La société du jour: Materiel medical services lang

Materiel medical services lang

La société Materiel medical services lang a été créée le 1/6/1997, soit 26 années d'activités. Le siège de la société est basé à GRIES 67240. Elle possède un seul établissement. Le gérant de la société est Genevieve LANG. Elle a un capital social de 7622 €. Son dernier bilan date du 29/8/2022. Elle emploie 1 ou 2 salariés. Materiel medical services lang a choisi le statut juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication). Elle opère sous le code NAF 46.46Z et évolue dans le secteur .

Société à responsabilité limitée, c'est quoi ?

Une société à responsabilité limitée (SARL) est une société commerciale où la responsabilité est limitée jusqu'à concurrence des apports et qui présente des caractéristiques d'une société mixte de 2 à 100 personnes (selon le nouveau droit suisse, une personne seule peut également créer sa propre SARL), notamment parce que les parts détenues dans le capital ne sont pas librement accessibles sans accord de tout ou partie des actionnaires. Cette forme de société existe en Italie, en France, en Suisse, au Luxembourg, en Belgique, au Cameroun, aux Pays-Bas, en Algérie, au Maroc, en Tunisie, au Liban, en Pologne, en Lettonie, en Finlande, en République démocratique du Congo, au Bénin et dans d'autres pays.

Histoire et conséquences du concept de « responsabilité limitée »

Le concept de « responsabilité limitée » et sa mise en œuvre dans les lois au XIXe siècle(en France, lois du 23 mai 1863 puis du 24 juillet 1867 ; en Angleterre, lois de 1856 à 1862 sur les Joint-Stock Company limited) compte, d'après Y. N. Harari dans son célèbre ouvrage Sapiens : Une brève histoire de l'humanité, « parmi les inventions les plus ingénieuses de l’humanité » : « Peugeot est une création de notre imagination collective. Les juristes parlent de "fiction de droit". Peugeot appartient à un genre particulier de fictions juridiques, celle des "sociétés anonymes à responsabilité limitée". L’idée qui se trouve derrière ces compagnies compte parmi les inventions les plus ingénieuses de l’humanité ». Harari en explique ainsi les avantages : « Si une voiture tombait en panne, l’acheteur pouvait poursuivre Peugeot, mais pas Armand Peugeot. Si la société empruntait des millions avant de faire faillite, Armand Peugeot ne devait pas le moindre franc à ses créanciers. Après tout, le prêt avait été accordé à Peugeot, la société, non pas à Armand Peugeot, l’Homosapiens actionnaire ! ». Cette explication montre que le terme « responsabilité limitée » est un euphémisme : il s'agit en fait non d'une limitation des risques, mais d'un véritable transfert de responsabilité et des risques de l'actionnaire à l'entreprise, à son collectif de travail[Information douteuse], responsabilité pénale et économique. Toutefois, quel que soit le montant investi par l'actionnaire, il a toujours le pouvoir et est propriétaire de tous les moyens de production (locaux, machines, moyens informatiques, etc.), y compris ceux acquis grâce aux « millions » empruntés. En effet, l'entreprise, qui acquiert en empruntant, qui rembourse, qui entretient à ses frais les moyens de production, n'est propriétaire de rien, car elle n'est pas sujet de droit quant à la propriété[Information douteuse]. Grâce à cette « responsabilité limitée » et à la non-existence juridique de l'entreprise, plusieurs procédés permettent aux actionnaires d'accroître les moyens de production qu'ils contrôlent en minimisant au maximum leur mise (le capital social) : investissement par effet de levier, achat à effet de levier, rachat d'actions. Il est donc très compréhensible que les actionnaires recourent à ces procédés plutôt que d’émettre des actions supplémentaires, provoquant l'arrivée d'autres actionnaires avec qui certes les risques sont partagés, mais également le pouvoir et la propriété. Si l'entreprise était, comme une association 1901, sujet de droit, la « responsabilité limitée » serait remplacée par les « responsabilités et propriétés partagées » entre actionnaires et le collectif de travail de l'entreprise, chacun selon sa contribution. Les procédés « à effet de levier » et autres au profit de certains ne seraient plus.

