La société Synd copro hauts de bois lurette a été créée le 1/1/1984, soit 39 années d'activités. Le siège de la société est basé à VILLERS-SUR-MER 14640. Elle possède un seul établissement. Son dernier bilan date du 3/12/2011. Synd copro hauts de bois lurette a choisi le statut juridique Syndicat de copropriété. Elle opère sous le code NAF 81.10Z et évolue dans le secteur .
Le syndicat de copropriété est la collectivité regroupant les copropriétaires de l'immeuble. Il est chargé de la gestion et de la conservation des parties communes d'une copropriété dans un immeuble. Sa mission est aussi plus étendue.
Le syndicat des copropriétaires est une personne morale de droit privé. Il peut agir en justice et souscrire des contrats. Ses décisions sont prises en assemblée générale réunie sur convocation du syndic de copropriété. Le syndic de copropriété est la personne morale ou physique chargée de la représentation du syndicat des copropriétaires et de l'administration des parties communes d'une copropriété. Le syndicat de copropriété est une collectivité qui regroupe tous les copropriétaires d’un immeuble. Quand une personne achète un bien immobilier dans une copropriété (c'est-à-dire quand elle signe le contrat de vente), elle devient automatiquement l'un des membres de droit du syndicat. Ce syndicat a un objet très précis, défini par la loi : la conservation de l'immeuble et l'administration des parties communes. Ces dernières ne lui appartiennent pas, puisqu'elles sont, suivant les cas, la propriété indivise de l'ensemble des copropriétaires ou de certains d'entre eux, mais c'est le syndicat, en tant que tel, qui doit les administrer, les entretenir, etc., ce qui se fait par l'intermédiaire du syndic de copropriété. Constitué d'une petite équipe de copropriétaires désignée par l'assemblée générale, le conseil syndical a pour mission d'assister le syndic de copropriété et de contrôler sa gestion. Il est appelé aussi à faire le lien entre le syndic de copropriété et la copropriété. Toutes les copropriétés en sont normalement pourvues, à moins que la majorité des copropriétaires représentant au moins les 2/3 des tantièmes du syndicat s'y soit opposée en assemblée générale. C'est un organe de contrôle, d'assistance et de consultation du syndic de copropriété. Les fonctions de membre du conseil syndical sont bénévoles. Elles ne donnent donc lieu à aucune rémunération. Si les membres du conseil syndical font l'avance de frais pour exercer leur mission (adhésion à la chambre CSPC, à l'ARC-UNARC ou à l'ANCC par exemple), ils seront remboursés sur le budget de la copropriété. Les dépenses nécessitées par l'exécution de la mission du conseil syndical constituent des dépenses courantes d'administration. Elles sont supportées par le syndicat et réglées par le syndic. Afin de mener à bien les missions que lui confère la loi, le syndicat des copropriétaires possède la personnalité morale. Cela signifie qu'il constitue une entité distincte des copropriétaires, qu'il représente des intérêts collectifs qui dépassent les intérêts individuels des copropriétaires. Il est ainsi qualifié pour agir en justice si les intérêts de la copropriété sont menacés ou malmenés. Il peut, par exemple, acquérir des parties privatives ou vendre des parties communes pour le compte des copropriétaires. À l'inverse, il pourra également être poursuivi s'il a causé un préjudice à un copropriétaire ou à un tiers. Le syndicat peut voir sa responsabilité engagée par l'action directe d'un copropriétaire ou l'action oblique du titulaire d'un bail (bail commercial, professionnel, habitation) devant les tribunaux pour les dommages causés par le défaut d'entretien d'un ouvrage ou d'un équipement. Ce défaut peut, par exemple, être dû à la négligence ou la faute d'un gardien ou d'un employé de la copropriété, à un vice de construction ou à une malfaçon dans des travaux. Il incombe au syndicat de rechercher et mettre en jeu la responsabilité du constructeur ou des entreprises.
En droit québécois, le syndicat des copropriétaires est décrit dans plusieurs dispositions du Code civil du Québec, dont les art. 306, 358, 1069, 1075, 1790, 2724, 2729, 2800 et 3061 C.c.Q. En vertu de l'art. 2724 C.c.Q. notamment, le syndicat des copropriétaires bénéficie d'une hypothèque légale.
