La société du jour: Sci le verger

Sci le verger

La société Sci le verger a été créée le 13/12/1997, soit 25 années d'activités. Le siège de la société est basé à BESANCON 25000. Elle possède un seul établissement. Le gérant de la société est Didier RIEME. Elle a un capital social de 1524 €. Son dernier bilan date du 20/4/2018. Sci le verger a choisi le statut juridique Société civile immobilière. Elle opère sous le code NAF 68.20B et évolue dans le secteur .

Société civile immobilière, c'est quoi ?

En droit civil français, une société civile immobilière (SCI) est une société civile, qui a un objet immobilier. Elle est parfois également nommée société de gestion immobilière (SGI). Elle ne saurait être confondue avec la société civile de placement immobilier (SCPI), ni avec la société civile immobilière d’accession progressive à la propriété (SCIAPP), ni avec la coopérative d'habitants. Elle fait partie des sociétés civiles patrimoniales qui regroupent les SCI et les sociétés civiles de portefeuille (de gestion de valeurs mobilières).

Présentation

Le recours à une SCI permet la détention d'un bien immobilier par plusieurs personnes et peut faciliter la transmission du bien. Cette forme de société exige deux associés minimum au moment de la création. Au cours de son existence, une SCI peut toutefois se retrouver détenue par un unique associé, mais cette situation ne peut être que transitoire. Il existe une autre forme de société civile immobilière, la SCI de construction vente (SCICV) laquelle ne concerne pas les particuliers mais plutôt les professionnels (les promoteurs immobiliers).

Mise en place

La création d'une SCI est simple, et les délais sont courts. Cette création est divisée en quatre étapes indispensables, à réaliser chronologiquement.

Capitalisation

Le capital d’une SCI est appelé capital social, ce capital a une influence non négligeable sur la fiscalité, si bien que la nature même du capital va être définie par les objectifs de la SCI. La valeur comptable des parts sociales est égale à l’actif social (dont notamment les immeubles de la SCI) moins les dettes sociales (emprunt bancaire ou compte courant). Leur valeur vénale peut cependant être très différente, et dépend de multiples autres facteurs, dont leur liquidité, c'est-à-dire la possibilité de les revendre, qui est souvent faible. On parle de capital social faible si le montant de l’actif net social est faible, c'est-à-dire lorsque la société a recouru à un emprunt pour acquérir les immeubles. À l’inverse, on parle de capital social fort lorsque l’actif net social est élevé, c’est-à-dire lorsque la société ne s’est pas endettée pour acquérir ses immeubles. Le capital peut prendre une forme variable. Dans ce cas, le montant du capital minimum et maximum est déterminé dans les statuts. L'avantage est que ce dernier peut varier dans la limite de ces deux valeurs sans qu'il y ait de quelconques formalités à accomplir. La modification du capital dans ces conditions n'entraîne pas la publication d'une annonce légale ni de modification des statuts. Les nouveaux associés (non fondateurs) peuvent aussi conserver l'anonymat et ne pas figurer dans les statuts.

Avantages

C'est une bonne solution pour éviter les blocages pouvant naître de l'indivision, dans la mesure où le désaccord des associés n'empêche pas le(s) gérant(s) de la SCI de prendre les décisions nécessaires à la bonne gestion du patrimoine. Elle confère un avantage fiscal pour la transmission des parts, dans la mesure où - contrairement à l'immobilier détenu en direct, où seule la valeur « brute » est prise en compte - elle autorise la déduction d'un éventuel endettement pour déterminer la valeur de l'actif net qui sera l'assiette du calcul des droits de mutation. Elle offre un avantage patrimonial car une SCI peut être donnée partiellement sous forme de donation de parts sociales de manière plus souple qu'un bien immobilier qui suppose la création d'une indivision. Cette procédure, si elle est étalée dans le temps, permet de bénéficier des abattements disponibles dans le droit français pour les dons faits du vivant du donateur, et ainsi d'éluder ou de minorer les droits de succession. De plus, la très grande liberté laissée par le législateur dans la rédaction des statuts de la société permet au donateur de garder le contrôle de la société avec très peu de capital en s'instituant gérant inamovible. Elle peut constituer une protection contre ses créanciers personnels (en raison de la difficulté de revente des parts). Elle peut permettre une alternative à la gestion classiquement lourde des biens immobiliers d'un incapable (gestion libre par le gérant dans la limite de l'objet social). La SCI à capital variable peut permettre l'entrée de nouveaux associés (personnes physiques ou personnes morales), sans apparaître dans les statuts.