Dénominations

Selon le pays, elle est désignée par l'expression : Société à responsabilité limitée (sarl) en Suisse romande Société à responsabilité limitée en France (SARL) ; Société à responsabilité limitée (srl) en Belgique francophone Società a responsabilità limitataSocietà a responsabilità limitata (srl) en Italie ou à Saint-Marin ; besloten vennootschap (bv) en néerlandais aux Pays-Bas et en Belgique ; Limited company (Ltd.) au sein des pays du Common law, par exemple en Angleterre ; Gesellschaft mit beschränkter Haftung (GmbH) en Allemagne, en Autriche et en Suisse alémanique ; Sociedad de responsabilidad limitada (SdeRL) au Mexique et autres pays latino-américains ; Sociedade limitada (Ltda.) au Brésil ; Spółka z ograniczoną odpowiedzialnością (Sp. z o.o.) en Pologne.

Droit canadien

Dans les provinces de common law, une société à responsabilité limitée (SARL) est un type de société où, d'après Cliquezjustice.ca, « les biens appartiennent à l’entreprise, les associés partagent les profits et les pertes entre eux, l'entreprise ne fait pas de déclaration de revenus. Chaque associé déclare les pertes et les profits qui lui sont attribués dans sa propre déclaration de revenus. L’entreprise n’est pas une personne selon la loi ». En Ontario, l'article 44.1 de la Loi sur les Sociétés en nom collectif prévoit la formation des sociétés à responsabilité limitée. En droit québécois, l'article 20 de la Loi sur les sociétés par actions prévoit que « Le nom de la société qui ne comprend pas l’expression « société par actions » ou « compagnie » doit comporter, à la fin, la mention «s.a.», «ltée» ou «inc.», indiquant qu’elle est une société à responsabilité limitée ». En outre, il existe une distinction entre la société en nom collectif (SENC) et la société en nom collectif à responsabilité limitée (SENCRL). Une SENCRL est une SENC où les associés ne sont pas personnellement responsables des fautes professionnelles de leurs collègues et des secrétaires de ceux-ci. Cependant, pour effectuer l'émission d'actions, il faut plutôt constituer une société par actions.

Annexes

Entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée Public limited company Portail du management Portail du droit Portail de la Suisse

46.46Z -

Le code APE - NAF 4646Z est unique et implique des droits et obligations spécifiques. A ce jour, 3 669 sociétés sont immatriculées sous ce code qui concerne 70 202 salariés, essentiellement des grossistes-répartiteurs.

Nous avons épluché l'ensemble des textes de loi pour que vous sachiez tout sur le code APE - NAF 4646Z : obligations, organismes de formations, conventions collectives applicables et assurances obligatoires.

La définition précise de l'activité du code APE ou NAF 4646Z est : "Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits pharmaceutiques".Lors de la création d'une société, le centre des formalités des entreprises recueille des informations sur votre société, qui seront transmises à l'INSEE. C'est cet organe de classification qui vous attribuera un des 732 codes présents dans les branches professionnelles en France. Même s'il n'y a pas de liste de métiers définie pour l'activité Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits pharmaceutiques, les salariés de cette branche sont essentiellement des grossistes-répartiteurs.

La convention collective nationale (CCN) applicable est choisie par l'employeur en fonction de l'activité principale de l'entreprise. Un même code NAF peut regrouper plusieurs conventions, donc cet identifiant n'est pas toujours suffisant pour déterminer la convention collective applicable.

L'Identifiant de la Convention Collective (IDCC) d'une société est défini par le Ministère du travail, et permet de numéroter l'ensemble des conventions collectives applicables (il y en plus de 1000).