Syndic de copropriété Loi relative à la solidarité et au renouvellement urbains (loi SRU ou loi Gayssot) Glossaire de l'immobilier Portail du droit
Le code APE - NAF 8110Z est unique et implique des droits et obligations spécifiques. A ce jour, 157770 sociétés sont immatriculées sous ce code qui concerne 54395 salariés, essentiellement des syndics.
Nous avons épluché l'ensemble des textes de loi pour que vous sachiez tout sur le code APE - NAF 8110Z : obligations, organismes de formations, conventions collectives applicables et assurances obligatoires.
La définition précise de l'activité du code APE ou NAF 8110Z est : "Activités combinées de soutien lié aux bâtiments".Lors de la création d'une société, le centre des formalités des entreprises recueille des informations sur votre société, qui seront transmises à l'INSEE. C'est cet organe de classification qui vous attribuera un des 732 codes présents dans les branches professionnelles en France. Même s'il n'y a pas de liste de métiers définie pour l'activité Activités combinées de soutien lié aux bâtiments, les salariés de cette branche sont essentiellement des syndics.
La convention collective nationale (CCN) applicable est choisie par l'employeur en fonction de l'activité principale de l'entreprise. Un même code NAF peut regrouper plusieurs conventions, donc cet identifiant n'est pas toujours suffisant pour déterminer la convention collective applicable.
L'Identifiant de la Convention Collective (IDCC) d'une société est défini par le Ministère du travail, et permet de numéroter l'ensemble des conventions collectives applicables (il y en plus de 1000).
Ce sont les conventions collectives et les accords branche qui vont déterminer les principaux droits et devoirs du salarié : grille de salaire, préavis en cas de démission, congés payés, période d'essai, horaire de travail, couverture et prix de la mutuelle entreprise.
Pour être en conformité avec la loi, vous avez besoin de votre convention collective à jour en permanence des derniers accords, même non étendus. Voir les offres pour les conventions collectives du code NAF 8110Z.
Le code APE n'est pas vraiment utile pour un chef d'entreprise car il n'a pas de valeur juridique et sert surtout pour les statistiques de l'INSEE. Cependant, il peut être utile pour savoir vers quelle convention collective se tourner. Par ailleurs, dans le cas d'appels d'offres par exemple, les prestataires sont parfois écartés si leur code APE ne correspond pas à celui exigé par le client final.
Si vous exercez plusieurs activités, le code NAF doit être celui de l'activité principale. Si le code NAF qui vous a été attribuée par l'INSEE n'est pas correct, vous pouvez envoyer un courrier de réclamation en y joignant ce formulaire de modification de code NAF 8110Z. Si votre activité a changé, vous pouvez contacter votre CFE.
Si vous êtes une société en création et que vous ne savez pas quel code NAF vous sera attribuée ou si vous n'êtes pas certain d'être bien enregistré; nous vous recommandons d'identifier une société qui a une activité similaire et regarder sous quel code NAF elle est enregistrée.
L'INSEE vous délivrera votre code d’activité en fonction de l'activité principale de votre entreprise. Vous retrouverez ensuite ce numéro sur :
Si vous démarrez l'activité de "Activités combinées de soutien lié aux bâtiments", vous devez choisir la forme juridique de votre société parmi de nombreuses possibilités.
Vous devrez également définir un objet social et faire les démarches auprès de votre CFE pour obtenir un numéro de SIREN.
L'activité 8110Z est une activité commerciale ou artisanale, par conséquent le régime est celui des bénéfices industriels et commerciaux (BIC) et non la catégorie des bénéfices non commerciaux (BNC), avec les conséquences suivantes :
Les centres de formalités des entreprises (CFE) ont été remplacés par le guichet unique qui centralise désormais l'ensemble des formalités nécessaires au démarrage de leur activité. Le nouveau registre d'immatriculation des entreprises est le RNE (Répertoire National des Entreprises). Le guichet unique est accessible via le site de l'INPI.