Points négatifs

Les associés d'une SCI sont responsables indéfiniment des dettes de la société sur leurs biens propres. Ainsi un créancier peut se retourner contre les associés pour le paiement des dettes, mais seulement après avoir vainement discuté celles-ci dans le patrimoine de la société. La responsabilité étant illimitée, mais non solidaire, les associés ne seront tenus des dettes dont la société ne peut s'acquitter qu'en proportion de leur participation dans le capital social. Attention donc aux associés incapables juridiquement (dont les mineurs). Pour que les éventuelles conséquences fiscales produisent tous leurs effets il faut veiller à ce que la SCI ait une réalité et réponde à de nombreuses obligations : juridiques, comptables et fiscales (Assemblée Générale annuelle, tenue d'une comptabilité…), qui peuvent engendrer des coûts. Il est recommandé, en amont de sa création, de soumettre le projet de SCI à un professionnel du Droit (notaire ou avocat), voire à un expert-comptable pour les aspects les plus techniques, et en particulier si l'option d'un assujettissement à l'impôt sur les sociétés est envisagée. Une SCI peut se révéler très utile à condition de savoir pourquoi — et donc comment — on la constitue. Avant sa création, on devra s’assurer de savoir dans quelle condition elle pourra potentiellement être dissoute un jour. L'objet de la société est essentiel. Pour bénéficier de la fiscalité transparente (imposition des associés à l'impôt sur le revenu des personnes physiques), cet objet doit être civil. Si la société exerce une activité commerciale, elle sera en effet soumise à l'impôt sur les sociétés. Se méfier de l’apparente simplicité juridique a priori de cette forme juridique de société.

Comptabilité

Une fois la SCI immatriculée, le gérant doit tenir une comptabilité car : le fisc peut lui demander des justifications ;le gérant doit effectuer une présentation annuelle des comptes pour approbation par l'assemblée des associés. Cette obligation se justifie d'autant plus que les associés sont indéfiniment responsables des dettes sociales proportionnellement à leur apport.Les SCI sont majoritairement des sociétés dites « fiscalement transparentes », c'est-à-dire que, sauf option pour l'impôt sur les sociétés, ce sont les associés qui sont personnellement redevables de l'impôt en fonction de leur catégorie d'imposition et à due proportion de leur participation au capital. Par exemple l'associé personne physique sera imposé selon les règles des revenus fonciers (loyers encaissés et charges décaissées). L'option pour l'impôt sur les sociétés autorise la déduction de l'amortissement des immeubles du résultat fiscal. Cette option peut aussi être retenue dans une optique de capitalisation des revenus (la distribution de dividendes aux associés étant facultative). La SCI est alors qualifiée de « fiscalement opaque ».

Voir aussi

Portail du droit français Portail de la finance

68.20B -

Le code APE - NAF 6820B est unique et implique des droits et obligations spécifiques. A ce jour, 1 633 149 sociétés sont immatriculées sous ce code qui concerne 23 905 salariés, essentiellement des agents immobiliers.

Nous avons épluché l'ensemble des textes de loi pour que vous sachiez tout sur le code APE - NAF 6820B : obligations, organismes de formations, conventions collectives applicables et assurances obligatoires.

La définition précise de l'activité du code APE ou NAF 6820B est : "Location de terrains et d'autres biens immobiliers".Lors de la création d'une société, le centre des formalités des entreprises recueille des informations sur votre société, qui seront transmises à l'INSEE. C'est cet organe de classification qui vous attribuera un des 732 codes présents dans les branches professionnelles en France. Même s'il n'y a pas de liste de métiers définie pour l'activité Location de terrains et d'autres biens immobiliers, les salariés de cette branche sont essentiellement des agents immobiliers.

Découvrez les services de Legalstart et bénéficiez de 15% de réduction grâce à notre partenariat.

La convention collective nationale (CCN) applicable est choisie par l'employeur en fonction de l'activité principale de l'entreprise. Un même code NAF peut regrouper plusieurs conventions, donc cet identifiant n'est pas toujours suffisant pour déterminer la convention collective applicable.

L'Identifiant de la Convention Collective (IDCC) d'une société est défini par le Ministère du travail, et permet de numéroter l'ensemble des conventions collectives applicables (il y en plus de 1000).

Ce sont les conventions collectives et les accords branche qui vont déterminer les principaux droits et devoirs du salarié : grille de salaire, préavis en cas de démission, congés payés, période d'essai, horaire de travail, couverture et prix de la mutuelle entreprise.

Agents immobiliers faisant de la transaction ou gestion immobilière, la loi Hoguet vous impose d’être couvert par une assurance RC Pro.  Agents commerciaux immobiliers /mandataires, la loi Alur vous impose également d’être couvert par une RC Pro. Vous pouvez utilisez notre comparateur RC Pro afin de visualiser les différents contrats disponibles.

Le code APE n'est pas vraiment utile pour un chef d'entreprise car il n'a pas de valeur juridique et sert surtout pour les statistiques de l'INSEE. Cependant, il peut être utile pour savoir vers quelle convention collective se tourner. Par ailleurs, dans le cas d'appels d'offres par exemple, les prestataires sont parfois écartés si leur code APE ne correspond pas à celui exigé par le client final.

Si vous exercez plusieurs activités, le code NAF doit être celui de l'activité principale. Si le code NAF qui vous a été attribuée par l'INSEE n'est pas correct, vous pouvez envoyer un courrier de réclamation en y joignant ce formulaire de modification de code NAF 6820B. Si votre activité a changé, vous pouvez contacter votre CFE.

Si vous êtes une société en création et que vous ne savez pas quel code NAF vous sera attribuée ou si vous n'êtes pas certain d'être bien enregistré; nous vous recommandons d'identifier une société qui a une activité similaire et regarder sous quel code NAF elle est enregistrée.

L'INSEE vous délivrera votre code d’activité en fonction de l'activité principale de votre entreprise. Vous retrouverez ensuite ce numéro sur :

Si vous démarrez l'activité de "Location de terrains et d'autres biens immobiliers", vous devez choisir la forme juridique de votre société parmi de nombreuses possibilités.