Ce sont les conventions collectives et les accords branche qui vont déterminer les principaux droits et devoirs du salarié : grille de salaire, préavis en cas de démission, congés payés, période d'essai, horaire de travail, couverture et prix de la mutuelle entreprise.

Pour être en conformité avec la loi, vous avez besoin de votre convention collective à jour en permanence des derniers accords, même non étendus. Voir les offres pour les conventions collectives du code NAF 4646Z.

Cette assurance est recommandée pour tous, même si elle n’est imposée qu’aux professions réglementées. La RC Pro couvre les dommages corporels, matériels et immatériels causés à autrui dans le cadre professionnel. Ces dommages peuvent être coûteux, et vous devrez payer de votre poche si vous n’êtes pas couvert. Vous pouvez effectuer un devis en ligne sans engagement et sans laisser vos coordonnées sur notre comparateur RC Pro.

Le code APE n'est pas vraiment utile pour un chef d'entreprise car il n'a pas de valeur juridique et sert surtout pour les statistiques de l'INSEE. Cependant, il peut être utile pour savoir vers quelle convention collective se tourner. Par ailleurs, dans le cas d'appels d'offres par exemple, les prestataires sont parfois écartés si leur code APE ne correspond pas à celui exigé par le client final.

Si vous exercez plusieurs activités, le code NAF doit être celui de l'activité principale. Si le code NAF qui vous a été attribuée par l'INSEE n'est pas correct, vous pouvez envoyer un courrier de réclamation en y joignant ce formulaire de modification de code NAF 4646Z. Si votre activité a changé, vous pouvez contacter votre CFE.

Si vous êtes une société en création et que vous ne savez pas quel code NAF vous sera attribuée ou si vous n'êtes pas certain d'être bien enregistré; nous vous recommandons d'identifier une société qui a une activité similaire et regarder sous quel code NAF elle est enregistrée.

L'INSEE vous délivrera votre code d’activité en fonction de l'activité principale de votre entreprise. Vous retrouverez ensuite ce numéro sur :

Si vous démarrez l'activité de "Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits pharmaceutiques", vous devez choisir la forme juridique de votre société parmi de nombreuses possibilités.

Vous devrez également définir un objet social et faire les démarches auprès de votre CFE pour obtenir un numéro de SIREN.

L'activité 4646Z est une activité commerciale ou artisanale, par conséquent le régime est celui des bénéfices industriels et commerciaux (BIC) et non la catégorie des bénéfices non commerciaux (BNC), avec les conséquences suivantes :

Les centres de formalités des entreprises (CFE) sont des guichets uniques permettant aux entreprises de souscrire en un même lieu à l'ensemble des formalités nécessaires au démarrage de leur activité.

L'entreprise sera rattachée à l'activité artisanale si l'entreprise compte moins de 10 salariés et commerciale si l'entreprise compte 10 salariés et plus. Par ailleurs, les artisans-commerçants et les artisans qui créent une société commerciale doivent être inscrits simultanément au Registre du commerce et des sociétés et au Répertoire des métiers. 

Les organismes paritaires collecteurs agréés (OPCA) ont été remplacés par les opérateurs de compétences (OPCO) le 1er avril 2019. Les OPCO sont donc désormais les organismes chargés de collecter les fonds de la formation continue professionnelle et de financer la formation des salariés.

Ci-après les OPCO pour les organismes de formation relevant de l'activité Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits pharmaceutiques :

En 2019 et 2020, les entreprises devaient verser à un Opérateur de compétence (OPCO) la taxe d’apprentissage due à une date fixée par décret. Depuis début 2021, la contribution est faite via l’URSSAF sur le même modèle que les cotisations de la sécurité sociale.

En tant que micro-entrepreneur de l’activité “Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits pharmaceutiques”, les mêmes règles s’appliquent pour vous que les autres types de société. Vous avez obligatoirement un code NAF qui vous a été attribué en même temps que votre SIREN et vous avez la possibilité de le changer si il ne correspond plus à votre activité.