L'entreprise sera rattachée à l'activité artisanale si l'entreprise compte moins de 10 salariés et commerciale si l'entreprise compte 10 salariés et plus. Par ailleurs, les artisans-commerçants et les artisans qui créent une société commerciale doivent être inscrits simultanément au Registre du commerce et des sociétés et au Registre National des entreprises.
Les organismes paritaires collecteurs agréés (OPCA) ont été remplacés par les opérateurs de compétences (OPCO) le 1er avril 2019. Les OPCO sont donc désormais les organismes chargés de collecter les fonds de la formation continue professionnelle et de financer la formation des salariés.
Ci-après les OPCO pour l'organisme de formation relevant de l'activité Activités combinées de soutien lié aux bâtiments :
En 2019 et 2020, les entreprises devaient verser à un Opérateur de compétence (OPCO) la taxe d’apprentissage due à une date fixée par décret. Depuis début 2021, la contribution est faite via l’URSSAF sur le même modèle que les cotisations de la sécurité sociale.
En tant que micro-entrepreneur de l’activité “Activités combinées de soutien lié aux bâtiments”, les mêmes règles s’appliquent pour vous que les autres types de société. Vous avez obligatoirement un code NAF qui vous a été attribué en même temps que votre SIREN et vous avez la possibilité de le changer si il ne correspond plus à votre activité.
En revanche, la convention collective ne s’applique pas pour vous puisque vous êtes travailleur non salarié.
L'établissement principal est domicilié au hauts de bois lurette, Villers-sur-mer 14640. La société possède aucun autre établissement. 0 établissement(s) ont été fermé depuis la création de la société.
À Villers-sur-mer 14640, il y a 48 autres entreprises qui ont la même activité.
Villers-sur-Mer est une commune française, située dans le département du Calvados en région Normandie, peuplée de 2 507 habitants.
La commune est située sur le littoral de la Manche, sur la Côte Fleurie, entre Deauville et Houlgate, à environ 45 km de Caen, 70 km du Havre, 100 km de Rouen, 200 km de Paris. Villers-sur-Mer est également la commune française la plus septentrionale traversée par le méridien de Greenwich. Ce dernier est matérialisé sur la promenade du front de mer, entre la rue du Commandant-Franchetti et la rue de la Rosière, par une marque bleue au sol et sur le parapet. Cette marque est néanmoins décalée de 32 mètres vers l'ouest par rapport au méridien. Les communes limitrophes sont Blonville-sur-Mer, Saint-Pierre-Azif, Saint-Vaast-en-Auge, Gonneville-sur-Mer et Auberville.
Villers-sur-Mer est une commune rurale,. Elle fait en effet partie des communes peu ou très peu denses, au sens de la grille communale de densité de l'Insee,. Elle appartient à l'unité urbaine de Dives-sur-Mer, une agglomération intra-départementale regroupant 24 communes et 36 564 habitants en 2017, dont elle est une commune de la banlieue,. Par ailleurs la commune fait partie de l'aire d'attraction de Trouville-sur-Mer, dont elle est une commune de la couronne. Cette aire, qui regroupe 35 communes, est catégorisée dans les aires de moins de 50 000 habitants,. La commune, bordée par la baie de Seine, est également une commune littorale au sens de la loi du 3 janvier 1986, dite loi littoral. Des dispositions spécifiques d’urbanisme s’y appliquent dès lors afin de préserver les espaces naturels, les sites, les paysages et l’équilibre écologique du littoral, comme le principe d'inconstructibilité, en dehors des espaces urbanisés, sur la bande littorale des 100 mètres, ou plus si le plan local d’urbanisme le prévoit,. L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de données européenne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquée par l'importance des territoires agricoles (63,3 % en 2018), néanmoins en diminution par rapport à 1990 (68 %). La répartition détaillée en 2018 est la suivante : prairies (49,6 %), zones urbanisées (31,3 %), terres arables (10,3 %), forêts (5,4 %), zones agricoles hétérogènes (3,4 %). L'évolution de l’occupation des sols de la commune et de ses infrastructures peut être observée sur les différentes représentations cartographiques du territoire : la carte de Cassini (XVIIIe siècle), la carte d'état-major (1820-1866) et les cartes ou photos aériennes de l'IGN pour la période actuelle (1950 à aujourd'hui).