Vous devrez également définir un objet social et faire les démarches auprès de votre CFE pour obtenir un numéro de SIREN.

L'activité 6820B est une activité commerciale ou artisanale, par conséquent le régime est celui des bénéfices industriels et commerciaux (BIC) et non la catégorie des bénéfices non commerciaux (BNC), avec les conséquences suivantes :

Les centres de formalités des entreprises (CFE) sont des guichets uniques permettant aux entreprises de souscrire en un même lieu à l'ensemble des formalités nécessaires au démarrage de leur activité.

L'entreprise sera rattachée à l'activité artisanale si l'entreprise compte moins de 10 salariés et commerciale si l'entreprise compte 10 salariés et plus. Par ailleurs, les artisans-commerçants et les artisans qui créent une société commerciale doivent être inscrits simultanément au Registre du commerce et des sociétés et au Répertoire des métiers. 

Les organismes paritaires collecteurs agréés (OPCA) ont été remplacés par les opérateurs de compétences (OPCO) le 1er avril 2019. Les OPCO sont donc désormais les organismes chargés de collecter les fonds de la formation continue professionnelle et de financer la formation des salariés.

Ci-après les OPCO pour les organismes de formation relevant de l'activité Location de terrains et d'autres biens immobiliers :

En 2019 et 2020, les entreprises devaient verser à un Opérateur de compétence (OPCO) la taxe d’apprentissage due à une date fixée par décret. Depuis début 2021, la contribution est faite via l’URSSAF sur le même modèle que les cotisations de la sécurité sociale.

En tant que micro-entrepreneur de l’activité “Location de terrains et d'autres biens immobiliers”, les mêmes règles s’appliquent pour vous que les autres types de société. Vous avez obligatoirement un code NAF qui vous a été attribué en même temps que votre SIREN et vous avez la possibilité de le changer si il ne correspond plus à votre activité.

En revanche, la convention collective ne s’applique pas pour vous puisque vous êtes travailleur non salarié.

Les établissements de Sci le verger

L'établissement principal est domicilié au 16 rue ampere, Besancon 25000. La société possède aucun autre établissement. 0 établissement(s) ont été fermé depuis la création de la société.

Les concurrents

À Besancon 25000, il y a 4428 autres entreprises qui ont la même activité.

Qu'est ce qu'il y a savoir sur Besancon ?

Besançon (/bəzɑ̃sɔ̃/) est une commune de l'Est de la France, préfecture du département du Doubs et siège de la région Bourgogne-Franche-Comté. Située en bordure du massif du Jura à moins d'une soixantaine de kilomètres de la Suisse, elle est entourée de collines et traversée par le Doubs. Capitale de la région historique et culturelle de Franche-Comté, Besançon constitue aujourd'hui un pôle administratif important au sein de la région administrative de Bourgogne-Franche-Comté en accueillant le siège du conseil régional et de la région académique ainsi qu'un certain nombre de directions régionales. Elle est également le siège d'une des quinze provinces ecclésiastiques françaises et de l'une des deux divisions de l'Armée de terre. Besançon comptait 117 912 habitants en 2019, ce qui en fait la 33e commune la plus peuplée de France. Ses habitants sont appelés Bisontins. Son unité urbaine rassemblait 139 807 habitants en 2019 et son aire d'attraction, qui s'étend sur les départements du Doubs, du Jura et de la Haute-Saône, comptait 280 701 habitants. Elle est au centre d'une intercommunalité, Grand Besançon Métropole, comprenant 68 communes et 195 745 habitants en 2019. Établie dans un méandre du Doubs, la cité joue un rôle important dès l'époque gallo-romaine sous le nom de Vesontio, capitale des Séquanes. Sa géographie et son histoire spécifique ont fait d’elle tour à tour une place forte militaire, une cité de garnison, un centre politique et une capitale religieuse. Berceau historique de l'horlogerie française, Besançon a hérité de ce savoir-faire pour devenir un centre industriel important constitué d'entreprises innovantes dans le domaine des microtechniques, de la micromécanique et du génie biomédical. Ville universitaire, son université fondée en 1423 accueille chaque année près de 30 000 étudiants dont environ 4 000 stagiaires du monde entier au sein de son centre de linguistique appliquée. Proclamée première ville verte de France, la capitale comtoise jouit d'une qualité de vie reconnue. Grâce à son riche patrimoine historique et culturel et à son architecture unique, Besançon possède un label Ville d'Art et d’Histoire depuis 1986 et ses fortifications dues à Vauban figurent sur la liste du patrimoine mondial de l'UNESCO depuis 2008.