En revanche, la convention collective ne s’applique pas pour vous puisque vous êtes travailleur non salarié.

Les établissements de Materiel medical services lang

L'établissement principal est domicilié au rue principale, Gries 67240. La société possède aucun autre établissement. 2 établissement(s) ont été fermé depuis la création de la société.

Les concurrents

À Gries 67240, il y a 1 autre entreprise qui a la même activité.

Qu'est ce qu'il y a savoir sur Gries ?

Gries [ɡʁis] est une commune française située dans la circonscription administrative du Bas-Rhin et, depuis le 1er janvier 2021, dans le territoire de la Collectivité européenne d'Alsace, en région Grand Est. Cette commune se trouve dans la région historique et culturelle d'Alsace près de la ville de Haguenau.

Toponymie

Le premier document mentionnant le nom du village est daté du 13 mars 826. Gries y est citée pour la première fois sous le nom de Gerareshusa. En 830, ce même village est appelé Gerireshusa. D’après le pasteur Guggenbühl, cette dénomination viendrait du prénom « Gerhard ». Le nom du village serait donc en hochdeutsch Gerhardshausen, ce qui permet de penser qu’il aurait été la propriété d’un certain « Gerhard », personnage dont l’identité n’a pas été découverte jusqu'à ce jour. Dans un document de 974, on peut déjà lire le nom de « Grioz » qui ressemble davantage au nom actuel du village. Le pasteur Guggenbühl explique cette évolution du nom de la façon suivante : très vite le suffixe hausen de « Gerireshausen » a été abandonné, donnant ainsi « Gerires », mot transformé au cours des années en « Grioz », puis en « Griez » et enfin en « Gries ».

Géographie

Le village de Gries se trouve à proximité de la ville de Haguenau et des villages de Weitbruch, Bischwiller, Marienthal et Kurtzenhouse. Gries se situe en Alsace du Nord, dans le Bas-Rhin. Le village est entouré principalement de champs mais aussi du bois de Gries, la petite forêt communale. Une partie de Marienthal appartient à la commune (« Marienthal commune de Gries, 67240 »). L'altitude minimum de Gries est de 125 m et son altitude maximum est de 169 m, soit un relief relativement plat. Gries est entourée de cultures diverses (maïs...). La forêt communale de Gries s'étend sur 283,26 hectares, dont une petite partie empiète sur la commune voisine de Kurtzenhouse. On y trouve de nombreuses essences d'arbres, notamment des pins sylvestres (24 % des essences), des bouleaux verruqueux (18 %), des hêtres (13 %) et des chênes sessiles (13 %). Un sentier botanique long de 2 km parcourt la forêt. Il passe notamment par une mare pédagogique et est longé d'arbres plantés par des écoliers. Plusieurs ruisseaux traversent le village : ruisseau l'Hellergraben ; ruisseau le Kesselgraben ; ruisseau le Rothbach ; ruisseau le Waschgraben ; ruisseau le Weihergraben ; ruisseau la Vieille Zorn ; ruisseau l'Erlengraben ; ruisseau le Mostgraben ; ruisseau Waschengraben. Le climat de Gries est celui de l'Alsace du Nord : semi-continental. Les départementales D 48 et D 37 traversent la commune. Gries dispose de trois arrêts de bus : à la mairie, « Rue Siedel » et « Rue des Roses », tous les trois desservis le plus souvent par le Réseau 67. Pour les autres types de transport, Gries se trouve à proximité immédiate de la gare de Kurtzenhouse et à 2,8 km de la gare de Bischwiller. L'aéroport de Karlsruhe se situe à 19,6 km et celui de Strasbourg à environ 25 km.