Le nom de la localité est attesté sous les formes Villaris en 1282,. L'appellatif toponymique Villers est issu du gallo-roman villare, issu lui-même du latin villa rustica, « domaine rural ». Le locatif sur-Mer est présent dès 1801, mais absent sur la carte de Cassini (1758). Le gentilé est Villersois.
L’occupation humaine du site de Villers est attestée par les archéologues depuis le premier siècle avant Jesus Christ puisque lors de la construction de nombreuses villas, au XIXe siècle, il a été trouvé des poteries datant de cette époque. Ces poteries démontrent l’existence sur le site de Villers, au bord du Marais et en contrebas des collines, d’une « industrie ayant en partie pour base l’argile » en rapport avec « l’extraction de sel marin » qui s’est perpétuée jusqu’au XIXe siècle : la méthode consistant à laver les sables salés puis à porter à ébullition les eaux de lavage pour en extraire le sel après séchage. Le nom du lieu-dit « les Salines » en témoigne. L’occupation a perduré à l’époque romaine : il existait d’ailleurs une voie romaine succédant à une voie gauloise (lieu-dit la « Vé Maine) dans le même quartier où ont été trouvées les poteries gauloises. À la suite du recul du trait de côte dû à l’érosion marine, le bourg gallo-romain a disparu sous la plage. Il semble que Villers-sur-Mer (alors appelée Villers) présentait plutôt l'aspect, au début du XIXe siècle, d'une agglomération de hameaux. On pouvait ainsi constater sur le cadastre le château avec son manoir et, parsemées, diverses fermes. La carte de Cassini, datant du XVIIIe siècle, fait en effet apparaître une église, deux fermes (la Motte et la Fontaine) et le château. La station balnéaire de Villers-sur-Mer aurait été créée en 1856 après celle de Trouville-sur-Mer (1825), Beuzeval (1849-1850), Cabourg (1853), Houlgate (1854), Deauville n'ayant été créée qu'en 1859. L'endroit aurait été apprécié dans les années 1840 par certains artistes (Paul Huet, Constant Troyon, Alphonse Karr). La station est fondée par Félix Pigeory, architecte à Paris, créateur et rédacteur de la Revue des Beaux-Arts, et par Pierre-Michel-François Chevalier dit « Pitre-Chevalier », succédant à la direction du journal Le Figaro à Alphonse Karr qui l'aurait donc initié aux charmes de Villers-sur-Mer. La station se serait d'abord développée vers le secteur des Falaises des Vaches Noires qui offre à la fois les avantages de la mer et de la campagne (Villers à l'est était marquée par des terrains marécageux). À la fin des années 1850, la station possédait une cinquantaine de constructions et un casino (d'abord en bois sur pilotis puis en dur face à la mer). Entre 1870 et 1900, la station se développe, sans doute grâce à l'arrivée du train en 1882, avec l'installation d'un second casino, la construction de nombreuses villas dans le quartier historique des falaises puis vers les terrains marécageux de l'est qui se développeront principalement autour de 1900. En 1883, la station comporte plus de 190 constructions, l'hôtel de ville étant érigé en 1887. Villers-sur-Mer est alors une station familiale réputée. Le Villers-sur-Mer des Villersois se développe également dans le centre-ville et dans les rues plus marginales à l'époque (rues Fanneau, Sandret, Forin). Dans l'entre-deux-guerres, Villers-sur-Mer se développe toujours vers l'est. Dans les années 1930, la station fera l'objet d'un plan d'embellissement alors obligatoire pour les stations balnéaires, avec notamment la construction d'une nouvelle digue en 1934 et d'un nouveau quartier (rue du Docteur-Sicard entre le rond-point des Tennis et le rond-point du Plein-Air). Pendant la Seconde Guerre mondiale, Villers-sur-Mer est occupée par l'armée allemande, ainsi qu'en atteste la présence de plusieurs blockhaus sur le territoire de la commune (quartier des falaises et de l'actuel Villers 2000). À partir de juillet 1944, plusieurs opérations contre des navires alliés sont menées depuis les plages de la commune par des hommes-torpilles allemands à bord de Neger, avec pour résultat la destruction d'au moins deux navires stationnés face à Omaha Beach ; le croiseur anglais devenu polonais HMS Dragon par l'aspirant Potthast le 7 juillet 1944 et le destroyer Isis le 10 aout 1944. Villers-sur-Mer est libérée le 22 août 1944 par la brigade belge du général Jean-Baptiste Piron. À partir des années 1950, les nouveaux quartiers de l'est se développent, après la récession qui suit la fin de la Seconde Guerre mondiale et le début de ce que l'on appelle les « Trente Glorieuses ». À partir des années 1970, Villers-sur-Mer accentue le développement du tourisme avec la création de Villers 2000, sa nouvelle digue (sur les anciens terrains marécageux et les anciennes dunes de sable) et la construction de nombreux lotissements (vers le quartier de la Gare et le château de San Carlo). Ce développement continue encore aujourd'hui plus en hauteur vers la route de Dives.