Toponymie

Une première mention écrite de la ville est Vesontio par Jules César dans ses Commentaires sur la guerre des Gaules, Vesentionem au Ier siècle av. J.-C., Visontione par Ausone et Besantionem au IVe siècle par Ammien Marcellin. On a également retrouvé sur un portique dans la ville une inscription latine dédiée au dieu Mar(tis) Veso[nti(i)], divinité topique associée au site comme cela était fréquent chez les Gaulois. Le nom de la ville signifiait donc « le domaine du (dieu) Vesontios » d'après Delamarre. Au IVe siècle, un B remplace le V de Vesontio et le nom de la ville devient Besontio ou Bisontion, puis subit plusieurs transformations pour donner Besançon en 1243. Les recherches sur le sens du nom Vesontio/Vesontios ont donné lieu à plusieurs interprétations, mais aucune ne s’impose avec certitude. On a évoqué une racine préceltique *ves- associée à l'idée de hauteur et que l’on retrouverait notamment dans les noms du Vésuve et du Mont Viso, mais les toponymes basés sur cette racine sont très rares en France. Il convient probablement de relier le nom du dieu Vesontios à la rivière et à son méandre si caractéristique entourant presque complètement la ville (cf. la divinité fluviale représentée sur la porte Noire). Jacques Lacroix propose la racine gauloise *ves-, de la racine indo-européenne *veis signifiant courber, tourner, enrouler, tandis que Pierre-Henri Billy évoque un autre sens de la même racine *veis : couler, s'écouler. Durant le Moyen Âge, plus précisément entre le IXe siècle et le XIIe siècle, la ville est parfois surnommée Chrysopolis (« la ville d’or »). L’origine de cette appellation, qui apparaît dans un écrit de 821, n’est pas non plus bien établie : présence d’or dans le lit du Doubs, présence de nombreux édifices romains, plaisanterie « besan sum » (« je suis une pièce d’or »), rapprochement entre Byzance et Besançon, Chrysopolis ayant été dans l’Antiquité le nom d’un quartier de Byzance. À la Belle Époque, alors que la ville connaît une activité thermale intense, elle est parfois appelée Besançon-les-Bains.

Géographie

La commune s'inscrit dans la grande région naturelle du Jura externe, où elle s'est implantée sur un des plis majeurs du faisceau bisontin, l'anticlinal de la Citadelle le plus souvent érodé jusqu’aux calcaires du Jurassique moyen. Ce pli est bordé à l'ouest par le plateau de Besançon et à l'est par le synclinal de La Chapelle-des-Buis, lui-même flanqué par l’anticlinal des Mercureaux, qui marque le début du plateau de Montrond. Cet anticlinal dont font partie toutes les collines du site de Besançon, permet aux eaux du Rhin et du Doubs de s'écouler indistinctement d'un côté ou d'un autre du pli. Les deux chaînons boisés du faisceau bisontin forment deux séries de crêtes calcaires (vers 400-500 mètres) dans lesquelles la vallée du Doubs s'est incrustée, et s'est accommodée de la déformation alpine en encaissant ses méandres anciens ou actuels (Chalèze, Besançon, Avanne-Aveney, Thoraise), dans l'anticlinal tranché en cluses (ex : double cluse fossile de Velotte, de la Malcombe et de la Roche d'Or, cluses actives de Rivotte et de Tarragnoz),. La série stratigraphique du sous-sol bisontin s'étend du début du Jurassique moyen (-175 Ma) jusqu'à nos jours, cependant les strates du Crétacé et de l'ère tertiaire sont manquantes. Une bonne partie du territoire de la commune est constituée de calcaires du Bathonien. Cette couche traverse la commune en recouvrant la partie est et sud de la forêt de Chailluz, les quartiers Palente-Orchamps-Saragosse, Battant et Planoise-Châteaufarine, les moitiés sud des quartiers Saint-Claude-Torcols et Montrapon-Montboucons, les moitiés nord des quartiers Chaprais-Cras et Butte-Grette. Le nord de la commune est constitué de calcaires de l'Aalénien supérieur et du Bajocien inférieur. Les parties sud des quartiers de Palente-Orchamps-Saragosse et de Chaprais-Cras sont constitués de dalles nacrées du Callovien inférieur ; on retrouve aussi cette roche sur des portions de falaises du mont de Brégille et à Châteaufarine. Les calcaires de l'Oxfordien et du Callovien supérieur sont présents à Châteaufarine, dans la zone industrielle de Trépillot et sur les pentes du mont de Brégille. En plusieurs endroits, se trouvent des dépôts fluviatiles non-datés recouvrant les calcaires bathoniens, notamment à Saint-Ferjeux et Planoise. Le site de Besançon est traversé par un réseau de petites failles orientées parallèlement au faisceau bisontin. C'est dans la région bisontine que les caractéristiques de ce faisceau sont les plus visibles. Besançon est située à la bordure nord du faisceau et une partie de la ville est placée dans un des deux synclinaux de cette structure plissée. Plusieurs lambeaux du bassin houiller keupérien s'étendent sur le versant nord-ouest du massif jurassien, dans les environs de la ville. Ils sont situés au sud, à l'est et au nord-ouest suivant un axe Belfort - Lons-le-Saunier. Besançon est soumise à une double influence climatique, océanique d’une part (précipitations importantes tant en quantité qu’en fréquence) et une forte influence continentale d’autre part avec des hivers rudes (fortes gelées, neige) et des étés chauds et secs. D’une manière générale, le climat de Besançon se caractérise par une forte variabilité, tant au cours d’une saison que d’une année sur l’autre. Tableau comparatif des données climatiques de Besançon Avec 1 108 millimètres de précipitations par an, la ville est une des plus pluvieuses du pays avec Brest (1 109 mm/an) et Biarritz (1 483 mm/an). Ces précipitations ont lieu en moyenne 141 jours par an, dont une trentaine de jours avec chutes de neige. Elle bénéficie malgré cela d’un bon ensoleillement de 1 836 heures par an, variant de 55 heures en décembre à 246 heures en août. Il gèle en moyenne 67 jours par an. Le secteur de Besançon n’est pas très venté, la vitesse du vent atteignant en moyenne 2,2 m/s, avec une seule journée par an où l’on relève des rafales d’au moins 100 km/h. Les records de température maximale et minimale sur Besançon sont respectivement de 40,3 °C le 28 juillet 1921 et −20,7 °C le 9 janvier 1985. La température moyenne annuelle est de 10,2 °C. La station météorologique de Météo-France installée sur la commune et mise en service en 1884 permet de connaître en continu l'évolution des indicateurs météorologiques. Le tableau détaillé pour la période 1981-2010 est présenté ci-après.

