize se trouve encerclé entre à l'est les vignes, découpées en de nombreuses petites propriétés sur le versant de la côte des Blancs, et des exploitations agricoles à l'ouest, beaucoup plus grandes et situées dans la plaine de la Champagne crayeuse. Cependant, depuis les années 1920, la constitution de plus grand vignobles et leur mitage sur la plaine ont transformé l'urbanisme avizois. Ainsi, l'ancienne cité aux rues étroites et aux nombreuses cours communes s'est développé vers l'est durant l'entre-deux-guerres en quartiers « récents et aérés », comprenant caves et vendangeoirs de grandes maisons de Champagne. Cette extension vers Flavigny s'est poursuivie avec la création de l'autre côté de la route départementale 9 avec la construction de la gendarmerie d'Avize, du collège Antoine-de-Saint-Exupéry ainsi que des quartiers pavillonnaires Les Regards et Le Bas Némery. Le village peut aujourd'hui être schématiquement divisé en trois parties : à l'ouest l'ancien bourg vigneron, au centre les maisons bourgeoises des maisons de champagne et à l'est les zones pavillonnaires récentes. L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de données européenne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquée par l'importance des territoires agricoles (44,7 % en 2018), néanmoins en diminution par rapport à 1990 (49,1 %). La répartition détaillée en 2018 est la suivante : forêts (40,8 %), cultures permanentes (37,1 %), zones urbanisées (14,5 %), terres arables (7,6 %). L'IGN met par ailleurs à disposition un outil en ligne permettant de comparer l’évolution dans le temps de l’occupation des sols de la commune (ou de territoires à des échelles différentes). Plusieurs époques sont accessibles sous forme de cartes ou photos aériennes : la carte de Cassini (XVIIIe siècle), la carte d'état-major (1820-1866) et la période actuelle (1950 à aujourd'hui).

Toponymie

Histoire

Le territoire d’Avize est fréquenté dès l’époque néolithique. En effet, en novembre 1942, un ouvrier creusant dans la craie d'une parcelle de vigne au lieu-dit les Dimaines, à la sortie du bourg en direction d'Oger, a découvert une caverne sépulcrale artificielle datant de la fin du Néolithique, orientée vers l'est. Sept crânes sont extraits de la grotte, dont six d'adultes et cinq de sexe masculin. Ils appartenaient à une population mésocéphale, dont le crâne est se caractérise par une « voûte plutôt haute, une face courte, des orbites très basses et un nez plutôt large », faisant probablement partie de la culture Seine-Oise-Marne. On y a par ailleurs retrouvé de nombreux outils : des amulettes en corne de cerf, des haches polies, des lames, des pointes de flèches ainsi que des éléments de colliers (vertèbres de poisson, coquillages…). Le site est occupé par les Gaulois puis par les Romains qui y établirent un camp d'observation. Fin août, début septembre 1914, durant la Première Guerre mondiale, comme l'ensemble des communes de la Côte des blancs, la commune fut traversée par les troupes françaises poursuivies par les troupes allemandes avant d'être une nouvelles fois traversée par les troupes allemandes en déroute, poursuivies par les forces françaises après la victoire de la Marne.

Politique et administration

Population et société

L'évolution du nombre d'habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis 1793. À partir de 2006, les populations légales des communes sont publiées annuellement par l'Insee. Le recensement repose désormais sur une collecte d'information annuelle, concernant successivement tous les territoires communaux au cours d'une période de cinq ans. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquête de recensement portant sur toute la population est réalisée tous les cinq ans, les populations légales des années intermédiaires étant quant à elles estimées par interpolation ou extrapolation. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a été réalisé en 2007. En 2020, la commune comptait 1 752 habitants, en diminution de 3,42 % par rapport à 2014 (Marne : −0,73 %, France hors Mayotte : +1,9 %). Avize fait partie de l'académie de Reims (zone B). La commune dispose d'une école maternelle, d'une école primaire, d'un collège et du lycée viticole de la Champagne. Celui-ci fut ouvert en 1927. Il est l'un des plus importants lycées viticoles de France. Dans les années 1970, un CFA s'implante dans le bas d'Avize, rejoint par un CFPPA dans les décennies qui suivent. Ils sont tous deux tournés vers les métiers de la vigne. En 1992, le championnat de France de cyclisme eut lieu sur le territoire de la commune.

Économie

Située au cœur de la côte des Blancs, Avize est une commune qui possède de nombreux exploitants viticoles et de nombreuses maisons de Champagne. Sur les 1 800 habitants du village, 400 se déclarent exploitants viticoles et récoltent chaque année 3 350 tonnes du fameux raisin. Sa fermentation dans les 12 km de caves de la cité donne naissance au plus prestigieux des vins de Champagne : le blanc de blancs. Un trésor aux arômes d'orange et de pamplemousse qui a attiré à Avize les plus belles maisons : Moët et Chandon, Roederer et Veuve Clicquot. D'importantes maisons de champagne ont été fondées à Avize comme De Cazanove (1811), Koch (1820), Bricout ou De Saint-Gall (1966).

Culture locale et patrimoine

La commune dénombre deux monuments historiques: Le menhir de Haute-Borne, également situé sur les communes de Cramant et Oiry, date du néolithique. Il est classé dès 1889. Le second monument historique avizois est une fontaine en grès, de style rococo. Elle est l'œuvre du céramiste Alexandre Bigot. Datant de 1886, elle se trouve au sein du lycée viticole de la Champagne. Son classement remonte à 1961.Parmi les autres principaux monuments on compte : l'église Saint-Nicolas et la chapelle de l'ancien hôpital Auger-Colin. Par ailleurs, une bouteille géante est nichée en amont d'Avize, sur la route de Grauves. Elle verse de l'eau représentant du champagne dans une coupe à la même échelle. Elle se situe au niveau d'un point de vue sur le village, le vignoble et la plaine de Champagne. Le château Desbordes est construit vers 1890 par Paul Desbordes, d'une grande famille de vignerons d'Avize. Paul Desbordes habita dans son château d'Avize jusqu'à sa mort en 1943, âgé de 81 ans et sa femme Cécile (née Loche) le suivant en 1949, à 83 ans. Le château Desbordes fut ensuite racheté par la municipalité d'Avize qui y installa le collège d'enseignement général, puis la Maison des Associations. L'ancienne gare d'Avize, fermée aux voyageurs et reconvertie en commerce, ainsi que les maisons alentour reconstruites après la catastrophe de juin 1918. Avize est cité dans le poème d’Aragon, Le conscrit des cent villages, écrit comme acte de résistance intellectuelle de manière clandestine au printemps 1943, pendant la Seconde Guerre mondiale. Henri Carré, vétérinaire, né à Avize en 1870. Hugues Delorme, homme de lettres et journaliste, né à Avize en 1868. Ernest Vallé, homme politique, né à Avize en 1845. Auguste Mathieu, homme politique, né à Avize en 1814.

Voir aussi

Liste des communes de la Marne Liste des anciennes communes de la Marne Avize sur le site de l'Institut géographique national Avize sur le site de l'Insee