Le conseil municipal est composé de vingt-trois membres, dont le maire et cinq adjoints.
L'évolution du nombre d'habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis 1793. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquête de recensement portant sur toute la population est réalisée tous les cinq ans, les populations légales des années intermédiaires étant quant à elles estimées par interpolation ou extrapolation. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a été réalisé en 2004. En 2020, la commune comptait 2 507 habitants, en diminution de 8,47 % par rapport à 2014 (Calvados : +0,85 %, France hors Mayotte : +1,9 %). La population résidente varie selon la saison. Durant la saison touristique, elle dépasse les 20 000 personnes.
Depuis mars 2009, Villers-sur-Mer bénéficie de la dénomination commune touristique.
Église Saint-Martin de style néo-gothique construite dans la deuxième moitié du XIXe siècle aux vitraux de belle qualité. Elle fait l'objet d'un classement au titre des Monuments historiques depuis le 20 décembre 2006. Les vitraux de Duhamel-Marette sont classés à titre d'objet ainsi que le tableau Saint Joseph père nourricier du Christ de Benjamin-Constant. Château de Villers, édifice XVIIe siècle inscrit au titre des Monuments historiques en 2003. Nombreuses très belles villas parmi lesquelles notamment le chalet de la Commission impériale de l’exposition universelle de 1867 de Paris remonté rue Foulans (« chalet Miramar »). Le dinosaure végétal face à la mer, dans le jardin de l'office de tourisme, représente un des monuments principaux de Villers-sur-Mer. Certaines années, un bébé dinosaure est ajouté. Le point de départ des falaises des Vaches Noires, qui recèlent des multitudes de vestiges paléontologiques, un lieu mondialement connu par les spécialistes des ammonites et autres fossiles. le Paléospace l'Odyssée, un musée situé dans le marais non loin de la plage, seul site de Normandie consacré à la paléontologie, au méridien de Greenwich et au marais littoral. On peut notamment y admirer les différentes découvertes paléontologiques, comme un crocodile marin de Normandie. Le Parc naturel du Marais La plage et ses cabines de plage, zone terrestre française la plus au nord qui soit traversée par le méridien de Greenwich. Le Villare, espace associatif et culturel (près de l'église), qui accueille de nombreuses associations, événements et des expositions temporaires pendant toute l'année. Anne Louise Boyvin d'Hardancourt Brillon de Jouy (1744-1824), musicienne et compositrice, amie de Boccherini, Fragonard et Benjamin Franklin, a résidé, depuis le Révolution française jusqu'à sa mort, à Villers-sur-Mer, où elle est enterrée au cimetière. Sa fille Cunégonde épousa Antoine Marie Paris d'Illins, et leur fils Raoul (1808-1874) fut maire de la ville. Paul Ernest Dupont (1816-1891), homme d'affaires et peintre, séjourne à Villers-sur-Mer,. Charles-Adolphe Demachy (1818-1888), banquier, a largement contribué au développement de la commune. Père de Robert Demachy. Il a fait construire la villa San Carlo. Félix Godefroid (1818-1897), harpiste et compositeur belge, mort dans sa résidence de Villers-sur-Mer. Charles Tillot (1825-1895), peintre, a séjourné souvent à Villers-sur-Mer dont il a peint la plage et les falaises. Pierre Ucciani (1851-1939), peintre corse, séjourne à Villers, d'abord chez sa première épouse Hortense Bégard, villa « Le Murmure », puis devenu veuf