La société du jour: Ogec la sagesse de mirebeau

Ogec la sagesse de mirebeau

La société Ogec la sagesse de mirebeau a été créée le 1/1/1979, soit 43 années d'activités. Le siège de la société est basé à MIREBEAU 86110. Elle possède un seul établissement. Son dernier bilan date du 29/8/2022. Elle emploie 10 à 19 salariés. Ogec la sagesse de mirebeau a choisi le statut juridique Association déclarée. Elle opère sous le code NAF 85.20Z et évolue dans le secteur .

85.20Z -

Le code APE - NAF 8520Z est unique et implique des droits et obligations spécifiques. A ce jour, 4554 sociétés sont immatriculées sous ce code qui concerne 3203 salariés, essentiellement des enseignants et des professeurs.

Nous avons épluché l'ensemble des textes de loi pour que vous sachiez tout sur le code APE - NAF 8520Z : obligations, organismes de formations, conventions collectives applicables et assurances obligatoires.

La définition précise de l'activité du code APE ou NAF 8520Z est : "Enseignement primaire".Lors de la création d'une société, le centre des formalités des entreprises recueille des informations sur votre société, qui seront transmises à l'INSEE. C'est cet organe de classification qui vous attribuera un des 732 codes présents dans les branches professionnelles en France. Même s'il n'y a pas de liste de métiers définie pour l'activité Enseignement primaire, les salariés de cette branche sont essentiellement des enseignants et des professeurs.

La convention collective nationale (CCN) applicable est choisie par l'employeur en fonction de l'activité principale de l'entreprise. Un même code NAF peut regrouper plusieurs conventions, donc cet identifiant n'est pas toujours suffisant pour déterminer la convention collective applicable.

L'Identifiant de la Convention Collective (IDCC) d'une société est défini par le Ministère du travail, et permet de numéroter l'ensemble des conventions collectives applicables (il y en plus de 1000).

Ce sont les conventions collectives et les accords branche qui vont déterminer les principaux droits et devoirs du salarié : grille de salaire, préavis en cas de démission, congés payés, période d'essai, horaire de travail, couverture et prix de la mutuelle entreprise.

Pour être en conformité avec la loi, vous avez besoin de votre convention collective à jour en permanence des derniers accords, même non étendus. Voir les offres pour les conventions collectives du code NAF 8520Z.

Le code APE n'est pas vraiment utile pour un chef d'entreprise car il n'a pas de valeur juridique et sert surtout pour les statistiques de l'INSEE. Cependant, il peut être utile pour savoir vers quelle convention collective se tourner. Par ailleurs, dans le cas d'appels d'offres par exemple, les prestataires sont parfois écartés si leur code APE ne correspond pas à celui exigé par le client final.

Si vous exercez plusieurs activités, le code NAF doit être celui de l'activité principale. Si le code NAF qui vous a été attribuée par l'INSEE n'est pas correct, vous pouvez envoyer un courrier de réclamation en y joignant ce formulaire de modification de code NAF 8520Z. Si votre activité a changé, vous pouvez contacter votre CFE.

Si vous êtes une société en création et que vous ne savez pas quel code NAF vous sera attribuée ou si vous n'êtes pas certain d'être bien enregistré; nous vous recommandons d'identifier une société qui a une activité similaire et regarder sous quel code NAF elle est enregistrée.

L'INSEE vous délivrera votre code d’activité en fonction de l'activité principale de votre entreprise. Vous retrouverez ensuite ce numéro sur :

Si vous démarrez l'activité de "Enseignement primaire", vous devez choisir la forme juridique de votre société parmi de nombreuses possibilités.

Vous devrez également définir un objet social et faire les démarches auprès de votre CFE pour obtenir un numéro de SIREN.

