La société du jour: Sci chatouilleurs

Sci chatouilleurs

La société Sci chatouilleurs a été créée le 1/4/1999, soit 24 années d'activités. Le siège de la société est basé à CHERENG 59152. Elle possède un seul établissement. Le gérant de la société est Catherine CAPOULADE. Elle a un capital social de 76224 €. Son dernier bilan date du 7/8/2020. Sci chatouilleurs a choisi le statut juridique Société civile immobilière. Elle opère sous le code NAF 68.20B et évolue dans le secteur .

Société civile immobilière, c'est quoi ?

En droit civil français, une société civile immobilière (SCI) est une société civile, qui a un objet immobilier. Elle est parfois également nommée société de gestion immobilière (SGI). Elle ne saurait être confondue avec la société civile de placement immobilier (SCPI), ni avec la société civile immobilière d’accession progressive à la propriété (SCIAPP), ni avec la coopérative d'habitants. Elle fait partie des sociétés civiles patrimoniales qui regroupent les SCI et les sociétés civiles de portefeuille (de gestion de valeurs mobilières).

Présentation

Le recours à une SCI permet la détention d'un bien immobilier par plusieurs personnes et peut faciliter la transmission du bien. Cette forme de société exige deux associés minimum au moment de la création. Au cours de son existence, une SCI peut toutefois se retrouver détenue par un unique associé, mais cette situation ne peut être que transitoire. Il existe une autre forme de société civile immobilière, la SCI de construction vente (SCICV) laquelle ne concerne pas les particuliers mais plutôt les professionnels (les promoteurs immobiliers).

Mise en place

La création d'une SCI est simple, et les délais sont courts. Cette création est divisée en quatre étapes indispensables, à réaliser chronologiquement.

Capitalisation

Le capital d’une SCI est appelé capital social, ce capital a une influence non négligeable sur la fiscalité, si bien que la nature même du capital va être définie par les objectifs de la SCI. La valeur comptable des parts sociales est égale à l’actif social (dont notamment les immeubles de la SCI) moins les dettes sociales (emprunt bancaire ou compte courant). Leur valeur vénale peut cependant être très différente, et dépend de multiples autres facteurs, dont leur liquidité, c'est-à-dire la possibilité de les revendre, qui est souvent faible. On parle de capital social faible si le montant de l’actif net social est faible, c'est-à-dire lorsque la société a recouru à un emprunt pour acquérir les immeubles. À l’inverse, on parle de capital social fort lorsque l’actif net social est élevé, c’est-à-dire lorsque la société ne s’est pas endettée pour acquérir ses immeubles. Le capital peut prendre une forme variable. Dans ce cas, le montant du capital minimum et maximum est déterminé dans les statuts. L'avantage est que ce dernier peut varier dans la limite de ces deux valeurs sans qu'il y ait de quelconques formalités à accomplir. La modification du capital dans ces conditions n'entraîne pas la publication d'une annonce légale ni de modification des statuts. Les nouveaux associés (non fondateurs) peuvent aussi conserver l'anonymat et ne pas figurer dans les statuts.

Avantages

C'est une bonne solution pour éviter les blocages pouvant naître de l'indivision, dans la mesure où le désaccord des associés n'empêche pas le(s) gérant(s) de la SCI de prendre les décisions nécessaires à la bonne gestion du patrimoine. Elle confère un avantage fiscal pour la transmission des parts, dans la mesure où - contrairement à l'immobilier détenu en direct, où seule la valeur « brute » est prise en compte - elle autorise la déduction d'un éventuel endettement pour déterminer la valeur de l'actif net qui sera l'assiette du calcul des droits de mutation. Elle offre un avantage patrimonial car une SCI peut être donnée partiellement sous forme de donation de parts sociales de manière plus souple qu'un bien immobilier qui suppose la création d'une indivision. Cette procédure, si elle est étalée dans le temps, permet de bénéficier des abattements disponibles dans le droit français pour les dons faits du vivant du donateur, et ainsi d'éluder ou de minorer les droits de succession. De plus, la très grande liberté laissée par le législateur dans la rédaction des statuts de la société permet au donateur de garder le contrôle de la société avec très peu de capital en s'instituant gérant inamovible. Elle peut constituer une protection contre ses créanciers personnels (en raison de la difficulté de revente des parts). Elle peut permettre une alternative à la gestion classiquement lourde des biens immobiliers d'un incapable (gestion libre par le gérant dans la limite de l'objet social). La SCI à capital variable peut permettre l'entrée de nouveaux associés (personnes physiques ou personnes morales), sans apparaître dans les statuts.