chez sa fille Marie-Renée Ucciani, villa « Corsica » jusqu'à sa mort,. Alfred Bruneau (1857-1934), compositeur français, propriétaire d'une villa à Villers-sur-Mer baptisée Le Paradou. Robert Demachy (1859-1936), photographe. Il réside à la villa San Carlo où il passe chaque été durant près de cinquante ans (des années 1880 aux années 1920). Il a réalisé de très nombreuses photographies de la commune et de ses environs. Georges Méliès (1861-1938), réalisateur, inventeur des trucages et du spectacle cinématographique, a passé ses vacances de juillet 1890 à Villers-sur-Mer. Il a tourné en 1896 un film intitulé Plage de Villers par gros temps. Eugène Bénet (1863-1942), sculpteur français à qui l'on doit Le Poilu victorieux, séjourne à Villers villa Corsica chez son élève Marie-Renée Ucciani. Charles Koechlin (1867-1950), compositeur français, résident à Villers-sur-Mer durant ses vacances pendant toute sa vie. Léon Giran-Max (1867-1927), peintre français, trésorier du Salon des artistes français,, vient peindre avec son ami Pierre Ucciani, ils séjournent à Corsica chez Marie-Renée Ucciani. Élisabeth Fuss-Amoré (1879-1959), artiste peintre, sociétaire du Salon des artistes français et modèle d'Amedeo Modigliani, demeura à Villers successivement au « Murmure », puis à la villa « Néra », et enfin à « Corsica », villa de sa cousine Marie-Renée Ucciani. Marthe Chenal (1881-1947), cantatrice de l'Opéra qui a chanté la Marseillaise le 11 novembre 1918 depuis le balcon de l'Opéra de Paris, a passé de nombreuses vacances à Villers-sur-Mer dans sa villa du Cloître. Marie-Renée Ucciani (1883-1963), artiste peintre, sculptrice et sociétaire du Salon des artistes français, rachète à son oncle la villa Néra pour faire construire dans le jardin la villa Corsica, mieux exposée au nord pour y peindre,. Jean-Baptiste Piron (1896-1974), commandant des Forces belges libres, dite Brigade Piron, libératrices de Villers-sur-Mer le 22 août 1944. Louis Armand (1905-1971), mort à Villers-sur-Mer), ingénieur, haut fonctionnaire, membre de l’Académie française et résistant. Raymond Delbeke (1911-1961), combattant et résistant 1939-45, neveu de Marie-Renée Ucciani, passe ses vacances en famille à Villers-sur-Mer. Jacques Isorni (1911-1995), avocat, écrivain, a séjourné dans la commune où il est enterré. Jacques Sternberg (1923-2006), écrivain belge qui passa ses vacances, de 1978 à 1985, à la villa Guy Vette, rue des Bains. Raymond Ruffin (1929-2007), écrivain, historien, chroniqueur d'origine normande, enterré dans la commune. Claude Lelouch (né en 1937), réalisateur, producteur, acteur, scénariste, y possède une résidence secondaire. Patrick Grainville (né en 1947 à Villers-sur-Mer), écrivain. François-Bernard Huyghe (1951-2022) politologue, écrivain et enseignant, et son épouse Édith (1954-2014) écrivain et journaliste, demeurent « villa Corsica » chez leur amie Nancy Bonnin Lo Méo écrivain, journaliste et enseignant,,,,. La dernière scène du film Les Quatre Cents Coups de François Truffaut a été tournée en 1959 sur la plage de Villers-sur-Mer (dernier tronçon de la rue Alfred-Feine). Le film Les Misérables (1995) de Claude Lelouch a en partie été tourné à Villers-sur-Mer. L'action du roman Les refuges de Jérôme Loubry se déroule en grande partie à Villers-sur-Mer.
Liste des communes du Calvados Côte Fleurie
Magdeleine Gaston-Duprez, Villers-sur-Mer et ses 9 casinos
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