L'activité 8520Z est une activité commerciale ou artisanale, par conséquent le régime est celui des bénéfices industriels et commerciaux (BIC) et non la catégorie des bénéfices non commerciaux (BNC), avec les conséquences suivantes :

Les centres de formalités des entreprises (CFE) sont des guichets uniques permettant aux entreprises de souscrire en un même lieu à l'ensemble des formalités nécessaires au démarrage de leur activité.

L'entreprise sera rattachée à l'activité artisanale si l'entreprise compte moins de 10 salariés et commerciale si l'entreprise compte 10 salariés et plus. Par ailleurs, les artisans-commerçants et les artisans qui créent une société commerciale doivent être inscrits simultanément au Registre du commerce et des sociétés et au Répertoire des métiers. 

Les organismes paritaires collecteurs agréés (OPCA) ont été remplacés par les opérateurs de compétences (OPCO) le 1er avril 2019. Les OPCO sont donc désormais les organismes chargés de collecter les fonds de la formation continue professionnelle et de financer la formation des salariés.

Il n’y a pas d’institut de formation pour le code NAF 8520Z.

En tant que micro-entrepreneur de l’activité “Enseignement primaire”, les mêmes règles s’appliquent pour vous que les autres types de société. Vous avez obligatoirement un code NAF qui vous a été attribué en même temps que votre SIREN et vous avez la possibilité de le changer si il ne correspond plus à votre activité.

En revanche, la convention collective ne s’applique pas pour vous puisque vous êtes travailleur non salarié.

Les établissements de Ogec la sagesse de mirebeau

L'établissement principal est domicilié au 1 rue thiers, Mirebeau 86110. La société possède aucun autre établissement. 0 établissement(s) ont été fermé depuis la création de la société.

Les concurrents

À Mirebeau 86110, il y a 2 autres entreprises qui ont la même activité.

Qu'est ce qu'il y a savoir sur Mirebeau ?

Mirebeau est une commune du Centre-Ouest de la France, située dans le département de la Vienne en région Nouvelle-Aquitaine. Son dicton est « il en passe plus qu'il n'en reste ». car il se tenait dans ce bourg du Poitou surnommé « pays des ânes », un important marché aux ânes. Ses habitants sont appelés les Mirebalais.

Géographie

La commune est située à 30 km entre Loudun, ville la plus proche au nord, et Poitiers, au sud, par la route départementale D 347 reliant la préfecture de la Vienne à Saumur et Angers dans le Maine-et-Loire, à 30 km à l'ouest de Châtellerault par la D 725 menant cette dernière à Bressuire dans les Deux-Sèvres. Capitale du Pays Mirebalais, pays traditionnel, le bourg de Mirebeau est donc situé à la croisée de trois anciennes provinces : l'Anjou, la Touraine et le Poitou. . Le climat qui caractérise la commune est qualifié, en 2010, de « climat océanique altéré », selon la typologie des climats de la France qui compte alors huit grands types de climats en métropole. En 2020, la commune ressort du même type de climat dans la classification établie par Météo-France, qui ne compte désormais, en première approche, que cinq grands types de climats en métropole. Il s’agit d’une zone de transition entre le climat océanique, le climat de montagne et le climat semi-continental. Les écarts de température entre hiver et été augmentent avec l'éloignement de la mer. La pluviométrie est plus faible qu'en bord de mer, sauf aux abords des reliefs. Les paramètres climatiques qui ont permis d’établir la typologie de 2010 comportent six variables pour les températures et huit pour les précipitations, dont les valeurs correspondent à la normale 1971-2000. Les sept principales variables caractérisant la commune sont présentées dans l'encadré ci-après. Avec le changement climatique, ces variables ont évolué. Une étude réalisée en 2014 par la Direction générale de l'Énergie et du Climat complétée par des études régionales prévoit en effet que la température moyenne devrait croître et la pluviométrie moyenne baisser, avec toutefois de fortes variations régionales. Ces changements peuvent être constatés sur la station météorologique de Météo-France la plus proche, « Doussay », sur la commune de Doussay, mise en service en 1991 et qui se trouve à 10 km à vol d'oiseau,, où la température moyenne annuelle est de 12,1 °C et la hauteur de précipitations de 592,5 mm pour la période 1981-2010. Sur la station météorologique historique la plus proche, « Poitiers-Biard », sur la commune de Biard, mise en service en 1921 et à 25 km, la température moyenne annuelle évolue de 11,5 °C pour la période 1971-2000 à 11,7 °C pour 1981-2010, puis à 12,2 °C pour 1991-2020. La commune est située au croisement de deux axes routiers fréquentés : la RD 725 reliant Bressuire à Châtellerault et la RN 147 reliant Angers à Limoges par Saumur et Poitiers, à moins de 30 km au nord de Poitiers.