Points négatifs

Les associés d'une SCI sont responsables indéfiniment des dettes de la société sur leurs biens propres. Ainsi un créancier peut se retourner contre les associés pour le paiement des dettes, mais seulement après avoir vainement discuté celles-ci dans le patrimoine de la société. La responsabilité étant illimitée, mais non solidaire, les associés ne seront tenus des dettes dont la société ne peut s'acquitter qu'en proportion de leur participation dans le capital social. Attention donc aux associés incapables juridiquement (dont les mineurs). Pour que les éventuelles conséquences fiscales produisent tous leurs effets il faut veiller à ce que la SCI ait une réalité et réponde à de nombreuses obligations : juridiques, comptables et fiscales (Assemblée Générale annuelle, tenue d'une comptabilité…), qui peuvent engendrer des coûts. Il est recommandé, en amont de sa création, de soumettre le projet de SCI à un professionnel du Droit (notaire ou avocat), voire à un expert-comptable pour les aspects les plus techniques, et en particulier si l'option d'un assujettissement à l'impôt sur les sociétés est envisagée. Une SCI peut se révéler très utile à condition de savoir pourquoi — et donc comment — on la constitue. Avant sa création, on devra s’assurer de savoir dans quelle condition elle pourra potentiellement être dissoute un jour. L'objet de la société est essentiel. Pour bénéficier de la fiscalité transparente (imposition des associés à l'impôt sur le revenu des personnes physiques), cet objet doit être civil. Si la société exerce une activité commerciale, elle sera en effet soumise à l'impôt sur les sociétés. Se méfier de l’apparente simplicité juridique a priori de cette forme juridique de société.

Comptabilité

Une fois la SCI immatriculée, le gérant doit tenir une comptabilité car : le fisc peut lui demander des justifications ;le gérant doit effectuer une présentation annuelle des comptes pour approbation par l'assemblée des associés. Cette obligation se justifie d'autant plus que les associés sont indéfiniment responsables des dettes sociales proportionnellement à leur apport.Les SCI sont majoritairement des sociétés dites « fiscalement transparentes », c'est-à-dire que, sauf option pour l'impôt sur les sociétés, ce sont les associés qui sont personnellement redevables de l'impôt en fonction de leur catégorie d'imposition et à due proportion de leur participation au capital. Par exemple l'associé personne physique sera imposé selon les règles des revenus fonciers (loyers encaissés et charges décaissées). L'option pour l'impôt sur les sociétés autorise la déduction de l'amortissement des immeubles du résultat fiscal. Cette option peut aussi être retenue dans une optique de capitalisation des revenus (la distribution de dividendes aux associés étant facultative). La SCI est alors qualifiée de « fiscalement opaque ».

Voir aussi

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68.20B -

Le code APE - NAF 6820B est unique et implique des droits et obligations spécifiques. A ce jour, 1 633 149 sociétés sont immatriculées sous ce code qui concerne 23 905 salariés, essentiellement des agents immobiliers.

Nous avons épluché l'ensemble des textes de loi pour que vous sachiez tout sur le code APE - NAF 6820B : obligations, organismes de formations, conventions collectives applicables et assurances obligatoires.