Urbanisme

Besançon est une commune urbaine, car elle fait partie des communes denses ou de densité intermédiaire, au sens de la grille communale de densité de l'Insee,,,. Elle appartient à l'unité urbaine de Besançon, une agglomération intra-départementale regroupant 13 communes et 139 807 habitants en 2019, dont elle est ville-centre,. Par ailleurs la commune fait partie de l'aire d'attraction de Besançon, dont elle est la commune-centre. Cette aire, qui regroupe 309 communes, est catégorisée dans les aires de 200 000 à moins de 700 000 habitants,. Selon le dernier recensement, la ville comptait en 2018 un total de 70 639 logements dont 61 729 étaient des résidences principales, 7 103 des logements vacants et 1 807 résidences secondaires et logements occasionnels. On trouve une large majorité de logements en immeubles collectifs qui représentent 86,6 % de l’ensemble du parc de logements tandis que la part des logements individuels s’élève à 12,4 % en 2018. Le parc des résidences principales est globalement vieillissant puisque 15,5 % de celles-ci datent d’avant 1945, 29,6 % ont été achevées entre 1946 et 1970, 29,8 % de 1971 à 1990, 16,1 % de 1991 à 2005 et enfin 9,1 % entre 2006 et 2015. En ce qui concerne les logements sociaux, la ville en compte 17 185 sur un total de 61 082 résidences principales, soit une proportion de 28 % qui dépasse largement le seuil de 25 % exigé par la loi Duflot I. La localisation de ces logements sociaux est concentrée au sud-ouest de la commune (Planoise, Rosemont et la Grette) avec 45,8 % de l'ensemble et à l'est (Palente, les Orchamps, les Clairs-Soleils) qui représente 14,2 % du parc communal. De nombreux projets sont en cours d'élaboration ou de finalisation dans la ville pour l'intégrer complètement au XXIe siècle. Le projet de restructuration de l'« îlot Pasteur », en plein centre-ville, dans le quartier de la Boucle, a été adopté en 2004 et a été livré en juin 2015 : il s'agissait de créer un ensemble immobilier intégrant 15 000 m2 environ de surfaces commerciales et 8 400 m2 de logements et de réaménager la place Pasteur. La Cité des savoirs et de l'innovation est un vaste projet visant à réhabiliter les 5,3 hectares de l'ancien hôpital Saint-Jacques et devrait intégrer une grande médiathèque, une bibliothèque universitaire, l’Institut national supérieur du professorat et de l'éducation (ex-IUFM), le centre régional de documentation pédagogique (CRDP-Canopée) et le Centre de linguistique appliquée (CLA), une pépinière de start-up, des logements, une maison intergénérationnelle, un hôtel haut de gamme, des commerces ainsi qu'un centre des congrès. Un grand pôle administratif est en train de voir le jour à côté de la gare Viotte. Il vise à regrouper d'ici 2020 plus de 1 000 fonctionnaires de l'État et de la Région Bourgogne-Franche-Comté. Il devrait accueillir certaines directions régionales comme l'ARS, la DREAL et la DRJSCS. Plusieurs écoquartiers sont en construction dans la ville comme l'écoquartier Vauban dont les premiers logements devraient être livrés fin 2019 ou celui des Vaîtes qui devrait notamment voir la construction d'une nouvelle école. Sur le site de la friche industrielle Rhodiacéta, dans le quartier des Prés-de-Vaux, 22 hectares sont en cours de réaménagement et incluront à terme un parc de 5 hectares, des logements et des équipements de sports et de loisirs. Les quartiers prioritaires de Planoise et des 408 font partie du plan de renouvellement urbain de l'ANRU et devraient être totalement réaménagés dans les années à venir. La prolongation du tramway vers la zone commerciale de Châteaufarine et à plus long terme vers le campus de la Bouloie. Dès l’Antiquité, Besançon était située sur la route de Rome, voie romaine reliant Rome à la mer du Nord, appelée via Francigena à partir du Moyen Âge et passant par Calais, Reims, Lausanne et Aoste. De nos jours, les transports à Besançon, comme dans de nombreuses autres villes européennes, sont dominés par l’automobile dont le trafic augmente continuellement depuis plusieurs années. L’autoroute A36 Beaune - Mulhouse, qui passe au nord de l’agglomération, est l’axe principal la reliant aux autres villes françaises et étrangères. Deux routes nationales, la N57 reliant Metz, Nancy, Épinal et Vesoul à la frontière suisse et la N83 Lyon - Strasbourg constituent les deux autres axes principaux. Au niveau local, des efforts sont entrepris depuis plusieurs années pour décongestionner la ville : construction d’un tunnel routier sous la Citadelle entre 1993 et 1996 ; construction d’un contournement dont le maillon nord-ouest (voie des Montboucons) a été ouvert en 2003 et le maillon sud-ouest (voie des Mercureaux) le 11 juillet 2011. À Besançon, la principale alternative à la route est la voie ferrée. La ville est desservie par la ligne à grande vitesse Rhin-Rhône depuis le 11 décembre 2011, les rames TGV desservant majoritairement la gare de Besançon Franche-Comté TGV située en périphérie mais également la gare de Besançon-Viotte proche du centre-ville. La ligne ferroviaire reliant les deux gares est aussi empruntée par des TER assurant un service de navettes avec une fréquence d'environ toutes les heures. L'ouverture de la première branche de la LGV Rhin-Rhône, la branche Est, a permis de raccourcir notablement les temps de parcours vers Paris (2 h), Lyon (1 h 55 min) et surtout Strasbourg (1 h 30 min). Par l'intermédiaire de cette ligne, Besançon bénéficie aussi de connexions directes avec entre autres Francfort-sur-le-Main, Fribourg-en-Brisgau, Lille, Luxembourg, Marseille ou encore Montpellier. Les branches ouest (entre Genlis et la LGV sud-est) et sud (entre Dole et Bourg-en-Bresse) sont au stade de projet. La desserte TGV est complétée par des lignes TER vers Belfort et Montbéliard, vers Dole et Dijon, vers Morteau et la Suisse, ainsi que vers Lons-le-Saunier, Bourg-en-Bresse et Lyon. Les liaisons régionales se font depuis les gares de Besançon-Viotte et de Besançon-Mouillère. La desserte fluviale est marginale, Besançon étant traversée par le canal du Rhône au Rhin (d'où le creusement du tunnel fluvial sous la Citadelle) qui n'est emprunté que par des bateaux-mouches et des embarcations touristiques. Après plusieurs années de tergiversations et de contestation, sa mise à grand gabarit, permettant une utilisation commerciale, a été abandonnée en 1997, quoique sa relance refasse parfois surface. De même, la desserte aérienne est mineure, Besançon ne disposant pas d'aéroport mais seulement de deux petits aérodromes situés sur des communes voisines : l’aérodrome de Besançon-La Vèze (aérodrome d'affaires avec un service d’avion taxi sur toute l’Europe) et l’aérodrome de Besançon-Thise. Les aéroports internationaux les plus proches sont ceux de Genève, Lyon-Saint-Exupéry et Bâle-Mulhouse-Fribourg. Au niveau intra-urbain, les transports en commun sont assurés par le réseau Ginko qui dessert 19 lignes urbaines et 30 lignes périurbaines. Des efforts ont été entrepris d’un point de vue environnemental puisqu'un quart des bus roulent au gaz naturel, soit 59 véhicules. En 2008, la mise en place d'un transport en commun en site propre (TCSP) est adoptée. C'est dans ce cadre qu'un réseau de tramway assure depuis le 30 août 2014 un service commercial et complète l'offre des bus. Les transports urbains comptent de nombreuses alternatives : la ville fut pionnière dans la création d’un secteur piétonnier dès 1974, un système de vélos en libre-service baptisé VéloCité est opérationnel depuis le 25 septembre 2007 de même qu'un système d'autopartage baptisé Citiz depuis le 16 mars 2010.