Urbanisme

Mirebeau est un bourg rural faisant partie des communes peu ou très peu denses sur la grille de densité de l'Insee,,,. Elle appartient à l'unité urbaine de Mirebeau, une unité urbaine monocommunale de 2 218 habitants en 2017, constituant une ville isolée,. La commune est en outre hors attraction des villes,. L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de données européenne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquée par l'importance des territoires agricoles (83,9 % en 2018), néanmoins en diminution par rapport à 1990 (86,8 %). La répartition détaillée en 2018 est la suivante : terres arables (58,9 %), zones agricoles hétérogènes (25 %), zones urbanisées (14,5 %), forêts (1,6 %). L'IGN met par ailleurs à disposition un outil en ligne permettant de comparer l’évolution dans le temps de l’occupation des sols de la commune (ou de territoires à des échelles différentes). Plusieurs époques sont accessibles sous forme de cartes ou photos aériennes : la carte de Cassini (XVIIIe siècle), la carte d'état-major (1820-1866) et la période actuelle (1950 à aujourd'hui). Le territoire de la commune de Mirebeau est vulnérable à différents aléas naturels : météorologiques (tempête, orage, neige, grand froid, canicule ou sécheresse), mouvements de terrains et séisme (sismicité modérée). Il est également exposé à un risque technologique, le transport de matières dangereuses. Un site publié par le BRGM permet d'évaluer simplement et rapidement les risques d'un bien localisé soit par son adresse soit par le numéro de sa parcelle.

Toponymie

Le nom de la ville découle du latin Mirabellum qui désigne un lieu d'où l'horizon est bien visible.