La définition précise de l'activité du code APE ou NAF 6820B est : "Location de terrains et d'autres biens immobiliers".Lors de la création d'une société, le centre des formalités des entreprises recueille des informations sur votre société, qui seront transmises à l'INSEE. C'est cet organe de classification qui vous attribuera un des 732 codes présents dans les branches professionnelles en France. Même s'il n'y a pas de liste de métiers définie pour l'activité Location de terrains et d'autres biens immobiliers, les salariés de cette branche sont essentiellement des agents immobiliers.

La convention collective nationale (CCN) applicable est choisie par l'employeur en fonction de l'activité principale de l'entreprise. Un même code NAF peut regrouper plusieurs conventions, donc cet identifiant n'est pas toujours suffisant pour déterminer la convention collective applicable.

L'Identifiant de la Convention Collective (IDCC) d'une société est défini par le Ministère du travail, et permet de numéroter l'ensemble des conventions collectives applicables (il y en plus de 1000).

Ce sont les conventions collectives et les accords branche qui vont déterminer les principaux droits et devoirs du salarié : grille de salaire, préavis en cas de démission, congés payés, période d'essai, horaire de travail, couverture et prix de la mutuelle entreprise.

Pour être en conformité avec la loi, vous avez besoin de votre convention collective à jour en permanence des derniers accords, même non étendus. Voir les offres pour les conventions collectives du code NAF 6820B.

Agents immobiliers faisant de la transaction ou gestion immobilière, la loi Hoguet vous impose d’être couvert par une assurance RC Pro.  Agents commerciaux immobiliers /mandataires, la loi Alur vous impose également d’être couvert par une RC Pro. Vous pouvez utilisez notre comparateur RC Pro afin de visualiser les différents contrats disponibles.

Le code APE n'est pas vraiment utile pour un chef d'entreprise car il n'a pas de valeur juridique et sert surtout pour les statistiques de l'INSEE. Cependant, il peut être utile pour savoir vers quelle convention collective se tourner. Par ailleurs, dans le cas d'appels d'offres par exemple, les prestataires sont parfois écartés si leur code APE ne correspond pas à celui exigé par le client final.

Si vous exercez plusieurs activités, le code NAF doit être celui de l'activité principale. Si le code NAF qui vous a été attribuée par l'INSEE n'est pas correct, vous pouvez envoyer un courrier de réclamation en y joignant ce formulaire de modification de code NAF 6820B. Si votre activité a changé, vous pouvez contacter votre CFE.

Si vous êtes une société en création et que vous ne savez pas quel code NAF vous sera attribuée ou si vous n'êtes pas certain d'être bien enregistré; nous vous recommandons d'identifier une société qui a une activité similaire et regarder sous quel code NAF elle est enregistrée.

L'INSEE vous délivrera votre code d’activité en fonction de l'activité principale de votre entreprise. Vous retrouverez ensuite ce numéro sur :

Si vous démarrez l'activité de "Location de terrains et d'autres biens immobiliers", vous devez choisir la forme juridique de votre société parmi de nombreuses possibilités.

Vous devrez également définir un objet social et faire les démarches auprès de votre CFE pour obtenir un numéro de SIREN.

L'activité 6820B est une activité commerciale ou artisanale, par conséquent le régime est celui des bénéfices industriels et commerciaux (BIC) et non la catégorie des bénéfices non commerciaux (BNC), avec les conséquences suivantes :

Les centres de formalités des entreprises (CFE) sont des guichets uniques permettant aux entreprises de souscrire en un même lieu à l'ensemble des formalités nécessaires au démarrage de leur activité.

L'entreprise sera rattachée à l'activité artisanale si l'entreprise compte moins de 10 salariés et commerciale si l'entreprise compte 10 salariés et plus. Par ailleurs, les artisans-commerçants et les artisans qui créent une société commerciale doivent être inscrits simultanément au Registre du commerce et des sociétés et au Répertoire des métiers. 