Histoire

Classée ville d'Art et d'Histoire, la ville de Besançon possède un riche passé historique dont son patrimoine architectural est un témoin fort. Depuis la fondation d'un oppidum gaulois, la cité n'a cessé de se développer et de s'agrandir avant de devenir un centre culturel, militaire et économique de premier ordre. Tantôt germanique tantôt française, la capitale comtoise a gardé de nombreuses traces des différentes périodes de son histoire de l'Antiquité au XIXe siècle.

Politique et administration

Besançon est le siège du conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté ainsi que le chef-lieu du département du Doubs et de l'arrondissement de Besançon. Le siège de l'académie de Besançon et de la province ecclésiastique de Besançon y sont également implantés. Elle est aussi à la tête de Grand Besançon Métropole. La ville est également le siège de la Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement (DREAL), de la Direction régionale de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités (DREETS) et de l'Insee Bourgogne-Franche-Comté. Besançon faisait partie de la Métropole Rhin-Rhône constituée en 2004 avec les villes de Dijon, Mulhouse, Belfort et Montbéliard et associant également depuis cette date, l’agglomération trinationale de Bâle, la communauté urbaine du Creusot-Montceau-les-Mines, Chalon-sur-Saône et Neuchâtel. L'association est dissoute fin 2012. Depuis 2012, Grand Besançon Métropole est également membre du pôle métropolitain Centre Franche-Comté, dont les autres membres sont la communauté d'agglomération du Grand Dole, l'espace communautaire Lons Agglomération, la communauté d'agglomération de Vesoul et la communauté de communes du Grand Pontarlier.