Histoire

Contrairement au découpage actuel, où la région Nouvelle-Aquitaine présente au nord du département de la Vienne une excroissance pour englober Loudun, au Moyen Âge et jusqu'à la Révolution française, c'est le Saumurois et l'Anjou qui s'enfoncent dans le Poitou actuel englobant Loudun jusqu'à Mirebeau au sud. Ainsi le comte d’Anjou Foulques Nerra (970-1040) conquiert Mirebeau et y fait construire un château[Quand ?]. Son fils, Geoffroy II d'Anjou, après sa victoire à la bataille de Moncontour en 1033, retient prisonnier pendant cinq ans Guillaume VI d'Aquitaine, duc d’Aquitaine et comte du Poitou. C’est à partir de cette date que Mirebeau, comme seigneurie, appartient au comté d’Anjou jusqu’en 1790. À la mi-juillet 1202, la reine Aliénor d’Aquitaine est bloquée par l’armée du roi de France commandée par le duc de Bretagne Arthur Ier de Bretagne, petit-fils d'Alienor. Il prend la ville, et s'apprête à donner l’assaut au château où s’est réfugiée Aliénor lorsqu’elle est sauvée par l’arrivée de son fils Jean sans Terre, le 1er août. Jean, prenant à revers les troupes d'Arthur, les anéantit et capture son neveu qu'il tuera dans sa prison en avril 1203 (une des versions de la mort d'Arthur). En 1429, durant son trajet pour Orléans, pour mettre fin au siège, Jeanne d'arc passera une nuit a l'auberge de Mirebeau, aujourd'hui toujours visible, place de la poterie. Le château a été reconstruit pour Jean de Moulins de Rochefort - secrétaire du roi Louis XI, échevin et maire de Poitiers - avec l' l'accord du duc d'Anjou du 10 mars 1474. Au XIVe siècle, Mirebeau est érigée en baronnie relevant, avec Moncontour, de la sénéchaussée d'Angers. La baronnie de Mirebeau comportait 114 fiefs. Le couvent des franciscaines est fondé en 1411, puis réorganisé en 1616. En 1551 furent créés les présidiaux. La baronnie de Mirebeau, possédant une justice seigneuriale, formait une enclave relevant toujours de la sénéchaussée d’Angers, transformée en présidial d'Angers en 1551. En 1558, durant la deuxième guerre de Religion la ville est prise par les papistes. Lorsque fut créé la sénéchaussée de Saumur en 1572, le Mirebalais en fit partie, mais Mirebeau continua à être sous le présidial d’Angers. En 1628, la baronnie de Mirebeau fut acquise par le cardinal de Richelieu et unie en 1631 au duché-pairie de Richelieu, et dont le tribunal ducal relevait à la fois du Parlement de Paris et de la sénéchaussée de Saumur. En 1789, lors de la Révolution française, l'Assemblée constituante ordonne la création de départements. Les cités de Mirebeau et de Moncontour sont rattachées au département de la Vienne. Les habitants de Mirebeau accueillent favorablement les avancées de la Révolution française. Ils plantent ainsi un arbre de la liberté, symbole de la Révolution. Il devient le lieu de ralliement de toutes les fêtes et des principaux événements révolutionnaires, comme le serment de haine à la royauté. Le château est transformé en prison pour hommes pendant la Révolution, puis devient une ferme. Pendant la Seconde Guerre mondiale, un camp de prisonniers de l’armée d'Afrique est établi par les Allemands à Mirebeau : ils sont affectés aux travaux agricoles dans le canton. Progressivement, ils sont renvoyés en Afrique par l’occupant ; un certain nombre d’entre eux ont disparu.

Politique et administration

La communauté de communes du Mirebalais associe les communes de : Amberre, Champigny-le-Sec, Cherves, Chouppes, Coussay, Cuhon, Maisonneuve, Massognes, Mirebeau, Thurageau, Varennes et Vouzailles. La commune relève du tribunal d'instance de Poitiers, du tribunal de grande instance de Poitiers, de la cour d'appel de Poitiers, du tribunal pour enfants de Poitiers, du conseil de prud'hommes de Poitiers, du tribunal de commerce de Poitiers, du tribunal administratif de Poitiers et de la cour administrative d'appel de Bordeaux, du tribunal des pensions de Poitiers, du tribunal des affaires de la Sécurité sociale de la Vienne, de la cour d’assises de la Vienne. Les réformes successives de La Poste ont conduit à la fermeture de nombreux bureaux de poste ou à leur transformation en simple relais. Toutefois, la commune a pu maintenir le sien. La ville est jumelée avec : Bassemyam (Burkina Faso) ; Membrilla (Espagne) ; Regen (Allemagne) ; Saint-Raymond (Québec).

Démographie

L'évolution du nombre d'habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis 1793. À partir de 2006, les populations légales des communes sont publiées annuellement par l'Insee. Le recensement repose désormais sur une collecte d'information annuelle, concernant successivement tous les territoires communaux au cours d'une période de cinq ans. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquête de recensement portant sur toute la population est réalisée tous les cinq ans, les populations légales des années intermédiaires étant quant à elles estimées par interpolation ou extrapolation. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a été réalisé en 2005. En 2019, la commune comptait 2 171 habitants, en diminution de 0,14 % par rapport à 2013 (Vienne : +1,67 %, France hors Mayotte : +2,17 %). La densité de population de la commune est de 164 hab./km2. Celle du département est de 61 hab./km2. Elle est de 68 hab./km2 pour la région Poitou-Charentes et de 115 hab./km2 pour la France (INSEE - 2008).