Les organismes paritaires collecteurs agréés (OPCA) ont été remplacés par les opérateurs de compétences (OPCO) le 1er avril 2019. Les OPCO sont donc désormais les organismes chargés de collecter les fonds de la formation continue professionnelle et de financer la formation des salariés.

Ci-après les OPCO pour les organismes de formation relevant de l'activité Location de terrains et d'autres biens immobiliers :

En 2019 et 2020, les entreprises devaient verser à un Opérateur de compétence (OPCO) la taxe d’apprentissage due à une date fixée par décret. Depuis début 2021, la contribution est faite via l’URSSAF sur le même modèle que les cotisations de la sécurité sociale.

En tant que micro-entrepreneur de l’activité “Location de terrains et d'autres biens immobiliers”, les mêmes règles s’appliquent pour vous que les autres types de société. Vous avez obligatoirement un code NAF qui vous a été attribué en même temps que votre SIREN et vous avez la possibilité de le changer si il ne correspond plus à votre activité.

En revanche, la convention collective ne s’applique pas pour vous puisque vous êtes travailleur non salarié.

Les établissements de Sci chatouilleurs

L'établissement principal est domicilié au 11 rte nationale, Chereng 59152. La société possède aucun autre établissement. 0 établissement(s) ont été fermé depuis la création de la société.

Les concurrents

À Chereng 59152, il y a 121 autres entreprises qui ont la même activité.

Qu'est ce qu'il y a savoir sur Chereng ?

Chéreng [ʃeʁɑ̃] est une commune française, située dans le département du Nord (59) en région Hauts-de-France. Elle fait partie de la Métropole européenne de Lille.

Géographie

La commune se situe dans la Pévèle, la campagne assez « aisée », située à l'est de Lille. Elle bénéficie de nombreux accès par les autoroutes, A1, A27, A25, reliant la ville à Paris, Gand, Anvers, Bruxelles. Chéreng bénéficie aussi de la proximité de la métropole lilloise, avec écoles, collèges, universités, structures commerciales et culturelles dans les communes environnantes. Appartenant à la sphère urbaine de l'agglomération lilloise, elle bénéficie de l'effet de rurbanisation. Durant l'été 2009, la ville a innové en s'équipant d'un camion benne hippomobile écologique, contribuant ainsi au sauvetage des chevaux de la race Trait du Nord en leur retrouvant une utilité. La jument nommée Olive participe également aux festivités du village dont le carnaval et les festivités du 14 juillet, fête nationale française. Le climat qui caractérise la commune est qualifié, en 2010, de « climat océanique dégradé des plaines du Centre et du Nord », selon la typologie des climats de la France qui compte alors huit grands types de climats en métropole. En 2020, la commune ressort du type « climat océanique altéré » dans la classification établie par Météo-France, qui ne compte désormais, en première approche, que cinq grands types de climats en métropole. Il s’agit d’une zone de transition entre le climat océanique, le climat de montagne et le climat semi-continental. Les écarts de température entre hiver et été augmentent avec l'éloignement de la mer. La pluviométrie est plus faible qu'en bord de mer, sauf aux abords des reliefs. Les paramètres climatiques qui ont permis d’établir la typologie de 2010 comportent six variables pour les températures et huit pour les précipitations, dont les valeurs correspondent à la normale 1971-2000. Les sept principales variables caractérisant la commune sont présentées dans l'encadré ci-après. Avec le changement climatique, ces variables ont évolué. Une étude réalisée en 2014 par la Direction générale de l'Énergie et du Climat complétée par des études régionales prévoit en effet que la température moyenne devrait croître et la pluviométrie moyenne baisser, avec toutefois de fortes variations régionales. Ces changements peuvent être constatés sur la station météorologique de Météo-France la plus proche, « Lille-Lesquin », sur la commune de Lesquin, mise en service en 1944 et qui se trouve à 7 km à vol d'oiseau,, où la température moyenne annuelle évolue de 10,4 °C pour la période 1971-2000 à 10,8 °C pour 1981-2010, puis à 11,3 °C pour 1991-2020.