Urbanisme

Gries est une commune urbaine, car elle fait partie des communes denses ou de densité intermédiaire, au sens de la grille communale de densité de l'Insee,,,. Elle appartient à l'unité urbaine de Gries, une agglomération intra-départementale regroupant 2 communes et 3 917 habitants en 2017, dont elle est ville-centre,. Par ailleurs la commune fait partie de l'aire d'attraction de Strasbourg (partie française), dont elle est une commune de la couronne. Cette aire, qui regroupe 268 communes, est catégorisée dans les aires de 700 000 habitants ou plus (hors Paris),. L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de données européenne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquée par l'importance des territoires agricoles (52,6 % en 2018), une proportion identique à celle de 1990 (53,2 %). La répartition détaillée en 2018 est la suivante : terres arables (42,9 %), forêts (36,1 %), zones urbanisées (10,9 %), zones agricoles hétérogènes (9,7 %), zones industrielles ou commerciales et réseaux de communication (0,2 %), mines, décharges et chantiers (0,1 %), eaux continentales (0,1 %). L'IGN met par ailleurs à disposition un outil en ligne permettant de comparer l’évolution dans le temps de l’occupation des sols de la commune (ou de territoires à des échelles différentes). Plusieurs époques sont accessibles sous forme de cartes ou photos aériennes : la carte de Cassini (XVIIIe siècle), la carte d'état-major (1820-1866) et la période actuelle (1950 à aujourd'hui).

Héraldique

Histoire

Gries se situe sur le site du village disparu de Wilre. La preuve de l’existence de cet ancien village a été découverte lors du creusement d’une tranchée, dans laquelle ont été trouvés des restes de bâtiments. Propriété des landgraves de Basse-Alsace jusqu’en 1332, la localité passa par la suite aux Lichtenberg, puis aux Bitche-Zweibrücken, avant d’appartenir aux Hanau-Lichtenberg qui y introduisirent la Réforme, ceci au sein du Saint-Empire romain germanique. Le village devint ainsi protestant, en vertu du principe cujus regio, ejus religio. En 1622, Gries fut totalement détruit par les troupes de Mansfeld pendant la guerre de Trente Ans, mais les habitants avaient trouvé refuge à Strasbourg. Le 13 septembre 1674, le village est pillé par les Français, et des pertes humaines sont à déplorer. Afin de repeupler la région, des émigrés de Suisse alémanique vinrent s'implanter dans la commune. C'est là par exemple l'origine des familles Wiedemann, Berger et bien d'autres encore. Les Hesse-Darmstadt furent les derniers maîtres du village, de 1736 jusqu’à la Révolution française, date de son annexion par la France. Ils contribuèrent considérablement à son développement. Depuis la fin de la Seconde Guerre mondiale, Gries a perdu son caractère agricole et a développé sa fonction résidentielle.

Politique et administration

Les résultats des dernières élections dans la commune montrent que les Griesoises et Griesois votent plutôt à droite. Gries (Allemagne) depuis le 20 mai 1979. La commune de Gries, en collaboration avec le SMITOM de Haguenau-Saverne, entreprend une campagne de sensibilisation aux traitements des déchets. Depuis 2012-2013, la commune procède ainsi au tri sélectif : tous les habitants disposent d'une poubelle à ordures ménagères et d'une autre pour le recyclage (papier, carton...). La déchèterie de la commune se situe entre Gries et Weitbruch.