Économie

Selon la direction régionale de l'Alimentation, de l'Agriculture et de la Forêt de Poitou-Charentes, il n'y a plus que 9 exploitations agricoles en 2010 contre 31 en 2000. Les surfaces agricoles utilisées ont chuté et sont passées de 1 333 hectares en 2000 à 860 hectares en 2010. 64 % sont destinées à la culture des céréales (blé tendre essentiellement) et 18 % pour les oléagineux (colza et tournesol). En 2000, 52 hectares (45 en 2010) étaient consacrés à la vigne pour la production des vins AOC Haut-Poitou. L'élevage de volaille a disparu au cours de cette décennie (145 têtes réparties sur treize fermes). Zone industrielle à l'ouest de la commune, comprenant entre autres, le site de production Maries Surgelés (anciennement Établissements Gérard Gorcy) et l'entreprise Sateco. Zone artisanale, au sud, en direction de Poitiers. Les Floralies mirebalaises : chaque année, le dernier week-end d'avril, sous le marché couvert et à l'extérieur, est organisé un important marché de plantes, de fleurs, et d'artisanat. La fête de l'Âne : elle avait lieu chaque année, l'avant-dernier samedi du mois d'août sur la place du Mail à Mirebeau. Cette fête rassemblait plus d'une centaine d'ânes. Un concours régional était organisé le matin tandis que l'après-midi était consacré aux baudets et aux animations. La fête de l'Âne n'est plus au calendrier des manifestations de Mirebeau depuis 2008. Un marché se tient toutes les semaines, le mercredi matin, place de la République (50 exposants) et le samedi matin, toujours place de la République (50 exposants).

Culture locale et patrimoine

Paul-Marie Coûteaux, député européen et écrivain, réside à Mirebeau. Guillaume Poulle (1861-1937), sénateur de la Vienne de 1906 à 1927. Maire adjoint en 1898 et conseiller général pour le canton de Mirebeau en 1899, et maire de Cherves. Maurice Aguillon, député et résistant mort en camp de concentration, né à Mirebeau. Georges David, horloger et écrivain. Jules Auriault, historien, auteur de neuf livres sur « La Sainteté aux origines du christianisme », publiés de 1900 à 1909. Jean Raffarin, né le 23 mars 1914 à Vouzailles (canton de Mirebeau), a donné son nom à l'école primaire de Mirebeau. Jean-Louis Riguet, écrivain né à Mirebeau.

Voir aussi

Communes de la Vienne Pantine Mairie de Mirebeau Communauté de Communes Maison du Tourisme en Mirebalais photos et souvenirs de Mirebeau et http://www.communes.com/poitou-charentes/vienne/mirebeau_86110/ Projet de sauvegarde du patrimoine http://www.an-patrimoine.org/index-module-orki-page-view-id-827-deploy-1.html?PHPSESSID=3672f1c19c3e797a919443ed6f44b689

Sources

E. Chevallier, Faits et anecdotes relatifs à l'histoire de Mirebeau, département de la Vienne, Asnières, 1891-1895. Ed. de Fouchier « La baronnie de Mirebeau du XIe au XVIIe siècle. Étude féodale », MSAO, 2e série, I, 1877. Mirebeau et ses environs, Res Universis, 1992. C. Perez, Histoire du pays mirebalais, Sirius, 1986. Regards sur Mirebeau et son canton, Mirebeau - église Saint-André, 8 juillet-1er octobre 1978, catalogue no 74. E. Roblin, La Ville de Mirebeau en Poitou pendant les 17e et 18e Siècles [Texte imprimé], Poitiers, 1878. A. Souché, Loudun et les pays loudunais et Mirebalais. Histoire locale avec notes et lectures sur Poitiers …, Loudun, 1927. « Mirebeau, itinéraire du patrimoine » (textes de Denis Meunier-Christian Pérez, photos de Christian Rome), collection Itinéraires du patrimoine, no 316, 2006.