Urbanisme

Chéreng est une commune urbaine, car elle fait partie des communes denses ou de densité intermédiaire, au sens de la grille communale de densité de l'Insee,,,. Elle appartient à l'unité urbaine de Lille (partie française), une agglomération internationale dont la partie française regroupe 60 communes et 1 053 636 habitants en 2020, dont elle est une commune de la banlieue. L'agglomération de Lille (partie française) est la quatrième plus importante de la France en termes de population, derrière celles de Paris, Lyon et Marseille-Aix-en-Provence,. Par ailleurs la commune fait partie de l'aire d'attraction de Lille (partie française) dont elle est une commune de la couronne. Cette aire, qui regroupe 201 communes, est catégorisée dans les aires de 700 000 habitants ou plus (hors Paris),. L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de données européenne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquée par l'importance des territoires agricoles (66,5 % en 2018), néanmoins en diminution par rapport à 1990 (69,6 %). La répartition détaillée en 2018 est la suivante : terres arables (37,3 %), prairies (29,2 %), zones urbanisées (27,5 %), forêts (5,9 %). L'IGN met par ailleurs à disposition un outil en ligne permettant de comparer l’évolution dans le temps de l’occupation des sols de la commune (ou de territoires à des échelles différentes). Plusieurs époques sont accessibles sous forme de cartes ou photos aériennes : la carte de Cassini (XVIIIe siècle), la carte d'état-major (1820-1866) et la période actuelle (1950 à aujourd'hui).

Histoire

Sans prétendre faire remonter ce village à une très haute antiquité, il est certain[réf. nécessaire] qu’il partage, vu sa position, les origines de Pont-à-Tressin. Dans un titre de l'abbaye de Cysoing cité par le savant Mirœus, ce lieu se nomme Ceren en 1164. Une charte de ce même monastère de 1195 lui donne le nom de Cheren. En 1261, un cartulaire de Loos l'appelle Chérench qui devient Chierench en 1325, selon un manuscrit de saint Nicolas de Lille. L'autel de Chéreng est donné, dès 1145, à l’abbaye par Honorins[réf. nécessaire], évêque de Tournai, et sa première forme lui vient précisément de la confirmation de cette donation faite par Gérard, successeur d’Honorins[réf. nécessaire]. Selon Legroux[Qui ?], « Comme Philippe de Valois, roi de France, était passé le pont en 1340, il s’est donné en ce lieu des escarmouches de temps en temps entre quelques détachements et celle des Anglais, Liégeois et Flamands ». Selon Buzelin, « Dans cette partie de la Pévèle, dit-il, où coule la Marque, se trouve Chéreng. C’est là qu’on voit le pont de Chéreng, vulgairement le Pont-à-Tressin, si fréquenté par ceux qui vont à Lille ou à Tournay. » Lorsqu’en 1340, Philippe de Valois campe à Bouvines avec son armée, à deux fois les Anglais et les Flamands firent une attaque par ce pont. Ils veulent repousser au-delà de la Marque l’arrière-garde du camp français. À deux reprises, ce pont est le théâtre de combats intenses. Les soldats du Hainaut en tête, presque tous nobles et de bonne maison, profitant d’une nuit obscure, passent par là et surprennent à l’improviste les troupes du roi de Bohème et de l’évêque de Liège. Mais Rodernaque[Qui ?], homme d’illustre naissance, revenant de garde avec ses soldats, les aperçoit et les attaque vivement. Il en tue un tel nombre que le reste doit reculer de l’autre côté du pont. Ceux-là sont presque tous tués parce que les Liégeois qui viennent de fourrager attaquent le flanc des fuyards. Quelques nobles allemands ont peu après plus de chance : ils traversent le pont en plus grand nombre pour attaquer les Français, suivis par Jean de Hainaut et un certain nombre de chevaliers flamands. Ils laissent, pour s’assurer le passage du pont, une petite arrière-garde. Alors, ils provoquent Charles de Montmorency et le marquis de Saulieu par une ruse de guerre, feignant la crainte et la fuite, ils attirent Charles de Montgomery près du Pont et défont son armée. En 1427, Louis XI envoie des forces pour défendre Tournai et le village est occupé militairement. La ville de Tournai est alors assiégée par Adolphe d'Egmont, duc de Gueldres, qui sera tué dans une sortie. En 1521, le comte de Massau, commandant l’armée de l’empereur Charles Quint, arrive avec les Espagnols pour conquérir la capitale du Tournaisis. Les rives de la Marque reçoivent la visite des soldats, et le pont, l’un des quatre du Mélantois, reçoit des troupes pour le garder. Les hérétiques, pas plus que les soldats, ne se feront faute d’y laisser des traces de leur passage en 1566. Ils avaient commis de si grands désordres à Tournai, qu’ils ne peuvent pas négliger de pousser leur course jusqu'à Chéreng. Denis Chemin, ministre et chef des Gueux en 1566, est le fils du maréchal de Chéreng. Au mois de décembre arrive un pauvre homme de la ville de Lille pour voir le camp des Gueux situé près des ruines de l’abbaye de Saint-Maur. Pris pour un espion et interrogé sur ce qu’il vient faire, il ne sait que répondre. Denis Chemin le condamne à être pendu à la fenêtre de sa chambre. Quand il monte à l’échelle, le prédicant lui demande s’il veut être Gueux, ce qu’il lui sauverait la vie. Il répond « oui ». Mais les autres Gueux craignant qu'il ne reste papiste souhaitent le tuer. Le condamné s’adresse à Dieu et à la Vierge, et meurt sans autre cause de condamnation qu’une lettre de son curé qu’il porte sur lui.