Population et société

L'évolution du nombre d'habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis 1793. À partir de 2006, les populations légales des communes sont publiées annuellement par l'Insee. Le recensement repose désormais sur une collecte d'information annuelle, concernant successivement tous les territoires communaux au cours d'une période de cinq ans. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquête de recensement portant sur toute la population est réalisée tous les cinq ans, les populations légales des années intermédiaires étant quant à elles estimées par interpolation ou extrapolation. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a été réalisé en 2005. En 2020, la commune comptait 2 879 habitants, en augmentation de 4,24 % par rapport à 2014 (Bas-Rhin : +3,17 %, France hors Mayotte : +1,9 %). La commune dispose de plusieurs établissements : Une école maternelle ; Une école élémentaire ; Une école privée Montessori ("Les Roseaux").Un accueil de loisirs et périscolaire est aussi présent dans le village. Le collège II de Bischwiller est le collège de secteur (académie de Strasbourg). Gries dispose de deux lieux de cultes et d'un presbytère : Les deux églises ont été rénovées aux environs de 2011-2012. L'église catholique a fêté ses Gries dispose de deux églises : l'église Saint-Jacques (catholique) et l'église protestante. 100 ans en 2010.Les deux églises ont été rénovées dans les années 2010. L'église catholique a fêté ses 100 ans en 2010. L'église protestante a servi d'église « mixte» jusqu’en 1910, date de la consécration de l’église catholique Saint-Jacques. L'orgue de l'église protestante est la dernière œuvre de Jean-André Silbermann (1781). Il est classé monument historique en 1977 pour le buffet et en 1985 pour la partie instrumentale. Il a fait l'objet d´un relevage en 1967 par la manufacture Kern et en 2016 par la manufacture Blumenroeder. La chorale Sainte-Cécile de Gries est basée dans l'église catholique.

Economie

Liste non-exhaustive des commerces basés dans la commune de Gries : Boucheries charcuteries Boulangerie pâtisserie Débit de tabac Supérette Liste non-exhaustive des entreprises basées dans la commune de Gries : Alsachrom Alsafix Horn France Vogt SarlPlusieurs coiffeurs et gîtes sont également basés dans la commune. La micro-zone d'activité de Gries est l'une des zones gérées par la communauté de communes de la Basse-Zorn. Elle regroupe plusieurs entreprises. Deux restaurants.

Culture et sports

Le BCGO (Basket Club de Gries-Oberhoffen) est la fierté sportive de la commune. L'équipe 1 du club évolue en Pro B (2e division française de basketball) depuis la saison 2018-2019. On trouve aussi à Gries un club de lutte performant, un club de football évoluant en District 4 promu lors de la saison 2018/2019, ainsi qu'un club de tennis, un club "Pleine Forme", un club de pétanque et un club de tir. L'espace La Forêt, qui est comme son nom l'indique à la frontière entre le village de Gries et la forêt communale, est la principale infrastructure sportive et culturelle. Elle dispose d'une salle de basket, d'une salle des fêtes, d'une salle des associations et d'une salle de lutte. À l'extérieur, on y trouve des courts de tennis et un terrain de football.

Personnalités liées à la commune

Andreas Thürmann (1591, Gartz, Poméranie - 6 février 1672, Gries) fut pasteur à Gries, Kurtzenhausen, Weitbruch et Geudertheim en 1628-1672. Il fut aussi diacre et maître d'école à Westhoffen en 1622-27, prédicateur de la cour ducale à Bischwiller à partir de 1633. Il épousa le 28 avril 1623 à l'église Saint-Pierre-le-Jeune à Strasbourg, Maria Pfau, fille d'un brasseur. Devenu veuf, il épousa le 14 mars 1642, à Schiltigheim, Anna Barbara Dannhauer. Il fut le beau-frère du théologien Johann Conrad Dannhauer. Adolphe Foerster, lieutenant-colonel d’état-major, officier de la Légion d'honneur, né le 17 août 1824 à Strasbourg, décédé le 20 janvier 1890 à Gries, enterré au cimetière de Gries.

Lieux et monuments

Au sud-est du village se trouve une motte, seul témoin d’un ancien château, résidence de l'évêque de Strasbourg, qui resta occupé jusqu'à la fin du XVe siècle, période de sa destruction. D'après de récentes recherches, il s'agirait d'un charnier datant de la guerre de Trente Ans puisqu'il n'est absolument pas fait mention de la présence d'un château à cet endroit. Plus de renseignements sont disponibles à la mairie du village. On trouve également à Gries plusieurs maisons alsaciennes anciennes à colombages :

Voir aussi

Liste des communes du Bas-Rhin

Liens externes

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