Population et société

L'évolution du nombre d'habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis 1793. À partir de 2006, les populations légales des communes sont publiées annuellement par l'Insee. Le recensement repose désormais sur une collecte d'information annuelle, concernant successivement tous les territoires communaux au cours d'une période de cinq ans. Pour les communes de plus de 10 000 habitants les recensements ont lieu chaque année à la suite d'une enquête par sondage auprès d'un échantillon d'adresses représentant 8 % de leurs logements, contrairement aux autres communes qui ont un recensement réel tous les cinq ans, En 2019, la commune comptait 117 912 habitants, en augmentation de 0,82 % par rapport à 2013 (Doubs : +2 %, France hors Mayotte : +2,17 %). Un pic démographique a été atteint en 1975 avec 120 315 habitants. Besançon est donc une capitale régionale de taille modeste. Cependant, elle se trouve au centre d’une aire d'attraction de 280 868 habitants, la plus importante de Franche-Comté devant Montbéliard (180 026 hab.) et Belfort (132 977 hab.), villes-centres des deux autres grands pôles urbains francs-comtois. La ville de Besançon accueille de nombreux évènements festifs et culturels. Plusieurs festivals de musique rythment l'année dont le plus emblématique et le plus ancien est le Festival international de musique de Besançon Franche-Comté, créé en 1948 et qui a lieu chaque année au mois de septembre. Ce festival met à l'honneur le répertoire symphonique, la musique de chambre et les récitals. Il est complété en 1951 par le Concours international de jeunes chefs d'orchestre se déroulant tous les deux ans (années impaires), un des plus prestigieux de la discipline qui compte parmi ses lauréats Seiji Ozawa, Gerd Albrecht, Michel Plasson ou encore Zdeněk Mácal. Le festival Détonation est un autre temps fort de la rentrée au mois de septembre : créé en 2012 et organisé par la salle de La Rodia, sa programmation mêle musiques actuelles et installations de mapping interactives. Initié en 2007, le Festival GéNéRiQ prend place au mois de février dans cinq villes : Belfort, Besançon, Dijon, Montbéliard et Mulhouse. Sa programmation est également tournée vers les musiques actuelles en explorant les nouvelles tendances musicales telles que l'électro clubbing, le méditerranean surf, le free metal, l'électro blues, l'alternative hip hop ou encore le néo ghetto folk. Créé en 1981, le festival Jazz et musique improvisée en Franche-Comté propose des concerts à Besançon et dans d'autres villes de la région au mois de juin. Le Festival Circasismic qui a lieu au mois de mai depuis 2015 présente une programmation de musiques electro, dub, rock ainsi que de spectacles de cirque et de théâtre de rue. Le festival Orgue en ville, créé en 2009, propose une vingtaine de concerts autour de l'orgue dans des édifices religieux de Besançon et son agglomération, entre la fin du mois de juin et le début du mois de juillet. Le Festival de Besançon-Montfaucon propose des œuvres musicales jouées sur des instruments d'époque. Les Mardis des Rives proposent depuis 2013 des concerts gratuits se déroulant dans plusieurs communes de l'agglomération, sur les rives du Doubs, durant les mois de juillet et août. À la même période, des concerts gratuits ont lieu les vendredis et samedis dans la cour du palais Granvelle. La Foire comtoise est une foire commerciale et une fête foraine se déroulant dans le parc des expositions Micropolis. Cet évènement, créé en 1922, était à l'origine une foire essentiellement agricole. Elle accueille dorénavant, autour du week-end de l'Ascension, près de 600 exposants et 140 000 visiteurs. Chaque année, un pays ou une collectivité est invité d'honneur et présente son artisanat ainsi que ses coutumes et ses traditions à travers des spectacles. Depuis 1995, le marché des Instants gourmands se déroule sur la promenade Granvelle au mois de septembre et met à l'honneur les produits gastronomiques du terroir. Le marché de Noël de Besançon s'étale sur tout le mois de décembre depuis 1993 tandis qu'un défilé de carnaval se tient depuis 1978 et réunit chaque année entre 20 000 et 30 000 personnes dans les rues du centre-ville. Au mois de septembre se déroule le festival du livre de Grand Besançon Métropole Livres dans la Boucle qui a succédé en 2016 au salon départemental du livre Les Mots Doubs créé en 2002. Se déroulant sur trois jours, il a accueilli en 2018 plus de 200 auteurs et 30 000 visiteurs. Un festival des cinémas d'Afrique baptisé Lumières d'Afrique se déroule au mois de novembre depuis 1996. Bien Urbain est une manifestation d'art urbain et d'art contemporain dans l'espace public se tenant au mois de juin depuis 2011. Dans le domaine du théâtre, Besançon possède deux festivals. Le Festival de Caves propose depuis 2006 des spectacles dans les caves de la ville. Né à Besançon, le concept de ce festival a depuis essaimé dans de nombreuses villes de France et d'Europe. Le Festival des langues et cultures du monde est depuis 2018 l'héritier des Rencontres internationales de théâtre universitaire qui avaient fêté leur 25e édition en 2017. Pendant les mois de juillet et août, les Balades nocturnes de la Citadelle proposent des déambulations théâtralisées dans l'enceinte de la forteresse Vauban. La ville accueille sur son territoire de nombreux établissements de santé dont le principal est le centre hospitalier régional universitaire (CHRU), réparti actuellement sur deux sites (hôpital Saint-Jacques au centre-ville et hôpital Jean-Minjoz à Planoise), mais dont l'ensemble des services ont été rassemblés en 2012 sur le site de Minjoz au sein du pôle santé de la technopole Temis. Le CHRU de Besançon est particulièrement renommé dans les domaines de la bio-ingénierie, de la microrobotique appliquée à la santé et pour son pôle cancérologie. Les autres établissements notables sont la polyclinique de Franche-Comté et la clinique Saint-Vincent. La pratique du sport dans l'agglomération bisontine est assez diversifiée, d'une part parce que la municipalité ne souhaite pas tout miser sur une ou deux disciplines professionnelles qui porteraient haut les couleurs de la ville, mais plutôt encourager sa population à pratiquer toutes les disciplines, et d'autre part parce que le cadre particulier de la ville (collines, falaises, rivières) permet de pratiquer une large palette de sports de plein air tels que la randonnée, le VTT, l'escalade, l'aviron.