Héraldique

Politique et administration

Maire en 1802-1803 : Ch. J. Castelle. Maire en 1807 : Stien. Clotaire Duquennoy est maire de Chéreng pendant 50 ans à la fin du XIXe et au début du XXe siècle : le 19 avril 1904, a lieu à Chéreng, une fête destinée à marquer ses 50 ans de majorat.

Population et société

Lieux et monuments

Cette petite ville est typique du département du Nord : une majorité de maisons basses en brique, qui rappellent son origine rurale, alternent avec de grandes demeures qui ont toutes pignon sur rue. Elle a pour caractéristique d'avoir un centre-ville étalé le long d'une route nationale reliant Lille à Tournai, communément appelée « route de Tournai ». L'église de Chéreng possède un baptistère datant probablement du XIIe siècle. Quatre têtes byzantines lui donnent un cachet fort original (voir photos du fond et des têtes,,,,,). On y trouve également un cœur de plomb dont toute la valeur est celle du souvenir (il renferme le cœur d’un jeune seigneur de 17 ans, fils de l’illustre baron de Vuœrden) ; un calice du XVIIe siècle et une cloche à la danse macabre fort curieuse, datant de 1734, et portant les armoiries des donateurs, seigneurs de Chéreng de Carondelet-de Rasoir. Sur la route nationale, à l'entrée de Chéreng, on peut voir un ancien relais de poste royale aux chevaux édifié en 1650 (la Hamaide), inscrit à l'inventaire des monuments historiques depuis 1951. L'histoire raconte que Louis XIV aurait séjourné dans cet endroit. Chéreng est aussi connue pour le château de Montreul qui est maintenant la maison des chasseurs du Nord.

Jumelages

Chéreng est jumelée avec la commune de East Peckham, dans le Kent, au Royaume-Uni.

Pour approfondir

Liste des communes du Nord Flandre romane Site de la mairie Lille Métropole - Communauté urbaine de Lille Chéreng sur le site de l'Institut géographique national