Économie

Avant la crise des années 1970 et 1980 qui provoque de nombreuses fermetures et délocalisations d'entreprises de la ville, l'économie bisontine est principalement tournée vers le secteur industriel, en particulier l'horlogerie et le textile. Aujourd'hui, le secteur tertiaire est le principal pourvoyeur d'emplois (voir tableau), l'industrie restant représentée par de multiples petites et moyennes entreprises spécialisées notamment dans les microtechniques, la nanotechnologie et la mécanique (découpage, emboutissage). Besançon est ainsi passée du statut de capitale de la montre à la capitale de l'infiniment petit. Cette reconversion réussie permet actuellement à la ville de bénéficier d'un certain dynamisme et d'un tissu économique solide, mais la mutation ne s'est pas faite sans heurts et de nombreuses suppressions d'emplois. En effet, dans une ville dont l'histoire est marquée par une tradition de socialisme et d'utopisme, des conflits emblématiques marquent profondément le paysage économique et social tant au niveau local que national. Ainsi, la grande grève de l'usine textile Rhodiaceta en 1967, préfigurant les événements de mai 68, la célèbre affaire Lip en 1973, du nom de cette entreprise horlogère déclarée en faillite qui fut à l'origine d'une lutte sociale d'un nouveau genre débouchant sur une expérience originale d'autogestion, ou encore les délocalisations des entreprises horlogère Kelton Timex (Fralsen) et textile Weil. L'économie de Besançon connaît un tournant au début du XXIe siècle grâce à la création en 2000 d'une technopole baptisée Temis, qui se trouve intégrée dès 2005 à un pôle de compétitivité national créé en Franche-Comté autour des microtechniques. La commune de Besançon comptait 11 535 établissements actifs au 31 décembre 2015, représentant un peu plus de 70 639 emplois se répartissant selon les secteurs d'activité de la manière suivante : En 2015, le taux de chômage des 15-64 ans pour la commune de Besançon s'élevait à 11,8 % et à 8,7 % pour l'ensemble de la zone d'emploi de Besançon, tandis qu'au niveau national et à l'échelle de la région Bourgogne-Franche-Comté, les taux de chômage pour la même année s'élevaient respectivement à 10,1 % et 9,6 %. Les quartiers les plus pourvus en emplois sont ceux de la Boucle, qui concentrait 25,9 % des emplois bisontins en 1999, des Tilleroyes-Trépillot (15,3 %), de Planoise-Châteaufarine (11 %) et de Montrapon-Temis (10,7 %). Après avoir été la capitale française de l'horlogerie, Besançon s'est reconvertie en utilisant son savoir-faire pour se spécialiser dans les branches de la micromécanique, des microtechniques, des nanotechnologies, de l'optique et de l'électronique. La ville constitue depuis juin 2005 avec d'autres zones de Franche-Comté un pôle de compétitivité national dans le domaine des microtechniques. La microtechnique bisontine est symbolisée par la technopole Temis (Technopole Microtechnique et Scientifique) qui regroupe entreprises, laboratoires de recherche et instituts de formation spécialisés (Supmicrotech). Leur promotion est assurée par le salon Micronora, salon international des microtechniques, qui se déroule tous les deux ans à Micropolis. Au total, les secteurs des microtechniques et du biomédical représentent dans la ville environ 350 entreprises, 500 chercheurs et 11 000 emplois pour un chiffre d'affaires annuel de 1,36 milliard d'euros.

Culture locale et patrimoine

Besançon est classée Ville d'Art et d'Histoire depuis le 14 février 1986 et possède des fortifications inscrites sur la liste du patrimoine mondial de l'Unesco depuis le 7 juillet 2008, au sein du Réseau des sites majeurs de Vauban créé en 2005 à l'initiative de la ville de Besançon. Le quartier Battant a fait l'objet d'un secteur sauvegardé de 30 hectares en 1964 tandis qu'en 1994 a été créé un secteur sauvegardé de 238 hectares pour la Boucle et les zones d'accompagnement, l'ensemble constituant actuellement le deuxième plus grand secteur sauvegardé de France. Avec 188 édifices protégés au titre des monuments historiques en 2011, Besançon arrive en douzième position des communes comptant le plus de monuments classés.

Annexes

Site officiel Site officiel de l'office de tourisme et des congrès Le patrimoine architectural et mobilier de Besançon sur le site officiel du ministère français de la Culture (base architecture et patrimoine), archives de la médiathèque de l'architecture et du patrimoine, et service de l'inventaire général Mémoire vive patrimoine numérisé de Besançon Ressources relatives à la géographie : Insee (communes) Ldh/EHESS/Cassini Ressources relatives aux organisations : SIREN Data.gouv.fr Ressource relative à la santé : Fichier national des établissements sanitaires et sociaux Ressource relative aux beaux-arts : (en) Grove Art Online Ressource relative à la musique : (en) MusicBrainz